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ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): des conventions en catimini….

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): la majorité écouterait les minoritaires pour les terrains DENIS?

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention avec le Centre de gestion du personnel communal…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): un budget sans fonds!

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): l’impôt en pause…
ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): nouvelle étude pour la médiathèque…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (9/04/24): 7 absents à ce Conseil…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
L’ensemble des points du Conseil municipal du 26 Mars 2024:

Finances Communales

  1. Approbation du compte administratif – Exercice 2023.
  2. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023.
  3. Affectation des résultats de l’exercice 2023.
  4. Carte d’achat – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne.

Affaires générales

5. Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation.

6. Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique.

7. Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée.

8. Point ajouté à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »: En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de vous demander d’inscrire à l’ordre du jour du Conseil Municipal prochain du mardi 26 mars 2024 la création d’une Commission municipale au sens de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin d’élaborer un projet scientifique et culturel, social et éducatif (PSCES) pour la future médiathèque de Sainte-Geneviève et d’étudier les arbitrages nécessaires à la validation de l’avant-projet définitif du cabinet d’architecture Studio 1984 tel que présenté au dernier comité de pilotage de la médiathèque le jeudi 14 mars 2024.

Questions des élus

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): encore une question spontanée de Dominique LABARRE connectée… suivie de la parole donnée à Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon!

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): pour la révision du PLU, respect de la procédure!

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): le mensonge comme réponse!

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): la formation des élus d’opposition appelle à modifier le règlement intérieur du Conseil

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): comme d’habitude, ils bottent en touche…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): Une proposition ajoutée à l’ordre du jour, à la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »!

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): souriez vous serez filmés!

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos de l’Interco (280324): les taux de fiscalité maintenus et 8 000€ pour l’achat d’un véhicule de police municipale à Sainte-Geneviève!
ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): crédit renouvelé…

Realistic credit cards. 4 card fronts and 2 card backs.

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): des résultats…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): conformité du compte administratif et de gestion… vivement la M57

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos de l’interco (28/03/24): mais pourquoi notre Maire a-t-il voté pour?

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): un excédent de fonctionnement de 843 614€ soit 26% du budget!
ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
Nos échos du Conseil (26/03/24): ajout d’un point à l’ordre du jour à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »!