Étiquette : démocratie locale
Oui, un Conseil municipal des jeunes, un vrai…

Oui, il fallait un Conseil municipal des jeunes, nous en aurions fait un. Mais un vrai, mais avec des membres élus comme ce doit être la règle et non désignés comme cela a été le cas, avec des séances publiques et non en catimini comme cela se fait… Commencer la formation citoyenne de nos jeunes en leur faisant transgresser les règles de l’élection n’est pas vraiment exemplaire. Nous dire qu’ils défendent de beaux projets, c’est bien, nous dire quels sont ces beaux projets, ce serait bien mieux. Leur donner la parole plutôt que de leur confisquer par cette article, cela aurait été mieux. Installé un Conseil en respectant l’élection, la mise en place, le débat public, c’est cela qui aurait été la vraie découverte de nos institutions et de la démocratie. Le chemin pris, pour démarrer, pour l’instant, est loin de cette belle image.
Par ailleurs, la volonté de dialogue du Conseil municipal avec la population, jeunes ou moins jeunes, elle commence par mettre les élus, tous les élus dans le coup, ensuite de faire des réunions publiques avec la population, pas seulement quand tout est décidé, juste pour présenter ce qui va être fait, mais dans la phase préparatoire des projets. Pour le moment, là encore, sur ces 3 ans de mandat, la démonstration de cette volonté n’est pas au rendez-vous.
Un bilan de santé de la démocratie locale pour les élus minoritaires en France !
Avec l’aide de l’AELO, ce questionnaire a été proposé à plusieurs centaines d’élus (pas uniquement des adhérents de notre association) début 2023 et c’est finalement près de 500 élus qui y ont répondu, soit un échantillon tout à fait conséquent.

Les résultats de ce 1er baromètre, destiné à avoir régulièrement d’autres éditions ultérieures, sont édifiants… Ils ont été présentés à l’Assemblée Générale de l’AELO du 3 juin dernier à Paris.
À titre d’exemple, quelques enseignements malheureusement bien significatifs :
- 91,2 % des élus répondants estiment que leurs propositions ne sont jamais écoutées par leur Maire
- Seuls 21,7 % d’entre eux sont invités à toutes les manifestations organisées par leur Mairie
- 91,1 % n’ont accès pour communiquer sur les médias municipaux qu’à une tribune dans le magazine municipal, malgré la loi, et seuls 11,3 % d’entre eux peuvent publier sur les réseaux sociaux de la commune
- La note moyenne attribuée à la relation avec leur Maire est de 2,4 sur 10…
La presse a rendu compte de ce baromètre de la démocratie, au niveau national comme dans la « Gazette des communes », dans « Challenges », comme au niveau régional (ci-dessous dans le « Courrier des Yvelines »).
Vous trouverez le détail complet des résultats de ce questionnaire et son analyse par leurs auteurs.
N’en déplaise aux élus majoritaires de Sainte-Geneviève (ou d’ailleurs), les élus minoritaires ont droit d’écriture sur les supports numériques de la Commune…

Le Conseil d’Etat vient de rendre une décision, grâce à l’origine à une requête au Tribunal Administratif de Lille d’un adhérent de l’AELO : Thierry D’Hulst de Willems dans le Nord (une commune qui recueille des adhésions d’élus d’opposition à l’AELO à chaque mandat, qui ont suivi nos formations).
C’est une décision dans laquelle les magistrats du Conseil d’Etat ont enfin précisé, après tant d’années d’incertitude juridique sur lesquelles tentaient de s’appuyer tant de Maires récalcitrants, que les élus d’opposition ont droit à des espaces d’expression sur le site internet de leur Mairie :
Le Conseil d’Etat vient de rendre une décision, grâce à l’origine à une requête au Tribunal Administratif de Lille d’un adhérent de l’AELO : Thierry D’Hulst de Willems dans le Nord (une commune qui recueille des adhésions d’élus d’opposition à l’AELO à chaque mandat, qui ont suivi nos formations).
C’est une décision dans laquelle les magistrats du Conseil d’Etat ont enfin précisé, après tant d’années d’incertitude juridique sur lesquelles tentaient de s’appuyer tant de Maires récalcitrants, que les élus d’opposition ont droit à des espaces d’expression sur le site internet de leur Mairie :

