Dans l’Observateur de Beauvais (22/07/22): Renée CHARLES, centenaire génovéfaine…
22Juil, 2022
L’époux de Renée, Henri, dit Carlos, fut effectivement Conseiller municipal minoritaire de 1977 à 1983.
20Juil, 2022
Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 7 Juillet 2022
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 1 1 avril 2022.
- Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Enfance et Jeunesse
Affaires générales
3) Acquisition de la parcelle AL 2 appartenant aux consorts SAUREL
4) Information sur la mise en place d’une application pour smartphone
5) Adhésion au Conseil d’ Architecture, d’ Urbanisme et de l’Environnement (C.A.U.E)
Questions des élus
Seuls les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » avaient adressé des questions. Gérard CHATIN devra préciser qu’il s’agit de questions du groupe et proposera de commencer par la deuxième question (la b dans cette suite) qui sera posé par Fabrice DORE.
a) La halte-garderie de la Thelloise ne peut assurer le service dit d’ « Urgence » à Sainte-Geneviève. Nous sommes pratiquement la seule Commune où la halte-garderie ne peut remplir ce service qui consiste à répondre à la demande de parents dont l’enfant se retrouve ponctuellement sans aide maternelle, sans nounou et pourvoir au remplacement pendant une période déterminée. Quelques aménagements seraient nécessaires au local qui reçoit actuellement la halte garderie. Nous souhaiterions qu’ils soient étudiés et entrepris. Je suis prêt à assurer le suivi de ces travaux
b) Une lettre d’une trentaine de riverains de la sortie nord par la Rue de Laboissière a été adressée à Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux le 13 juin dernier, elle n’a pas été présenté lors du Conseil du 14 juin. Il serait souhaitable qu’elle soit lue lors de ce Conseil du 7 juillet et que les sujets qu’elle soulève fasse l’objet de prise en compte. Dans un bon esprit de travail en Commun, il serait souhaitable que les courriers adressés au Conseil municipal soient lus en séance, voire adressés à l’ensemble des élu(e)s. Ce n’est malheureusement pas la première fois que nous sommes obligés de constater qu’une règle aussi simple n’est pas respectée. Elle permettrait pourtant de mettre au même niveau d’information tous les membres du Conseil et d’éviter tout doute sur votre souhait de nous tenir informer.
20Juil, 2022
Ce communiqué de presse aurait été d’actualité, il y a un mois…
Oise Hebdo du 20 juillet 2022: annonce une déviation, il était temps…
Alors que les travaux de la Rue de Lachapelle sont engagés depuis près d’un mois et demi, qu’ils touchent à leur fin, c’est seulement maintenant que la Commune réalise une communication à la presse. En pleine vacances. Le sens de l’actualité et de l’information, on savait qu’ils l’avaient pas en interne, en externe si c’était utile, c’est démontré.
20Juil, 2022
Les drôleries de la Génovéfine: « faire des économies » qu’il avait dit
La politique de communication de cette nouvelle majorité est curieuse, lors de la première réunion de Commission Communication, son responsable, le 1er adjoint, nous annonçait qu’il n’y aurait qu’une publication de bulletin municipal par an, « il faut faire des économies » avait-il argumenté. Puis, on est passé à trois, sans nouveau débat en Commission, faut pas s’embêter avec ça. Puis, encore, lors d’une Commission Finances, préparation du budget 2022, il annonce « ce sera 4 » en tapant sur la table pour mieux se faire entendre. Mais est-ce utile, quatre éditions par an pour se répéter de ne rien dire de précis. Surtout quand ce bulletin est distribué en plein mois de juillet quand la plupart des habitants sont soit en vacances ou sur le départ. Des économies, qu’il avait dit. En tout cas, on peut conseiller à notre adjoint à la Communication de regarder ce qu’est un bulletin municipal d’un certain niveau en consultant celui de Noailles auquel il a, par manque d’imagination, piqué le titre.
