Christelle MARIN conserve la parole pour présenter quelques modifications budgétaires en fonctionnement pour 20 000€ de recettes complémentaires issues des frais de mutation qui sont répartis comme suit en dépenses en divers frais de personnel, prise en compte l’admission en non-valeur votée votée auparavant, des intérêts de l’emprunt opéré en cours d’année et d’une créance pour provision douteuse, et en investissement pour 185 000€ de recettes complémentaires qui s’expliquent par 165 000€ de subvention pour la Rue du Placeau, 12 500€ de subvention pour l’achat du véhicule de police municipale et 8 100€ de dotation par la Thelloise pour l’achat de ce même véhicule, ce montant est répartit en dépenses pour 60 000€ de travaux de menuiserie et de sécurité sur la salle Bouton de Nacre et pour 125 600€ pour la médiathèque. La délibération est prise à l’unanimité.
Le bulletin municipal qui vous est diffusé en cette deuxième partie du mois d’août n’est le fruit d’aucun travail collectif. La Commission Communication ne s’est pas réunie comme cela a toujours été le cas par le passé, même si celui de 2023 avait déjà connu des dérives qui laissaient présumer des conditions que nous connaissons avec cette édition. Pour compléter la tribune que nous, élus « Un Nouvel Avenir » avons signée dans ce bulletin, ci-dessous la photo du message adressé aux élus minoritaires le 13 juillet dernier pour un rendu le 19. Tout ça, sans information préalable.
Ce que devrait être un bulletin : un lieu où sont expliqués les projets et actions du Conseil municipal.
Or, la réalisation des travaux sur la rue du Placeau, le chaucidou, les sens uniques avec un début d’installation en plein été n’auraient-ils pas nécessité quelques explications? Rien dans ce bulletin.
La mise en service du skate park en plein mois d’août, sans information officielle, sans que les règles aient été validées par le Conseil municipal? Rien dans ce bulletin.
Le Plan Local d’Urbanisme en cours de révision? Rien dans ce bulletin.
Des précisions sur la médiathèque et son plan d’action culturel? Rien dans ce bulletin.
L’espace DENIS dont les projets doivent être proposés très prochainement et sur lequel la majorité laisse circuler toutes les rumeurs les plus folles? Rien dans ce bulletin.
Par contre des pages de photos qui se veulent festives « bien choisies » pour faire oublier les sujets qui se posent et sur lesquels la réflexion collective est nécessaire.
Un bulletin distribué en plein mois d’août comme pour le faire oublier, le cacher. Deux bulletins par an créés dans des périodes de vacances estivales ou de fêtes de fin d’année, cela ne correspond pas aux besoins d’une Commune qui, comme l’annonce notre Maire dans son interview éditoriale, est désormais à plus de 3 500habitants.
Les membres de la Commission Communication, y compris et surtout les minoritaires, avaient fait des propositions au début du mandat sur tous les supports municipaux, elles semblaient avoir été entendues, validées. Ce n’est pas le cas apparemment.
L’information municipale a pour fonction d’apporter aux citoyens les éléments permettant de comprendre les décisions prises par les instances municipales et/ou de faire connaître les enjeux et sujets auxquels notre Collectivité est confrontée. Chaque édition qui passe nous éloigne de cet objectif.
Point de l’ordre du jour: 4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque.
Le Maire donne la parole au 1er adjoint qui fait lecture de la délibération de financement et de demande de subventions pour la médiathèque. On notera que la DRAC apporte tout juste 35%, ce qui est peu pour un projet de cet ampleur; la Commune autofinance pour 33,43% ce qui est beaucoup sur un tel projet. Il reste un peu plus de 31% répartis entre le Département, la Thelloise et la Région. Le plan de financement est adopté par 20 voix (les majoritaires et les 4 élus « Un Nouvel Avenir » dont un pouvoir), les trois élus « Force Développement – Progressons ensemble » s’abstenant.
Point de l’ordre du jour: 3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre au projet de construction d’une nouvelle médiathèque.
Le Maire présente le projet de délibération qui consiste à valider l’avant-projet définitif (APD) de la médiathèque si le suivi de cette partie a plus sérieusement été menée par Jean-Louis AGNES, adjoint en charge des travaux, quelques zones d’ombre subsistent qui amènent Fabrice DORE à poser quelques questions restées sans réponse précise lors de la dernière Commission qui s’est tenue le 3 juin. L’adjoint y répond avec un accompagnement du Cabinet qui apporte quelques compléments techniques. Sur le projet de construction du bâtiment, a la fois le groupe de travail et le jury de concours ont correctement fonctionné et toutes les composantes du Conseil ont été associées, ont pu s’y exprimer et s’informer. Il a manqué, on peut le regretter, un travail de communication en direction de l’ensemble du Conseil aux différentes phases d’élaboration de ce projet qui sera le principal du mandat pour un coût annoncé hors taxe de 3 297 000€. L’APD est adopté par 20 voix pour (celles de la majorité et celles des élus « Un Nouvel Avenir ») et 3 voix contre celles des élus « Force Développement-Progressons Ensemble ».
Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque.
