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    Archives mensuelles : octobre 2023

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    2. octobre
    31Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): tous les points de l’ordre du jour

    Ordre du iour

    – L’appel et l’état des présent

    – Approbation des procès-verbaux des séances du 06 juillet et du 19 septembre 2023.

    – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LII 22-22 du code général des collectivités territoriales).

    Affaires générales

    1) Point d’information – Présentation de l’équipe de maîtrise d’œuvre et projet de construction d’une médiathèque.

    2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60).

    3) Approbation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Thelloise pour 2022.

    4) Election des membres de la commission de Délégation de Service Public.

    5) Modification de la délibération 11020230523E concernant la vente d’une partie de la parcelle cadastrée AH no 167.

    6) Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB no 172.

    Enfance et Jeunesse

    7) Voyages scolaires – Année 2023-2024.

    Travaux

    8) Eclairage Public aérien – Quartier du Blanc Mont et rue de la Fusée.

    Une question diverse : Hervé KRAUZE évoque le passage d’agents du cadastre dans la Commune

    Questions des élus:

    Question des élus posée par Gérard CHATIN au nom des élu(e)s « Un Nouvel Avenir » : « Il semblerait que le Ministère de la Défense ait voulu démonter l’antenne implantée au 46 Rue de l’Avenir et qu’il ait été proposé à la Commune d’être propriétaire des terrains et locaux qui subsisteraient. Vous auriez refusé la proposition de vente de l’Armée. Pourriez-vous donner au Conseil municipal les informations concernant ce sujet ? »

    Une question improvisée de Dominique LABARRE sur les coupures de courant

    Rapports envoyés aux élus pour le conseil municipal du jeudi 19 octobre 2023Télécharger
    30Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/1023): une question improvisée sur les coupures de courant!

    Une question improvisée de Dominique LABARRE sur les coupures de courant

    Dominique LABARRE prend la parole alors que le Maire est en voie de clôture la séance. Elle pose une question sur les récentes coupures de courant qui ont touché nombre de rues de la Commune (plutôt sur la partie nord). Il lui est répondu, à la fois par Daniel VEREECKE, Jean-Louis AGNES et Gérard CHATIN, au moins pour la première coupure du 16 octobre, pour celle du 17 octobre, il y aurait moins d’informations. Le Maire se féliciter, en fin de séance, de la bonne tenue de cette réunion. Là encore, la communication municipale a manqué.

    Point précédent de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): l’antenne militaire de la Rue de l’Avenir n’est plus opérationnelle.

    30Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): l’antenne militaire de la Rue de l’Avenir n’est plus opérationnelle.

    Question des élus posée par Gérard CHATIN au nom des élu(e)s « Un Nouvel Avenir » : « Il semblerait que le Ministère de la Défense ait voulu démonter l’antenne implantée au 46 Rue de l’Avenir et qu’il ait été proposé à la Commune d’être propriétaire des terrains et locaux qui subsisteraient. Vous auriez refusé la proposition de vente de l’Armée. Pourriez-vous donner au Conseil municipal les informations concernant ce sujet ? »

    Le Maire donne la parole à Gérard CHATIN qui pose la question, laquelle reçoit une réponse tout à fait correcte et officielle de la part de Jean-Louis AGNES qui a eu à traite de cette affaire. Il n’a jamais été question de vente par l’armée du terrain et des locaux, contrairement à ce que la rumeur laissait traîner et croire, mais par contre de démontage du pylône et de l’antenne encore implantés au 46 Rue de l’Avenir qui ne sont plus opérationnels. Sa fonction d’émission – réception est désormais rempli par internet. Toutefois, cette installation continue à être entretenue, ce qui a un coût non négligeable pour l’armée, son démontage reste envisagé mais pose des questions techniques, d’une part, et de budget, d’autre part. L’adjoint à la Communication ne peut s’empêcher d’exprimer son étonnement que de telles questions soient posées! Il n’y a d’ailleurs que lui pour s’en étonner.