Pour les nombreux élus qui se sont vu refuser un tel espace d’expression depuis le début du mandat, à vous de jouer ! Il vous suffit de demander la mise à l’ordre du jour de la modification du Règlement Intérieur, en suivant le modèle que vous trouverez dans notre FAQ à ce lien et en vous appuyant sur cette décision du Conseil d’Etat :
https://www.conseil-etat.fr/fr/arianeweb/CE/decision/2022-04-14/451097
Bien sûr, le site de votre intercommunalité est aussi concerné par cette décision du Conseil d’Etat !
- Précision de l’AELO : Au sujet des Maires qui se contentent de mettre votre tribune du magazine municipal dans cet espace sur le site de la Mairie pour vous refuser un véritable espace d’expression que vous maitrisez, il est clairement indiqué par le Conseil d’Etat « un espace d’expression doit être réservé à l’expression des conseillers n’appartenant pas à la majorité ». C’est-à-dire qu’il vous est réservé : il n’est pas réservé au Maire pour choisir lui-même ce qu’il veut mettre de vos communications dans cet espace…
Il avait dit ouverture, concertation, transparence et démocratie… il vous a, il nous a menti…
Candidat, il nous promettait qu’il serait ouvert, il ne l’était pas, il ne l’est pas devenu; qu’il y aurait avec lui de la concertation, il n’en faisait pas, il y en a encore moins; qu’il y aurait de la transparence, il était opaque, on attend le changement; de la démocratie, il a vécu tout une vie en dehors de pratiques démocratiques (sa tentative de coup d’état contre notre Maire précédent en fin 2018 en est la preuve), il continue…
En attendant, lui et les siens ont la majorité, en usent et en abusent. Leurs pratiques du mépris est d’un niveau dont on aurait pu douter qu’il existe, nous avons des exemples. Nous pourrions les citer.
Lundi 10 Janvier 2022, j’ai fait une demande de transmission du Rapport du Commissaire Enquêteur, à propos de la modification du PLU, qu’il a du adresser à Monsieur le Maire, peu avant les fêtes, selon les prescriptions réglementaires. Après trois rappels, je n’ai toujours rien reçu. Pire, alors que ce rapport aurait pu être mis en ligne pour que les habitants puissent en connaître le contenu, comme la loi en dispose, tous les éléments concernant la procédure de modification du PLU ont disparu du site de la Commune (vérification faite au moment où j’écris ces lignes) et ce malgré une question sur le sujet. La Commission Urbanisme, nous avons été convoque le mardi 11, va se réunir, pour la première fois depuis les 18 premiers mois de ce mandat, ce lundi 17 janvier, nous devrons nous prononcer sur ce Rapport sans l’avoir eu, sans avoir pu le lire auparavant et ce malgré mes demandes.
Ouverture, concertation, transparence et démocratie où sont-elles? Merci au Courrier Picard de m’apporter un message de conclusion avec sa maxime de ce jour » Examine si ce que tu promets est juste et possible, car la promesse est une dette » (Confucius). Ce qu’il promettait était juste et possible, ne coutait rien mais il reste une dette.
Gérard CHATIN, Conseiller municipal minoritaire « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »
Extrait de nos Echos du Conseil du 3 décembre 2020: Un règlement intérieur pas concerté et déconcertant!…
La loi a désormais étendu le droit des élus locaux des Communes de plus de 1 000habitants à compter de ce nouveau mandat. Ils bénéficient des même droits qu’auparavant celles de plus de 3 500habitants. C’est ainsi que doit, par exemple, être adopter un règlement intérieur qui encadre les règles pratiques qui encadrent le fonctionnement du Conseil et de la vie politique municipale. Les deux listes minoritaires, 7 élus sur 23 à elles deux, avaient travaillé sur un projet commun qu’ils ont présenté lors d’une réunion qui s’est tenue le 10 novembre. Ces propositions ont été rejetées quasiment d’un revers de main par les trois élus majoritaires qui participaient à cette réunion. Il ne sera pas du tout présenté en Conseil malgré une demande expresse des élus minoritaires. Même des points sur lesquels les différentes parties étaient tombées d’accord n’ont pas été repris dans le projet présenté par le Maire et voté par sa majorité.

18. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal :
Monsieur le Maire présente le sujet en commençant par indiquer que le projet a été adressé à tous les élus, qu’une réunion s’est tenue lors de laquelle Gérard CHATIN a présenté un autre projet qui était sensiblement le même.
Gérard CHATIN rappelle que le projet présenté en alternative l’était avec le soutien de Thierry RÉMOND et de sa liste. Monsieur le Maire reconnait ce fait. « Pourquoi ne le dites-vous pas ? » l’interpelle Gérard CHATIN qui rappelle aussi dans quelles conditions la seule réunion d’1h30 maxi s’est tenue, Monsieur le Maire rayant pratiquement tout ce qu’il lisait sur le projet des minoritaires. Monsieur le Maire dit qu’il a éliminé ce qui ne lui plaisait pas. Gérard CHATIN lui redit : « c’est-à-dire à peu près tout, même ce sur quoi nous sommes tombés d’accord n’est plus dans le projet que vous nous présentez : la convocation à 5 jours, les questions écrites à 48heures, les compte rendus de réunions de commissions à tous les élus… ». M. le Maire revient même en séance sur le texte qui a été communiqué aux élus, notamment concernant l’accès des élus minoritaires au Facebook et qui leur ai refusé.
Alain BOSC évoque le point des questions orales qui devraient être déposées 72h avant le Conseil municipal et propose d’inscrire 2 jours francs. Gérard CHATIN rappelle qu’une décision du Tribunal de Versailles fait jurisprudence sur le refus des 72h, Pierre HAUTOT lui rétorque que l’on n’est pas à Versailles !… Fabrice DORÉ rappelle que si « nous avions pris les 6 mois donnés par le législateur nous n’en serions pas là ». Gérard CHATIN rappelle que ce sujet avait été soulevé par Alain BOSC dès juillet dernier. Monsieur le Maire invoque qu’ils n’avaient, lui et son équipe, pas le temps, et autre chose à faire. Il lui est répondu qu’il pouvait déléguer, faire une commission. Gérard CHATIN lui rappelle qu’il aurait pu utiliser le modèle, qu’il présente, établi par l’Association des Maires de France (AMF) comme les minoritaires se sont inspirés d’un projet établi par une association d’élus minoritaires qu’ils ont adapté localement. Monsieur le Maire exprime qu’il n’en était pas question.
Après des échanges très vifs on finit par passer au vote, le projet présenté par la majorité est adopté par 16 voix « pour », celles d’un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève et 7 voix « contre » celles des 4 élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et des 3 élus « Force et Développement, Progressons Ensemble ».
Commentaire : Que vaut un règlement intérieur adopté par les seuls élus majoritaires face aux élus des deux listes minoritaires.
Des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » ont rencontré des habitants…

