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    2. Articles étiquetés "ordre du jour"
    28Mar, 2024
    Nos échos du Conseil (26/03/24): ajout d’un point à l’ordre du jour à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »!

    A la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », le Maire annonce l’ajout d’un point qui sera porté à l’ordre du jour adressé aux élus. Ce point concerne la construction de la médiathèque et surtout l’élaboration d’un projet culturel la concernant.

    La proposition d’ajout ne provoque aucune réaction particulière. Fabrice DORE qui sera rapporteur sur ce point remercie le Maire de cette prise en compte, il y sera revenu en cours de réunion mais on ne peut que considérer que comme une avancée le fait que le Maire retienne une proposition d’ajout à l’ordre du jour faite par les minoritaires.

    Le point ajouté à l’ordre du jour: Nos échos du Conseil (26/03/24): Une proposition ajoutée à l’ordre du jour, à la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »!

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (26/03/24): des fleurs achetées en Bretagne… et un cinémomètre! 27 mars 2024 Point de l’ordre du jour:  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général… Lire la suite : Nos échos du Conseil (26/03/24): des fleurs achetées en Bretagne… et un cinémomètre!

    Point suivant de l’ordre du jour: Nos échos du Conseil (26/02/24): R A S sur le PV du 26 février

    1Juil, 2023
    L’ordre du jour du Conseil municipal du 6 Juillet 2023:

    Ordre du iour

     Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

    Enfance et Jeunesse

    1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire

    Affaires générales

    • Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste Electorale
    • Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
    • Approbation d’une convention relative à l’utilisation des locaux et/ou infrastructures de la commune de Sainte Geneviève par les personnels de la Gendarmerie Nationale
    • Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un local pour la réalisation du suivi médical préventif des agents des collectivités

    Finances

    • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au Ier janvier 2024

    Personnel communal

    • Autorisation à engager du personnel en apprentissage.

    Ouestions des élus

    La séance sera retransmise en directe sur la page Facebook de la Commune.

    L’ordre du jour en PDFTélécharger
    18Déc, 2022
    Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/2022): les dépenses déléguées et 2 points ajoutés à l’ordre du jour…
    Le Maire présente les dépenses déléguées de la période et propose l’ajout de deux points à l’ordre du jour.

    Les commentaires des quelques dépenses déléguées de la période sont courts mais n’appellent pas de question. Le Maire propose l’ajout de deux points à l’ordre du jour, l’un sur une convention concernant le Haut débit, un second à la demande de Gérard CHATIN au nom des élus Un Nouvel Avenir concernant une motion de l’Association des Maires de France (AMF) en direction du gouvernement. Ces deux points seront traités à la suite de celles prévues à l’ordre du jour.

    Le suivi des dépenses déléguéesTélécharger
    221215-Le document des dépenses déléguées remis sur tableTélécharger

    7Mar, 2022
    L’ordre du jour du Conseil municipal du 11 Mars 2022:

    Ce Conseil, outre qu’il reviendra sur la DSP du Périscolaire, traitera de travaux d’enfouissement sur la Rue du Placeau et quelques autres rues de ce secteur (Bec au Vent, 8 Mai 1945 et Four à Chaux), il abordera aussi le possible achat du Presbytère par la Commune et d’une possible subvention à la Croix Rouge en soutien du peuple ukrainien (ce point a fait l’objet d’une demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »… Des questions des élus serons également envoyées

    L’ordre du jour du Conseil en PDFTélécharger

    Le Conseil Municipal sera retransmis en live sur le Facebook Génovéfain Net

    14Jan, 2022
    L’ordre du jour du Conseil municipal du 26 janvier 2022: la modification du PLU rejetée par le Commissaire enquêteur…

    L’ordre du jour du Conseil municipal du 26 Janvier nous a été adressé 12 jours avant le Conseil ce qui est totalement inhabituel. Le principal point sera l’adoption de la délibération concernant la modification du PLU. Le Commissaire enquêteur a donné un avis défavorable à cette modification, notamment sur le point concernant la zone 2AUi.

    L’ordre du jour du conseil municipal du mercredi 26 janvier 2022 – 20h30 en MairieTélécharger
    PLU-Le rapport-du-commissaire-enquêteur-Télécharger

    3Sep, 2021
    L’ordre du jour du Conseil municipal du 9 Septembre 2021:

    CONVOCATION À LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

    LE JEUDI 09 SEPTEMBRE 2021 à 20h00 à la Mairie

    Ordre du iour

     Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2021.

     Décisions prises dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés.

    Finances communales

    l) Subventions attribution aux associations.

    Travaux

    2) Gestion des hydrants – Convention d’entretien – Autorisation de signature.

    Affaires Générales

    • -3) Désignation d’un représentant au Conseil d’administration du collège.
    • -4) Contes d’automne 2021 – Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale de l’Oise (MDO).
    • -5) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis – Convention.
    • 6) Convention de portage financier avec l’Etablissement Public Foncier LOcal (EPFLO).
    • 7) Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activités 2020.
    • 8) Acceptation d’un don.

    Personnel

    9) Création d’emploi – Attaché territorial.

    Ouestions des élus

    La présentation du pass sanitaire sousforme numérique ou papier est obligatoire pour le public.

    La séance sera retransmise en directe sur la page Facebook de la Commune.

    210909-odjTélécharger