20Juil, 2022
Suite à la question posée lors du Conseil municipal du 7 juillet dernier, l’intercommunalité a apporté un utile complément de réponse:
Monsieur,
Je fais suite à vos interrogations concernant l’accueil de la HGI de Ste Geneviève sachant que notre Vice-Présidente est actuellement absente.
Voici l’historique de la capacité d’accueil :
- Par courrier en date du 15/02/2016, le CD a agréé les locaux pour l’accueil de 14 enfants. A l’époque, la HGI disposait du dortoir, d’une salle d’activité et du DOJO. Cette autorisation était conditionnée à la réalisation de travaux par la commune.
- Les travaux ont été réalisés en 2018. Toutefois, à cette date, il n’a plus été possible d’utiliser le DOJO, cela a réduit de ce fait la surface dédiée à la structure. La salle d’activité MAD et le dortoir se trouvaient éloignés.
- Par courrier en date du 17/07/2018 et après travaux, la PMI a visité les locaux.
- Par courrier en date du 16/10/2018, le CD a émis un avis défavorable à l’accueil de 14 enfants et a fait un certain nombre de préconisations dont la nécessité de rapprocher les deux salles occupées par le service. La possibilité d’accueil est retombée à 9 enfants.
- La CCT est alors intervenue auprès du CD.
- Par courrier en date du 17/01/2019, le CD a consenti à autoriser l’accueil de 12 enfants. C’est ce nombre de berceaux dont nous disposons actuellement, exception faite de places d’urgence. Ceci étant, face à de telles demandes, compte tenu du fait qu’il reste toujours des places disponibles, les demandes d’accueil d’urgence sont généralement consenties sur le site en prenant sur des places libres d’accueil occasionnel.
Bien cordialement
| Sandra RYCKEWAERT |
| Directrice Générale des Services de la Thelloise Article sur la question posée en Conseil municipal: Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/2022): pour la petite enfance pas de travaux… |
19Juil, 2022
La posture, quelque peu équivoque, est-elle utile pour relever les propos récupérateurs de la vie associative du Maire?
Les drôleries de la Génovéfine (07/22): c’est pas parce que l’on rien à dire qu’il faut le répéter…
Ce bulletin municipal est vide peut-on entendre de ci de là? Effectivement aucun fond, peu d’aspects de la vie communale au sens visionnaire du terme. Cette majorité n’avait pas de projet, elle n’en a toujours pas, et elle remplit le vide avec du creux. L’info est consacrée à la vie associative et ne parle que de certaines associations, pourquoi en éliminer d’autres? Pourquoi avancer alors des associations qui n’ont jamais rien entrepris de public dans la Commune et taire l’existence de certaines vieilles de décennies qui animent la Commune réellement et ont fait leurs preuves? Il y a des choix curieux dans la communication municipale. La vie associative ce n’est pas que le sport… Ce bulletin municipal devient le lieu de propagande de l’exécutif et de la majorité municipale. Les associations de la Commune ont toujours eu une activité forte et conséquente et la municipalité actuelle n’y est pas pour grand chose. Pire, à son arrivée, elle a cassé l’action d’une équipe complètement renouvelée, fin 2019, du Comité des Fêtes par une démarche inacceptable de l’exécutif municipal. Aujourd’hui, le Comité des Fêtes est essentiellement constitué d’élus avec les risques juridiques que cela comporte…
et puis un supplément d’une qualité d’un autre âge dans laquelle la confusion la plus parfaite apparaît, une association qui s’est créée sans ceux qu’elle concerne, « L’outil en main », dans l’anonymat le plus complet. On ne sait officiellement pas qui sont ses dirigeants, le Maire lui aurait attribué des locaux dans une légalité plus que contestable, en fait ce serait là les « raisons administratives » qui n’auraient pas permis le démarrage de l’association. Comme d’habitude, ils ne vous disent pas tout. Les questions juridiques viendront plus tard. Il est dommage de laisser de belles causes à des personnes qui ne savent pas mettre en oeuvre les actions nécessaires. Ces élus majoritaires ne savent pas ce qu’est la vie associative, pratiquement ils n’y étaient pas impliqués avant les Municipales de 2020. Certains y sont un peu plus aujourd’hui mais avec une vue plus paternaliste que réellement associative.
