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Oct 7 2024
Nos échos du Conseil (25/09/24): deux questions à propos des associations

– Points à l’ordre du jour: b) Le skatepark a été réalisé, notamment, par rapport à une demande liée à une association, Thelle Riders, or la mise en service semble s’être faite sans elle ?

c) Où en est-on du Conventionnement des Associations ?

La question concernant le skatepark reçoit réponse de Jean-Louis AGNES qui rappelle ce qu’il avait dit en Commission en Juillet dernier, la mise en service ne devait avoir lieu qu’en septembre. Finalement, il a été décidé de le mettre en service dès le début août. L’association Thelle Riders n’a pas été mise de côté, il semble ne pas comprendre vraiment le sens de la question qui fait suite à différents articles de presse et à l’impression qui en ressort dans les discussions. Il est rappelé l’importance de cette association pour l’obtention des subventions. Suite à ces explications, Gérard CHATIN pose la 3ème question adressée, le Maire répond, après quelques commentaires, que lors du prochain, les conventions des associations devraient être présentées à l’ordre du jour.

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): bouger avec la Poste!

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!

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Sep 27 2023
Réunion publique skate-park: une forme de désinformation par la municipalité…

Cette réunion obtenue sous la pression de deux pétitions, l’une des joueurs de pétanque, l’autre des riverains, était tardive puisque les travaux sont commandés pour dans quelques jours. Elle venait expliquer ce qui aller être fait et qui avait été décidé, bien en amont, par un exécutif à court d’arguments allant jusqu’à utiliser le mensonge pour faire passer la pilule…

Cette implantation d’un skate-park sur le terrain affecté au Centre Yves MONTAND depuis près de 60 ans et sous convention emphytéotique entre la Commune et l’association de puis 1978 constitue une atteinte et une remise en cause du droit de l’association. Pour le moins, la Commune aurait dû demander un accord express au Centre Yves MONTAND. Mais quand on demande explication aux membres de l’exécutif, on a quelque chose qui correspond soit au plus gros mensonge que l’on puisse imaginer en la matière, ou la plus grosse erreur juridique, choisissez. En effet, il nous est répondu que « l’association ayant changé de nom, la convention n’est plus applicable ». Le patrimoine d’une personne est attachée à la personne, que ce soit une personne physique ou morale. Imaginez, quelqu’un (ou une société/une association) qui déciderait de changer de nom perdrait son patrimoine (maison(s), voiture(s), meuble(s), biens financiers….)! Où ont-ils vu jouer ça. Comme l’a si justement rappelé un dirigeant de l’association: « on est dans le cas d’un propriétaire qui entreprendrait des travaux importants sans l’accord, l’avis du locataire ». Ce qui n’est pas le cadre légal, surtout que les travaux en question se traduisent par une amputation de plus de 10% des droits sur le terrain et se traduiront par une gêne importante. Autre bizarrerie, le skate-park aura un portail ouvert sur un chemin privé. Là, on ne sait si l’autorisation a été obtenue du propriétaire? Tous ces points qui sont loin d’être des détails n’ont jamais été traités en Conseil municipal. Les décisions ont été imposées, par mensonges et fausses informations, à partir d’un Comité de pilotage dont les résultats, que ce soit au fil des travaux du Comité, ou à leur conclusion, n’ont jamais été rendus au Conseil municipal. Ensuite un « cabinet » est venu présenter ses conclusions, comme par hasard positive, à un Conseil dont les 16 majoritaires les ont adoptées. La techno en marche. Cette réalisation qui, au final, devrait aborder un coût de près de 400 000€, pour on ne sait pas combien de participants et dans quelles conditions (ils ont du mal à les expliquer) est un non sens par rapport à son lieu d’implantation, son irrespect du droit associatif, voire des droits des citoyens qui tout le long de la démarche ont été promenés (propriété, information, nuisances,…). Cette réunion tardive et qui n’ouvrait aucune perspective n’aura apporté que peu d’éclairage (on verra, on avisera disent nos membres de l’exécutif), elle aura permis à des élus, qui le demandent parfois depuis des mois, d’avoir un plan du projet, résultat bien médiocre au regard des nuisances à venir. Que l’association qui devrait bénéficier de cet équipement n’ait pas jugé bon d’être représentée est extrêmement regrettable. Il fallait peut-être un skate-park, ce n’était sûrement pas la priorité, il y a pleins d’autres besoins qui restent sans réponse, il y avait d’autres implantations possibles, elles ont été proposées et rejetées par l’exécutif municipal dont on est en droit de penser qu’il a toujours eu en tête de se réapproprier des terrains et des locaux dont ses membres disent que « ces terrains et locaux sont à eux et qu’ils en feront ce qu’ils veulent ». Il reste quelques jours pour faire recours sur cette opération.

Le plan d’implantation du skate-park en PDFTélécharger
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Juil 17 2023
Dans Le Courrier picard (15/07/23): les « minoritaires » s’expriment… médiathèque … skatepark…!