    Du nouveau sur ce sujet: Commission Travaux du 21 novembre: beaucoup de travaux, peu de décisions de Commission…

    Skate Park La réunion était convoquée sur le terrain du Centre Yves MONTAND pour que nous puissions suivre … Continuer la lecture →

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): une information au Conseil par l’adjoint à l’urbanisme…

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/1023): une question improvisée sur les coupures de courant!

    29Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): une information au Conseil par l’adjoint à l’urbanisme…

    Point non prévu à l’ordre du jour: Hervé KRAUZE donne une information sur le passage d’agents du cadastre dans la Commune

    L’adjoint à l’urbanisme informe du passage d’agents à l’urbanisme pour vérifier les constructions et situations cadastrales du bâti dans la Commune. L’information déclenche quelques réactions. Une information aurait être par les différents supports de communication de la Commune (Facebook, site, application City hall..)

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): des travaux d’électricité au Blanc mont et à la Fusée

    Point suivant de ce Conseil:   Nos échos du Conseil (19/10/23): l’antenne militaire de la Rue de l’Avenir n’est plus opérationnelle.

    27Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): des travaux d’électricité au Blanc mont et à la Fusée

    Point de l’ordre du jour: 8) Eclairage Public aérien – Quartier du Blanc Mont et rue de la Fusée.

    Le Maire donne la parole à Jean Louis AGNES qui explique que dans le cadre du projet de rénovation de l’éclairage public de la commune, le Syndicat d’énergie de l’Oise, nous accompagne techniquement mais aussi financièrement. Le financement est effectué par fonds de concours en application de l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités territoriales. Cet article prévoit en effet que des fonds de concours peuvent être versés entre le SE60 et les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale membres, par délibérations concordantes, pour financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de distribution publique d’électricité, de développement de la production d’électricité par des énergies renouvelables, de réduction des émissions polluantes ou de gaz à effet de serre, de maîtrise de la consommation d’énergie concernant notamment les investissements en éclairage public . Lorsqu’il contribue à la réalisation d’un équipement, le fonds de concours est imputé directement en section d’investissement, sur l’article 2041 « Subventions d’équipement aux organismes publics », et comptabilisé en immobilisations incorporelles, amortissables sur une durée maximale de 15 ans. Le coût total prévisionnel des travaux TTC, établi au 13 octobre 2023, s’élève à la somme de 118 375,72 € (valable 3 mois). Le montant prévisionnel du fonds de concours de la commune est de 100 171,01 € (sans subvention) ou 75 201,13 € (avec subvention). La présentation n’appelle pas de question et le rapport est voté à l’unanimité.

    08-Eclairage Public aérien plan de financement prévisionnel-SE60Télécharger

    Point suivant de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): financement de voyages scolaires, l’avis de l’APEEPM attendu…

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): une information au Conseil par l’adjoint à l’urbanisme…

    25Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): financement de voyages scolaires, l’avis de l’APEEPM attendu…

    Point de l’ordre du Jour: 7) Voyages scolaires – Année 2023-2024.

    La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, Adjointe aux affaires scolaires, qui présente deux projets de voyages scolaires, l’un pour l’école Camille CLAUDEL à Quiberon, et le second à Villers de Lans pour l’école Robert PAUCHET. Les projets de financement sont établis avec la participation de l’APEEPM mais sans que l’accord de l’association soit acquis, selon l’adjointe qui précise qu’il y a une nouvelle équipe à la tête de cette association alors que celle -ci est en place depuis un an et qu’une seule membre du bureau a changé lors de la récent assemblée générale. Le vote est acquis à l’unanimité.

    Les plans de financement des deux voyages présentés aux élus.

    Point précédent de ce Conseil:·  Nos échos du Conseil (19/10/23): une voie douce, en projet, acquisition de terrain…

    Point suivant de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): des travaux d’électricité au Blanc mont et à la Fusée

    25Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): une voie douce, en projet, acquisition de terrain…

    Point de l’ordre du jour: 6) Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB no 172.