19Juil, 2022
Cette diapositive est tirée d’une présentation faite en Commission « Petite Enfance » de la Thelloise: il y apparait que seule la Commune de Sainte-Geneviève n’est pas en situation de répondre au service dit d’urgence. En fait, il apparaîtra, dans les débats, suite à la question posée au Maire, que notre situation d’accueil en halte-garderie est bien plus tendue que cela encore puisqu’elle dépendrait d’une tolérance acquise sous l’ancienne présidence de l’intercommunalité selon le Maire, lui même.
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/2022): pour la petite enfance pas de travaux…
Le Maire commence sa réponse par une présentation du service petite enfance dans les différentes Communes de la Thelloise et reconnaît implicitement que des travaux devraient entrepris dans notre lieu d’accueil, deux pièces près du dojo, près du centre Yves MONTAND. Les enfants, des bébés, sont accueillis dans une pièce qui fait à peine 15m2. Ils peuvent être jusque 12, selon le Maire, dans cet espace avec deux animatrices et les jeux. Le Maire ira même jusqu’à déclarer, et par conséquent, admettre, qu’il s’agit d’une tolérance obtenue suite à une intervention, il y a quelques années, de Jean-François MANCEL lorsqu’il était Président de la Thelloise. Le local n’aurait été agréé que pour 9 enfants, selon le Maire sans cette intervention. Suite à la réception de notre question, peut-on supposer, il précise qu’il a contacté le service Petite enfance de la Thelloise qui l’aurait rassuré en indiquant que le service d’urgence serait quand même assuré dans les conditions actuelles. Le Maire indique qu’il n’y aura pas de travaux pour mettre le local aux normes d’accueil.
La Thelloise interrogée n’a pas confirmé, ni infirmée la réponse faite au Maire. Toutefois, elle a répondu à nos interrogations, le 20/07/22, et a accepté que cette réponse soit publiée: Suite à la question posée lors du Conseil municipal du 7 juillet dernier, l’intercommunalité apporté un utile complément de réponse:
17Juil, 2022
Le portail du terrain cité dans la lettre des riverains de la Rue de Laboissière (partie entre le carrefour et la sorite vers Laboissière-en-Thelle) 
La Commune serait obligée, selon le Maire, d’avoir un terrain de stockage, or on stocke aussi près des locaux techniques à La Fusée. Par ailleurs, la porte de ce « débarras » est très souvent ouverte et donc accessible à tous. Ce moment du Conseil est extraordinaire: tout d’abord nous n’avons pas la réponse à la question de fond, pourtant reposée par Thierry REMOND qui consiste à savoir si les lettres adressées à « Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux » leurs seront adressées, d’autre part on aura droit à Patricia BARBIER qui invectivera tout à la fois Dominique LABARRE et Alain BOSC, tandis que Pierre HAUTOT, 1er Adjoint et Chargé de la Communication déplorera que le Maire n’est pas transmis le fameux courrier aux élus, de qui se moque-t-il?
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): la deuxième question du Groupe NASG lance un débat et amène de nombreuses réactions et échanges un peu vifs…
Alors que le Maire a donné la parole à Gérard CHATIN pour qu’il pose « sa question », ce dernier lui rappelle qu’il s’agit de questions du groupe et passe la parole à Fabrice DORE pour qu’il pose celle liée au courrier adressé par une trentaine d’habitants de la Rue de Laboissière. Cette lettre parvenue le 13 juin dernier, soit la veille du précédent Conseil, n’avait pas pu être mise à l’ordre du jour compte tenu de sa proximité avec la date du Conseil. Il oublie d’indiquer que le contenu lui avait largement été communiqué auparavant, selon nos informations. Le Maire en commentera la lettre qu’il juge trop longue en y rajoutant des pages, il s’engage à la renvoyer aux élus ce qui sera fait le 8 juillet soit le lendemain de ce Conseil. Pour quoi cela n’a-t-il pas été fait depuis le 13 juin? Ensuite, il évoque quelques points qui, selon lui, devraient améliorer la situation… On apprend que l’on a enfin retrouvé les jumelles radar et que la policière municipale qui arrivera en septembre devrait s’en servir. Alors que la situation se détériore entre l’adjointe aux affaires sociales, Patricia BARBIER, et celle qu’il l’a précédée dans cette fonction dans le précédent mandat, Dominique LABARRE, Alain BOSC intervient pour mettre de l’ordre ce que le Maire oublie de faire. C’est vrai qu’il n’est pas aidé puisque même son 1er adjoint tient à exprimer son désappointement de ne pas être mis au courant des affaires de la Commune. Une lettre signée d’une trentaine d’habitants ne concernerait personne… Le Maire s’y serait-il intéressé sans notre pression… en tout les membres du Conseil n’en aurait sûrement pas eu connaissance si les habitants ne l’avaient communiquée aux élus minoritaires après l’avoir envoyée au Maire. Nous conseillons donc vivement aux habitants d’adopter cette pratique s’ils veulent que leurs missives fassent l’objet de prises en compte. La proposition d’une réunion avec les riverains restera sans réponse.
16Juil, 2022
Deux ans après son élections comme adjoint à l’Urbanisme notre adjoint découvre le CAUE pire il déclare que ce service public qui existe depuis 1979 dans tous les départements de France n’existait pas en 2012 dans l’Oise.
Ils nous avaient dit expériences et compétences?
Il y a même eu un rapport du C A U E sur le Centre bourg de la Commune dans les années 90, mais même l’actuel Maire ne se préoccupait pas des affaires communales…
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22: une adhésion à un organisme, le CAUE, que tous devraient connaître et utiliser…
Ils nous avaient dit expériences et compétences?
Il y a même eu un rapport du C A U E sur le Centre bourg de la Commune dans les années 90, mais même l’actuel Maire ne se préoccupait pas des affaires communales…
Ce point de l’ordre du jour consiste à faire adhérer la Commune au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (C A U E). En fait, cet organisme vient de donner 2 demi-journées de formation aux membres de la Commission Urbanisme en vue de la révision du PLU qui devrait être engagée prochainement. Hervé KRAUZE peine un peu à présenter ce point. A un étonnement exprimé par Fabrice DORE que la Commune ne soit pas déjà adhérente, l’adjoint prétendra que ce service public n’existe que depuis peu alors que sa création date dans l’Oise comme dans la plupart des départements de 1979. S’il vaut mieux apprendre tard que jamais, il est préférable alors ne pas faire de leçon aux habitants et ne pas leur proclamer que l’on a expériences et compétences comme le font couramment nos élus majoritaires. Découvrir c’est bien, avoir l’humilité de ses découvertes c’est encore mieux. L’adhésion au C A U E est adoptée à l’unanimité. Tout ça soulève tellement d’intérêt et est tellement organisé que l’on presse les débats car il y a le retour d’un voyage scolaire. Françoise RIBEIRO quitte d’ailleurs la séance.
14Juil, 2022
Le 1er adjoint nous présente les différentes applications qu’il a retenu mais pourquoi quand un élu lui en envoie une autre à choisir, il y a quelque ne la retient-il pas? esprit fermé? oubli? incompétence?
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): l’adjoint à la Communication propose « une application pour ceux qui n’ont pas internet… »
La possibilité d’une telle application permettant d’informer mieux la population a déjà été évoquée en Conseil municipal. Le principe en a été accepté, Alain BOSC avait d’ailleurs adressé à Pierre HAUTOT une proposition de choix, elle n’a pas été soumise à la commission et encore moins au Conseil. Dommage pour cet adjoint qui semblait avoir préparé bien ce dossier, c’est loupé. Sa présentation démarre sur une autre bourde, une appli en direction de ceux qui ne sont ni sur internet, ni sur Facebook, c’est pour qui? Trois propositions sont faites et commentées. Les commerçants, les associations auront leurs propres capacités à publier sous contrôle municipal, de qui? Les habitants pourraient signaler les problèmes auxquels ils seraient confrontés. La proposition LUMIPLAN est adoptée à l’unanimité après débat.
