Tag: Sainte-Geneviève (Oise)
Mar 29 2023
14 Mai, Brocante de l’USSG à Sainte-Geneviève
Mar 27 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour
- Une minute de silence et l’appel des présents
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023.
Affaires générales
- Remplacement et désignation d’une nouvelle conseillère municipale déléguée à la vie locale.
- Délégation du service public d’accueil périscolaire et restauration scolaire – Mission d’assistance à la procédure de renouvellement du contrat de concession.
Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise.
- Comité de Jumelage de l’Eventail – Intégration de la commune de Novillers les Cailloux.
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation.
Enfance et jeunesse
6) Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif.
Finances ![]()
7) Approbation du compte administratif – Exercice 2022.
8) Approbation du compte de gestion – Exercice 2022.
9) Affectation des résultats de l’exercice 2022.
Question diverse sur la mise en place d’un Conseil des enfants
Questions des élus
a) Question posée par Fabrice DORE
Cette façon de présenter notre commune est une atteinte à son image. Cette image Monsieur le maire, vous en êtes le garant. Que comptez-vous faire concernant cet article et l’image de notre commune ?
Ci-joint l’article dont il est question.
Deux questions posées par Gérard CHATIN :
Mar 27 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): des décisions prises hors des règles mais les majoritaires plaident leur inexpérience… la Commune, lieu de non-droit!
a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du Groupe NASG: Selon l’article 2241-1 , le Conseil municipal délibère sur la gestion des biens de la Commune. Les locaux Prévôté avaient été achetés pour réaliser une salle culturelle, les locaux ont été réorganisés et redistribués à des associations sans aucune décision du conseil et sans qu’il n’en soit jamais rendu compte. Quel processus décisionnel a été suivi?
Des élus majoritaires, comme d’habitude, sont chargé de faire la chasse au CHATIN.
Depuis le début du mandat, nombre de locaux ont changé de destination, ont été attribués à tel objet ou association, des projets ont semblé être poursuivi mais ont été complètement modifié sur le fond, … La plupart de ces « décisions » ont été prises sans consulter, sans délibérer, sans informer en Conseil municipal. Il en a été ainsi d’un parking du Centre Yves MONTAND dont la réalisation avait été voté à l’unanimité par l’ancien Conseil, sous le précédent mandat, en sol drainant et a été finalement réalisé en goudron ordinaire. De même les bassins de rétention d’eau du Petit Fercourt ont été revus sans vraiment qu’ils aient été revus en Conseil. La décision que la salle PREVOTE ne soit plus une salle socio-culturelle n’a été prise nulle part, pas plus que celles d’y installer des associations dans des conditions parfois discutables au regard de leur activité. L’avis des associations n’a jamais été ni demandé et encore moins écouté quand elles se sont exprimées. De même plusieurs dizaines de mètres supplémentaires auraient pu être utilisés pour des travaux peu couteux à réaliser, jamais ils n’ont été étudiés. D’autres « décisions » de ce type sont oubliées de cette brève énumération. L’adjoint aux travaux, Jean-Louis AGNES cherche excuse par inexpérience, et le 1er magistrat Conseiller municipal, puis 1er adjoint avent d’arriver à ce poste de Maire, son 1er adjoint en deuxième mandat, inexpérience? non volonté de passer par dessus la représentation des génovéfains . La réponse de l’exécutif est simple: à quoi cela aurait-il servi d’interroger le Conseil puisqu’on a la majorité. Cet exécutif est inquiétant, sommes nous encore dans un état de droit avec lui.
Sur ce Conseil:
- Point précédent: un fonctionnement désordonné des instances municipales, qu’ils reconnaissent sans le regretter.
- Ce point est le dernier de ce Conseil: prochain Conseil municipal le Mardi 11 Avril 2020
Mar 27 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): un fonctionnement désordonné des instances municipales, qu’ils reconnaissent sans le regretter.
a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du Groupe NASG: Deux groupes de travail ont été créés, l’un pour l’éventuel implantation d’un skate Park, l’autre pour la construction d’une médiathèque, depuis leur constitution, juin 2022, aucune restitution au Conseil n’a été faite. Leurs travaux ne sont pas décisionnaires. Il en va de même des travaux de commissions qui ne font quasiment jamais l’objet de restitution en Conseil? Est-il tenu un registre des décisions du Maire? Quelle est son accessibilité ?
