Étiquette : Thelloise
Nos échos du Conseil (23/05/23): un groupement de commandes au sein de la Thelloise
Point 7 de l’ordre du jour: 7) AFFAIRES GÉNÉRALES – PRISE DE COMPÉTENCE GROUPEMENT DE COMMANDES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THELLOISE.
Sur proposition de la Communauté de Communes THELLOISE, est constitué un groupement de commandes par lequel des travaux, divers achats pourront être opérés en commun. Il s’agit d’adhérer à ce groupement de commandes, la délibération est adoptée à l’unanimité.
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Nos Nouveaux échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 11/04/23:
Finances
1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2023.
2) Budget primitif principal et annexes 2023 – Vote.
Affaires générales
Enfance et jeunesse
5) Animations pédagogiques – Année scolaire 2022-2023.
Personnel
Questions des élus:
Deux questions posées par Gérard CHATIN au nom de la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève:
Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): une subvention de l’intercommunalité pour l’USSG!
Point 3 l’Ordre du jour: Fonds de développement communautaire 2023 — Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’éclairage du Stade Christophe Dallongeville (Thématique sport).
Ce point présenté par Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux consiste à accepter une subvention de 21 012,83€ pour l’éclairage du terrain de foot accordée par la THELLOISE dans le cadre de son Fonds de développement communautaire. L’accord est donné à l’unanimité.
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour
- Une minute de silence et l’appel des présents
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023.
Affaires générales
- Remplacement et désignation d’une nouvelle conseillère municipale déléguée à la vie locale.
- Délégation du service public d’accueil périscolaire et restauration scolaire – Mission d’assistance à la procédure de renouvellement du contrat de concession.
Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise.
- Comité de Jumelage de l’Eventail – Intégration de la commune de Novillers les Cailloux.
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation.
Enfance et jeunesse
6) Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif.
Finances ![]()
7) Approbation du compte administratif – Exercice 2022.
8) Approbation du compte de gestion – Exercice 2022.
9) Affectation des résultats de l’exercice 2022.
Question diverse sur la mise en place d’un Conseil des enfants
Questions des élus
a) Question posée par Fabrice DORE
Cette façon de présenter notre commune est une atteinte à son image. Cette image Monsieur le maire, vous en êtes le garant. Que comptez-vous faire concernant cet article et l’image de notre commune ?
Ci-joint l’article dont il est question.
Deux questions posées par Gérard CHATIN :
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): la compensation des charges transférées par la Thelloise
Point 5 de l’Ordre du jour: Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation.
Il s’agit, pour le Conseil, de valider le transfert de compensation des charges transférées entre la Thelloise et la Commune. Une Commission de la Thelloise, à laquelle le Maire nous dit avoir participer ce qui n’apparait pas sur le rapport, est destinée à préparer cette répartition. Le Conseil prend acte sans question.
Sur ce Conseil:
- Le point précédent: une nouvelle Commune sur le Comité de Jumelage l’éventail
- Le point suivant: modification du financement d’un voyage scolaire
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): convention de paiement sur l’éclairage public
OdJ : 2) Approbation d’une convention de remboursement par la Communauté de Commune Thelloise de la consommation électrique de l’éclairage public de la zone d’activité de la petite campagne et de la rue des entreprises sur la commune de Sainte Geneviève.
Jean-Louis AGNES présente ce point qui porte sur la répartition de paiement de consommation de points d’éclairage implantés sur la zone d’activités de Sainte-Geneviève mais dont c’est à la Thelloise d’assumer le coût de la consommation électrique et désormais l’entretien du fait que ce qui est du ressort de l’activité économique doit être supporter par l’Intercommunalité. La convention est adoptée à l’unanimité.
Les échos de l’Interco (7/12/22): baisse du prix de l’eau!
Actuellement, la Thelloise dénombre 19 tarifs différents sur les quelque 40 Communes. Ces tarifications se justifient par les différents contrats engagés par les Communes lorsqu’elles géraient la compétence assainissement. Celle-ci est passé à l’intercommunalité en 2018. Cela a eu pour effet de transférer les actifs et passifs correspondant à la fonction assainissement. La Thelloise s’est donné comme objectif, comme lui demande le cadre légal actuel, à horizon 2030, d’uniformiser le tarif sur l’ensemble de son territoire. Cela passe par la renégociation des marchés de Délégation de Service Public (DSP), celle-ci ne peut se réaliser qu’au fil des termes d’échéances des contrats en cours. Pour le moment seul la part assainissement est traitée par les intercommunalités, la compétence eau potable, gérée actuellement par le SIAEP d’Ully Saint-Georges pour Sainte-Geneviève et ses environs, sera transmise pour 2026.