13Juil, 2022
Ce terrain plus ou moins abandonné pourrait être aménagé en parking….. Unanime pour l’achat de la parcelle, mais discussions un peu vive entre certain(e)s membres du Conseil…
Nos Nouveaux échos du Conseil: la Commune achète une parcelle de terrain Rue Lejeune… le Conseil unanime mais pas serein…
Il s’agit d’un terrain situé Rue LEJEUNE entre le city park et les constructions de logements dans lesquels ont été installés les professions médicales de la Commune. Le terrain de 170m2 est acheté pour 7 200€. Après des discussions un peu vives entre Patricia BARBIER et Dominique LABARRE sur la flore locale, on revient sur la coupe de haie et la liberté d’expression, Alain BOSC rappelle les textes sur la protection de l’environnement, Fabrice DORE la loi ALUR, on apprend alors que les terres de Patricia BARBIER sont une oasis, le Conseil municipal donne un accord unanime mais pas dans le calme.
Le prochain point de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): l’adjoint à la Communication propose « une application pour ceux qui n’ont pas internet… »
12Juil, 2022
Le presbytère, 6 Rue Maurice BLED, fait l’objet d’une acquisition par la Commune décidée unanimement. Un débat court, quelques légitimes questions et des réponses précises apportées par le Maire.
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): le Conseil municipal décide unanime l’achat du presbytère.
On en parlait depuis plusieurs mois, le Maire avait confirmé son intention de préempter ce bâtiment et ses terrains au regard de son emplacement notamment mais aussi des besoins de la Commune. Les élus des deux listes minoritaires avaient exprimé leurs avis favorables. Il y avait eu des échanges sur les besoins. Lors de ce Conseil du 7 juillet, quelques questions sur le bien et son évaluation de valeur par l’Administration des Domaines et par une agence, Alain BOSC a souhaité que lui soit précisé l’inscription « occupé » sur les évaluations, « il s’agit d’une coquille » qu’on nous répond. Le 1er Adjoint représentera la Commune pour la signature de cette acquisition d’un coût de 340 000€ pour laquelle une subvention départementale a été obtenue.
Le prochain point de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil: la Commune achète une parcelle de terrain Rue Lejeune… le Conseil unanime mais pas serein…
12Juil, 2022
La Fête du centre de Loisirs, le 24 juin dernier… Une présentation détaillée du rapport 2021 de la Délégation de Service Public suivie d’un débat de bon niveau sur l’évolution tarifaire des repas.
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): des échanges intéressants sur la tarification du périscolaire…
La réunion de Conseil avait été précédée, le Mardi 5 juillet, par une réunion de la Commission DSP à laquelle Alain BOSC a participé. Il rendra compte des travaux de cette Commission avec une certaine précision qui aura l’air d’embarrasser le Maire qui n’en demandait pas tant. Le tarif de la restauration scolaire devrait baisser pour les familles dont les revenus sont les plus faibles. Cela va dans le bon sens et nous, élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », soutiendrons cette évolution qui est accompagnée par la politique du Gouvernement du repas à 1€ qui finance la différence pour ces familles. L’ILEP a engagé cette démarche dans le cadre de sa délégation de service public. Il faut noter que sur l’année 2021, sur un budget de quelque 700 000€, un excédent de 30 114,93€ est dégagé qui sera donc reversé à la Commune. Le rapport présenté par Julien GADRET, représentant l’ILEP, est validé à l’unanimité.
Le prochain point sur ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): le Conseil municipal décide unanime l’achat du presbytère.