    La parole est donnée à Hervé KRAUZE qui explique qu’afin d’élargir le trottoir au 27 rue de Laboissière dans la perspective de la réalisation
    d’un cheminement cyclable, la commune de Sainte-Geneviève s’est rapprochée du propriétaire de la parcelle cadastrée AB n°172, monsieur FERNANDES pour en acquérir une partie. Après passage du géomètre et division, il s’avère que la parcelle à acquérir correspondant à une surface de 7 mètres carrés (AB n°260). Suite à négociation, son prix a été fixé à la somme de 1300 €. La particularité de la parcelle oblige son propriétaire à reculer l’ensemble de ses réseaux. Pour procéder à une telle opération, il est proposé au Conseil Municipal en complément du prix d’acquisition de prendre en charge le retrait des réseaux ainsi que l’ensemble des frais de géomètre et d’acte administratif. Gérard CHATIN interroge pour savoir s’il n’y a pas de question de clôture, il est vrai que ce sujet, encore un, n’a pas été traité en commission urbanisme pas plus sur ce point précis que sur celui plus général de la voie douce dont il est dit quelques mots par le Maire dans son intervention, mais rien de plus et suffisamment sérieux. Ce projet de voie douce est une initiative de la Communauté de Communes des Sablons dont Laboissière-en-Telle est membre, le projet est mené en commune avec la Communauté de Communes de la Thelloise. Le vote est tout de même acquis à l’unanimité.

    Le plan remis aux élus.

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): et on revient sur la vente de la parcelle AH 167

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): financement de voyages scolaires, l’avis de l’APEEPM attendu…

    25Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): élection de membres de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP)

    Point de l’ordre du jour: 4) Election des membres de la commission de Délégation de Service Public.

    Suite à la démission d’Alain BOSC qui en était membre et au souhait de la majorité de modifier ses membres, la commission DSP doit être recomposée. Alors qu’il y a 3 sièges dans cette commission, le mode de scrutin à appliquer donne 2 sièges à la majorité et 1 siège à la liste « Un Nouvel Avenir ». Daniel VEREECKE informe qu’il présente Françoise RIBEIRO et Christelle MARIN comme titulaire, d’une part, et Frédéric CARRARO et Corinne KAPUSTA, comme suppléants, cependant que Fabrice DORE est présenté comme titulaire et Gérard CHATIN restant suppléant pour la liste « Un Nouvel Avenir ». Cette composition, conforme aux règles d’attribution, est adoptée à l’unanimité.

    Fabrice DORE est le nouveau membre de la Commission Délégation de Services Publics en remplacement d’Alain BOSC. La seule délégation de service public que nous ayons dans la Commune concerne le périscolaire et la restauration scolaire.

    Point précédent de ce Conseil:   Nos échos du Conseil (19/10/23): rapport d’activité de la Thelloise.

    Point suivant de ce Conseil:   Nos échos du Conseil (19/10/23): et on revient sur la vente de la parcelle AH 167

    25Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): et on revient sur la vente de la parcelle AH 167

    Point de l’ordre du jour: 5) Modification de la délibération 11020230523E concernant la vente d’une partie de la parcelle cadastrée AH no 167.