Le Maire fait venir à la table du Conseil la bibliothécaire et la représentante du Cabinet qui a accompagné l’élaboration du projet(est-ce normal?), il fait une rapide présentation du projet qui repose sur la délibération et demande s’il il y a des questions. Fabrice DORE soulève différents manques ou erreurs dans le document PCSES présenté au vote. Il invoque les manques sur le budget prévisionnel de la future médiathèque des frais de consommables (électricité, eau, chauffage, téléphone, internet…), une erreur dans la valeur du point d’indice de près de 5%, et quelques autres points qui pourraient faire obstacle à l’accord de subvention par un contrôleur financier, c’est sur quoi prévient Fabrice DORE. Curieusement ce n’est pas un élu, ni le Maire, ni un adjoint, qui lui répond et argumente mais la représentante du Cabinet et la bibliothécaire (est-ce normal?). Pourtant dans ce dossier, comme dans d’autres d’ailleurs, les questions sont loin d’être seulement techniques. Seul, Olivier POTIRON intervient pour demander la possibilité de faire intervenir des bénévoles dans le projet, là encore, les réponses viennent des techniciens. Doit-on en conclure que parmi les élus, majoritaires, personne n’a travaillé sur ce projet, ne le maîtrise. Le Maire appelle au vote sur ce Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans lequel n’apparaît que très peu les motivations d’avoir une médiathèque. Les 16 majoritaires (dont 3 pouvoirs) votent pour et les 7 minoritaires (dont 2 pouvoirs s’abstiennent). Encore un projet sur lequel l’unanimité aurait dû être recherché et où l’exécutif n’y parvient pas faute de sérieux et de vraie concertation!
Le texte de la délibération:
Le budget ne prévoit aucune charge de fonctionnement de type: chauffage, téléphone, électricité, eau, entretien des locaux; pire il exprime les salaires à partir d’un point d’indice qui a été révisé deux depuis 2017 en affirmant qu’il n’y a pas eu de revalorisation depuis. On note aussi une erreur au renouvellement des collections (acquisitions annuelles) qui compté pour 3€/habitant ne peuvent donner 16 000€ (nous devrions être autour de 3 500habitants). Ces documents ont été adressés 4 jours avant le Conseil aux élus sans être passés et validés en Commission. L’exécutif, Maire et adjoint, tenait absolument à ce que ce dossier soit présenté lors d’une Commission qui se tient en cette fin Juin alors qu’une autre session se tiendra en Septembre que les élus « Un Nouvel Avenir » trouvaient préférable pour préparer plus encore le dossier et régler les erreurs et manques du dossier. C’est le sens des interventions de Fabrice DORE dans ce Conseil, malgré le sérieux de leur base, il n’a pas été écouté.
Depuis 2017, le point d’indice a été revalorisé deux fois, en 2022 et en 2023, espère que les agents de la Commune ont connu ces augmentations!
Point ajouté à l’ordre du jour: 8) En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de vous demander d’inscrire à l’ordre du jour du Conseil Municipal prochain du mardi 26 mars 2024 la création d’une Commission municipale au sens de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin d’élaborer un projet scientifique et culturel, social et éducatif (PSCES) pour la future médiathèque de Sainte-Geneviève et d’étudier les arbitrages nécessaires à la validation de l’avant-projet définitif du cabinet d’architecture Studio 1984 tel que présenté au dernier comité de pilotage de la médiathèque le jeudi 14 mars 2024.
Après que le Maire ait présenté le point il passe la parole à Gérard CHATIN qui rappelle que c’est Fabrice DORE qui traite ce sujet. Ce dernier engage le débat, nous attirons votre attention sur le fait que le PSCES est un document stratégique qui doit faire l’objet d’une concertation entre l’équipe de direction d’un établissement, son personnel, les services de la collectivité et les élus. De plus, il est prévu que la note explicative, qui fait partie de la liste des documents annexés au dossier de demande de subvention (articles R.1614-84 et R.1614-92) décrive les axes du projet culturel, scientifique, éducatif et social de la médiathèque. C’est pourquoi le PSCES doit faire l’objet d’une étude par les élus.
Le projet de future médiathèque est à un moment crucial. La prochaine date prévue du comité de pilotage est le mercredi 17 avril 2024. A cette date devra être validé l’avant-projet définitif qui permettra le dépôt d’une demande de permis de construire. Or, suite à une étude de sol défavorable qui entraîne une augmentation conséquente du coût de construction ainsi que la nécessité de ventiler spécifiquement la future salle de concert, il est demandé à la commune, avant cette validation, d’arbitrer plusieurs points afin de choisir des pistes d’économies et de tenir le budget initial du projet. Le PSCES est partie liée de ces choix à faire car ceux-ci orienteront l’ensemble du projet. C’est pourquoi une commission spécifique qui à la fois élabore le PSCES et stipule les arbitrages nécessaires sera utile à la bonne marche de ce projet dans les délais impartis.
Nous ajoutons que dans la mesure où une partie de ce futur équipement sera destinée à la jeunesse, il serait bon d’intégrer des représentants du comité consultatif des jeunes à cette commission.
Dès le début de sa réponse le Maire rejette l’idée de création d’un Commission mais admet propose un groupe de travail mais en précisant que ce n’est pas l’objet de le créer ce soir, où est la différence? Il ne le dit pas. On en est à dire qu’un auditorium n’est pas une salle de concert? Que ce passera-t-il donc dans cet équipement? Gérard CHATIN rappelle l’urgence à ce qu’y soit ajouté un vrai projet culturel. Il nous est pratiquement répondu que l’architecte a travaillé, serait-ce à lui d’élaborer le projet culturel? Des documents sont demandés depuis des mois par Fabrice DORE, membre du COPIL de la médiathèque, sans qu’il les obtienne. DEs associations concernés par ce projet n’ont jamais été consultées. Tellement démocrate, le Maire va clore le sujet sans que la demande soit mise au vote, cela lui est rappelé. Les élus majoritaires voteront unanimement contre la création d’un Commission, les 6 élus minoritaires présents voteront pour. Que craignent les majoritaires de la création d’une commission?
Où est la nécessaire discussion de tous les acteurs concernés sur un tel sujet qui va sûrement le plus gros investissement en équipement: les association non consultés, les élus à peine, le comité consultatif des jeunes, on ne sait pas puisqu’aucun compte-rendu sur son activité? On peut constater, une proposition de consultation très élaborée par les élus « Un Nouvel Avenir » et rejetée unanimement par les majoritaires, seuls les minoritaires votent pour.
A la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », le Maire annonce l’ajout d’un point qui sera porté à l’ordre du jour adressé aux élus. Ce point concerne la construction de la médiathèque et surtout l’élaboration d’un projet culturel la concernant.
La proposition d’ajout ne provoque aucune réaction particulière. Fabrice DORE qui sera rapporteur sur ce point remercie le Maire de cette prise en compte, il y sera revenu en cours de réunion mais on ne peut que considérer que comme une avancée le fait que le Maire retienne une proposition d’ajout à l’ordre du jour faite par les minoritaires.
La loi autorise les Conseillers municipaux à poser des questions, en dehors des sujets inscrits à l’ordre du jour, au Maire de la Commune lors des séances du Conseil municipal. Celles-ci doivent être adressées dans un délai défini par le règlement intérieur du Conseil municipal. Le règlement mis en place pour notre Commune dispose que celles-ci doivent être communiquées 3 jours avant le Conseil municipal. L’avantage de cette procédure réside dans le fait que les questions sont inscrites obligatoirement au compte-rendu de la réunion ainsi que dans le procès-verbal avec leur réponse. Les 5 questions suivantes ont été envoyées par courriel ce vendredi 22 mars. Certaines questions viennent d’interrogations exprimées par les habitants, d’autres de sujets non traités ou non résolus en Commission municipale. Elles sont généralement traitées à la suite de l’ordre du jour. Les habitants qui le souhaitent peuvent nous adresser leurs questions, nous nous en ferons le relais.
1) Des habitants du Petit Fercourt, voisins du bassin de rétention qui a été réalisé il y a 3 ans environ se plaignent des conséquences de son installation : saleté, risques, odeurs, rongeurs,…. Ils ont adressé une lettre au Maire et au Conseil municipal, en septembre dernier, à laquelle Monsieur le Maire répondu qu’il allait prendre des dispositions avec ses services pour apporter des solutions. Les habitants n’ont, pour le moment, rien vu venir. Qu’en est-il ?
2) Nous apprenons qu’il ne va plus pouvoir se tenir de fête autre que celles à caractère purement sportif dans la halle des sports du Collège Léonard de VINCI, utilisée parfois par nos associations locales. Quelles dispositions pensez-vous prendre au regard de cette situation nouvelle ?
3) Une formation suivie par Monsieur le 1er adjoint et Gérard CHATIN a montré nombre de failles dans notre règlement intérieur actuelle. Nous avions d’ailleurs déjà fait ce type de constat. Il vous est proposé qu’une réunion soit organisée pour étudier la situation et apporter les modifications ?
4) Le processus de révision du PLU est désormais lancé, nous sommes surpris de la façon dont elle a été ouverte : pas de présentation initiale du cabinet accompagnant la procédure comme cela avait été annoncé, aucune réflexion sur les besoins au niveau de la Commission voire du Conseil, de plus nous avons appris, lors de la dernière réunion de Commission Urbanisme qu’une réunion s’était tenue avec les agriculteurs, nous ne pouvons qu’être surpris que nous n’ayons pas été conviés. Pourquoi ? Nous nous devons de rappeler que toutes les réunions de la procédure doivent convoquer les élus minoritaires.
5) En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de vous demander d’inscrire à l’ordre du jour du Conseil Municipal prochain du mardi 26 mars 2024 la création d’une Commission municipale au sens de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin d’élaborer un projet scientifique et culturel, social et éducatif (PSCES) pour la future médiathèque de Sainte-Geneviève et d’étudier les arbitrages nécessaires à la validation de l’avant-projet définitif du cabinet d’architecture Studio 1984 tel que présenté au dernier comité de pilotage de la médiathèque le jeudi 14 mars 2024.
