Nos échos du Conseil (6/02/24): l’ensemble des points de l’ordre du jour

Enfance et Jeunesse

1) Voyages scolaires – Année 2023-2024 – Rectificatif participation – Ecole Camille Claudel.

Affaires générales

2) Avis du Conseil municipal – Premier Arrêt du Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes Thelloise.

3) Demande Fonds de concours de la communauté de communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de la police municipale.

4) Création d’un poste d’assistant de conservation du Patrimoine et des bibliothèques principal 2ème classe – Agent de catégorie B.

5) Délaissement de la parcelle cadastrée AI no 118.

6) Motion de soutien au mouvement de protestation des agriculteurs.

Finances Communales

7) Acompte financier pour le Comité des Fêtes.

Travaux

8) Renouvellement convention de déneigement.

Questions des élus

a) Posée par Sabrina MASCOMERE, élue « Un Nouvel Avenir »: Sur une idée de Jean-Louis AGNES, il avait été question de placer des capteurs photovoltaïques sur le toit du local PREVOTE. Les Communes avaient pour objectif dans un cadre lancé par l’Etat, de définir des zones d’accélération des productions d’énergies dans le cadre d’un plan local (voir les pièces jointes).  D’autres initiatives, auraient pu être regardées, étudiées… le processus préconisait une concertation avec la population. Est-ce un choix de ne pas l’avoir mis en œuvre y compris au regard des projets cités ? Le Gouvernement a prolongé de trois mois la procédure posée sur l’année 2023, peut-être pourrions-nous profiter de cette courte période pour faire entrer le projet de la salle PREVOTE et tenter une information publique par une réunion en direction de la population ?

Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): financement d’animations pédagogiques

Point 5 l’Ordre du jour: Animations pédagogiques – Année scolaire 2022-2023.

C’est Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires qui présente ce point qui ne fera pas grand débat. Tout juste, quelques échanges autour de l’annulation du carnaval prévu le 15 avril et de la déception des parents dont certains ont pris une journée de congé pour participer. Les financement sont adoptés à l’unanimité.

Point précédent: une étude énergétique des locaux communaux

Point suivant: les élus un Nouvel Avenir quittent la séance, il n’y a plus le quorum!

Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): un fonctionnement désordonné des instances municipales, qu’ils reconnaissent sans le regretter.

a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du Groupe NASG:  Deux groupes de travail ont été créés, l’un pour l’éventuel implantation d’un skate Park, l’autre pour la construction d’une médiathèque, depuis leur constitution, juin 2022, aucune restitution au Conseil n’a été faite. Leurs travaux ne sont pas décisionnaires. Il en va de même des travaux de commissions qui ne font quasiment jamais l’objet de restitution en Conseil? Est-il tenu un registre des décisions du Maire? Quelle est son accessibilité ?

Des travaux de Commissions ou de Groupes de travail jamais retranscrit en Conseil par contre des décisions prises de façon occulte par l’exécutif municipal. Ils le reconnaissent. C’est même en riant que Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires déclarera ne pas faire de compte-reundu de sa commission.

Cette question est plus fondamentale qu’il n’y paraît, elle pose la question de la gouvernance municipale dans son détail. Le règlement intérieur du Conseil municipal de la Commune dit clairement, et c’est sur proposition du 1er adjoint actuel que cela a été inscrit, que les comptes-rendus de Commission doivent adressés à tous les élus. Hors ces comptes-rendus ne sont pas adressés à tous les élus, on apprend même, par l’adjointe concernée, que la Commission des écoles ne fait jamais de compte-rendu, la Commission Communication en fait très irrégulièrement, les Commissions Urbanisme, d’une part, et Travaux, d’autre part, respectent à peu près les règles adoptées. Reste que le défaut de transmission, voire de rapport en Conseil, a pour conséquence de ne pas mettre tous les élus au même niveau de connaissance et d’information. Cela entrave donc tout le système de décision du Conseil municipal en empêchant de construire une réflexion globale et collective des élus. Est-ce volontaire ou non de la part des élus majoritaires et surtout de l’exécutif municipal, des Adjoints et du Maire?

Sur ce Conseil:

Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 24 Novembre 2022:

 – Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2022.

Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Questions des élus:

a) Question posée par Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir » :

Monsieur le Maire,

Veuillez trouver ci-après la question orale que nous souhaitons poser au prochain conseil municipal le jeudi 24 novembre 2022.