11Juil, 2022
Plus de 10 000€ pour du désenfumage de locaux dont on ne sait pas vraiment quelles sont les utilisations et tout ça se décide on ne sait où.. C’est cela les pouvoirs délégués, le Conseil municipal n’a plus de maîtrise et a même du mal à avoir de réelles explications. Le Maire réponds au questions posées par Alain BOSC et Fabrice DORE (NASG) sur le désenfumage de ce qui est devenu la maison des associations sans que nulle part, ni en Commission ni en Conseil, cela se soit décidé et à celle de Dominique LABARRE (FDPE) sur la rénovation du parvis de la mairie.
Où sont choisies ces « urgences » dont on peut se demander si elles le sont?
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): la preuve qu’ils enfument puisqu’il faut désenfumer…
Où sont choisies ces « urgences » dont on peut se demander si elles le sont?
Les dépenses déléguées du Maire amènent quelques demandes d’informations complémentaires. Elles sont engagées par Alain BOSC sur les 10 182€ de mise aux normes du local PREVOTE, feu salle socio-culturelle, devenu on ne sait comment maison des associations ce qui montre tout le respect que cette majorité a pour les associations qu’elle renvoie là bas à l’écart sans qu’il y ait eu le moindre débat avec elles, pas plus qu’en Commission ou en Conseil. Que faut-il désenfumer ? On ne sait pas, il y en a quand même pour 10 000€, choix fait par le Maire et ses proches. Fabrice DORE demandera des précisions à la réponse faite à Alain BOSC qui enfume plus qu’elle n’informe mais ce ne sera pas plus satisfaisant. Ce serait de la faute des capteurs photovoltaïques. Ha, ces énergies renouvelables, tous les défauts. Ce qui est curieux, c’est que ce soit le DGS qui réponde et non un élu en charge du dossier, y en a-t-il un? Il est vrai que l’adjoint aux travaux, Jean-Louis AGNES, est absent. Quand on vous le dit qu’il n’y a que lui qui bosse les dossiers, absent plus personne pour répondre… Mais si ces travaux étaient traités en Commission, on aurait moins de questions à poser en Conseil, des membres de la Commission pourraient aussi répondre. Quant à la rénovation du parvis de la Mairie, « vous allez encore voir ce que vous allez voir » répond presque le Maire à Dominique LABARRE qui lui demande des précisions sur cette ligne de rénovation. Où est la nécessité? Près de 18 000€, quand même.
Le prochain article sur ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): des échanges intéressants sur la tarification du périscolaire…
10Juil, 2022
Article L2121-25
Version en vigueur depuis le 01 juillet 2022
Modifié par Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 – art. 4
Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe. Le Maire semble découvrir le nouvel article L.2121-25 du CGCT pourtant issu d’une ordonnance d’octobre 2021. Il répond que l’on « va étudier » qu’en aurait-il été si l’un de ses élèves lui avait fait ce type de réponse? Les génovéfains peuvent s’inquiéter d’un tel état d’esprit, c’est que d’un exécutif qui déclare la « loi on s’en fout », on peut s’attendre à tout.
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): l’adoption du compte-rendu du Conseil du 11 avril 2022… on verra plus tard encore…
Version en vigueur depuis le 01 juillet 2022
Modifié par Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 – art. 4
Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe.
L’approbation du Compte-rendu du Conseil du 11 Avril 2022 aurait dû avoir lieu lors du Conseil du 14 Juin. Près de 3 mois après la tenue du Conseil, il n’est pas présenté. C’est inadmissible. Comment le Conseil peut-il remplir son rôle de suivi et de contrôle dans ces conditions? Le Conseil aurait dû débattre de l’application du nouvel article 2121-25 du CGCT pour le 1er Juillet 2022 au plus tard… rien. Pas d’approche en Commission Communication non plus. Nul n’est censé ignorer la loi, encore moins le Maire, s’il veut être respecté, que les citoyens. L’étonnement du Maire face à un tel sujet est une déclaration d’incompétence de l’exécutif municipal actuel et de la majorité. En terme concret, ce PV sera présenté près de 5 mois après la tenue de la réunion. Désintéresser les élus, ce doit être la volonté de ce Maire qui se fait donner plus de délégations qu’il n’en peut assumer.