Nous attirons votre attention sur le fait que le PSCES est un document stratégique qui doit faire l’objet d’une concertation entre l’équipe de direction d’un établissement, son personnel, les services de la collectivité et les élus. De plus, il est prévu que la note explicative, qui fait partie de la liste des documents annexés au dossier de demande de subvention (articles R.1614-84 et R.1614-92) décrive les axes du projet culturel, scientifique, éducatif et social de la médiathèque. C’est pourquoi le PSCES doit faire l’objet d’une étude par les élus.
Le projet de future médiathèque est à un moment crucial. La prochaine date prévue du comité de pilotage est le mercredi 17 avril 2024. A cette date devra être validé l’avant-projet définitif qui permettra le dépôt d’une demande de permis de construire. Or, suite à une étude de sol défavorable qui entraîne une augmentation conséquente du coût de construction ainsi que la nécessité de ventiler spécifiquement la future salle de concert, il est demandé à la commune, avant cette validation, d’arbitrer plusieurs points afin de choisir des pistes d’économies et de tenir le budget initial du projet. Le PSCES est partie liée de ces choix à faire car ceux-ci orienteront l’ensemble du projet. C’est pourquoi une commission spécifique qui à la fois élabore le PSCES et stipule les arbitrages nécessaires sera utile à la bonne marche de ce projet dans les délais impartis.
Nous ajoutons que dans la mesure où une partie de ce futur équipement sera destinée à la jeunesse, il serait bon d’intégrer des représentants du comité consultatif des jeunes à cette commission.
Alors qu’est publiée la 7ème édition de « L’info Génovéfine », le bulletin municipal, on est en droit de s’interroger sur le pilotage de sa parution. Sa distribution était prévue pour le 20 décembre, délai de rigueur avec des articles remis au plus tard le 30 novembre, ce qui fut le cas pour ceux des minoritaires. Après silence radio du pilote, pas de relecture le 13 décembre par les membres de la Commission comme prévu lors d’une commission communication en novembre, passe les fêtes avec des articles qui ne sont plus tout à fait d’actualité (« joyeuses fêtes » distribué le 6 janvier voire plus tard) et puis un article incroyable sur la future médiathèque. Alors que beaucoup de décisions sont encore à prendre, que le fond du sujet n’es pas réellement traité, les têtes de l’exécutif délirent sur le peu qui a été déjà fait et sur les plans d’un bâtiment pour lequel ils n’ont pratiquement rien à dire de sérieux sur le contenu. A un tel point qu’ils en inventent une nouvelle bibliothécaire (page 5) qui, curieusement, porte un nom bien connu de la majorité municipale. Interrogé le « Rédacteur en chef », qui porte le même nom, parle de coquille, rejette la faute, voire la responsabilité sur l’éditeur (serait-il le rédacteur?). Le Maire ne répond rien aux interrogations? Rien n’est dit sur l’origine de la « coquille » qui n’est pas de Saint-Jacques en ces temps festifs et qui ne peut porter ce nom par hasard… Il n’y a pas de pilote dans ce qui devrait être l’information municipale. Cela fait plusieurs fois que celui qui devrait l’être s’amuse, il le dit lui même « je plaisante », avec ses responsabilités. Mais de jouer avec ses responsabilités, c’est aussi se moquer de ceux à qui s’adresse l’information. Les génovéfains méritent mieux que ce manque de respect.
La réunion était convoquée sur le terrain du Centre Yves MONTAND pour que nous puissions suivre les travaux du skate-park. Ceux-ci sont arrêtés du fait des pluies importantes que nous subissons depuis quelques semaines qui empêchent, notamment, la coulée du béton. Les travaux qu’il reste à mener sont évalués à une durée de 3 mois. Selon les informations échangées lors de la Commission, ils pourraient ne pas répondre avant mars ou avril 2024, et encore si le a météo le permet. L’essentiel étant que les travaux aient été engagés pour que soit préservée la subvention obtenue. Un élu a posé la question des terres enlevées. Il a été fait remarque que les plans n’étaient pas respectés. Des explications ont été apportées, pas complètement satisfaisantes, par le Président de Commission. Il a été fait remarque de fissures sur le bâtiment du Centre Yves MONTAND, cela n’a pas eu l’air d’attirer l’attention plus que ça.
Rue du Placeau; Point sur l’avancement des travaux de voirie et d’enfouissement; Implantation et choix des bancs:
Les travaux prennent là aussi du retard du fait de la météo. Il paraît difficile d’en fixer le terme. Un catalogue sera mis à la disposition des membres de la Commission pour choisir les bancs dont l’implantation sera évaluée lors d’une prochaine réunion de Commission, il faudrait qu’ils soient en concordance avec les poubelles qui seront installées. Il a été demandé par un élu NASG « quand serait retracés les passages piétons au rond point de l’église », il a été répondu par le Président de la Commission que les tracés de passage piétons n’étaient pas obligatoires mais « qu’il y en aurait quand même ». Il n’a pas été dit quand…
Rue du Bec au Vent; Programmation des travaux d’adduction d’eau potable; Enfouissement 2ème tronçon; Etude de la réfection de chaussée:
C’est l’entreprise EUROVIA qui a le marché, la reprise des travaux n’aura pas lieu avant avril 2024. L’enfouissement du 2ème tronçon se fera en fin d’année. Sur la Rue du Bec au Vent, un changement des conduites d’eau va être opéré. Il es prévu une réunion, très prochaine, avec les riverains de la Rue du Four à Chaux par rapport au sens de circulation de cette rue.
