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Dans cette fin de Conseil, le Maire donne quelques informations sur la tenue des élections législatives suite à la dissolution
Daniel VEREECKE engage cette fin Conseil en évoquant le fait qu’il va y avoir de nouvelles élections et qu’il faut donc s’y préparer. Il évoque le déplacement du bureau de vote 2 (celui qui concerne la partie sud de la Commune) au restaurant scolaire. Une demande a été faite auprès du Préfet de l’Oise, seul compétent en la matière. Il évoque, encore, le fait que la Commune de Noailles a trois bureaux de vote qui se tiennent dans le Collège dans la même salle, au grand étonnement de plusieurs élus. Le 1er adjoint lui emboîte le pas sur ce qui semble une révélation pour beaucoup. Or, celle-ci est fausse les votes, à Noailles, se sont toujours tenus dans les écoles de la Commune et, d’ailleurs, dans plusieurs salles. L’accès aux Collèges est de la compétence du Conseil Départemental.
Ecole du Chemin vert, à Noailles, inaugurée il y a près de 15 ans, cette école regroupe toutes les classes primaires et maternelles de la Commune, ainsi que son restaurant scolaire. Elle dispose aussi d’une desserte routière tout à fait intéressante et d’accès piétons de proximité. Elle se situe près du Collège Anna de NOAILLES.
Point de l’ordre du jour: 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024.
Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO qui présente la délibération proposée au Conseil qui, sans question, ni remarque, est votée à l’unanimité.
Point de l’ordre du jour, question des élus: a) Depuis plusieurs années, les enseignantes de nos écoles rencontrent des difficultés de téléphonie mobile : téléphones obsolètes, voire absence de téléphone, une enseignante étant contrainte d’utiliser son téléphone personnel. Ce problème qui relève en partie de la sécurité dans nos écoles est bien connu et a déjà fait l’objet de discussions multiples en commission scolaire. Pouvez-vous ce soir prendre l’engagement de le résoudre une fois pour toute et en totalité pour la rentrée prochaine ?
Cette première question des élus « Un Nouvel Avenir » est posée par Fabrice DORE. Elle repose sur le fait que les enseignants sont obligé(e)s de téléphoner avec leur téléphone personnel aux parents lorsqu’il y a besoin de les contacter. Soit le numéro est visible et cela veut dire qu’il est communiqué aux correspondants, pour un numéro personnel cela peut être gênant, soit il est caché et le correspondant hésite à répondre, voire ne répond pas. Ce sujet a déjà été évoqué en Conseil, sans résultat. Il est revenu dans une récente Commission des écoles à l’issue de laquelle il a paru intéressant de la poser plus officiellement en Conseil. Fabrice DORE en a donc pris l’initiative. « Le problème est réglé » annonce, curieusement, l’adjointe aux affaires scolaires qui préside donc la Commission scolaire, Françoise RIBEIRO REGO, depuis le début de ce mandat, elle était déjà adjointe dans le précédent et donc membre de la majorité. Elle avouera d’ailleurs que le problème date d’au moins dix ans…. Renseignement pris, les téléphones ont été livrés le Mardi 28 Mai 2024 soit l’après-midi même du Conseil mais aussi 5 jours après l’envoi de la question par le groupe « Un Nouvel Avenir ». Hé oui, ajoute l’adjointe « On ne vous dit pas tout en Commission ». Le 1er adjoint a bien des raisons de s’interroger publiquement, et même ironiquement, sur le fait que ce soit notre question qui ait amené a réglé le problème, ou…? Faut-il rappeler que notre Maire actuel était 1er adjoint en charge des questions scolaires dans le mandat précédent?
Lors du Conseil municipal du 28 Mai, les élus « Un Nouvel Avenir » poseront deux questions au Maire, elles lui ont été adressées dès ce jeudi 23 par Courriel. Les 2 questions:
1) Depuis plusieurs années, les enseignantes de nos écoles rencontrent des difficultés de téléphonie mobile : téléphones obsolètes, voire absence de téléphone, une enseignante étant contrainte d’utiliser son téléphone personnel. Ce problème qui relève en partie de la sécurité dans nos écoles est bien connu et a déjà fait l’objet de discussions multiples en commission scolaire. Pouvez-vous ce soir prendre l’engagement de le résoudre une fois pour toute et en totalité pour la rentrée prochaine ?