Nous avions donné rendez-vous aux habitants, nous les avons rencontrés pour une quinzaine d’entre eux.
A 15h30, c’était prévu, nous étions là, eux aussi. Ils nous attendaient. Nous nous présentons, élus minoritaires, ce n’est pas utile que nous nous présentions, ils nous connaissent…
Nous leur avons rapidement présenté la situation, une réunion de Commission le 2 février, lors de laquelle nous ne savons pas encore ce qui nous sera présenté. Est-ce normal une semaine avant ? Nous avons des projets, des précédents projets déjà votés dont certains semblent abandonnés, et puis, elles et ils se sont exprimé(e)s, c’était cela l’objectif que des habitant(e)s concerné(e)s par un projet s’expriment sur ce projet. Nous avons été élus sur ce thème, minoritaires, nous tenterons de mettre en œuvre cette démarche autant que ce sera possible.
Les craintes sur ce virage dangereux à l’arrivée au Placeau, pendant les deux heures que nous passerons sur place nombre de véhicules se trouvèrent en situation un peu limite. La vitesse de certains, le stationnement intensif d’autres ou les mêmes, les heures de pointe du matin puis de la fin d’après-midi, l’éventualité d’un sens unique sur une portion de la rue, dans quel sens ? Comment avoir un trottoir digne de ce nom, deux voies et un stationnement pour permettre aux riverains de vivre correctement ? Il faut aborder le sujet des rues comme le Bec au vent et le Four à chaux dans le même temps nous dit-on, bien sûr les travaux doivent se faire en plusieurs tranches, se dit-on.
Des idées fusent sur tous les points qui se posent. Eux, ils vivent ici, ils ont leur approche, des idées déjà assez précises pour certain(e)s.
Un beau moment de démocratie locale, de rencontre et d’écoute.
Les idées qui nous ont été présentées, nous les formaliserons, nous les défendrons autant qu’elles puissent être mises en œuvre matériellement, dans tous les sens du terme.
Cette démarche, nous la poursuivrons… sur tous les sujets qui vous concernent, nous concernent…
L’article informant de la visite des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève
Rue du Placeau: des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » vous donnent rendez-vous…

Aménagement de la Rue du Placeau…
Le Conseil Municipal envisage l’aménagement de la Rue du Placeau.
Déjà l’ancienne municipalité avait adopté un projet.
Conforme à la démarche qu’ils vous ont présenté à l’occasion des dernières municipales, les élus « Un Nouvel Avenir » souhaitent que ce qui sera réalisé réponde aux problèmes posés globalement et en tenant compte des souhaits des habitants concernés.
C’est pourquoi des élus « Un Nouvel Avenir »
seront présents, sur le placeau,
à partir de 15h30, Mardi 26 Janvier 2021,
pour échanger avec vous.
Ce projet doit sécuriser les mobilités des habitants avec le centre bourg. Il doit aussi tenir compte de la circulation des véhicules, du stationnement, des piétons, des enfants allant à l’école, ….
Compte tenu de l’existant, les choix ne sont pas facile et doivent correspondre au mieux à vos attentes.
Dans le cas où vous ne pourriez venir à notre rencontre à ce moment, il reste possible de nous adresser des propositions, des réflexions qui permettent de faire avancer le projet.
Adresse courriel : sainte-genevieve@legenovefain.net
Facebook : https://www.facebook.com/genovefain.net
Téléphone : 06 01 27 09 63
Comptant sur votre participation la plus large.
Merci à vous…
Et encore meilleurs vœux .
L’article rendant compte de ce rendez-vous
Une réunion publique en live, le 23 juin, 20h30:

Vos questions à sainte-genevieve@legenovefain.net
Ou SMS 06 01 27 09 63
28 Juin, votez: plus de concertation

Notre programme
Les ateliers des municipales: vos réponses sur la démocratie locale
Madame le Maire fait son 8 Mai…, (mais)…
Contrairement aux prescriptions de l’Association des Maires de France et du Gouvernement, Madame le Maire n’a informé ni les élus, ni les anciens combattants, ni la population de la Commémoration du 8 mai 1945 qui devrait se tenir demain, à quelle heure? et avec qui ?
Le Communiqué de l’AMF sur le sujet

Réouverture des classes: vous avez été 104 à répondre à ce questionnaire…
Le questionnaire a reçu 104 réponses de parents (69,2% des réponses) , de grands-parents (16,3% des réponses) soit en tout 85,5% de personnes concernées par la scolarité locale. Quelques personnes (14,5%) n’ont pas d’enfant scolarisé (pour ces derniers, il ne nous a paru devoir les retirer du résultat). L’ensemble de ces réponses représentent 140 enfants sur la Commune soit près d’1/3 des enfants scolarisés.