Médiathèque; Avancement du dossier:
Jean-Louis AGNES évoque l’avancement du projet qui en est actuellement à l’Avant Projet Sommaire (APS) après le choix d’un architecte fait par jury de concours, cette phase importante durera quelques mois avant de passer à la Phase d’Avant Projet Définitif (APD) et un début de travaux en 2025. Un élu NASG a posé la question du chemin et de sa remise en état sur toute sa longueur, il a reçu un « on verra après », certes approbateur.
Voie douce Laboissière -Ste-Geneviève; Avancement du dossier:
Une voie douce est en projet, à l’initiative de la Commune de Laboissière-en-Thelle et de la Communauté de Communes des Sablons dont elle est membre. Son tracé a pour vocation d’aller de Laboissière-en-Thelle jusqu’au Collège des Sainte-Geneviève. La possibilité d’une voie cyclable a été abandonnée du fait de l’impossibilité matérielle sur le territoire de Sainte-Geneviève. La voie ne sera que piétonne. Deux dossiers seront montés, l’un par la Communauté de Commune des Sablons, l’autre par la Commune de Sainte-Geneviève, la partie la concernant étant urbanisée, la Thelloise qui accompagne le projet ne peut en présenter le financement. Le projet compte plusieurs tranches de financement dont certaines sont conditionnelles. Il est dommage que la Commission ne soit informée de ce projet que maintenant puisqu’il est en route depuis plusieurs mois auprès de la Thelloise, de Laboissière-en-Thelle et des Sablons, mais on est habitués.
Renouvellement du réseau BT du quartier du Blanc-Mont:
Ces travaux, engagés par ENEDIS, et qui ont fait l’objet d’une réunion d’information en direction des habitants n’ont pas encore démarré alors qu’ils auraient dû déjà commencer. Il semblerait, selon les propos de l’adjoint au Maire, que ce soit difficile d’être informés. Pour une fois que c’est eux qui n’ont pas l’information, cela devrait les amener à comprendre que c’est difficile à vivre.
Informations Travaux divers; Changement des bordures autour des massifs et entourage d’arbres le long de la RD1001; Pose de caniveaux CC2 rue de Laboissière devant le Lotissement Nexity; Prolongement du trottoir rue du 8 mai 1945; Cuve de récupération des Eaux de pluie au CTM:
Tout en un point de l’ordre du jour. Les changements de bordures autour des parterres d’espaces verts sur la route vont être changés, c’est l’entreprise PEREZ qui a été retenue face à 6 concurrents dont le plus disant était à 77 000€. Il y en a pour près de 50 000€. Outre les bordures de parterres, les buses qui entourent les arbres vont être retirées et remplacées par d’autres encadrements. C’est la première fois que l’on entend parler de ce sujet et les travaux ont commencé la veille.
Dès ce lundi 20 novembre, l’entreprise démontait des bordures, ce alors qu’aucun débat n’avait eu lieu en Commission ou en Conseil. On peu même se poser la question de l’utilité de ces travaux.
Quant à la pose de nouvelles bordures sur le lotissement Nexity, Rue de Laboissière, peu d’informations nous sont données.
Des cuves de de récupération vont être installées aux locaux techniques.
Par ailleurs, nous apprenons que, finalement, le ministère des armées aurait décidé la destruction des locaux au pied de l’antenne du 46 Rue de l’Avenir puis le démontage de l’antenne. La Commune pourrait acquérir les terrains libérés ensuite.
La jardinières fêlés devant l’église devrait faire l’objet de réparations.
Participaient à cette réunion de Commission présidée par Hervé KRAUZE, Adjoint au Maire en charge de l’urbanisme; Daniel VEREECKE, Maire; Jean-Louis AGNES, Adjoint aux Travaux; Patricia BARBIER, Adjointe aux Affaires sociales; Gérard CHATIN, Conseiller municipal; Fabrice DORE, Conseiller municipal; Didier FALEMPIN, Conseiller municipal; Pierre HAUTOT, 1er adjoint; Corinne KAPUSTA, Conseillère déléguée à la Vie locale.
La réunion est convoquée avec pour points à l’ordre du jour indiqués en orange dans cet article, sans aucun document préparatoire.
Après l’article paru le 14 juin dernier, Le Courrier revient sur les questions qui font sujets actuellement sur notre Commune. Les élus minoritaires ont été rencontrés, une association locale également. La question du skatepark se pose alors que toute la concertation nécessaire en terme d’emplacement, notamment, d’utilité, par ailleurs n’a pas été au rendez-vous. Dépenser près de 350 000€ pour une association qui n’a pas d’assise locale (la majorité du bureau habite autour de Méru) et que nos associations locales (Centre Yves MONTAND, Tennis Club et USSG, notamment…) fortes d’une histoire et d’un rayonnement qui n’est pas à démontrer attendent des réponses à des besoins évidents (dojo, courts couverts, terrain synthétique, …. entre autres).