Cette question est plus fondamentale qu’il n’y paraît, elle pose la question de la gouvernance municipale dans son détail. Le règlement intérieur du Conseil municipal de la Commune dit clairement, et c’est sur proposition du 1er adjoint actuel que cela a été inscrit, que les comptes-rendus de Commission doivent adressés à tous les élus. Hors ces comptes-rendus ne sont pas adressés à tous les élus, on apprend même, par l’adjointe concernée, que la Commission des écoles ne fait jamais de compte-rendu, la Commission Communication en fait très irrégulièrement, les Commissions Urbanisme, d’une part, et Travaux, d’autre part, respectent à peu près les règles adoptées. Reste que le défaut de transmission, voire de rapport en Conseil, a pour conséquence de ne pas mettre tous les élus au même niveau de connaissance et d’information. Cela entrave donc tout le système de décision du Conseil municipal en empêchant de construire une réflexion globale et collective des élus. Est-ce volontaire ou non de la part des élus majoritaires et surtout de l’exécutif municipal, des Adjoints et du Maire?
Sur ce Conseil:
Mar 26 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une question de réputation de notre Commune… Gérard CHATIN a écrit au journal qui a publié.
a) Question posée par Fabrice DORE au nom du Groupe NASG: Un récent article du Courrier Picard présentait Sainte-Geneviève comme « un lieu bien connu de la prostitution dans le Beauvaisis ». Ce n’est pas la première fois que notre Commune est citée dans la presse de cette manière. On peut encore retrouver des articles datant de 2010, ou de 2013, du Parisien notamment, relatant des opérations de gendarmerie sur la D1001, axe le long duquel effectivement la prostitution est hélas bien réelle, et où il est question de « la descente de Sainte-Geneviève ». Il s’agit bien évidemment du tronçon de D1001 qui va de Sainte-Geneviève à Noailles. Cette descente n’est pas sur la commune de Sainte-Geneviève, mais se trouve sur les communes de Cauvigny et de Noailles. Il semblerait donc que depuis plusieurs années maintenant notre commune pâtisse d’une réputation de site de prostitution colportée par des médias institués.
Cette façon de présenter notre commune est une atteinte à son image. Cette image Monsieur le maire, vous en êtes le garant. Que comptez-vous faire concernant cet article et l’image de notre commune ?
Ci-joint l’article dont il est question.
donnant la parole à Fabirce DORE
Cette question qui porte sur la réputation de notre Commune fait sourire notre Maire et son 1er adjoint, mais rassurons-nous ce dernier a téléphoné au répondeur du journal, cela devrait donner à peu près le même résultat que quand il va voir la Conseillère départementale du Canton voisin pour avoir un médecin, on attend toujours le résultat. De même que l’on attend l’expression du Maire sur le sujet avec une réelle clarté et fermeté mais puisque cela les fait plaisanter et qu’ils ont l’air d’ignorer les faits nous resterons sans réponse officielle de leur côté. Gérard CHATIN a écrit au Courrier picard qui a publié son expression dans son édition du 25 mars:
Pour la positon du Maire, on attendra, il continuera à en sourire.