Après l’article paru le 14 juin dernier, Le Courrier revient sur les questions qui font sujets actuellement sur notre Commune. Les élus minoritaires ont été rencontrés, une association locale également. La question du skatepark se pose alors que toute la concertation nécessaire en terme d’emplacement, notamment, d’utilité, par ailleurs n’a pas été au rendez-vous. Dépenser près de 350 000€ pour une association qui n’a pas d’assise locale (la majorité du bureau habite autour de Méru) et que nos associations locales (Centre Yves MONTAND, Tennis Club et USSG, notamment…) fortes d’une histoire et d’un rayonnement qui n’est pas à démontrer attendent des réponses à des besoins évidents (dojo, courts couverts, terrain synthétique, …. entre autres).

·  Le Courrier picard (14/06/23): les mensonges de la majorité municipale!

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Mai 27 2023
Nos échos du Conseil (23/05/23): les subventions aux associations, quelques sujets de débats, des exceptions dans l’air!

Point 1 de l’Ordre du jour: 1) Subvention aux associations 2023.

Le tableau de proposition d’attribution de subventions aux associations, ci dessus, est proposé au Conseil après avoir l’objet d’une réunion de Commission le 16 mai. Le sujet est présenté par Christelle MARIN, adjointe aux finances. Il faudra remarquer que ce qui avait été une exception l’an passé, la sortie de la salle de Gérard CHATIN lors du débat sur l’attribution de la subvention au CLAG dont il est le Vice-Président et devenu la règle puisque cette année tous les responsables d’association sortiront lorsque leur association sera passé en débat. Seul Monsieur le Maire oubliera qu’il est Président d’honneur de l’Outil en Main mais Fabrice DORE saura lui rappeler. .

Cette première partie va du Comité des Fêtes au Centre Yves MONTAND, toutes ces associations verront leur demande acceptée à l’unanimité, même si c’est après quelques débats pour le Comité des Fêtes.

Cette deuxième partie qui va de l’UMRAC à l’Outil en Main verra toutes les demandes également acceptées à l’unanimité sauf pour l’Outil en Main pour laquelle il y aura 4 abstentions et 3 contre, les échanges sur cette association dont l’exécutif est constitué de plusieurs adjoints et dont le Maire est président d’Honneur (même s’il faut lui rappeler), ce vote constitue un précédent fâcheux puisqu’il s’agit de sa première demande et que celle-ci est produite sans présenter ni bilan, ni rapport d’activité, et sans que ses assemblées générales soient rendues publiques.

Cette 3ème et dernière partie commence par l’APELV (association de parents d’élèves du Collège de Sainte-Geneviève) qui avait adressée une demande de 5 000€, la Commission l’a ramenée à 1 000€ la jugeant excessive. L’association avait établi sa demande à ce niveau, ne sachant pas ce qu’elle « pouvait demander », il est quand même incroyable qu’une association fasse une telle réponse. Une subvention se fait par rapport à des besoins, pas par rapport à ce que la Collectivité est susceptible de lâcher. Venant d’une personne qui vient de rentrer au Conseil municipal, on peut s’interroger. Tous les dossiers présentés sont acceptés à l’unanimité au niveau des propositions de la Commission. Dominique LABARRE tiendra à indiquer que l’association Multi Cat n’a pas présenté de demande au regard du vote négatif de plusieurs élus, l’an passé, le 1er adjoint ayant voté contre et le Maire s’étant abstenu.

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Jan 7 2023
Un agenda pas pratique du tout…

On ne sait de qui est la création la de cet agenda, le 1er adjoint, chargé de la

Communication n’en a pas dit un mot le 21 novembre lors de la dernière Commission, pas plus qu’au Conseil municipal du 15 décembre 2022, pourtant le sujet devait être déjà bien avancé. Y-a-t-il donc un pilote à la Communication municipale ?

Changement de format, perte de l’image local, perte d’informations locales importantes le « Nouvel élan » donné à la communication municipal est étonnant de démonstrations de défaillances en concertation.

Nous allons essayer de voir ce qui ne va pas dans cet agenda. Notre regard sera basé sur nos constats mais aussi sur ce que nous avons entendu ici ou là.

Tout d’abord, le guide avait vocation d’apporter des informations pratiques aux nombreux nouveaux arrivants et à nos anciens qui avaient là un annuaire téléphonique facile : plan de la Commune, liste de commerçants et artisans disparue, passée à la trappe…  Pour les nouveaux, le manque d’information est énorme et pour les anciens, la perte en lisibilité l’est également. Le format est fortement discutable.

On notera le peu d’annonces de commerces locaux alors que l’on y trouve des publicités nationales pas forcément utiles. On appréciera aussi que l’éditeur est dans le Var : il n’y aurait pas dans la proximité communale d’imprimeurs, d’agences de Comm, et bien si, mais le Var….?

La précédente publication était devenue bisannuelle, si celle-ci l’est également, l’agenda inclus est un non-sens, cherchez l’erreur.

Le mot du Maire est une belle répétition de ce qu’il nous a servi 10 à 15 jours plus tôt dans « l’Info Génovéfine », trop de comm rapprochée peut tuer la comm. On notera, encore, que contrairement à la réglementation, les minoritaires n’ont pas eu expression ouverte dans cette publication.

La photo de couverture…. répètée au milieu de la publication, où sont nos belles photos de notre Commune ?

Mais entrons dans le vif de l’information municipal…

Restaurant scolaire : rien sur le repas à 1€ pourtant voté à l’unanimité du Conseil et l’annonce du prix maxi… ?