91,3% des personnes qui ont répondu estime que la proposition du Gouvernement de reprendre l’école dans les prochains jours, sachant qu’il y 5,8% de personnes qui ne se prononcent pas, il ne reste que 2,9% exprimant un avis favorable à cette décision.

Sur la question de l’adaptation de cette possibilité pour notre Commune, 71,2% sont défavorables, alors que 23,1% ne se prononcent pas. Il n’y a que 5,8% pour être en accord avec le retour de leurs enfants.

61,5% des personnes qui ont répondu s’estiment insuffisamment informés de la situation, alors que 24% ne se prononcent pas. Elles sont moins de14,5% à trouver être suffisamment informés.

Au-delà de ces questions fermées, les personnes pouvaient exprimer leur avis ouvertement: Ces expressions sont retranscrites intégralement dans le document joint rattaché. Elles évoquent des craintes, des peurs par rapport à la transmission du virus aux enfants mais aussi à travers. Beaucoup estiment que la reprise ne devraient se faire qu’en septembre. Pour les quelques réponses en faveur de la reprise, on sent plus une contrainte qu’une vraie volonté (il faut bien reprendre un jour)… Après les craintes des opposants à la reprise, c’est le nombre peu important de jours de scolarité qui subsistent qui est évoqué, les locaux trop petits et la difficulté des gestes barrières pour les enfants sont aussi cités.
Beaucoup se plaignent du manque d’informations de la part de la Mairie, mais aussi de façon moindre des enseignants, mais encore de façon plus marginale de l’association de parents d’élèves. Sur ce point, il est fait allusion au manque d’utilisation des moyens modernes de communication.
2ème réunion live de présentation du programme, le mercredi 11 mars 2020, à partir de 20h30…
Après le succès de la première vidéo live du 4 mars (plus de 600 vues pendant l’émission), nous vous proposons un deuxième rendez-vous:
le Mercredi 11 Mars 2020, à 20h30,
FaceBook :
Pour améliorer encore la séance, nous vous proposons de nous envoyer, d’ores et déjà, vos questions soit :
– à l’adresse courriel :
sainte-genevieve@legenovefain.net
– par SMS ou message vocal (merci de vous identifier) au :
06 01 27 09 63
– par messenger en passant par le FaceBook
Bien sûr, vous pourrez continuer pendant l’émission.
Dès le 1er tour voter et faites voter pour
Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève
Bien cordialement
Réunion du GRG, préparons notre avenir…

Cher.e.s ami.e.s,
L’équipe que nous constituons a besoin de vous, de vos idées, de vos envies.
L’heure est à l’élaboration d’un projet. Nous souhaitons que ce projet soit le vôtre.
Nos travaux continuent. La concertation et l’esprit constructif de l’équipe ont déjà permis d’avancer dans plusieurs domaines : urbanisme, scolaire, voierie, mode de fonctionnement de l’équipe municipale. Votre regard, votre intérêt pour la commune et ses habitants ne peuvent que contribuer davantage à rendre ce projet pertinent et utile à l’intérêt général.
Proposer c’est maintenant. Chaque avis compte. La moindre remarque a sa place et son importance. C’est la base de notre fonctionnement ouvert et démocratique.
L’heure viendra ensuite de faire connaître ce projet et de constituer une liste pour les élections. Cette heure approche à grands pas mais l’instant est d’abord à rassembler nos solutions pour la commune.
Il est encore temps. Alors participons.
Un Génovéfain depuis deux ans…
Ateliers des Municipales vos réponses sur la vie associative







Les réponses à cette enquête ne peuvent être considérées comme représentatives de l’opinion globale tant les quelques dizaines de personnes qui ont répondu sont insuffisantes pour que cela y prétende. Toutefois, le niveau de réponses tranchées permet de considérer comme intéressantes les orientations concernées.
En respect à leurs auteurs, les réponses rédigées ont été laissées dans leur rédaction initiale.
Les ateliers des municipales (extrait de notre bulletin d’Octobre 2019)