Une note de la Direction Générale des Collectivités Locales sur ce sujet de la suppression des comptes-rendus et la création de liste de délibération_Télécharger
Message de l’Association des Elus Locaux d’Opposition sur ce sujet: Attention à la réforme des PV et des comptes-rendus des conseils du 1er juillet !
La réforme de la publicité des actes des collectivités locales entre en vigueur le 1er juillet. L’AELO vous en avait présenté une synthèse le 13 octobre dernier. En résumé, il s’agit de supprimer un maximum des nombreux affichages obligatoires sur papier en Mairie (et à l’interco), pour les faire basculer en affichage sur le site internet de la Mairie. Vous trouverez tous les détails de cette réforme sur le site de la Direction Générale des Collectivités Locales avec toutes les fiches explicatives qui viennent d’être publiées.
À savoir : cette réforme s’impose dans toutes les communes de plus de 3 500 habitants et les autres doivent voter une délibération avant le 1er juillet, pour choisir si elles appliquent cette réforme ou si elles font le choix de poursuivre leurs affichages papier (sans délibération votée avant, la réforme s’appliquera d’office chez elles).
Parmi les conséquences de cette réforme, des modifications fondamentales interviennent, qui intéressent particulièrement les élus d’opposition, en ce qui concerne les Procès-Verbaux et les Comptes-Rendus des Conseils municipaux et intercommunaux.
En effet dès le 1er juillet, il n’y a plus de CR à afficher en Mairie et sur le site dans les jours suivants le Conseil, mais simplement la liste des délibérations étudiées en séance. Parallèlement le PV devra être obligatoirement validé au début de la séance suivante, et il reprendra les informations qui figuraient auparavant dans les CR affichés, ainsi notamment que la « teneur des discussions au cours de la séance ».
Dans un grand nombre de communes, cela amènera un lourd problème de transparence démocratique. En effet, pour toutes celles qui ne convoquent qu’un Conseil municipal par trimestre, les citoyens intéressés ne pourront plus avoir qu’une information minimaliste sur le dernier conseil municipal de leur commune pendant 3 mois, voire plus, avant de pouvoir en lire le PV en ligne sur le site de leur Mairie, puisque ce PV devra être mis en ligne dans les 8 jours suivant son adoption. Les détails d’un conseil municipal pour les citoyens attendront donc de longs mois, et ils ne seront connus qu’à une période où ils auront peut-être un intérêt moins crucial.
Précisons qu’il n’y a pas là, pour cette mise en ligne obligatoire des PV, de palier à 3 500 habitants, puisqu’il s’agit d’une obligation pour toute commune possédant un site internet.
Enfin la formule imposant désormais que les PV doivent faire mention de « la teneur des discussions au cours de la séance » reste un peu vague, mais cependant, elle doit ouvrir la voie à des recours en annulation de l’adoption d’un PV pour les trop nombreux élus d’opposition qui voient malheureusement, dans leurs PV, leurs « questions orales », leurs amendements ou leurs interventions censurées.
Le prochain article sur ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): la preuve qu’ils enfument puisqu’il faut désenfumer…
10Juil, 2022
Du fait du stationnement sur le trottoir, les piétons sont obligés de marcher sur la chaussée. 