Sur les renseignements associatifs, on constate un nombre considérable d’erreurs: d’adresses internet, du prénom du Président du Comité des Fêtes rebaptisé Michel au lieu de Mickaël, du lieu et de la cadence des rendez-vous du Club de Loisirs des Aînés Génovéfains également faux.

Tous les numéros de téléphones ou toutes les adresses internet n’ont pas été vérifiés mais avant d’utiliser cet agenda, la prudence serait de contrôler car selon une parution sur le Facebook municipal, il y a même eu erreur sur le numéro communiqué au public pour la police municipale…

Cet agenda pas pratique du tout est le résultat de l’inexistence de la concertation interne dans le cadre de la Commission communication, mais aussi externe avec les associations qui vont subir le fait que des informations non actualisées, fausses, inadaptées, soient diffusées sur un support pourtant officiel de la Commune. Ces niveaux d’erreurs et d’incompétences sont inexcusables.

Le communiqué des élus « Un Nouvel Avenir » adressé aux membres du Conseil municipal le 3 Janvier: ·  Du guide à l’agenda… quelle concertation? 3 janvier 2023

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Oct 29 2022
Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:

 Finances communales

Affaires générales

Enfance et Jeunesse

Travaux

Questions diverses: des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Questions des élus: les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

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Oct 26 2022
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

Alors que le Maire va clore le Conseil, Gérard CHATIN lui rappelle qu’il a adressé une question d’élu, il lui est répondu qu’elle n’a été reçue. Il la pose donc oralement considérant qu’elle est simple « Où en est l’avancement du projet skate-park ? Le Président de Thelle Riders s’inquiète.« 

Les difficultés d’échanges avec les membres du Conseil de la part de l’exécutif montre une certaine incapacité à établir une relation avec des interlocuteurs qui ne posent que des questions légitimes. L’emportement, souvent agressif, des adjoints, notamment, paraît bien déplacé.

Après avoir tenté de ne pas répondre, puisqu’il n’ont pas reçu la question appliquant ainsi un règlement qu’ils imposent puisqu’ils sont les seuls à l’avoir voté et qu’il néglige des pans entiers de la loi, curieusement, alors qu’ils disent ne pas avoir reçu la question, le Maire et son 1er adjoint répondent presque en coeur sur le même registre qu’ils ont vu le Président mais qu’il n’avait exprimé aucune impatience. La question serait donc mal venue. N’empêche qu’elle a été clairement posée à l’élu minoritaire par le Président de Thelle Riders, Gérard CHATIN ne fait que la transmettre. Ils sont toujours sur le « Nous n’avons pas à vous informer… »

Dominique LABARRE relance la question de l’information aux personnes âgées par le CCAS et sera victime, elle aussi, d’une volée de bois vert.

Le Maire a bien du mal à clôturer la séance vers 22h30…

.

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Oct 2 2022
Le CLAG participe au festival Chés Wèpes du Beauvaisis 2022 qui commence !

Samedi 15 octobre – 15h00
Sainte-Geneviève (60) – Rdv devant la Salle des boutons de nacre – 13 rue du Canton Beaupréau

Balade racontée en picard et  en français:  « A la découverte des vieux métiers génovéfains »
Avec Catherine Roze, conteuse en picarde et le Club de Loisirs des aînés Génovéfains

Quels sont donc ces vieux métiers qui ont fait la renommée et la particularité de Sainte-Geneviève ? C’est au détour d’une rue, de détails architecturaux, d’histoires, d’anecdotes, que vous pourrez connaitre ce passé artisanal et découvrir grâce à nos guides d’un jour ces métiers de la tabletterie, de la fabrication d’éventails, de boutons ou encore de brosses. Un boén momint pour démucher Sainte-Geniève ! *

*un bon moment pour découvrir Sainte-Geneviève

Samedi 15 octobre – 20h00
Sainte-Geneviève (60) – Salle des boutons de nacre – 13 rue du Canton Beaupréau

Concert de canchons d’ech Nord avec le groupe Silof ‘n Co

Avec le Silof & co, le spectacle musical est gentiment décalé, entre valses festives, javas endiablées et tangos fantaisistes. Le trio vous emmène des terrils du Nord à la Butte Montmartre, en passant par Sète. Le Silof & co s’exprime « d’vant chés gins » avec une contrebasse électrique « incroyap’ », une batterie en mode cajon « inimaginap’ », un «canteu » from Samarobriva et une guitare qui peut aussi donner dans le chtimi rock

Lien vers le programme du festival: https://mailchi.mp/97d248bda592/ches-wpes-del-cte-picarde-13470146?fbclid=IwAR2jXPn7H-TCxjiZstMOTnOGVsFiQNU2k0u8aGO_0Rhh-x993Um7IatS8Wk

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Juil 19 2022
Les drôleries de la Génovéfine (07/22): c’est pas parce que l’on rien à dire qu’il faut le répéter…
La posture, quelque peu équivoque, est-elle utile pour relever les propos récupérateurs de la vie associative du Maire?