A l’occasion de la délibération du conseil municipal concernant l’acquisition des terrains de la menuiserie Denis, par l’intermédiaire de l’EPFLO, il a été question de l’éventualité de la construction d’une résidence sénior. Cette idée est revenue récemment dans le cadre des réunions de la commission urbanisme. Nous sommes favorables à cette idée d’autant que le secteur même au-delà de Sainte-Geneviève est peu pourvu de ce type de structure et que les besoins existent. Cependant à l’occasion des réunions d’urbanisme, il est apparu qu’une véritable réflexion collective sur ces besoins et le type de résidence était nécessaire. Serait-il possible d’engager cette réflexion, en partenariat avec le CCAS, dans le cadre d’un groupe de travail par exemple ?

En vous souhaitant bonne réception,

Veuillez agréer, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.

b) Question posée par Beriza ZIEGLER élue Force et Développement – Progressons Ensemble :

Lors du conseil municipal du 14 /06/2022 nous avons délibéré à la majorité des voix, sur la délégation du pouvoir du Maire. 

Au point numéro 10 : Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.

M. le maire nous précise qu’en 2021, les gens du voyage voulaient nous dédommager à hauteur de 300 ou 500€, mais que malheureusement il n’a pu accepter par manque de délégation dans ses pouvoirs.

Été 2022, les gens du voyage réinvestissent le même lieu. Nous avons été dans l’obligation de mettre deux bennes à disposition afin de garder notre commune propre, ce qui a coûté entre 700 et 800€.

Nous apprenons avec étonnement lors du conseil municipal du 13 septembre 2022, que le patriarche des gens du voyage était revenu pour faire cette même démarche, à savoir dédommager la commune de 500€, mais que cette requête a été refusée.

Pourquoi aller à l’encontre d’une décision prise par le conseil municipal ?

Quelles sont les motivations de ce refus ?

Une clôture inattendue provoquée par Dominique LABARRE

L’ordre du Jour du Conseil municipal du 24 Novembre 2022:

Ce Conseil abordera plusieurs sujets structurants pour la Commune: Révision du PLU, Construction d’une médiathèque, Voyages scolaires et quelques autres points….

Les legs PAUCHET et HUQUELEUX ont été remis…

Des parents venus nombreux…

Cette année ce sont Emma CADART et Appoline FOURCROIX-COLOMBA qui ont reçu les legs PAUCHET et HUQUELEUX, Félicitations

Un début de spectacle masqué

Ceux qui ont toujours été là…
Une belle reprise…

La tablée…

Extraits de Nos échos du Conseil du 14/12/21: les questions des élus posées par Alain BOSC reçoivent des réponses peu satisfaisantes.

17)               Questions des élus :

Alain BOSC, élu « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » a envoyé trois questions :

a) PERMANENCE de la Mutuelle de l’Oise des Agents Territoriaux (MOAT)

Le 23 octobre 2021, une permanence d’informations de la MOAT se déroulait dans la salle polyvalente, dans un projet de mutuelle de santé mise en place par la municipalité.

Quel est le bilan de cette journée ? Pourquoi le conseil municipal n’a eu aucune information sur ce projet ?

Quelle procédure a été mis en place pour sélectionner la société d’assurance retenue ?

C’est Pierre HAUTOT qui répond à cette question en indiquant qu’il s’agit d’un vieux sujet datant de 2016. Il indique avoir interrogé trois organismes de mutuelle, l’une ayant répondu, après rappel, par courriel qu’elle n’était pas intéressée, l’autre n’ayant jamais donné suite, il ne restait plus que la MOAT. Il donne quelques chiffres sur les permanences et leur suivi en indiquant que d’autres sont prévues.

Gérard CHATIN lui rappelle qu’il aurait dû y avoir appel d’offres (en bonnes et dues formes). Pierre HAUTOT lui répond que l’essentiel est que les habitants puissent accéder à une mutuelle et précise que si une autre société voulait tenir permanence, elle le pourrait, et ajoute que cela ne coûte rien à la Commune. Gérard CHATIN rappelle l’importance du respect de la loi.