Celui de Sainte-Geneviève, comme de quelques autres communes, arrive à terme en 2023. La renégociation se traduit à compter de juillet 2023 par une baisse du prix du m3 de 0,95€, soit une baisse de près de 12%. Le Conseil Communautaire, dans sa réunion du 7 décembre, a voté à l’unanimité moins la voix du Maire de Saint-Félix.
Comme on peut le voir, la baisse de tarif est fonction de la situation tarifaire actuelle.
Prochain Conseil Communautaire de la Thelloise:
Le prochain Conseil Communautaire de la Thelloise aura lieu
Salle Jean-Louis Vogel, Rue Grande Rue,
60540 PUISEUX LE HAUBERGER le :
Mercredi 07 décembre 2022 à 19h00
Ces réunions sont publiques
Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): haut débit pour les collectivités locales…
Cet article traite du point: 3) Très Haut Débit (THD) – Mise en place d’un fonds de concours à l’intention de la Communauté de Communes Thelloise pour le financement de l’extension du THD, de l’ordre du jour
Il s’agit de répondre au fait que l’Etat n’a pas retranscrit dans les textes la notion de besoin essentiel reconnue à la téléphonie, par le passé, pour l’internet et notamment la fibre alors que celle-ci constitue le principal réseau de téléphonie fixe, internet ou même, désormais, télévision. Le Département a donné mission au SMOTHD d’opérer l’implantation de nouvelles prises pour les nouvelles installations d’habitants ou d’entreprises. L’intercommunalité, la Thelloise pour nous, a pris en charge financièrement la totalité de la partie entreprise ainsi que 71% de la part sur les particuliers. Il reste donc 29% à la charge de la Commune soit pour cette vague d’implantation la somme de 1 742,20€. La convention est adoptée à l’unanimité.
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Point suivant: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): unanimes pour le Théâtre
Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2022.
Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales)
Finances communales
- 1) Complément subvention aux associations 2022.
- Sos Multi Cats
- Envol
- Secours Catholique et Restau du Coeur
Affaires générales
- 4) Convention de coordination de la Police Municipale et Avenant no 1 (ajout caméras individuelles).
- 5) Présentation du rapport d’activités de la Communauté de communes Thelloise pour 2021.
- 6) Dénomination impasse Jacques Saurel.
Enfance et Jeunesse
Travaux
- 8) Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de Communes Thelloise « Réalisation de travaux d’entretien courant et d’exécution de revêtement superficiels de la voirie communale et d’intérêt communautaire ».
- 9) Demandes de subvention pour la rue de l’Avenir.
- 10) Transfert de la compétence au Syndicat de l’Energie de l’Oise (SE60) – Production d’énergie à partir d’installations utilisant l’énergie solaire et mise à disposition.
- 11) Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’accueil de loisirs et de la salle Bouton de Nacre avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60).
Questions diverses: des questions diverses abordées par le 1er adjoint…
Questions des élus: les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une Convention dans le cadre de la Thelloise pour les travaux routiers…
Point à l’ordre du jour: 8) Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de Communes Thelloise « Réalisation de travaux d’entretien courant et d’exécution de revêtement superficiels de la voirie communale et d’intérêt communautaire ».
La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux qui présente le sujet et en explique les avantages, en rappelant qu’ils ont été peu utilisés auparavant dans la précédente session de 3ans.
L’accord est donné à l’unanimité et sans question.
Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): trottoirs de la Rue de l’Avenir… subvention…
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…
Pierre HAUTOT prend la parole et rapporte de façon assez intéressante les demandes qui se sont exprimées lors de la réunion d’informations du 6 Octobre dans le cadre de la Semaine Bleue: la demande de réaménagement de la boîte à livres, de toilettes publiques et de transports dans le cadre de la Commune, sur ce dernier point il rappelle son intervention auprès de la Thelloise mais cette dernière avait déjà apporté sa réponse avant sa demande et mis en service une prestation y correspondant, contrairement à ses dires. En conclusion, il évoquera l’animation que l’USSG proposera ce dimanche 23 octobre au profit d’Octobre Rose et de la lutte contre le cancer.
Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): la Thelloise au rapport…
Point à l’ordre du jour: 5) Présentation du rapport d’activités de la Communauté de communes Thelloise pour 2021.
Le Maire présente le rapport d’activité à partir d’une note de synthèse qu’il a rédigée et qu’il s’engage à envoyer aux membres du Conseil. En en faisant quelques commentaires sur l’intérêt de telle ou telle action. Il remercie son 1er adjoint pour l’acquisition des trajets du Pass’Thelle bus dans la Commune mais ce dernier démentira, ce qui est tout à son honneur, le vendredi 21 octobre, par courriel, qu’il est à l’origine de cette évolution par courriel à l’ensemble du Conseil.