Ce bulletin municipal est vide peut-on entendre de ci de là? Effectivement aucun fond, peu d’aspects de la vie communale au sens visionnaire du terme. Cette majorité n’avait pas de projet, elle n’en a toujours pas, et elle remplit le vide avec du creux. L’info est consacrée à la vie associative et ne parle que de certaines associations, pourquoi en éliminer d’autres? Pourquoi avancer alors des associations qui n’ont jamais rien entrepris de public dans la Commune et taire l’existence de certaines vieilles de décennies qui animent la Commune réellement et ont fait leurs preuves? Il y a des choix curieux dans la communication municipale. La vie associative ce n’est pas que le sport… Ce bulletin municipal devient le lieu de propagande de l’exécutif et de la majorité municipale. Les associations de la Commune ont toujours eu une activité forte et conséquente et la municipalité actuelle n’y est pas pour grand chose. Pire, à son arrivée, elle a cassé l’action d’une équipe complètement renouvelée, fin 2019, du Comité des Fêtes par une démarche inacceptable de l’exécutif municipal. Aujourd’hui, le Comité des Fêtes est essentiellement constitué d’élus avec les risques juridiques que cela comporte…

et puis un supplément d’une qualité d’un autre âge dans laquelle la confusion la plus parfaite apparaît, une association qui s’est créée sans ceux qu’elle concerne, « L’outil en main », dans l’anonymat le plus complet. On ne sait officiellement pas qui sont ses dirigeants, le Maire lui aurait attribué des locaux dans une légalité plus que contestable, en fait ce serait là les « raisons administratives » qui n’auraient pas permis le démarrage de l’association. Comme d’habitude, ils ne vous disent pas tout. Les questions juridiques viendront plus tard. Il est dommage de laisser de belles causes à des personnes qui ne savent pas mettre en oeuvre les actions nécessaires. Ces élus majoritaires ne savent pas ce qu’est la vie associative, pratiquement ils n’y étaient pas impliqués avant les Municipales de 2020. Certains y sont un peu plus aujourd’hui mais avec une vue plus paternaliste que réellement associative.

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Juin 22 2022
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): un projet pour les « jeunes » présenté avec des méthodes tellement anciennes que cela lui fait perdre beaucoup de sa valeur…

Ce point 7 du Conseil démontre, une fois de plus, le manque de cette majorité. Alors qu’il est révélé dans les échanges que ce projet de skate park est connu depuis plus d’un an et demi par l’exécutif, il n’en a jamais été question sérieusement. On crée presque impulsivement un Comité de pilotage sans le constituer et on fait confiance à une association un peu fantôme, dont les représentants ne sont même pas dans la salle, alors que les besoins exprimés par des associations existantes restent sans réponse depuis des années. C’est ce que soulèveront tour à tour Beriza ZIEGLER, Gérard CHATIN, Alain BOSC, Dominique LABARRE, Nathalie CEDOLIN et Fabrice DORE, tous élus minoritaires. La démarche est incroyable, une ligne de subvention viendrait d’être ouverte au niveau national pour des projets sportifs à raison de 91 000 000 d’€. Le projet présenté porte sur une dépense de 185k€. L’Association dont on suppose qu’elle est concernée a rencontré des élus, il y a près d’un an, il n’en n’a jamais été fait état dans aucune instance auparavant, les élus minoritaires n’en n’ont jamais été informés, il semblerait que les majoritaires l’ait été en comité restreint. La question du lieu d’implantation et de la gêne pour les riverains est soulevée. Ce, alors que le dossier de demande de subvention partira, pour être présenté, avec comme lieu (présumé) le terrain du Centre Yves MONTAND. Ce ne serait que pour le dossier nous dit-on. Cette majorité continue à improviser.

Cela montre le sérieux de l’exécutif. Nous sommes dans la 3ème année de ce mandat et on ne sait toujours pas où cet exécutif veut en venir sur plein de sujets, les projets sortent de derrière les fagots sans concertation. Ce n’est pas sérieux. Nous votons, à l’unanimité, sous la contrainte des projets que nous préférerions élaborer en prenant le temps et de façon collective. Pourquoi ne pas nous avoir parlé de cette idée auparavant? Encore un flou. A ce sujet, le 1er adjoint nous insulte, encore une fois, en rappelant aux minoritaires, « Nous avons la majorité… », le « fermer là… » est sous-entendu mais bien présent.

Le point suivant de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): projet Médiathèque, un sujet plus consensuel puisque déjà débattu et entendu…

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Juin 20 2022
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): le vote des subventions … un vote un peu limite au niveau du respect des règles.

Les subventions qui constituent le point 4 de ce Conseil ont effectivement été traitées en Commission. Toutefois, il faut préciser que seule la Commission des Finances traite du sujet et que la question associative n’est appréciée que sous le regard financier, cela ressemble plus à la distribution des prix qu’à une vrai politique associative. Cette délibération commence mal puisque c’est l’adjointe aux finances qui présente les demandes et argumente même celle du Comité des Fêtes dont elle est une administratrice. Sur cette association, il nous est annoncé que les quatre administrateurs membres du Conseil municipal, Olivier POTIRON (Trésorier de l’association), Françoise RIBEIRO, Hervé KRAUZE et Christelle MARIN s’abstiennent alors qu’ils n’auraient pas dû prendre part au vote et sortir de la salle. Les 4 élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » se sont abstenus pour cette association au regard des possibles conflits d’intérêts existants. Toutes les associations ont eu le niveau de subventions qu’elles avaient demandé sauf l’UMRAC qui avait fait une demande à 1 800€ et n’en a obtenu que 1 000€. Le Club des Loisirs des Aînés Génovéfains qui avait fait une demande pour 2 500€ ne s’est vu attribuer que 1 500€, ces deux associations ont connu une baisse de leur subvention depuis le changement de Municipalité. A savoir, que seul Gérard CHATIN est sorti de la salle et n’a pas pris part au vote pour la subvention du CLAG dont il est Vice-Président, cela lui a valu quelques ricanements des élus restant en salle que le même qui a la charge de l’ordre n’a pas cru bon d’apaiser. D’autres élus, en fonction sur des associations subventionnées, membre du bureau ou du Conseil d’administration, n’ont pas adopté cette pratique pourtant recommandée par le Conseil d’Etat. Certains ont même argumenté ou apporté des informations pour des dossiers les concernant, sachant qu’il n’est donné aucune information aux membres du Conseil que le tableau qui suit.

Le tableau des subvention en PDFTélécharger

Quelques éléments de réflexion sur le sujet, qui doit voter? Quelle attitude? Les risques…:

Réponse du ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales : L’article L. 2131-11 du code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que « Sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l’affaire qui en fait l’objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires ».

Les conseillers municipaux doivent ainsi s’abstenir de participer à l’examen de l’affaire à laquelle ils sont intéressés. D’une façon générale, le Conseil d’Etat admet que l’intérêt à l’affaire existe dès lors qu’il ne se confond pas avec les intérêts de la généralité des habitants de la commune (CE sect., 16 déc. 1994, n° 145370, Commune d’Oullins c. Association Léo-Lagrange Jeunesse et Tourisme).

Il résulte de la jurisprudence administrative qu’est intéressé à l’affaire le conseiller, président-directeur général d’une société qui exploite un théâtre, propriété de la commune, lorsque le Conseil municipal délibère sur des demandes de subventions en vue de travaux de réaménagement de la salle de théâtre (CE 23 sept. 1987, n° 65014, Écorcheville).

Sont également intéressés les conseillers municipaux, président et membres du conseil d’administration d’une association gérant une maison de retraite, qui prennent part aux délibérations accordant des garanties d’emprunt à l’association parce que cette dernière, bien que dépourvue de but lucratif, poursuit des intérêts ne se confondant pas avec ceux de la généralité des habitants (CE, 9 juill. 2003, n° 248344, Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne).

Le Conseil d’Etat précise que la participation du conseiller municipal intéressé, pour vicier la délibération, doit être de nature à exercer une influence décisive sur le résultat du vote (CE, 26 févr. 1982, n° s 12440 et 21704, Association renaissance d’Uzès).

Plus largement, la participation au vote permettant l’adoption d’une délibération par une personne intéressée à l’affaire est à elle seule de nature à entraîner l’illégalité de cette délibération (CE, 21 nov. 2012, n° 334726, Commune de Vaux-sur-Vienne).

Ainsi, un conseiller municipal, même simple adhérent à une association, peut être considéré comme intéressé à l’affaire s’il participe à une délibération allouant une subvention de la commune à ladite association. Il convient donc que les conseillers intéressés ne participent pas au vote. Pour le calcul du quorum en particulier, le Conseil d’État considère que les conseillers municipaux intéressés ne doivent pas être pris en compte (CE, 19 janvier 1983, n° 33241, Chauré).

Prochain article sur ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): les points enfance et jeunesse… un peu de débats et d’échanges un peu vifs sur l’information du Conseil

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Fév 4 2022
Nos échos du Conseil du 26/01/22: ça ne va vraiment PLU…

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Nos Echos du Conseil à télécharger iciTélécharger

Une bonne trentaine de personnes dans la salle, pas de représentant de la presse. Cette présence est essentiellement due à la délibération qui doit être prise sur le PLU.

Monsieur le Maire propose à Olivier POTIRON, avant l’ouverture de séance, qu’il soit secrétaire de séance qui ne commencera qu’à 20h45. Le Secrétaire fait l’appel,

Commentaire : Sans…

Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO, Didier FALAMPIN, Dalila CHABRIER et Olivier POTIRON, pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);

Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Alain BOSC et Fabrice DORÉ pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;

Thierry RÉMOND, Beriza ZIEGLER et Dominique LABARRE pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

Absent(e)s excusé(e)s avec pouvoir : Émilie FERNANDES avec pouvoir Pierre HAUTOT, Hervé KRAUZÉ avec pouvoir à François RIBEIRO, Xavier BOULIN avec pouvoir à Jean-Louis AGNES, Éric LE GUIENNE avec pouvoir à Olivier POTIRON, Corinne KAPUSTA avec pouvoir à Patricia BARBIER pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »)

Absent(e)s non excusé(e)s Séverine DUPERCHE et Marc LEFEVRE pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »)

Commentaire: Un nombre d’élus absents inhabituel !?

On passe à la suite, Monsieur le Maire évoque l’ordre du jour et la répartition des élus qui en feront la présentation. Il indique qu’il présentera les points sur l’urbanisme en l’absence de l’adjoint concerné.

Commentaire: Sans, quoi que…

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 14 Décembre 2021:

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal moins l’abstention de Thierry RÉMOND, absent au précédent Conseil.

  • Les conseillers municipaux prennent acte des décisions prises par Monsieur le Maire depuis le dernier conseil en vertu de la délégation reçue pour la signature des marchés publics.