Les « ateliers » sont à la fois un moyen démocratique de démontrer que l’on peut fonctionner autrement, et d’élaboration de nos propositions pour 2020. Déjà, plusieurs dizaines de personnes, plus d’une centaine en tout, à fin septembre, via internet, se sont exprimées, ont émis des constats et des propositions à partir de nos cinq premiers questionnaires: la « démocratie locale », « le logement », « l’urbanisme », « les équipements municipaux » et « vie associative, culturelle, sportive, sociale ».
Et un dernier thème sur « économie et emplois » sera en ligne jusqu’au 31 octobre.
Une partie des résultats de ces travaux est sur www.legenovefain.net à la page dédiée aux ateliers.
Nos première propositions, pour les décisions… sortir du cercle restreint… (extrait de notre bulletin d’Octobre 2019)
Nous pensons que la première évolution à produire porte sur le mode de gestion de notre Commune. Aujourd’hui celle-ci repose à la fois sur un nombre beaucoup trop restreint de personnes et sur une certaine opacité, ce qui ne peut être satisfaisant du point de vue démocratique. C’est pourquoi nous souhaitons, et les réponses au questionnaire que nous avions réalisé par internet depuis près d’un an y incitent encore plus, fonctionner de façons plus ouvertes, plus à l’écoute.
Il est indispensable de redonner un sens collectif à l’organisation de notre commune et de produire une dynamique qui permette à chacun de s’exprimer pour se retrouver dans les choix qui seront opérés. Notre projet a aussi vocation à mettre une équipe au travail et en situation de responsabilité.
(suite…)Les ateliers des municipales (extrait de notre bulletin de mars 2019)

Pour répondre au questionnaire sur l’urbanisme, merci de cliquer sur ce lien
Si des réponses sont déjà instruites, décocher les et indiquer votre réponse…
Les « ateliers » sont à la fois un moyen démocratique de démontrer que l’on peut fonctionner autrement, et d’élaboration de nos propositions pour 2020. Déjà, plusieurs dizaines de personnes, via internet, se sont exprimées, ont émis des constats et des propositions à partir de nos deux premiers questionnaires, l’un sur la « démocratie locale », le second sur « le logement » qui vient d’être retiré du net au 15 mars.
Le prochain thème, « l’urbanisme » , sera en ligne à partir du 15 mars et jusqu’au 30 avril.
Un thème sur « les équipements municipaux », le sera de début mai au 15 juin.
Ensuite un thème sur « vie associative, culturelle, sportive, sociale » du 15 juin au 31 juillet
Et un dernier sujet sur « économie et emplois » du 1er août au 15 septembre
Ce calendrier prévisionnel peut être l’objet de quelques modifications mais nous pensons le respecter au plus près possible de ces prévisions.
Le crépuscule d’un système… (extrait de notre bulletin de mars 2019)

En novembre 2016, dans ces colonnes, je vous évoquais le fonctionnement de la majorité municipale comme un système incapable de répondre aux défis de notre Commue. Défis sociologiques, défis démocratiques, défis urbains, défis humains …. Il y a des moments où l’on préférerait se tromper plutôt que de voir les désastres des effets de ce que l’on a annoncé. C’est le cas.
(suite…)Pas de Grand débat à Sainte-Geneviève:

Malgré près de 150 personnes le 17 novembre au rond point de Super U et une demande pressante au niveau national, Madame le Maire a préféré laissé sans réponse le courrier qui lui a été adressé à propos de l’organisation d’un Grand débat sur notre Commune.
Sur 112 réponses au sondage, 91,7%, soit 103, personnes étaient pour l’organisation d’un tel débat. Des thèmes étaient demandés: revalorisation des retraites, mise en place du revenu universel et transition vers les véhicules électriques…
Quoique l’on pense de ce Grand débat, il aurai tété un moment d’échanges démocratiques et donc de vie sociale dans une Commune qui n’en connait que trop peu.
Encore une fois, il n’y a pas à remercier Madame le Maire et peut-être ses adjoints dont elle avait dit qu’elle les interrogerait…