En introduction de l’article, il est question de l’abandon d’un projet de salle qui aurait été abandonné du fait de la position d’un Commissaire enquêteur. Un Commissaire enquêteur n’a pas nécessairement à se prononcer sur un projet de salle des fêtes. En l’occurrence, il a eu à intervenir pour la modification du PLU de la Commune qui transformait des terres classées agricoles (dont certaines dans la proximité du Maire) en les classant en zone d’activité économique pour sa partie la plus importante. Cette modification opérée sans concertation avec la Communauté de Communes concernée (par l’éventuel devenir économique), les Chambres consulaires et quelques autres interlocuteurs a soulevé la protestation de nombre de riverains. La question d’une salle des fêtes qui n’aurait occupé, de toutes façons, que 700 mètre2 sur les près de 8ha concernés est venue bien après, au regard de l’insuccès de l’enquête. Par ailleurs, des membres de la majorité ont fait courir le bruit que l’échec de cette révision aurait empêché l’implantation de courts de tennis couverts, il n’en a jamais été question. Encore une invention de l’exécutif et de sa majorité. Le Commissaire enquêteur s’est prononcé contre cette transformation notamment vis-à-vis de la dangerosité du projet, implantation d’une zone d’activité sur une route insuffisamment adaptée. Vous trouverez le rapport du Commissaire enquêteur sur ce lien : https://www.legenovefain.net/wp-content/uploads/2022/01/point-06-PLU-rapport-du-commissaire-enquUteur-modification-n%E2%96%913.pdf
Le deuxième paragraphe porte sur un projet médiathèque. Cette médiathèque serait construite pour une population de 10 000habitants, Sainte-Geneviève en compte 3 500. Le Maire et son équipe n’ont rien fait pour impliquer les Communes voisines dans le projet. C’est la principale critique qui est faite à la démarche. De même à des questions posées par les élus minoritaires sur le coût de fonctionnement annuel, le Maire et son équipe sont restés très imprécis annonçant un niveau de 100 000€ alors que l’on peut assez facilement l’évaluer au moins au triple de cette somme. Il faut rappeler au Courrier picard qu’il y a deux listes minoritaires à Sainte-Geneviève, dont le résultat des élections s’est posé à à peine vingt voix entre chacune des 3 listes sur près de 2 100 électeurs. Les 4 élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (2ème en voix), dont je suis, se sont abstenus sur ce projet face à l’imprécision et aux manques de garantie, ils ont aussi regretté le manque de concertation avec les associations, notamment à caractère culturel mais aussi avec les Communes voisines. Les 3 élus « Force Développement – Progressons Ensemble » (3ème en voix, liste de l’ancienne maire) ont voté contre en raison du surdimensionnement du projet, le manque de garantie sur les subventions et le coût du fonctionnement imprécis. Il serait de bonne pratique pour le journal d’interroger ces listes minoritaires plutôt que de parler à leur place . Par ailleurs, sur ce point, le journal évoque une décision qui serait prise le 23 juin, bien qu’élu minoritaire, Gérard CHATIN est membre du Jury de Concours qui devra choisir l’architecte, or il n’a aucune information pour cette réunion que le Maire lui annonçait, il y a quelques jours pour le 29 juin, il s’agit d’appel d’offres, tout cela il faudrait peut-être être plus rigoureux.
Il y aurait moins de commentaires, mais beaucoup à dire, à propos du skate-park qui est pourtant un sujet de polémique sur la Commune, réalisé sans réel avis des personnes concernées notamment l’association Centre Yves MONTAND, cette démarche remet en cause l’indépendance de l’association et ses droits acquis sur un local et ses terrains depuis près de 50 ans par une convention signée entre la Commune et l’association.
A propos de la résidence « seniors », il est nécessaire de préciser qu’il serait plus juste de parler de logements puisqu’il n’y aura ni encadrement social ou médical, mais juste des logements au départ spécifiquement attribués à des personnes âgées. Après, on verra, c’est ce que disent les élus majoritaires.
Pour conclure, que ce qui constitue le seul quotidien départemental et régional local relaye la propagande mensongères d’une majorité municipale est dommage. Le Courrier picard aurait dû vérifier les informations qui lui étaient transmises, il y a des documents pour ça, et interroger les deux listes minoritaires pour connaître leurs positions réelles, leurs points de vue. Contacté par téléphone et par courriel à plusieurs reprises, une visite à l’agence de Beauvais a permis d’obtenir un engagement d’un article en réponse .
Il est dommage que la majorité ait à passer par des mensonges pour faire passer la pilule d’un bilan de mi-mandat somme toute assez désastreux.