La bonne habitude abandonnée lors du précédent Conseil est reprise par Monsieur le Maire le rapport des dépenses faites sur délégation est remis sur table aux élus en même temps qu’il est projeté, Monsieur le Maire en fait une présentation succincte, il n’y a que 5 opérations dont 2 sur l’exercice 2022.

Alain BOSC demande à Monsieur le Maire à quoi correspond la dépense indiquée pour le réaménagement devant le 143 Route Nationale. Monsieur le Maire lui répond qu’il peut tout à fait lui répondre puisqu’il s’agit de travaux devant la maison qui appartenait à sa belle-mère et passe la parole à Jean-Louis AGNES qui précise qu’il s’agit d’un passage piétons. Gérard CHATIN interroge de savoir s’il n’aurait pas été moins couteux de déplacer le passage pour piétons et sur la raison qui fait que cette opération ne soit pas réalisée dans le cadre du marché à bons de commandes qui concerne pourtant l’entreprise qui a fait les travaux. Aucune réponse sur le point déplacement du passage piétons mais l’adjoint aux travaux informe que le marché à bons de commandes n’a pas été renouvelé et que certains des travaux concernés seront réalisés par les agents de la Commune.

Les dépenses sur délégations du Maire sur l’intégralité de 2021 et sur ce début d’année 2022, cliquez ici pour retrouver le sujet:

Commentaire: Bravo encore à Alain BOSC de soulever une question si sensible, savait-t-il ? L’exécutif ne renouvelle pas un marché à bons de commandes, où cela s’est-il décidé, par qui ? En Commission jamais, si la question n’avait pas été posée comment l’aurions-nous su ? Transparence et ouverture qu’ils avaient dit.

Par ailleurs, outre ces délégations sur marchés publics nous n’avons pas les autres décisions sur délégations. Transparence et ouverture qu’ils avaient dit.

  1. Adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise au Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60):

La parole est donnée à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet.

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Fév 4 2022
Le Club des Aînés Génovéfains (CLAG) à un nouveau Conseil d’administration, un bureau renforcé et renouvelé…

A l’issue de l’Assemblée générale du CLAG qui a regroupé la quasi totalité de ses 53 adhérents ainsi que 4 des Membres de droit, Daniel VEREECKE, Maire de la Commune; Pierre HAUTOT, 1er Adjoint; Jean-Louis AGNES et Patricia BARBIER également adjoints; la composition du bureau a été présentée et Monsieur le Maire s’est exprimé et a félicité l’équipe qui entreprend ce redémarrage de l’Association.

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Jan 16 2022
Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/2021: Convention avec l’IFS mais pas pour nos associations locales; une répartition des ressources de la THELLOISE vers notre, plutôt favorable…
  1. 10) Convention de mise à disposition occasionnelle des salles municipales par les Etablissements Français du sang (EFS).

L’Établissement Français du Sang qui organise les journées de don de sang propose une convention pour l’utilisation de la salle polyvalente.

La convention est adoptée à l’unanimité.

Fabrice DORÉ rappelle qu’il avait été dit que des Conventions seraient proposées aux associations qui utilisent des locaux communaux. C’est Christelle MARIN qui lui répond que cette question est en cours, que c’est long du fait des différentes situations des associations concernées.

Commentaire : Il est étonnant que ce soit l’adjointe aux finances qui réponde sur un sujet associatif alors que l’équipe majoritaire a élu une Conseillère déléguée à la vie sociale ?

.L’acte de délégation à Emilie FERNANDES – conseillère municipale déléguée à la vie localeTéléchargerLa convention de la mise à disposition salle par l’EFSTélécharger

1 1) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

Le rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées de la Thelloise a été adressé aux élus Communautaires et aux Membres des Conseils municipaux des Communes, il s’agit d’en prendre acte. Monsieur le Maire en fait quelques commentaires évoquant le vote contre de la Commune de Chambly.

Il est pris acte à l’unanimité.

Commentaire : Il s’agit aussi du reversement de la compensation de la fiscalité des entreprises locales qui désormais passe par l’intercommunalité.

Le rapport du CLECT présenté au vote en PD

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Déc 29 2021
L’analyse des Comptes de la Commune sur la période 2001 à 2020: un niveau d’investissement toujours très bas et des subventions à la baisse pour les associations en 2020
Sur 2020, une baisse significative des investissements

Cette année 2020 ne peut être regardée que de façon très particulière. Année d’élection, une nouvelle équipe est entrée en fonction fin juillet, autant dire qu’une partie importante de l’année était passée. Il est évident que la pandémie n’est pas venue simplifier les choses non plus mais toutes les communes l’ont subie de la même manière…

Toutefois, il faut rappeler que l’adjointe aux finances est la même que dans le mandat précédent et que l’équipe nouvellement majoritaire est une émanation d’une dissidence de l’ancienne majorité qui, par ailleurs, a pourtant voté tous ses budgets et programmes. Le Maire actuel a été 1er adjoint jusque 18 mois avant la date prévue de l’élection municipale.

Certains choix viennent, toutefois, avoir un impact immédiat. L’arrêt de nombreux investissements décidés pourtant à l’unanimité pour certains. Ces changements faits sans débat ni explication sont la cause de nouveaux retards pris. En fonctionnement, le choix le plus notable porte sur la baisse des subventions aux associations proposée et votée par la majorité qui a touché plusieurs d’entre elles sans explication, dans une période où la vie sociale avait besoin de moyens.

Le document en téléchargeable PDFTélécharger
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Déc 20 2021
Bonne nouvelle III: les habitants et associations de la THELLOISE seront aidés pour acheter des broyeurs de végétaux…
Une initiative de la THELLOISE pour accompagner habitants et associations dans leurs engagements écologiques.

Lors du Conseil Communautaire de la THELLOISE, les élus ont adopté un système d’aides aux habitants et associations du territoire de l’intercommunalité pour l’acquisition d’un broyeur à raison de 100€ pour les particuliers et de 400€ pour les associations.

L’aide ne pourra être attribuée que tous les 8 ans.

La délibération qui met en place le système d’aide pour l’achat de broyeur de végétaux et le dossier de demande à adresser à la THELLOISETélécharger
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Oct 3 2021
L’ Association des Parents d’Elèves des Ecoles Primaires et Maternelles (PEEPM) demande aux parents de venir la renforcer :

Apeepm Ste Genevieve

1er bilan à 1 mois de la rentrée : « les comptes ne sont pas bons Kévin, je veux des paillettes !!! 🤪« Aujourd’hui 45 familles adhérentes représentant environ 70 élèves sur les 450 que comptent les écoles.Pour nous, plus nous aurons d’adhésions, plus notre réseau sera grand. Un grand réseau permet de faire plus facilement les grands évènements qui nous rapportent de l’argent pour répondre favorablement aux demandes de subventions des 3 écoles. Vous pouvez aider l’association en proposant des bons plans, des prestataires, des avantages via vos CE que nous pouvons faire gagner par exemple à un loto ou une tombola. Vous pouvez aider l’association en offrant un gâteau ou une tarte que nous pouvons vendre aux buvettes et qui peuvent rapporter encore des euros supplémentaires. Vous pouvez aider l’association en nous accordant quelques heures de votre temps pour mettre en place les articles des bourses aux vêtements ou bourse aux jouets un vendredi soir, ou pour préparer les listes de cadeaux potentiels d’un loto, ou en tenant un stand ou la buvette pendant la kermesse…

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Sep 15 2021
Nos échos du Conseil du 9/09/2021: du manque de vision au chihuahua…

Les échos du Conseil municipal du 9/09/2021, 20h, Mairie:

produits par le Génovéfain Net

Nos échos du Conseil en téléchargeable PDFTélécharger

Une dizaine de personnes dans la salle, la vie reprend, pas de représentant de la presse.

Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau.

Monsieur le Maire annonce que c’est Dalila CHABIER qui sera secrétaire de séance, contrairement à ce qu’il avait annoncé lors du précédent Conseil, le 26 juin, où il avait dit que la prochaine fois ce serait Dominique LABARRE. Il est vrai que cette dernière sera en retard complètement imprévu, Monsieur le Maire ayant remis les éléments à Dalila CHABRIER bien avant l’ouverture, il n’avait pas l’intention de suivre son annonce du 26 juin.

Dalila CHABRIER fait l’appel, la séance démarre avec une dizaine de minutes de retard du fait de difficultés de réglages de l’installation du matériel de prise de vue et de diffusion par la Commune sur Facebook. Beaucoup d’auditeurs, il est vrai, se plaignent de la qualité du son.

Commentaire : Même remarque que la précédente fois, c’est bien de tourner, ce serait mieux de connaître dans quel sens… sinon la danse n’est pas bonne…

Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Hervé KRAUZÉ, Jean-Louis AGNES, Dalila CHABRIER, Françoise RIBEIRO, Éric LE GUIENNE, Didier FALAMPIN (arrivé à 20h25), Corinne KAPUSTA et Olivier POTIRON, pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);

Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Alain BOSC et Fabrice DORÉ pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;

Thierry RÉMOND et Dominique LABARRE (arrivée à 20h20) pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

Absent(e)s excusé(e)s avec pouvoir : Xavier BOULIN avec pouvoir à Hervé KRAUZÉ, Séverine DUPERCHE avec pouvoir à Daniel VEREECKE, Marc LEFEVRE avec pouvoir à Françoise FIBEIRO, Émilie FERNANDES avec pouvoir à Pierre HAUTOT

Beriza ZIEGLER avec pouvoir à Thierry RÉMOND pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

Avant d’engager l’ordre du jour, Monsieur le Maire évoque le départ et le remplacement de Vincent ABOT, Directeur Général des Services partant, il informe que son remplaçant arrivera le 20 Octobre. Qu’il s’agit de Martial DUFLOT, par ailleurs Maire de Therdonne. Qu’il y a eu plusieurs candidatures mais que le choix s’est porté plutôt sur un jeune, afin d’avoir quelqu’un qui puisse aller jusqu’au terme du mandat.

La présence des élus à la suite de la réunion du 9 Septembre 2021: globalement ça baisse… NASG toujours plus…

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Juil 25 2021
Extrait de Nos échos du Conseil du 24/06/21: 2ème question d’élu posée par Fabrice DORE, Conseiller « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: sans vraie réponse…
  • b) Un certain nombre d’associations exprime une demande de locaux. Un aménagement du bâtiment sur le site de la Fusée prévoyait des bureaux pour certaines associations. Où en est cet aménagement ? Les associations qui devraient les occuper pourront-elles y tenir des réunions ? Est-il envisageable que certaines nouvelles associations puissent bénéficier elles-aussi de ces locaux notamment pour leur domiciliation et la tenue de réunion ? Pourraient-elles, par exemple, partager ces locaux avec les associations déjà prévues ?