Sur ce Conseil:
Mar 24
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une question diverse pour un Conseil des enfants… l’aveu
Point ajouté à l’Ordre du jour: un Conseil des enfants (annoncé lors des voeux)
Lors des voeux du Maire, nous, y compris les élus, au moins les minoritaires, apprenions que la mission de créer un Conseil municipal des enfants avait été confiée à Corinne KAPUSTA. Surprise, il y a une Conseillère municipale à la vie locale à laquelle cette mission aurait dû, aurait pu être rattachée. Entre temps, on apprend que la Conseillère déléguée, en place alors, a démissionné, hasard ou conséquence? Il n’a jamais été question du sujet, ni en Conseil municipal, ni en Commission, il y a bien eu un bref article dans le bulletin municipal mais rien d’autre… Encore une fois, cette majorité et son exécutif ont grillé les étapes et la « présentation » qui est faite au Conseil démontre, encore une fois, l’impréparation. « On va voir ce qu’on peut faire… » à la question « Quelles compétences? », on entend « On ne sait pas, on verra… ». On entend aussi que « les enfants auraient peur du public ». C’est justement pour faire évoluer la vie sociale et démocratique que ce type d’expériences est mené. Mais pour atteindre cet objectif, il faut agir dans la transparence et l’engagement de tout le Conseil municipal, voire la population par une information forte, ouverte et une implication de tous. Une annonce perdue dans l’inventaire à la Prévert des voeux du Maire ne saurait remplir ce rôle, pas plus que les recherches, en catimini, de candidat(e)s qui ressemblent plus à du rafistolage qu’à une action volontaire… Pourquoi n’y a-t-il pas eu cette démarche large et ouverte indispensable à une telle construction? Pourquoi aucune information sur le Facebook de la Commune? de publication spécifique? d’information et de construction au sein de l’une des Commissions existantes? La réponse, ils la donnent dans leurs expressions au Conseil municipal. L’objectif est de faire du bruit pas de former nos jeunes à la citoyenneté que ces élus majoritaires ne reconnaissent pas eux-mêmes d’ailleurs Ils le disent à longueur d’expression, si c’est ce qu’ils veulent transmettre, c’est grave et inquiétant pour nos enfants. Comme pour le reste ne leur pardonnez pas même s’ils ne savent pas ce qu’ils font.
Mar 22 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une exécution budgétaire qui engage des questions
Point 7 et 8 de l’Ordre du jour: les questions posées dans le cadre de l’ Approbation du compte administratif – Exercice 2022. et de l’Approbation du compte de gestion – Exercice 2022.
L’une des causes d’explication de notre sous réalisation budgétaire serait la météo?
Cette longue lecture sans explication appelle des questions que Gérard CHATIN pose sur, par exemple, le compte de recettes sous évalué à 5 000€ pour 30 082,20€ de réalisés, la récupération par la Commune de la TVA dans le cadre du FCTVA remise en cause par l’Etat et pour conclure la sous réalisation à à peine 40% du budget d’investissement. Sur la 1ère question, la différence serait expliquée par le remboursement de l’assurance pour l’incendie sur le Centre Yves MONTAND; la seconde question laisse l’Adjointe bien perplexe et sans grande explication, elle semble même apprendre l’information révélée par l’élu NASG; quant à la défaillance d’exécution budgétaire, l’explication démontre un manque énorme de maîtrise de la prévision, deux adjoints, dont celle des fiances avec 9 exercices d’expériences, ne suffiront pas à compenser la défaillance.
Quelques points sur l’exécution de ce budget:
Tout d’abord en fonctionnement, on constate un taux de réalisation des dépenses de 72,65% soit un écart de 828 889€. Cette différence est essentiellement expliquée par la sous réalisation du budget d’investissement qui n’est qu’à 40,22% de réalisation pour les dépenses d’équipement soit 962 349€ de dépenses pour un niveau de prévision de2 392 985€ . Certains postes ouverts ne font l’objet d’aucune dépense sur l’année. Où est le pilotage budgétaire?
Sur ce Conseil:
- Point précédent: approbation des comptes
- Point suivant: l’affectation du résultat…
Mar 22 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): approbation des comptes
Point 7 et 8 de l’Ordre du jour: Approbation du compte administratif – Exercice 2022. et Approbation du compte de gestion – Exercice 2022.
Quelques questions lui sont posées par Beriza ZIEGLER, d’une part, et Gérard CHATIN, d’autre part.
Le Maire donne la parole à l’Adjointe aux finances, Christelle MARIN qui fait une longue présentation de l’exécution budgétaire 2022: très comptable, pas très gestionnaire, …. La lecture d’un document dont les élus ont été destinataires donne peu d’explications sur le fond. Quelques questions de Beriza ZIEGLER et Gérard CHATIN viendront ponctuer et conclure cette présentation. Les élus approuveront à l’unanimité les Comptes administratif et de gestion. Ne pas voter ces comptes reviendrait à dénoncer une défaillance technique voire plus, ce vote ne reconnait nullement une validation politique de la gestion.
Sur ce Conseil:
- Point précédent: modification du financement d’un voyage scolaire
- Point suivant: une exécution budgétaire qui engage des questions
Mar 22 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): modification du financement d’un voyage scolaire
Point 6 de l’Ordre du jour: Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif.
Le Maire donne la parole à l’Adjointe aux affaires scolaires, Françoise RIBEIRO, qui nous explique qu’une participation supplémentaire de la Coopérative scolaire vient modifier le financement du voyage scolaire et abaisser la participation des familles. Il est demandé de valider le nouveau plan de financement. Le Conseil valide à l’unanimité.
Sur ce Conseil:
- Point précédent: la compensation des charges transférées par la Thelloise
- Point suivant: approbation des comptes
Mar 21 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): la compensation des charges transférées par la Thelloise
Point 5 de l’Ordre du jour: Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation.
Il s’agit, pour le Conseil, de valider le transfert de compensation des charges transférées entre la Thelloise et la Commune. Une Commission de la Thelloise, à laquelle le Maire nous dit avoir participer ce qui n’apparait pas sur le rapport, est destinée à préparer cette répartition. Le Conseil prend acte sans question.
Sur ce Conseil:
- Le point précédent: une nouvelle Commune sur le Comité de Jumelage l’éventail
- Le point suivant: modification du financement d’un voyage scolaire
Mar 21 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une nouvelle Commune sur le Comité de Jumelage l’éventail
Point 4 de l’Ordre du jour: Comité de Jumelage de l’Eventail – Intégration de la commune de Novillers les Cailloux.
Le Maire nous informe de la volonté de la Commune de Novillers les Cailloux d’adhérer le Comité de Jumelage de l’éventail constitué depuis une vingtaine d’années par les Communes de Sainte-Geneviève, Ully Saint-Georges, Mortefontaine en Thelle et Lachapelle Saint-Pierre. Le Conseil doit donner son accord qu’il délibère favorablement à l’unanimité.
Sur ce Conseil:
- Le point précédent: deux nouvelles collectivités au SE60
- Le point suivant: la compensation des charges transférées par la Thelloise
Mar 21 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): deux nouvelles collectivités au SE60
Point 3 de l’Ordre du jour: Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise.
Il s’agit de valider l’adhésion de deux nouvelles intercommunalités au Syndicat d’électrification SE60, la Communauté de Communes du Clermontois et celle du Pays de Valois. Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Sur ce Conseil:
- Le point précédent: renouvellement de la DSP de l’accueil périscolaire
- Le point suivant: une nouvelle Commune sur le Comité de Jumelage l’éventail
Mar 21 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): renouvellement de la DSP de l’accueil périscolaire
Point 2 de l’ordre du jour: Délégation du service public d’accueil périscolaire et restauration scolaire – Mission d’assistance à la procédure de renouvellement du contrat de concession.
Le Maire explique que la délégation de Service public du périscolaire arrive à son terme fin 2023 et qu’il faut relancer la procédure d’attribution. Il est proposé d’être accompagné par l’ADTO pour être accompagné sur ce dossier. La décision est prise à l’unanimité.
Sur ce Conseil:
- Le point précédent: remplacement d’une Conseillère déléguée
- Le point suivant: deux nouvelles collectivités au SE60
Mar 21 2023
Le Courrier picard (20/03/23) donne le résultat des élections municipales partielles d’Auneuil
Lors du Conseil municipal du 13 septembre 2022, seuls les 7 élus des deux groupes minoritaires s’étaient abstenus, sur la délibération concernant ce méthaniseur: trop d’ambiguïtés administratives et politiques, trop de gênes possibles pour les génovéfain(e)s par les épandages prévus sur nos terres bien proches des habitations, …. les électeurs mobilisés à 60% du corps électoral de la Commune n’ont pas validé cette confusion que les élus de la majorité municipale de Sainte-Geneviève avaient soutenu par leur vote favorable à ce projet.