2) Le 30 Juin 2014, plusieurs des majoritaires actuels, parmi lesquels vous même, Monsieur le Maire, alors 1er adjoint, Christelle MARIN, déjà adjointe aux finances, Pierre HAUTOT, alors Conseiller municipal et désormais 1er adjoint, votaient pour que soit étudié avec l’EPFLO et l’OPAC de l’Oise, l’implantation de 20 logements sociaux dont 10 pour personnes âgées ainsi qu’une maison médicale sur les terrains de l’espace DENIS. Le 9 Septembre 2021, nous votons unanimement une délégation de préemption à l’EPFLO, la délibération fait référence à celle de 2014. Depuis, à plusieurs reprises, nous avons interrogé pour recevoir comme réponse « Nous verrons ce que proposeront les aménageurs ». Il y a un an, en Commission Urbanisme, votre adjoint appelle à la réflexion sur le sujet. A la réunion suivante, nous faisons plusieurs propositions, vous n’y donnerez aucune suite. Donc 10 ans après l’expression d’intérêt de la Commune confirmée par la délibération de préemption, il y a 3 ans, nous sommes au point mort et nous nous retrouvons avec un sondage initié sans concertation ni avec la Commission ni avec le Conseil municipal. Ce sondage pourrait remettre en cause la préemption publique puisqu’il est contraire à son principe de base. Pire, un promoteur privé fait campagne depuis plusieurs semaines par rapport à ces terrains et leur environnement pour y installer un supermarché discount : vous n’en informez pas les élus. La parole de la Commune est bafouée par votre attitude tant par le non-respect des délibérations prises que par la couverture que vous apportez à un promoteur privé qui ne peut qu’inquiéter nos commerçants et nos concitoyens. Vous devez à tous des explications.
Animée par Gary BAILLEUL et Ambre GRUYER, membres du Géo Studio de Rouen, cabinet choisi par la Commune qui va accompagner la conduite de ce processus de révision du PLU, cette réunion a regroupé une petite quarantaine de personnes. Après un temps d’explication de la démarche réglementaire puis des enjeux qui aurait dû être précédé d’un établissement des besoins par les élus sur 10 à 15 ans, ce qui n’a pas été réalisé, une séance interactive avec les habitants a particulièrement été intéressante. Des explications sur la démarche qu’ils ont engagée en produisant une réunion de Commission avec les agriculteurs exploitants de la Commune pour laquelle le rendu est quelque peu différent de celui qui en été fait lors du Conseil du 26 mars dernier et une réunion de la Commission Uranisme sur le potentiel foncier de la Commune.
C’est lors de celle-ci qu’un génovéfain de souche a présenté les manques et retards de notre Commune: regroupement des écoles, mairie, salle des fêtes, crèche, stade et équipements sportifs,…Les élus majoritaires et notamment l’adjoint au travaux puis le 1er adjoint n’ont eu comme réponse, pour le premier « vous savez combien ça coûte tout ça » et pour le second, le renouvellement de son mensonge, « pour la salle des fêtes, on voulait faire mais des gens ont fait une pétition ». Il est dommage que dans une réunion qui devrait être consacrée à l’écoute, on renvoie ceux qui s’expriment sur des projets au silence, surtout quand les besoins évoqués sont tous légitimes. Après l’écoute, il faut tirer des conclusions, choisir des priorités et programmer. Les membres du cabinet Géo Studio n’ont pas manqué de talent pour animer cette réunion qui n’est que la première d’une série de 5 qui seront réparties sur l’ensemble de la procédure de révision qui devrait durer près de trois ans. Les habitants présents ont paru fortement intéressés, il faudra venir encore plus nombreux les prochaines fois! C’est dans ce type de réunions et dans cette procédure que tous les habitants pourront participer à la définition d’un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève.
Dans le Courrier picard (10/03/24), les écoles regroupées… à Breuil-le-Vert!
Un bel exemple de construction et de rationalité des équipements: restauration scolaire, périscolaire et toutes les classes regroupées (avec des classes d’avance en prévision d’arrivées d’habitants nouveaux) au lieu de plusieurs sites éloignés, un parking de 270 places… On peut trouver l’opération coûteuse mais comparer à l’addition des « petites opérations » menées de ci de là dans notre Commune depuis des années, pas tant que ça.
Nos échos du Conseil (6/02/24): 2 voyages scolaires avec tarifs à la baisse pour les parents.