Devant la perplexité à répondre Fabrice DORÉ et Nathalie CÉDOLIN relance la question en ré exprimant la demande de la Chouette Famille faite récemment au Centre Yves MONTAND. Jean-Louis AGNES reprend plus précisément la présentation des locaux et n’est pas apparemment au courant des demandes exprimées par ailleurs. Les échanges laissent apparaître qu’il pourrait y avoir des solutions.

Commentaire : Où est la concertation avec les élus majoritaires ou minoritaires ? Où est leur information ? Sans oublier celle des associations qui ont subi tous ces changements et les tergiversations qui les ont accompagnés en gênant leur fonctionnement.

Pauvres locaux PRÉVOTÉ, ils aimeraient bien savoir ce qu’ils vont devenir… nous aussi et la population avec…

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Juin 8 2021
Extrait de Nos échos du Conseil du 25 Mai 2021: les subventions aux associations et le remplacement d’une élue démissionnaire…

3) Subventions aux associations:

Christelle MARIN présente les subventions suivantes :

Comité des Fêtes10 000 €
Comité de Jumelage Fêtes300 €
Centre Yves Montand8 000 €
Union Sportive de Sainte Geneviève – Football9 000 €
Tennis Club de Sainte-Geneviève3 800 €
Union des Mutilés Réformés et Anciens Combattants (UMRAC)1 000 €
A.P.E.E.P.M. (Parents d’élèves)300 €
Club Loisirsdes Aînés Génovéfains (CLAG)500 €
La Chouette Famille1 000 €
AssociationFrançaise des Sclérosés En Plaques (AFSEP)100 €
Association de Parents d’Enfants Inadaptés (APEI)250 €
Les Resto du Coeur500 €
Secours Catholique700 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers de Noailles200 €
Association de jeunes sapeurs-pompiers de Noailles350 €
Liguecontre le Cancer500 €

Dominique LABARRE remarque que l’association l’ENVOL n’est pas concernée par le versement d’une subvention. Christelle MARIN répond qu’il n’y a pas eu de demande de subvention de la part de l’association. Dominique LABARRE rappelle les actions conduites par cette association qui s’installe désormais dans un parc de 6 ha à Bailleul- sur-Thérain et propose de faire les démarches auprès de cette association pour savoir si elle souhaite bénéficier d’une aide financière. Christelle MARIN ajoute que cette demande pourra être examinée le cas échéant lors d’un prochain conseil municipal.

Christelle MARIN informe le conseil » le Kung Fu l’Ecole du Dragon d’Or n’a pas demandé de subvention car elle n’a pas de besoin pour cette année 2021 mais prévoit selon la situation sanitaire un événement en fin d’année et pourrait alors demander une aide financière ».

Christelle MARIN souligne que le Téléthon n’a pas bénéficié d’aide au titre des participations liées aux événements en 2020 car il n’y a pas eu de manifestation en 2020. Elle remarque que l’association n’est pas directement aidée mais qu’elle bénéficie du soutien de la municipalité dans l’organisation des manifestations. Gérard CHATIN marque son étonnement pour ce sujet, il n’y a, en effet, pas d’association pour le Téléthon

Monsieur le Maire propose que la demande de subvention soit examinée, le cas échéant, lors d’un prochain conseil municipal.

SOS Multi Cats300 €

 Il est fait allusion à l’association SOS Multi cats qui n’a pas fait de demande, il lui sera demandé de régulariser cette situation et il est proposé d’attribuer 300€.

Étant membres du Bureau du CLAG, Patricia BARBIER, Gérard CHATIN et Dominique LABARRE ne prennent pas part au vote pour cette association. Il en va de même pour Dominique LABARRE pour l’association SOS Multi Cats.

L’attribution des subventions est adoptée à l’unanimité.

Commenta ire : On peut s’interroger sur l’attribution de subventions sans demande préalable.

4)Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales :

La démission de Christelle VERMENIL conduit à revoir la constitution de cette Commission qui a pour rôle d’examiner les recours administratifs préalables obligatoires que les électeurs concernés peuvent former contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation  de contrôler la régularité de la liste électorale.

Cette commission de 5 membres parmi le Conseil, ni le Maire, ni les adjoints ne peuvent y participer. Les membres sont choisis  dans l’ordre du tableau du Conseil (du plus âgé au plus jeune) et à la proportionnelle, chaque liste présente au Conseil doit être représentée.

La commission de contrôle des listes électorales est composée de la manière suivante :

Didier FALAMPIN, Corinne KAPUSTA, Eric LE GUIENNE pour la majorité ; Gérard CHATIN pour la liste Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève et Dominique LABARRE pour la liste Force et Développement- Progressons Ensemble

Commentaire : Sans…

5) Élection d’un membre du Conseil municipal au Centre d’Action Sociale (CCAS):

Là encore, la démission de Christelle VERMENIL amène à un remplacement d’un membre, afin de respecter la proportion, Monsieur le Maire propose Éric POTIRON.

Le conseil municipal délibère à l’unanimité.

Commentaire : Il n’est pas certain que la proportionnelle soit réellement respectée, mais enfin…

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