    La parole est donnée à Hervé KRAUZE, adjoint à l’Urbanisme, qui présente le partage en deux parcelle du terrain l’une en direction de Madame ALLEMEERSCH résidant au 19 rue du canton de Beaupréau, d’acquisition d’une partie de la parcelle AH 167 dans le but de sécuriser sa parcelle, il a été proposé le transfert de propriété de cette emprise pour un montant de
    5 886 euros pour 109 m² soit 54 euros du mètre carré, lors du Conseil Municipal du 23 mai 2023. Par courrier en date du 31 mai 2023, une riveraine de la parcelle visée ci-dessus Madame MAINNEMARE, a averti la commune de son intérêt pour acquérir également une partie de la parcelle AH 167. Dès lors et après échange avec les parties, il est proposé au Conseil Municipal de modifier les termes de la délibération n°20230523E de la manière suivante :
    La commune de Sainte-Geneviève vend à Madame ALLEMEERSCH une bande de 3 mètres de large correspondant à 55 m² au prix de 54 euros du m² soit un montant total de 2 970 euros TTC. La commune de Sainte-Geneviève vend à Madame MAINNEMARE une bande de 3 mètres de large correspondant à 54 m² au prix de 54 euros du m² soit un montant total
    de 2 916 euros TTC. Et la commune de Sainte-Geneviève conserve une bande de 2 mètres de large dans le milieu de la parcelle AH 167 soit 36 m².
    Comme convenu avec les acheteurs, les frais de géomètre et d’acte administratif resteront à la charge de mesdames ALLEMEERSCH et MAINNEMARE. Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la cession de l’emprise visée en annexe. A l’issue de la lecture de la délibération, Didier FALAMPIN pose la question de savoir pourquoi « nous avons délibéré une première fois sur une seule personne? ». La réponse est un peu gênée. Cette question n’a pas été réabordée en Commission Urbanisme, il est vrai qu’il ne s’en est pas tenu depuis des mois, malgré les besoins. La cession est adoptée à l’unanimité.

    Ce terrain est situé en prolongement du parking du Chemin des Charmes

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): élection de membres de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP)

    Point suivant de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): une voie douce, en projet, acquisition de terrain…

    23Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): rapport d’activité de la Thelloise.

    Point de l’ordre du jour: 3) Approbation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Thelloise pour 2022.

    Le Maire présente un résumé du rapport d’activité assez détaillé. Comme pour le rapport précédent, il ne s’agit pas d’approuver le rapport mais de reconnaître qu’il a été présenté au Conseil municipal.

    Le rapport d’activités 2022 CC-ThelloiseTélécharger

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): SE60, des travaux sur le Blanc mont à partir de fin novembre, une réunion d’information prévue…

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): et on revient sur la vente de la parcelle AH 167

    23Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): SE60, des travaux sur le Blanc mont à partir de fin novembre, une réunion d’information prévue…

    Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60).

    Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, délégué au SE60 et adjoint au travaux, qui donne un bref résumé du rapport et de l’activité du syndicat. Gérard CHATIN l’interroge, un peu en décalage avec le sujet, sur les tracés au sol du Blanc mont qui laisse à penser que des travaux vont avoir lieu. Jean-Louis AGNES lui répond qu’il s’agit de travaux d’électricité engagés par ENEDIS et qu’une réunion publique sera proposée le 9 novembre pour informer les habitants riverains.

    Il ne s’agit pas d’approuver le rapport mais de reconnaître qu’il a été présenté au Conseil municipal.

    Le SE 60 en chiffres.

    Le rapport d’activité du SE60 adressé aux élus avant la réunion-rapport-Télécharger

    Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): 1ère présentation du projet de médiathèque au Conseil

    Le point suivant de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): rapport d’activité de la Thelloise.

    23Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): 1ère présentation du projet de médiathèque au Conseil

    Point de l’ordre du jour: 1) Point d’information – Présentation de l’équipe de maîtrise d’œuvre et projet de construction d’une médiathèque.

    Le Maire invite le représentant, Jean REAULT, du cabinet d’architectes STUDIO 1984 à présenter le projet qui a été retenu dans le cadre du jury de concours constitué pour cette opération. Une présentation d’une vingtaine de minutes sera prolongée de deux questions, appréciées par l’auditeur, sur la qualité du bâti posées par Fabrice DORE qui commence en indiquant que c’est un beau projet et qu’il nécessitera 2 poste et demi pour fonctionner. IL faut rappeler que cet équipement est conçu à l’échelle de 10 000 habitants, quel territoire? Gérard CHATIN rappelle la bonne tenue du processus du jury et aurait souhaité une présentation de la conduite du chantier mais ce sera pour une prochaine fois, lui répond-on. L’ensemble du processus devrait prendre une trentaine de mois, au vu des documents fournis. Ce point n’est qu’une information sans vote, le choix de l’architecte ayant été fait en jury de Concours.

    Le projet: vue d’ensemble sur la rue Maurice BLED et son environnement.

    Le bâtiment qui sera construit à la place du presbytère.

    Les plans de la construction et de ses annexes: un parking à la place du square actuel (à gauche sur le plan), au centre la médiathèque, un jardin de lecture et un square seront créés (à droite sur le plan)

    Point précédent de ce Conseil : ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): les dépenses déléguées, une stabilité du niveau de dépenses.

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): SE60, des travaux sur le Blanc mont à partir de fin novembre, une réunion d’information prévue…

    23Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): les dépenses déléguées, une stabilité du niveau de dépenses.

    Point de l’ordre du jour:  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LII 22-22 du code général des collectivités territoriales).

    A partir d’un document distribué aux élus, sur tables, en début de réunion, le Maire présente très assez rapidement les dépenses déléguées qu’il a opérées. Nos travaux menées depuis 2016, montre une certaine stabilité dans le niveau de ces dépenses, même si l’on constate deux tassements, l’un en 2019 et l’autre en 2020, année COVID pour cette seconde.

    Le documlent distribué sur table lors de la réunionTélécharger

    Point précédent de ce Conseil:·  Nos échos du Conseil (19/10/23): l’approbation des PV et le « bluff » validé…

    Point suivant de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): 1ère présentation du projet de médiathèque au Conseil

    22Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): l’approbation des PV et le « bluff » validé…

    – Approbation des procès-verbaux des séances du 06 juillet et du 19 septembre 2023.

    Les procès verbaux des 6 juillet et 19 septembre ont été adressés aux élus. Dominique LABARRE dit ne pas les avoir reçus. Le premier envoi a fait l’objet d’une demande de modifications, par Gérard CHATIN, sur deux points, l’un étant confus, l’autre parce qu’il manquait la déclaration de Pierre HAUTOT comme quoi l’annonce concernant la recherche de médecin(s) était un « bluff », comme par hasard. Les procès verbaux sont approuvés à l’unanimité. Didier FALAMPIN interroge sur la mise à jour du site internet de la Commune quant aux contacts pour les élus minoritaires.

    Le PV du 6 Juillet 2023Télécharger
    Le PV du 19 Septembre 2019 avant correctionTélécharger
    Le PV du 19 Septembre 2023PV revu après demandeTélécharger

    ·  Nos échos du Conseil (19/09/23): l’annonce médicale était du « bluff »

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): après une minute de silence, l’état des présents, l’appel…

    Point suivant ce Conseil:  Nos échos du Conseil (19/10/23): les dépenses déléguées, une stabilité du niveau de dépenses.

    21Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/10/23): après une minute de silence, l’état des présents, l’appel…

    – L’appel des présents, constat du quorum

    Le Maire désigne Sabrina MASCOMERE, élue Un Nouvel Avenir, pour qui c’est le 2ème Conseil municipal, comme Secrétaire de Séance. Elle fait l’appel, on dénombre 19 élus présents sur 23. Deux pouvoirs dans la majorité, celui de Céline LE GUIENNE à Daniel VEREECKE et de Xavier BOULIN à Pierre HAUTOT; un dans la liste « Un Nouvel Avenir »: Nathalie CEDOLIN à Gérard CHATIN; un dans la liste « Force Développement – Progressons Ensemble »: Beriza ZIEGLER à Dominique LABARRE. Il y a 9 personnes dans la salle dont un représentant du cabinet d’architecte retenu pour réaliser la médiathèque.

    Les élus « Un Nouvel Elan » (majoritaires) marque un niveau de présence 76,72%.

    Les élus « Un Nouvel Avenir » sont à un niveau de présence de 90,47%.

    Les élus « Force Développement – Progressons Ensemble » se situent à 84,38% de présence.

    La moyenne générale de présence se situe à 76%.

    Suivi des présences au 19/10/23Télécharger

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): après une minute de silence, l’état des présents, l’appel…

    3Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/09/23): tous les points de l’ordre du jour

     – Approbation des procès-verbaux des séances du 1 1 avril, du 23 mai et du 06 juillet 2023.

    – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

    Enfance et Jeunesse

    1) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public • – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2022.

    Travaux

    2) Projet Skate-park – Attribution du marché.

    3) Règlement de voirie communale – Adoption.

    4) Programmation du déploiement d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides.

    Finances communales

    5) Décision modificative no 1 au Budget 2023.

    Affaires générales

    6) Commissions municipales – Composition.

    7) Désignation d’un représentant du conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).

    8) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis, Scène Nationale – 2023-2024 – Convention.

     9) Point d’information – Bilan semestriel de l’action de la police municipale.

    Questions des élus

    1°) La commune a fait passer sur son Facebook une annonce pour la recherche de médecins (notre PJ 2309-fbcommune) retranscrivant une annonce passée dans le réseau « Annonces médicales ». Nous sommes surpris que le Conseil municipal n’est pas été consulté sur les dispositions qui font l’objet d’une information dans cette annonce ? Nous les aurions votées dans les limites de la légalité. Nous notons quelques différences entre la version Commune et annonces médicales. Nous vous serions reconnaissants de nous informer plus sur le lieu précis de cette implantation et les conditions ?

    2°) Le site internet de la Commune recense les élu, toutefois quand une sélection est faite sur les groupes minoritaires, ils ne sont pas différenciés et deux élus n’apparaissent pas. De plus sur les possibilités de contact, pour certains élus ce sont les coordonnées de la Mairie qui apparaissent, pour d’autres aucune coordonnée, il serait souhaitable que pour chacun des élus apparaissent des coordonnées transmises par les personnes concernées et qui soient personnelles comme en dispose la réglementation. Nous demandons de faire procéder à ces modifications. Ce constat nous a été fait par un habitant de la Commune.

    2Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/09/23): question sur le site internet de la Commune et final sur l’information communale…

    Point de l’ordre du jour: Questions des élus: 2°) Le site internet de la Commune recense les élu, toutefois quand une sélection est faite sur les groupes minoritaires, ils ne sont pas différenciés et deux élus n’apparaissent pas. De plus sur les possibilités de contact, pour certains élus ce sont les coordonnées de la Mairie qui apparaissent, pour d’autres aucune coordonnée, il serait souhaitable que pour chacun des élus apparaissent des coordonnées transmises par les personnes concernées et qui soient personnelles comme en dispose la réglementation. Nous demandons de faire procéder à ces modifications. Ce constat nous a été fait par un habitant de la Commune. Question posée par Gérard CHATIN au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

    Sur le site internet de la Commune, apparaissent bien les élus minoritaires, mais dès que l’on fait une sélection sur les groupes deux élus ne sont plus là (Fabrice DORE et Alain BOSC), de plus pour certains il n’y a pas de solution de contact et pour d’autres c’est l’adresse courriel et le numéro de téléphone de la Mairie qui sont proposés. Hors, la loi dispose que les élus ont un droit à avoir un contact personnel sur le site de la Commune. Encore une fois, Pierre HAUTOT peine à en convenir. Finalement, les élus minoritaires devront fournir leurs modes de contact, ils seront repris sur le site. Les échanges finissent par tourner autour du manque de communication municipale, Dominique LABARRE demande plus d’information papier, tout le monde n’étant pas sur internet.

    Copie de la façon dont sont présentés les élu(e)s minoritaires sur le site de la Commune.

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): l’annonce médicale était du « bluff »

    Dernier point de ce Conseil

    2Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/09/23): l’annonce médicale était du « bluff »

    Point à l’ordre du jour: Questions des élus: 1°) La commune a fait passer sur son Facebook une annonce pour la recherche de médecins (notre PJ 2309-fbcommune) retranscrivant une annonce passée dans le réseau « Annonces médicales ». Nous sommes surpris que le Conseil municipal n’est pas été consulté sur les dispositions qui font l’objet d’une information dans cette annonce ? Nous les aurions votées dans les limites de la légalité. Nous notons quelques différences entre la version Commune et annonces médicales. Nous vous serions reconnaissant de nous informer plus sur le lieu précis de cette implantation et les conditions ? Question posée par Gérard CHATIN posée au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

    Après que l’élu minoritaire ait posé la question, ce n’est pas le Maire qui répond mais le 1er Adjoint, Pierre HAUTOT, chargé de la Communication de la Commune qui s’offusque quasiment qu’une demande d’explications soit faite à propos d’une annonce dont le contenu engage la Commune sans qu’il y ait eu débat ou décision. Il faut relancer jusqu’à demander sur quel lieu porte cette annonce pour obtenir une réponse « il n’y a pas de lieu ». Il avoue même que pour les aides annoncées, on aurait vu après, après quoi?. Que se passerait-il si un médecin avait appelé? Comment espère-t-on attirer qui que ce soit dans ces conditions? Nous sommes tous conscients que faire venir un/des médecin(s) n’est pas facile mais ce n’est sûrement pas en faisant paraître des annonces infondées que l’on y parviendra. Les échanges sont encore vifs, l’adjoint à la Communication ne voit pas la nécessité d’informer les élus du lancement d’un telle démarche et va même jusqu’à reprocher aux élus, y compris les minoritaires, de n’avoir rien fait pour trouver un médecin à installer. Qu’en sait il?

    Gérard CHATIN a consulté l’Agence Régionale de Santé (ARS) Hauts de France pour être informé de ce qu’un médecin aurait comme aides en s’installant sur notre Commune, voilà le résultat:

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): une demande d’explication du Maire qui fait polémiques!

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): question sur le site internet de la Commune et final sur l’information communale…

    1Oct, 2023
    Nos échos du Conseil (19/09/23): une demande d’explication du Maire qui fait polémiques!…

    Monsieur le Maire décide d’interpeler Gérard CHATIN à propos du site Le Génovéfain Net, il demande des explications sur le fait que celui-ci soit si critique et va jusqu’à dire que l’élu minoritaire s’exprimerait différemment sur ce site qu’en réunions de Commissions, par peur, précise-t-il. Il lui reproche les courriers au Préfet , même ceux qui ne sont pas de lui, les pétitions à propos du skate-park dont il serait à l’initiative…

    Gérard CHATIN tente de répondre en rappelant que lorsque les élus minoritaires adressent une question au Maire, ils doivent le faire 72h avant la réunion de Conseil. A propos du fait de considérer que dès qu’il y a une pétition, une lettre, elle ne peut venir que d’une seule personne est extrêmement réducteur pour tous ceux qui prennent des initiatives dans la Commune. Les échanges sont vifs et engagent plusieurs élus. L’élu minoritaire indiquera au Maire qu’il va l’abonner à la Lettre du Génovéfain puisqu’il pense que son 1er adjoint lui rapporte des propos qui vont bien au-delà de ce qui est sur ce site, comme il l’a fait précédemment avec notre ancienne Maire. Pierre HAUTOT dit avoir écrit au Génovéfain Net et que ses articles n’auraient pas été publiés. Il y a encore quelques mois, il disait qu’il n’en était pas question. Beriza ZIEGLER lui rappelle sa gestion du Facebook dans le mandat précédemment et Fabrice DORE le refus de la majorité de respecter la loi en matière d’expression des minoritaires sur les supports municipaux.

    Gérard CHATIN a envoyé, par courrier, un complément de réponse à la suite de la réunion

    La lettre adressée en complémentTélécharger

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos u Conseil (19/09/23): sécurité; « tout va bien, nous avons supprimé Voisins vigilants… »

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): l’annonce médicale était du « bluff »