Point de l’ordre du jour: 1) Voyages scolaires – Année 2023-2024- Rectificatif participation – Ecole Camille CLAUDEL
En l’absence de l’adjointe aux affaires scolaires, le Maire présente le sujet qui consiste à revoir à la baisse la participation des parents à deux voyages scolaire suite à des réalisations des enseignants qui ont amené plus de crédits qu’escomptés initialement. On notera, aussi, la participation de l’APEEPM qui est aussi conséquente que celle de la Coopérative scolaire, voire nettement pour le 2ème voyage. Le vote est acquis à l’unanimité.
Point de l’ordre du Jour: 7) Voyages scolaires – Année 2023-2024.
La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, Adjointe aux affaires scolaires, qui présente deux projets de voyages scolaires, l’un pour l’école Camille CLAUDEL à Quiberon, et le second à Villers de Lans pour l’école Robert PAUCHET. Les projets de financement sont établis avec la participation de l’APEEPM mais sans que l’accord de l’association soit acquis, selon l’adjointe qui précise qu’il y a une nouvelle équipe à la tête de cette association alors que celle -ci est en place depuis un an et qu’une seule membre du bureau a changé lors de la récent assemblée générale. Le vote est acquis à l’unanimité.
Les plans de financement des deux voyages présentés aux élus.
Point à l’ordre du jour: 7) Subvention classe théâtre – Ecole Camille Claudel.
La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, après une tentation de passer ce point de l’ordre du jour. Il y a débat sur l’intervenante mais pas seulement. Olivier POTIRON pose une interrogation sur le montant de la subvention, 1 000€, et sur la crainte de voir d’autres demandes de ce montant, il ne parait pas écouté. Gérard CHATIN fait la proposition d’avoir un calendrier de dépôt des subventions, il n’est pas plus écouté.
La subvention accordée est par 17 voix pour et 5 contre (Gérard CHATIN, Alain BOSC, Thierry REMOND et Dominique LABARRE) et l’Abstention de Fabrice DORE.
La rentrée a été très mal vécue par des parents et surtout des enfants qui ont subi ces horaires
Questions posée par Beriza ZIEGLER au nom du groupe « Force et Développement – Progressons ensemble »
1. Question posée par le groupe « Force et Développement – Progressons ensemble »Le jour de la rentrée, les parents d’élèves ont appris que les horaires de bus avaient changé, dû au changement de circuit. Cela a pour conséquence que certains enfants doivent rester 40 minutes dans le car, et disposent donc moins de temps pour déjeuner. Surtout pour ceux qui descendent au Petit Fercourt. En effet les parents viennent à pieds dû à un manque de stationnement. De ce fait, cela devient compliqué pour eux de gérer la pause déjeuner….. Serait-il possible d’intervenir auprès de Cabaro, qu’ils puissent revoir le circuit du ramassage des enfants des écoles ?
Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires pour répondre. Cette dernière fait une longue énumération et tend à trouver des excuses en se reportant sur les services de la Région. Cette réponse ne contredit pourtant nullement ce qui est vécu par les enfants comme le démontre le tableau des horaires qui dispose bien de temps de 35 à 40 minutes de transport pour les trajets ce qui ne peut qu’être considéré comme acceptable au regard de la distance parcourue, ce d’autant que c’est plus dans les faits. Contrairement à ce que disent les élus majoritaires, le fait que ce service soit gratuit n’excuse en rien son manque de qualité et il reste inadmissible que l’information ait été diffusée le jour même de la rentrée. Les réponses apportées ne vont pas dans le sens de donner des solutions qui amélioreraient les choses à l’avenir.
La réunion de Conseil avait été précédée, le Mardi 5 juillet, par une réunion de la Commission DSP à laquelle Alain BOSC a participé. Il rendra compte des travaux de cette Commission avec une certaine précision qui aura l’air d’embarrasser le Maire qui n’en demandait pas tant. Le tarif de la restauration scolaire devrait baisser pour les familles dont les revenus sont les plus faibles. Cela va dans le bon sens et nous, élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », soutiendrons cette évolution qui est accompagnée par la politique du Gouvernement du repas à 1€ qui finance la différence pour ces familles. L’ILEP a engagé cette démarche dans le cadre de sa délégation de service public. Il faut noter que sur l’année 2021, sur un budget de quelque 700 000€, un excédent de 30 114,93€ est dégagé qui sera donc reversé à la Commune. Le rapport présenté par Julien GADRET, représentant l’ILEP, est validé à l’unanimité.
