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Les échos du Conseil (27/04/26): surprise, le budget 2026 voté à l’unanimité!
Suite et fin La parole est donnée, à nouveau, au Directeur Général des Services qui fait une longue présentation à la fois technique t pédagogique, dans un premier premier temps puis plus spécifique au contenu du budget de notre Commune. Cette présentation n’engage que peu de débat même si Aïcha LAOUEDJ pose une question concernant les possibilités de prêt, elle veut dire d’emprunt, au regard de la médiathèque qui pèse lourd dans ce budget d’investissement, elle souhaite aussi savoir si les prévisions de coût sont tenues. Le budget est voté à l’unanimité sans grande question des élus qu’ils soient minoritaires ou majoritaires. Il s’équilibre de la façon suivante.
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Les échos du Conseil (27/04/26): des résultats affectés à l’unanimité
En l’absence de l’adjointe aux finances pour cause de maternité, le Maire propose que ce soit Martial DUFLOT, Directeur Général des Services (DGS), qui présente les parties financières de l’ordre du jour. Il en demande l’accord, qu’il obtient, y compris, semble-t-il des rangs des minoritaires qui n’expriment rien. Qui ne dit rien consent. Le DGS fait, tout d’abord, une présentation technique du sujet, accompagné de projections tout à fait pertinentes. Il annonce, ensuite, les résultats. Pour la section d’investissement, le résultat est négatif de 41 330,78€ mais cette situation ne doit soulever aucune inquiétude, ce qui est vrai, puisque l’exercice est excédentaire de 1 362 410,91€ en fonctionnement et que…
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Le prochain Conseil municipal se tiendra le Lundi 27 Avril 2026:
Alors que la loi n’oblige qu’à une information 5 jours avant la séance (depuis le passage à 3 500 habitants), l’annonce 2 semaines auparavant est appréciable.
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Les échos du Conseil (2/04/26): un budget annuel pour la formation des élus
Le Maire rappelle les dispositions légales de la formation des élus municipaux qui est organisée par le code général des collectivités territoriales et notamment par l’article 12123-12 du code général des collectivités territoriales qui précise que celle-ci doit être adaptée aux fonctions des conseillers municipaux. Il rappelle que conformément à l’article L 2123-13 du code général des collectivités territoriales, chaque élu ne peut bénéficier que de 24 jours de formation sur toute la durée du mandat et quel que soit le nombre de mandats qu’il détient et que les organismes de formations doivent être agréés. Compte tenu des possibilités budgétaires, il est proposé qu’une enveloppe budgétaire d’un montant égal à…
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Nos échos du Conseil (27/11/25): une évolution importante de la gestion communale qu’engage notre Commune…
-Point de l’ordre du jour: 4) Mise en place du Compte Financier Unique (document qui se substitue au Compte administratif et au Compte de Gestion). La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui fait une présentation de cette évolution importante dans le système de la comptabilité et de la gestion communale dans laquelle notre Commune entre, un peu obligée, parmi les dernières puisque celle-ci est expérimentée depuis plusieurs années par de nombreuses autres communes. A partir de la comptabilité 2026, il n’y aura plus un compte de gestion tenu par le Trésorier, d’une part, et un compte administratif tenu par les services de la Commune, d’autre part.…
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L’ensemble des points du Conseil du 23 Octobre 2025:
Ordre du jour Enfance et jeunesse Finances communales Affaires générales 10) Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l’année 2024. Questions des élus Cette annonce de recrutement a-t-elle été établie en contact avec l’ARS ? Si oui, comment se fait-il que le projet communal présenté dans cette annonce n’a jamais fait l’objet du moindre débat, ni même de la moindre délibération en conseil municipal ? Comment peut-on promettre la gratuité du cabinet, un logement, de l’accompagnement administratif, voire que le médecin recruté soit salarié par la commune sans qu’aucune délibération même de principe puisse venir sécuriser ces promesses ? Quel médecin souhaiterait s’installer dans notre commune en apprenant qu’aucune délibération…
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Nos échos du Conseil (23/10/25): budget prévisionnel 2026 du périscolaire, un budget plus socialisé…
Point de l’ordre du jour: 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP Approbation du budget prévisionnel 2026. Madame DEJANCOURT conserve la parole pour présenter le budget du périscolaire 2026. Il ressort de la fréquentation 2025 que des foyers à revenus plus bas bénéficient du service et de tarifs en conséquence. Toutefois, la Directrice de l’ILEP fait remarquer que la plupart des bénéficiaires des « repas à 1€ » est constitué de personnes ayant une activité professionnelle. Peu d’échanges ou questions même si en fin d’intervention, des précisions sont apportées sur la constitutions des repas. Suite à une question de Fabrice DORE, il sera aussi question…
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L’ordre du jour du Conseil municipal du 23 Octobre 2025:
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Les échos du Conseil (21/03/26): vote des délégations du Maire… faut lire les comptes-rendus Monsieur!
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Pourquoi n’y a-t-il pas eu de question des élus Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève lors de ce Conseil du 15 mai 2025?
Non pas que nous soyons à court d’idées d’interrogation sur cette majorité qui laisse tellement de sujet sans réponse. Trop de l’ensemble de nos questions posées lors des Conseils de ce mandat restent sans retour formulé. Qu’en est-il de la mise à jour du Règlement intérieur du Conseil municipal pourtant promise par l’exécutif à plusieurs reprises? Qu’en est-il du service de carte d’identité et passeport pour lequel nous avons interrogé à plusieurs reprises, toujours rien? Qu’en est-il des projets sur le terrain DENIS, aucune information, aucune suite donnée aux demandes des habitants et à celles des élus? Qu’en est-il de nos demandes de réflexions sur les besoins locaux en équipement…
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Nos échos du Conseil (7/04/25): le budget… sans fond!
Christèle MARIN procède à la lecture, très technique, du budget. Une longue énumération de chiffres sans trop s’attarder sur les sujets qui pourraient justifier débats. Ceux-ci n’ont pas eu lieu, ils n’auront pas lieu là. Heureusement qu’il y a eu les amendements pour qu’il y en un ait un minimum. Le budget est adopté par 18 dont deux minoritaires (Dominique LABARRE et Sabrina MASCOMERE) et 4 contre (Gérard CHATIN, Fabrice DORE et le pouvoir de Nathalie CEDOLIN, et Thierry REMOND). Cette majorité qui gère une Commune au seuil des 3 500 habitants n’est pas prête à en assurer les règles avec un débat d’orientation budgétaire, un rapport expliquant les orientations.…
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Nos échos du Conseil (7/04/25): deux amendements au budget rejetés mais débattus!…
Le Maire donne la parole à Gérard CHATIN pour qu’il présente le premier amendement. Celui-ci vise à intégrer les quelque 18 000€ de dépenses festives du CCAS qui correspondent aux colis, au repas plus animation de celui-ci et la sortie dans le budget général. L’idée est d’impliquer plus le Conseil municipal dans ces démarches, de clairement identifiées les dépenses sociales et de donner un vrai budget social à la Commune. La réponse est faite par Christèle MARIN qui ne comprend pas les raisons avancées et s’étonne que la question n’ait pas été posée en Commission des finances. Gérard CHATIN lui répond que la manière dont cette commission est gérée, sans…
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Prochain Conseil municipal: Il avait dit le 10, ce sera le 7…
Lors du Conseil municipal du jeudi 13 Mars, le Maire a informé que le prochain Conseil se tiendrait le Jeudi 10 Avril finalement nous sommes convoqués pour le Lundi 7 Avril 2025! Ce Conseil aura deux sujets lourds: d’une part, le PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable) pour lequel il y aura un premier débat en Conseil et d’autre part, le vote du budget 2025.
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4) Décision Modificative no 1 au Budget 2024. Christelle MARIN conserve la parole pour présenter quelques modifications budgétaires en fonctionnement pour 20 000€ de recettes complémentaires issues des frais de mutation qui sont répartis comme suit en dépenses en divers frais de personnel, prise en compte l’admission en non-valeur votée votée auparavant, des intérêts de l’emprunt opéré en cours d’année et d’une créance pour provision douteuse, et en investissement pour 185 000€ de recettes complémentaires qui s’expliquent par 165 000€ de subvention pour la Rue du Placeau, 12 500€ de subvention pour l’achat du véhicule de police municipale et 8 100€ de dotation par la Thelloise pour l’achat de ce…
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– Point de l’ordre du jour: 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, à qui sera un micro qu’elle n’utilise pas bien qu’il serait utile pour que tous profitent de ses explications. L’adjointe fait une présentation des offres de prêts reçues par 4 établissements: la Banque Postale, la CDC, le Crédit Agricole et la Caisse d’épargne. Le Crédit Agricole a été retenu pour la qualité de son offre. Selon l’adjointe aux finances, l’emprunt se justifie par plusieurs opérations qui se sont terminées ou se terminent et doivent être payées. Olivier POTIRON posera une question sur l’offre de la CDC qui…
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– Appel et suivi des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024. 2) Budget primitif principal et annexes 2024 – Vote. Affaires générales 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60. Personnel 5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de…
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– Appel et suivis des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024. 2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP. Affaires générales 3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs. 4) Adhésion au…
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