Commentaire : La réponse du 1er adjoint botte en touche, tout d’abord il ne répond pas sur le manque d’information du Conseil municipal et/ou du CCAS, ensuite il admet qu’il fallait une procédure d’appel d’offres et qu’il s’en est dispensé, puis déclare pour répondre à ce manque que toute société en faisant la demande aurait les mêmes conditions de communication et de locaux, ce qui est une obligation au regard de la situation ambigüe dans laquelle il a désormais mis la Commune, on peut imaginer le bazar que ce serait si un certain nombre de mutuelles ou assurances faisaient la demande compte tenu de la concurrence dans ce domaine ?… Cela a l’air d’être dur pour ce 1er adjoint de respecter la loi. La Commune prend des risques.

b) SUIVI des différents problèmes signalés lors des conseils d’écoles

Lors de la commission des affaires scolaires qui s’est déroulé le 18 novembre 2021, certains points liés à des travaux à prévoir ont été abordés. Deux points ont suscité un intérêt en termes de sécurité : Lors de l’exercice d’évacuation incendie qui s’est déroulé le 5 octobre 2021 au sein de l’école Camille CLAUDEL, la classe de Madame OUDARD n’a pas entendu le système d’alarme. Compte tenu du risque encouru lors de cet exercice. Une solution a-t-elle été trouvée et mise en place en vue du prochain exercice prévue durant l’année scolaire ?

  • Le grillage de l’école Camille CLAUDEL présente côté portail présente des problèmes de fixation en raison d’une qualité inférieure au grillage précédent.

Quand le grillage sera changé ?

Les réponses viennent de Jean-Louis AGNES qui dit ne pas avoir les mêmes informations et que des solutions commencent à être trouvées. Pour ce qui est du grillage, « c’est aux enseignants d’empêcher les enfants de taper le grillage » ajoute en conclusion l’adjoint aux travaux (J.-L. A).

Éric LEGUIENNE évoque une idée qu’il a proposée pour le grillage qui consiste en des agrafes, Jean-Louis AGNES paraît étonné et lâche un « on verra ». Alain BOSC rappelle qu’il lui a été signalé un affaissement de sol, dans une classe, auquel acquiesce Éric LEGUIENNE. Cette question sera vue déclare Jean-Louis AGNES.

Commentaire : On ne sait s’il y a des réunions d’adjoints, mais l’information circule mal entre eux… Donc le grillage, c’est de la faute des enseignants, et la responsabilité de la Commune qui va l’assumer ?

c) Bilan de l’action de la Police Municipale :

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal, du départ par mutation, du policier municipal et que ce dernier est en maladie, ce qui fait ajouter par Olivier POTIRON que l’on ne le reverra plus… Ensuite, là encore, c’est Pierre HAUTOT qui répond à ce sujet, en l’absence du Conseiller délégué à la Sécurité, Xavier BOULIN, il indique que ce dernier lui a laissé une note, apparemment recto-verso, qu’il se propose de lire, Monsieur le Maire indique qu’il en a fait une synthèse.

Alain BOSC propose que la note soit envoyée aux membres du Conseil et que le sujet soit repris au prochain Conseil. Il exprime sa déception que ne soit pas présenté un bilan des interventions par types d’interventions qui permettent de répondre aux questions des habitants. Monsieur le Maire trouve cette idée intéressante.

Le document Bilan-PM fourni par Xavier BOULIN et adressé au Conseil suite à la demande des Conseillers « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève Télécharger

Commentaire : C’est bien d’avoir désigné des Conseiller(e)s délégué(e)s mais il faudrait que cela corresponde à de véritables délégations et actions.

Monsieur le Maire demande s’il y a d’autres questions

Dominique LABARRE évoque la situation d’une habitante qui a refait son ravalement par une entreprise dans des conditions plus que douteuses par démarchage. Elle émet le souhait qu’une information soit faite sur ce genre de procédés.

Commentaire général : Ces Conseils municipaux à rallonge et très espacés dans le temps, plus de trois mois pour celui-ci par rapport au précédent, sont lourds et ont peu d’intérêts puisque les décisions sont prises ailleurs par délibérations déléguées.

Le suivi des dépenses de Monsieur le Maire, dans le cadre de sa délégation de Marchés publics

Nos échos du Conseil du 25 Mars 2021: les affaires courantes, ça va mais dès que l’on va sur le fond, ça va plus…

produits par le Génovéfain Net

Personne dans la salle de la mairie en raison de la crise sanitaire et du couvre-feu excepté un représentant de la presse, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais.

Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau avec un peu plus d’espace.

Monsieur le Maire annonce que c’est Didier FALEMPIN qui sera secrétaire de séance pour cette réunion. Alors qu’il avait annoncé, lors des réunions précédentes, que pour les suivantes ce serait l’élu le plus âgé de chaque liste. Gérard CHATIN lui fait donc remarquer à Monsieur le Maire qu’il avait déjà été décalé les deux précédentes fois qu’il aurait dû être le secrétaire. Monsieur le Maire répond que désormais ce sera tous les membres de la majorité et puis ensuite on verra pour ceux des autres listes.