Le point 5 du Conseil municipal porte sur le financement à raison de 12€ par élève, soit 5 400€, pour la sortie de fin d’année et 14€ par élève, soit 6 300€, pour l’achat de livres de fin d’année, il y a 450 élèves. De plus, il est ajouté 4 400€ pour une sortie Poney des enfants de maternelle. Ce sujet qui n’a fait l’objet d’aucune information préalable du Conseil amène Gérard CHATIN à réitérer la demande, maintes fois faite par Fabrice DORE, de documents préalables à la réunion de Conseil qui permettraient une réelle information des élus. Ce n’est malheureusement pas le cas. Ces financements sont votés à l’unanimité.
Le rapport de délégation de service public de l’ILEP, qui constitue le point 6, sur le périscolaire fait l’objet d’un résumé du document qui, lui, a été adressé aux élus comme en dispose les textes. Normalement, ils préconisent également une présentation de ces rapports en Commission Délégation de Service public, ce qui n’es pas réalisé en l’occurrence et amènera Alain BOSC qui est le titulaire NASG de cette Commission à poser un certain nombre de questions. Il est pris acte du rapport.
Cet article concerne d’un point 5 ajouté à l’ordre du jour du Conseil: Subvention d’un voyage à la découverte des Volcans d’Auvergne organisé par le syndicat mixte intercommunal de l’Oise des classes d’environnement pour la commune.
François RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires, présente un projet de séjour qui se déroulera à RUYNES EN MARGERIDE situé dans le Cantal en région Auvergne-Rhône-Alpes a été proposé par les enseignants pour les élèves des classes de CM2 de l’école primaire Roger PAUCHET et de l’école primaire Camille CLAUDEL. Le voyage se déroulera du 04 au 7 juillet 2022, selon le programme présenté par les enseignants et concernera 42 élèves. Le coût estimatif du voyage est fixé à 15 481, 90 €. Le projet ne fait que peu débat et est adopté à l’unanimité.
Cet article porte sur la question suivante posée par Thierry REMOND: b) Je vous avais fait parvenir une question pour un précédent Conseil concernant un problème d alarme a l’école Camille CLAUDEL. Le compte rendu de ce Conseil ne précisant pas réellement la résolution de ce problème, pouvez vous faire savoir s il est résolu, et de quelle manière ?
La question posée, qui selon son auteur, Thierry REMOND, a été adressée il y a quelques temps et aborde le point de la sécurité dans nos écoles. Ce sujet est ressorti d’un Conseil d’école, il y a plusieurs mois, et est restée sans solution. Thierry REMOND remet ce sujet primordial sur la table, c’est la sécurité de nos enfants qui est en jeu. L’alarme ne serait pas audible dans certaines classes et notamment dans le préfabriqué, vous savez celle qui a coûté près de 240 000€ et devait être là que provisoirement nous avait dit un certain Daniel VEREECKE, alors 1er adjoint. Même tirer un câble semble poser un problème.
Pour le bien-être des enfants, contre l’érosion de la biodiversité et contre les effets du dérèglement climatique, l’école doit sortir du tout béton ! #Marécréauvert
Chers amis, chères amies, Le printemps est bientôt là, il est grand temps de déconfiner les jeunes et de leur offrir des cadres de vie moins artificiels. Dans le cadre de notre campagne #MaRécréAuVert, nous vous invitons à interpeller vos élus locaux, en charge des établissements scolaires près de chez vous pour qu’ils s’engagent dès demain dans la renaturation des cours de récréation. Paris, Strasbourg, Lyon, Grenoble, Bordeaux, Rouen, Besançon et bien d’autres villes ont déjà commencé. Cette renaturation, ô combien vitale, permet de lutter contre le réchauffement climatique en évitant les îlots de chaleurs, les risques d’inondation et de sécheresse en libérant le cycle de l’eau, et l’érosion de la biodiversité en désimperméabilisant les sols et en adoptant de bonnes pratiques de gestion écologique.
Une bonne trentaine de personnes dans la salle, pas de représentant de la presse. Cette présence est essentiellement due à la délibération qui doit être prise sur le PLU.