Les deux principaux élus de l’exécutif, le Maire et son 1er adjoint, pourtant chargé de la communication, ont communiqué avec l’Observateur de Beauvais et dans les articles parus dans l’édition du 19 mai, ils annoncent une réunion du Jury de concours qui devait se tenir le 25 mai sans que les membres du Jury aient été invités, ni même informés. Renseignement pris la réunion de ce Jury aurait lieu aux environs du 22-23 juin.
Curieusement, ce plutôt bon journal publie le résultat (partiellement) des jeux inter-villages du 14 mai et annonce Sainte-Geneviève en second, alors que, certes malheureusement, nous sommes arrivés dernier. On fera mieux la prochaine fois. Monsieur le Maire, Monsieur le 1er adjoint, chargé de la Communication, c’est pas la peine de raconter des histoires. La vérité, c’est mieux.
Veuillez trouver ci-après la question orale que nous souhaitons poser au prochain conseil municipal le jeudi 24 novembre 2022.
A l’occasion de la délibération du conseil municipal concernant l’acquisition des terrains de la menuiserie Denis, par l’intermédiaire de l’EPFLO, il a été question de l’éventualité de la construction d’une résidence sénior. Cette idée est revenue récemment dans le cadre des réunions de la commission urbanisme. Nous sommes favorables à cette idée d’autant que le secteur même au-delà de Sainte-Geneviève est peu pourvu de ce type de structure et que les besoins existent. Cependant à l’occasion des réunions d’urbanisme, il est apparu qu’une véritable réflexion collective sur ces besoins et le type de résidence était nécessaire. Serait-il possible d’engager cette réflexion, en partenariat avec le CCAS, dans le cadre d’un groupe de travail par exemple ?
En vous souhaitant bonne réception,
Veuillez agréer, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.
Lors du conseil municipal du 14 /06/2022 nous avons délibéré à la majorité des voix, sur la délégation du pouvoir du Maire.
Au point numéro 10 : Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.
M. le maire nous précise qu’en 2021, les gens du voyage voulaient nous dédommager à hauteur de 300 ou 500€, mais que malheureusement il n’a pu accepter par manque de délégation dans ses pouvoirs.
Été 2022, les gens du voyage réinvestissent le même lieu. Nous avons été dans l’obligation de mettre deux bennes à disposition afin de garder notre commune propre, ce qui a coûté entre 700 et 800€.
Nous apprenons avec étonnement lors du conseil municipal du 13 septembre 2022, que le patriarche des gens du voyage était revenu pour faire cette même démarche, à savoir dédommager la commune de 500€, mais que cette requête a été refusée.
Pourquoi aller à l’encontre d’une décision prise par le conseil municipal ?
Cet article traite du point: 2) Construction d’une médiathèque et concours de maîtrise d’œuvre, de l’ordre du jour
La vidéo complète sur ce point de l’ordre du jour de la médiathèque.Le principal de l’intervention de Fabrice DORE qui explique l’abstention des élu(e)s « Un Nouvel Avenir »
Le débat sera long sur ce sujet. Il révèle les manques pendant l’élaboration du projet pourtant important, au moins en coût si ce n’est pour le devenir de l’action culturelle locale, les avis sont tels que l’on a l’impression de ne pas parler de la même chose. Cette situation montre, une nouvelle fois, le problème de méthode et le défaut de concertation de la majorité. Ce manque de méthode lui a déjà valu quelques échecs sur lesquels il n’est pas question de revenir ici. De nombreux élus, tous minoritaires, à croire que les majoritaires ne se posent aucune question, participent aux échanges, sur le coût d’investissement, de fonctionnement, sur la démarche de concertation…. En effet, depuis la mise en place, l’été dernier, d’un groupe de travail pour une médiathèque, aucune information au conseil sur l’avancée des travaux, pas d’information aux associations, mêmes celles concernées, … Fabrice DORE qui a participé au groupe de travail activement développe cette défaillance dans le débat. Le vote se traduit par 6 abstentions : les élus « Un Nouvel Avenir: Gérard CHATIN, Nathalie CEDOLIN, Fabrice DORE et le pouvoir d’Alain BOSC; et deux élus « Force et Développement – Progressons Ensemble » Thierry REMOND et Beriza ZIEGLER et un vote contre, Dominique LABARRE de la liste « Force et Développement – Progressons Ensemble ». Les élus « Un Nouvel Elan », majoritaires, sont unanimes à voter pour et sans question.
Ce Conseil abordera plusieurs sujets structurants pour la Commune: Révision du PLU, Construction d’une médiathèque, Voyages scolaires et quelques autres points….
Ce point 8 de l’ordre du jour, sur la médiathèque, ne fait que peu débat. Les listes en présence ont toutes écrit sur le sujet et exprimé leur volonté de voir ce projet avancé. Même s’il est dommage qu’aucune concertation n’ait encore été menée, qu’aucun lieu ne soit avancé, et qu’un cabinet ait été désigné sur on ne sait quelles bases précises. La proposition est adoptée à l’unanimité par le Conseil et sans grande discussion. Là encore, on crée le Comité de pilotage mais on ne le constitue pas, cherchez l’erreur.
Des projets présentés comme prioritaires mais sans crédit sur l’année 2022….