Commentaire : Nous sommes obligés de répéter que c’est vraiment bizarre ces changements de règles au fil des Conseils… Comment peut-on avoir confiance en des personnes qui n’ont aucune règle de conduite… et qui font les choses selon leur bon vouloir du moment, ouverture qu’il avait dit… ?

Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Hervé KRAUZÉ, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO, Corinne KAPUSTA, Émilie FERNANDES, Éric LE GUIENNE, Didier FALAMPIN, Séverine DUPERCHE, Olivier POTIRON et Christelle VERMENIL, pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);

Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Fabrice DORÉ et Alain BOSC pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;

Thierry RÉMOND et Dominique LABARRE pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)

Absents excusés avec pouvoir : Xavier BOULIN et Séverine DUPERCHE avec pouvoir à Pierre HAUTOT pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG) (en cette période de pandémie un élu peut exceptionnellement être détenteur de deux pouvoir, mais rien n’empêche de les répartir quand on a 16 élus)

Beriza ZIEGLER avec pouvoir à Thierry RÉMOND pour la liste Force et Développement- Progressons Ensemble (FDPE)

Monsieur le Maire évoque l’ordre du jour et la répartition des élus, tous majoritaires, qui en feront la présentation. En fin de son intervention, Alain BOSC interroge pour savoir si les points 8 et 9 feront l’objet de vote ou seulement de débat, devant l’incompréhension, il reformule sa question et évoque la possibilité de doublonner en cas de vote. Il énumère les 4 points du document adressé aux élus. Jean-Louis AGNES propose de reporter cette question au moment d’aborder ces points. La proposition semble faire consensus.

Gérard CHATIN prend la parole et rappelle qu’il a envoyé à l’ensemble des élus la motion portant sur le barreau ferroviaire Roissy-Creil qui a été votée à l’unanimité donc par les deux délégués de la liste majoritaire donc Daniel VÉREECKE et Christelle MARIN, lors du dernier Conseil Communautaire de la Thelloise dont le Président a souhaité qu’elle soit relayée dans les Communes. Il en a demandé la présentation lors de ce Conseil. Monsieur le Maire le Maire lui répond, un peu gêné, que non ce ne sera présenté. Gérard CHATIN répond « on s’engage en Conseil communautaire et on ne poursuit pas en Commune, quelle cohérence ! »

Continuer la lecture de « Nos échos du Conseil du 25 Mars 2021: les affaires courantes, ça va mais dès que l’on va sur le fond, ça va plus… »

Dans le Courrier picard (4/11/20): une réalisation scolaire intéressante…

Il y a quelques mois la Commune vendait l’ancienne école , voir l’article: Dans le Courrier picard (8/08/18): on peut s’en inspirer…

Le dernier live de cette campagne pour Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève

https://www.facebook.com/genovefain.net/videos/2853981071391367/

Gérard CHATIN écrit à Madame le Maire et les masques tombent…

Ce lundi 4 mai, Gérard CHATIN a, à nouveau, écrit à Madame le Maire pour avoir des informations sur deux sujets sur lesquels beaucoup s’interrogeaient: les masques et le retour aux écoles… Actuellement, la loi a prolongé les mandats des élu issus du scrutin de 2014. Pourtant, à Sainte-Geneviève, notre Maire qui n’a donc pas tiré les leçons du 15 mars 2020 lors duquel près de 70% des suffrages exprimés ont condamné sa méthode de fonctionnement… elle continue à décider seule, elle continue à ne pas répondre aux courriers ou à laisser sans suite les propositions qu’ils contiennent. D’une liste qui propose Progressons ensemble, elle fait progressons entre nous en bénéficiant de la crise sanitaire.

C’est ainsi qu’à partir de masques achetés par la Commune, elle organise la diffusion de ceux-ci avec ses seuls colistiers, élus ou non… défiant ainsi toute morale…

Enquête: les enfants de Sainte-Geneviève doivent-ils retourner à l’école le 11 mai?

Ce questionnaire s’adresse aux habitants de Sainte-Geneviève (Oise), qu’ils aient ou non des enfants ou petits enfants scolarisés dans la Commune. Les noms des personnes qui répondront à ce questionnaire resteront anonymes.. Voir et Remplir le formulaire

Le protocole pour la rentrée scolaire du 11 mai:

– C’est quand et c’est où l’école?

A télécharger ou lire le protocole établi par l’Etat pour le retour en classe du 11 mai… Exprimez-vous…

Une photo de classe envoyée par un Génovéfain, Thierry CHABRIER…

De Gauche a Droite en Haut :
Yannick BOTTE , Bénédicte BOTTE, Pascal STURM , Jean-Marc ROUX , Philippe PONTANA , Patricia GOFFARD , Nathalie TREZEL , William POIRET , Thierry CHABRIER .