Monsieur le Maire propose à Olivier POTIRON, avant l’ouverture de séance, qu’il soit secrétaire de séance qui ne commencera qu’à 20h45. Le Secrétaire fait l’appel,
Commentaire : Sans…
Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO, Didier FALAMPIN, Dalila CHABRIER et Olivier POTIRON, pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);
Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Alain BOSC et Fabrice DORÉ pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;
Thierry RÉMOND, Beriza ZIEGLER et Dominique LABARRE pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)
Absent(e)s excusé(e)s avec pouvoir : Émilie FERNANDES avec pouvoir Pierre HAUTOT, Hervé KRAUZÉ avec pouvoir à François RIBEIRO, Xavier BOULIN avec pouvoir à Jean-Louis AGNES, Éric LE GUIENNE avec pouvoir à Olivier POTIRON, Corinne KAPUSTA avec pouvoir à Patricia BARBIER pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »)
Absent(e)s non excusé(e)s Séverine DUPERCHE et Marc LEFEVRE pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »)
Commentaire: Un nombre d’élus absents inhabituel !?
On passe à la suite, Monsieur le Maire évoque l’ordre du jour et la répartition des élus qui en feront la présentation. Il indique qu’il présentera les points sur l’urbanisme en l’absence de l’adjoint concerné.
Commentaire: Sans, quoi que…
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 14 Décembre 2021:
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal moins l’abstention de Thierry RÉMOND, absent au précédent Conseil.
Les conseillers municipaux prennent acte des décisions prises par Monsieur le Maire depuis le dernier conseil en vertu de la délégation reçue pour la signature des marchés publics.
La bonne habitude abandonnée lors du précédent Conseil est reprise par Monsieur le Maire le rapport des dépenses faites sur délégation est remis sur table aux élus en même temps qu’il est projeté, Monsieur le Maire en fait une présentation succincte, il n’y a que 5 opérations dont 2 sur l’exercice 2022.
Alain BOSC demande à Monsieur le Maire à quoi correspond la dépense indiquée pour le réaménagement devant le 143 Route Nationale. Monsieur le Maire lui répond qu’il peut tout à fait lui répondre puisqu’il s’agit de travaux devant la maison qui appartenait à sa belle-mère et passe la parole à Jean-Louis AGNES qui précise qu’il s’agit d’un passage piétons. Gérard CHATIN interroge de savoir s’il n’aurait pas été moins couteux de déplacer le passage pour piétons et sur la raison qui fait que cette opération ne soit pas réalisée dans le cadre du marché à bons de commandes qui concerne pourtant l’entreprise qui a fait les travaux. Aucune réponse sur le point déplacement du passage piétons mais l’adjoint aux travaux informe que le marché à bons de commandes n’a pas été renouvelé et que certains des travaux concernés seront réalisés par les agents de la Commune.
Commentaire: Bravo encore à Alain BOSC de soulever une question si sensible, savait-t-il ? L’exécutif ne renouvelle pas un marché à bons de commandes, où cela s’est-il décidé, par qui ? En Commission jamais, si la question n’avait pas été posée comment l’aurions-nous su ? Transparence et ouverture qu’ils avaient dit.
Par ailleurs, outre ces délégations sur marchés publics nous n’avons pas les autres décisions sur délégations. Transparence et ouverture qu’ils avaient dit.
Adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise au Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60):
La parole est donnée à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet.
1er bilan à 1 mois de la rentrée : « les comptes ne sont pas bons Kévin, je veux des paillettes !!! « Aujourd’hui 45 familles adhérentes représentant environ 70 élèves sur les 450 que comptent les écoles.Pour nous, plus nous aurons d’adhésions, plus notre réseau sera grand. Un grand réseau permet de faire plus facilement les grands évènements qui nous rapportent de l’argent pour répondre favorablement aux demandes de subventions des 3 écoles. Vous pouvez aider l’association en proposant des bons plans, des prestataires, des avantages via vos CE que nous pouvons faire gagner par exemple à un loto ou une tombola. Vous pouvez aider l’association en offrant un gâteau ou une tarte que nous pouvons vendre aux buvettes et qui peuvent rapporter encore des euros supplémentaires. Vous pouvez aider l’association en nous accordant quelques heures de votre temps pour mettre en place les articles des bourses aux vêtements ou bourse aux jouets un vendredi soir, ou pour préparer les listes de cadeaux potentiels d’un loto, ou en tenant un stand ou la buvette pendant la kermesse…