Stationnement important sur le trottoir 
La collégienne est obligée de descendre du trottoir
Un habitant de Sainte-Geneviève nous a envoyé des photos sur le stationnement dans la Rue de l’Avenir…
Ces photos montrent certes une situation d’infraction au Code de la Route mais aussi l’incapacité de la municipalité à répondre à une situation qui met en danger les piétons. Le citoyen qui a communiqué ces photos a informé les avoir transmises au Maire de la Commune et à son Conseiller délégué à la sécurité. Jamais aucun débat en Conseil, pas plus qu’en Commission sur ces envois. Pourtant des élus, comme Dominique LABARRE, habitante de cette rue, a dénoncé ces pratiques de stationnement. Les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », aujourd’hui minoritaires, ont demandé, dès le début de ce mandat, il y a près de deux ans maintenant, que ces questions soient abordées et traitées. Un plan de circulation est indispensable. Malgré l’expression d’accord de l’exécutif, aucune suite n’a été donnée. Dans leur programme, dans le cadre de la révision du PLU qu’ils auraient déjà engagée les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » prévoyaient la mise en place de parking public en différents lieux. Pendant ce temps, la majorité a préféré s’engluer dans une modification du PLU qui a échoué sur le point principal, le passage de terrain en 2AUi en 1AUi. Ces photos portent sur une rue en particulier, d’autres voies de circulation de la Commune connaissent des situations analogues. Merci à cet habitant, continuer à nous adresser vos courriers et autres expressions.
8Juil, 2022
L’appel est fait par Hervé KRAUZE, adjoint à l’Urbanisme, qui a, semble-t-il, été désigné secrétaire de de séance, on ne sait comment? On ne sait par qui? Mais on ne nous dit pas tout. 
Le tableau des présences aux Conseils des élus majoritaires:: certains marquent des niveaux d’absence très élevés 
Le tableau des présences aux Conseils des élus minoritaires: un niveau très élevé pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et qui remonte pour la « Force et Développement Progressons ensemble »
L’état des présences au Conseil après la séance du 7/07/2022: des niveaux d’absences qui posent questions… le traditionnel appel des présents…
Ce tableau fait apparaître un niveau général de présences, pour la liste majoritaire, de près de 83% mais ce taux, au dessus de la moyenne général (79%) cache bien des réalités différentes et surprenante. Lors de ce Conseil, 5 Conseillers majoritaires sont absents, parmi lesquels Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité qui enregistre un niveau d’absence impressionnant puisqu’il n’a été présent qu’à 6 Conseils sur 17 et a donné pouvoir au 11 autres Conseils auquel il a été absent. Il est à noter que cet élu reçoit une indemnité de quelque 350€ par mois en tant que délégué à la sécurité (ill y a deux Conseillers délégués dans la majorité indemnisé à ce niveau). Xavier BOULIN n’est pas venu en Conseil depuis la séance du 8 avril 2021. D’autres élus, en place, Séverine DUPERCHE (59% de présence) ou Marc LEFEVRE (28,57% de présence), qui a, lui, préféré démissionné, enregistrent des niveaux d’absence élevés. Dalila CHABRIER a donné pouvoir à Patricia BARBIER, Jean-Louis AGNES à Hervé KRAUZE, Xavier BOULIN à Pierre HAUTOT, Olivier POTIRON à Christel MARIN et Séverine DUPERCHE à Daniel VEREECKE.
Les élus minoritaires « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » continuent a avoir une présence en séance très élevée avec plus de 97% . Ceux de « Force et Développement Progressons ensemble » sont nettement en dessous mais sont en remontée constante depuis nombre de réunions.
Le prochain article sur ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): l’adoption du compte-rendu du Conseil du 11 avril 2022… on verra plus tard encore…
6Juil, 2022
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Dans l’Observateur de Beauvais (1/07/22): on parle d’une garderie pour chiens sur Sainte-Geneviève
4Juil, 2022
Prochain Conseil municipal: le 7 Juillet 2022
Lors de ce Conseil, on parlera de l’accueil périscolaire, l’acquisition du périscolaire, acquisition d’un terrain Rue LEJEUNE, la mise en place d’une application d’information locale sur smartphone et de l’adhésion au C A U E…. et puis d’éventuelles questions posées par les élu(e)s.
1Juil, 2022
Des parents venus nombreux… 
Ceux qui ont toujours été là… Une belle reprise… 
La tablée…
Les legs PAUCHET et HUQUELEUX ont été remis…
Cette année ce sont Emma CADART et Appoline FOURCROIX-COLOMBA qui ont reçu les legs PAUCHET et HUQUELEUX, Félicitations
Un début de spectacle masqué