Rang du Milieu de Gauche a Droite :
Emma HENRI , Christian BOURSIER, Eric LELEU , Manu BIZOUARN , Jean-François VANLAERE , Béatrice COLLIGNON , Albine DEWAELE .

De Gauche an Droite en Bas :
Zakia ROUIBI , Rémy DITMAR , Gilles DEGAILLE , Jean-Marie VANDENABELLE , Pascale THILL , Sylvie DETURMENIES , Patricia GAYET , Janick RABAIN , Christine LOUIS , Béatrice DELAFONTAINE .

Le Professeur : Mr LUXURIEUX .

Réaction de Philippe MARCOTTE suite aux déclarations de Daniel VEREECKE dans l’Observateur de Beauvais du 22/11/2019:

Cette rue a été refaite, il y a moins de deux ans sous l’autorité d’en ex 1er adjoint, Daniel VEREECKE, destitué et démissionnaire depuis fin octobre 2019, qui déclare aujourd’hui dans la presse qu’il faudrait la refaire.
De qui se moque-t-il?

En qualité d’ancien 1er Adjoint de  la commune de Ste Geneviève je me devais de réagir à cet article afin que chacun ne soit pas trompé par ses déclarations.

Analyse :

M VEREECKE a été conseiller municipal de 2008 à 2014, 1er adjoint depuis 2014  et  conseiller depuis quelques jour.

Comment peut-il dire qu’il faut une réelle sécurité aux abords des écoles, alors qu’il était adjoint aux affaires scolaires Qu’a-t-il fait pour cela pendant sa mandature?

 Réponse : Des trottoirs plus petits sur la rue Maurice Bled côté école Roger Pauchet et plus large en face de celle-ci. Les enfants se rendant à l’école ou le midi à la cantine sont la plupart du temps sur la chaussée. Trouvez l’erreur.

La voirie doit être totalement revue et rénovée. Qu’a-t-il fait, lorsqu’on voit l’entretien des trottoirs ornés d’ordures et la chaussée avec des nids de poule voire pire?

Réponse : Rien.

La Police Municipale doit être présente sur le terrain. Qu’a-t-il attendu pour donner des consignes dans ce sens aux Policiers qui ont quitté le village par manque de directive. N’était-il pas 1er Adjoint ?

Réponse : On peut se poser la question.

Il déclare également que l’Europe a octroyé au travers de la Région des subventions importantes pour les centres bourgs et le commerce local. Sachez que ces subventions ne sont pas octroyées d’un coup sans montage de dossier. Ils sont préparés à l’avance sur plusieurs mois voire des années et sont présentés aux instances en amont. Vous ne montez pas un dossier le 2 Janvier pour avoir la subvention le 3 Janvier. Il répondra peut être qu’il n avait plus de délégations. Encore une fois, qu’avait il préparé durant son existence de 1er Adjoint avec délégation  afin de déposer un ou plusieurs dossiers qui auraient pu être retenus par l’Europe.

Réponse : Une fois de plus Rien

Mme VANBERSEL n’a peut être pas eu tord de lui enlever ses délégations. Un premier Adjoint qui ne fait rien qui ne propose rien doit il vraiment rester Adjoint.

Il est invraisemblable que M. VEREECKE mette en avant certaines actions non effectuées par l’équipe municipale de Mme VANBERSEL alors  que lui-même n’a pas réalisé ou jamais proposé aux élus  ces actions lors des Conseils Municipaux.

Se présenter comme candidat au poste de Maire sans avoir mener d’action, sans dénoncer ouvertement le mauvais fonctionnement de l’équipe municipale en place depuis près de 6 ans. Devait-il attendre aujourd’hui pour démissionner après s’être vu retiré ses délégations par le Maire. Devait-il attendre 6 ans pour démissionner de son poste de 1er Adjoint. Peut être voulait il conserver une indemnité pendant tout ce temps. Pourquoi n’était-il pas présent au dernier conseil pour expliquer sa démission transmise directement au Préfet ? Est-ce le procédé normal ?

A mon avis non. Et vous qu’en pensez vous. Que ferez-vous en Mars ?

Je  souhaite à tous de bonnes fêtes de fin d’année.

Philippe MARCOTTE

Ateliers des Municipales: vos réponses sur les équipements municipaux…

Ce qui fait une moyenne de 6,87: peut mieux faire

Ce qui fait une moyenne de 5,86

Continuer la lecture de « Ateliers des Municipales: vos réponses sur les équipements municipaux… »