Cette deuxième partie de l’interview porte sur des projets qui apparaissent comme prioritaires dans le propos mais n’ont jamais été évoqués en Commission et par conséquent en Conseil. Prenons la salle socioculturelle dont le 1er adjoint qu’elle n’est « socio culturelle que pour les subventions, ont verra après ce qu’on en fait…. », dans le programme des majoritaires, elle figurait dans l’ancien local PREVOTE comme prévu dans le précédent mandat. Trois mois après l’élection, on apprenait par rumeur qu’ils envisageaient une construction sur le terrain, jamais évoqué officiellement nulle part. Cette idée fut également abandonnée et le Maire et son équipe présentèrent à l’intercommunalité l’idée d’implanter cet équipement sur la zone 1AUi après révision du PLU et ce pour l’argumenter. Mais une zone 1AUi ce n’est pas fait pour recevoir des équipements publics quel qu’en soit la destination. Pourtant le Maire et se adjoints accusent ceux, notamment les riverains, qui se sont opposés à la révision d’être à l’origine de l’empêchement de la construction d’une salle. Des habitants qui s’opposent à ce dont on ne les a pas informés, le comble du ridicule n’est pas chez ceux que l’on croit. Cela dit la salle culturelle est budgétairement doté de 1 000€ ce qui exprime une volonté forte de la réaliser. Dans l’histoire de Sainte-Geneviève, c’est la première fois que l’on voit un bulletin municipal servir à tirer sur la population qui s’ait exprimé légitimement. Cela tient, sans doute, à l’école particulière du 1er adjoint en charge de la communication.
Quant à la médiathèque, malgré les demandes répétés des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève, notamment de Fabrice DORE, aucune réunion de commission, aucune réflexion sur le sujet. Certains élus majoritaires évoquent de l’installer dans le presbytère qui pourrait être acheté par la Commune, d’autres majoritaires parlent de construction derrière les écoles (bien planquée, quoi) et d’autres ne savent pas… et le Maire porte une définition dans cette interview qui ne correspond à rien de tout ça…?
Pour ce qui est de jeunes et du skate-park, prévoir 5 000€ au budget parait hasardeux et encore bien insuffisant. Qu’il faille réaliser un équipement, oui, alors mettons y les moyens.
La sécurité, tout sur les caméras.
Ce Maire a dissout par les faits « Voisins Vigilants » pendant que son Conseiller délégué sur le sujet annonçait la nomination de tous les Conseillers municipaux comme voisins vigilants, il y a plus d’un an. On attend toujours et pendant ce temps, la situation empire. Le Nouvel Elan n’est toujours pas là ou déjà épuisé…
Cet article concerne le point 3 de l’ordre du jour du Conseil: présentation du budget
Comme sur beaucoup d’autres sujets, la majorité n’arrive pas à mettre en place une concertation satisfaisante sur les projets…. , sauf, il faut bien l’admettre en matière de travaux où l’adjoint montre une vraie volonté constructive.
Fabrice DORE aura bien du mal à faire comprendre aux majoritaires la nécessaire concertation sur un projet pour prioritaire du mandat. La concertation, c’est toujours, c’est encore pour demain. Il aura comme réponse la mise en place d’un groupe de travail sur la médiathèque ce alors qu’un cabinet devrait être désigné prochainement. Avec quelle mission? Pour quoi faire? Après stop les questions… Donc pas de DOB, la préparation en catimini et un show de présentation en forme de monologue. Les élu(e)s non membres de la Commission finances qui ont découvert ce budget en séance apprécieront. Ainsi que la dizaine d’habitants venus s’informer.
Avec une seule réunion de préparation en Commission et aucun document préalable fourni, pas plus de document à quelques jours de son vote, ce budget laisse beaucoup trop de questions sans réponse. Aucune priorité ne ressort du budget qui devrait nous être proposé ce lundi 11 avril 2022. La médiathèque à l’étude sans aucune concertation préalable, la salle socio-culturelle renvoyée aux calendes grecques, les courts de tennis couverts jamais évoqués nulle part, des projets avancés par ci par là sans aucun approfondissement, seuls l’aménagement de la rue du Placeau et quelques autres travaux de voierie tirent leurs épingles du jeu.
Toute de même, figure dans ce budget une révision du PLU. Il n’est pas dit pour quand puisqu’aucune réunion urbanisme n’a été convoquée depuis celle qui, en janvier dernier, a constaté l’échec de la procédure de révision sur la zone 2AUi.
Lors de ce Conseil municipal, du 11 Avril, nous tenterons d’avoir la réponse à cette question, déjà maintes fois posées, pour quand une révision du PLU et quelle révision du PLU ? C’est primordial pour le devenir de notre Commune, c’est primordial pour les habitants.
Une commune, presque voisine, de mois de 2 000 habitants, qui semble avoir une vue plus d’ensemble que la nôtre: un restaurant scolaire, huit classes et une médiathèque réalisés dans une recomposition du centre bourg, le tout en cours de réalisation…. On est loin des bricolages génovéfains.
On notera l’erreur de nom, le Maire d’Ully Saint-Georges s’appelle Nicole ROBERT (et non CORDIER)