Le Conseil prend, sans question, acte du rapport.
Prochain sur de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): une nouvelle impasse à Sainte-Geneviève…
Gérard CHATIN a écrit à Monsieur le Maire à propos de la présence des gens du voyage: les réponses qu’il a reçues de la part du 1er adjoint ne peuvent être considérées comme satisfaisantes et finissent aux limites de l’insulte de l’élu minoritaire.
Cette réponse fait preuve d’un certain laxisme, surtout après deux mois de présence.
Suite à la question posée lors du Conseil municipal du 7 juillet dernier, l’intercommunalité a apporté un utile complément de réponse:
Monsieur,
Je fais suite à vos interrogations concernant l’accueil de la HGI de Ste Geneviève sachant que notre Vice-Présidente est actuellement absente.
Voici l’historique de la capacité d’accueil :
- Par courrier en date du 15/02/2016, le CD a agréé les locaux pour l’accueil de 14 enfants. A l’époque, la HGI disposait du dortoir, d’une salle d’activité et du DOJO. Cette autorisation était conditionnée à la réalisation de travaux par la commune.
- Les travaux ont été réalisés en 2018. Toutefois, à cette date, il n’a plus été possible d’utiliser le DOJO, cela a réduit de ce fait la surface dédiée à la structure. La salle d’activité MAD et le dortoir se trouvaient éloignés.
- Par courrier en date du 17/07/2018 et après travaux, la PMI a visité les locaux.
- Par courrier en date du 16/10/2018, le CD a émis un avis défavorable à l’accueil de 14 enfants et a fait un certain nombre de préconisations dont la nécessité de rapprocher les deux salles occupées par le service. La possibilité d’accueil est retombée à 9 enfants.
- La CCT est alors intervenue auprès du CD.
- Par courrier en date du 17/01/2019, le CD a consenti à autoriser l’accueil de 12 enfants. C’est ce nombre de berceaux dont nous disposons actuellement, exception faite de places d’urgence. Ceci étant, face à de telles demandes, compte tenu du fait qu’il reste toujours des places disponibles, les demandes d’accueil d’urgence sont généralement consenties sur le site en prenant sur des places libres d’accueil occasionnel.
Bien cordialement
| Sandra RYCKEWAERT |
| Directrice Générale des Services de la Thelloise Article sur la question posée en Conseil municipal: Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/2022): pour la petite enfance pas de travaux… |
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/2022): pour la petite enfance pas de travaux…
Le Maire commence sa réponse par une présentation du service petite enfance dans les différentes Communes de la Thelloise et reconnaît implicitement que des travaux devraient entrepris dans notre lieu d’accueil, deux pièces près du dojo, près du centre Yves MONTAND. Les enfants, des bébés, sont accueillis dans une pièce qui fait à peine 15m2. Ils peuvent être jusque 12, selon le Maire, dans cet espace avec deux animatrices et les jeux. Le Maire ira même jusqu’à déclarer, et par conséquent, admettre, qu’il s’agit d’une tolérance obtenue suite à une intervention, il y a quelques années, de Jean-François MANCEL lorsqu’il était Président de la Thelloise. Le local n’aurait été agréé que pour 9 enfants, selon le Maire sans cette intervention. Suite à la réception de notre question, peut-on supposer, il précise qu’il a contacté le service Petite enfance de la Thelloise qui l’aurait rassuré en indiquant que le service d’urgence serait quand même assuré dans les conditions actuelles. Le Maire indique qu’il n’y aura pas de travaux pour mettre le local aux normes d’accueil.
La Thelloise interrogée n’a pas confirmé, ni infirmée la réponse faite au Maire. Toutefois, elle a répondu à nos interrogations, le 20/07/22, et a accepté que cette réponse soit publiée: Suite à la question posée lors du Conseil municipal du 7 juillet dernier, l’intercommunalité apporté un utile complément de réponse:
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): un de peu calme dans ce Conseil avec deux délibérations administratives…
Le point 9 de l’ordre du jour porte sur l’adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie SE60. Ce point très administratif est adopté à l’unanimité sans discussion. Le point 10, lui porte sur une actualisation de la convention de traitement des actes d’urbanisme par la Thelloise. Curieusement Hervé KRAUZE qui le présente y prendra Gérard CHATIN à témoin, comme si il en était besoin. La convention est adopté à l’unanimité.
Le point suivant à l’ordre du jour: Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): pourquoi Monsieur le Maire cherche-t-il à avoir les pleins pouvoirs seul?