Nos autres articles sur ce sujet:
- · Le Courrier picard (15/12/22) évoque un refus probable du méthaniseur d’Auneuil 15 décembre 2022
- · Le Courrier picard (13/10/22) rapporte la mise en minorité du Maire d’Auneuil sur le méthaniseur dont il est l’un des initiateurs… 16 octobre 2022
- · A propos de l’enquête sur les épandages du méthaniseur d’Auneuil, il reste une semaine pour s’exprimer… Sainte-Geneviève fortement concernée. 3 octobre 2022
- · Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): biogaz et épandage sur notre Commune, nous sommes concernés et certains impliqués… 18 septembre 2022
- · Oise Hebdo (7/09/22): évoque le méthaniseur d’Auneuil dont la question est à l’ordre du jour de notre Conseil du 13 septembre… 7 septembre 2022
Mar 20 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): remplacement d’une Conseillère déléguée
Point 1 de l’Ordre du Jour: Remplacement et désignation d’une nouvelle conseillère municipale déléguée à la vie locale.
Les raisons précises de la démission ne sont pas données, il est évoqué des questions d’évolution professionnelle qui ne permettent plus d’assumer ses fonctions pour Emilie FERNANDES qui a envoyé un message aux associations avec lesquelles il était prévu une réunion le 25 mars prochain. Fabrice DORE verra la question qu’il a posée, renvoyée et (mal)traitée en fin de Conseil municipal… Nous y reviendrons.
Le message envoyé aux Associations par la Conseillère déléguée démissionnaire de cette fonction :
Bonjour,
Une réunion des associations était prévue en mairie le 25 mars 2023 à 10h00.
Je dois annuler cette réunion car pour des raisons personnelles j’ai démissionné de mon poste de conseillère à la vie locale.
Nous connaîtrons le nom de mon successeur lors du prochain conseil municipal soit le 14 mars 2023.
C’était un plaisir pour moi de travailler avec vous.
Au plaisir,
—
Cordialement
Emilie FERNANDES
Sur ce Conseil:
- Le point précédent: l’approbation du PV de la précédente réunion et les dépenses déléguées…
- Le point suivant: renouvellement de la DSP de l’accueil périscolaire
Mar 15 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’approbation du PV de la précédente réunion et les dépenses déléguées…
Le Procès-Verbal de la réunion de Conseil du 26 janvier 2023 est adopté à l’unanimité sans question, ni remarque, il n’a fait l’objet d’aucune observation préalable. Les dépenses déléguées font l’objet d’une présentation pat le Maire à partir du document remis sur table aux élus, il est aussi projeté sur les écrans de la salle du Conseil. Didier FALAMPIN remarque une différence entre ce qui est projeté et le document remis aux élus et le fait constater.
Sur ce Conseil:
- Le point précédent: une minute de silence et l’appel des présents
- Le point suivant: remplacement d’une Conseillère déléguée
Mar 14 2023
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une minute de silence et l’appel des présents
En ouverture du Conseil municipal, Le Maire propose une minute de silence en hommage à Jacques MAHIEUX, récemment décédé, qui fut 1er adjoint et membre du Conseil municipal durant plusieurs mandats.
Il désigne ensuite Patricia BARBIER comme secrétaire de séance, cette dernière, fera l’appel des présents et déclarera que le quorum est atteint.
17 Conseillers sur 23 sont présents, 2 ont donné pouvoir dans la majorité et 2 sont absentes dans la majorité. Deux élus minoritaires sont absents avec pouvoir a un colistier. Il y a 6 personnes dans le public.
Point suivant sur ce Conseil: l’approbation du PV de la précédente réunion et les dépenses déléguées…
Mar 08 2023
Un document exclusif d’analyse socio-économique sur Sainte-Geneviève
Le Génovéfain Net vous propose un document exclusif d’analyse socio-économique de la Commune réalisé à partir du recensement 2019. Des chiffres sur l’évolution de la population, des familles, de l’emploi, des revenus,… des comparaisons avec des statistiques nationales.
Mar 08
Prochain Conseil municipal, 14 mars:
Le prochain Conseil municipal se tiendra le Mardi 14 Mars à 20h30.
Ordre du Jour sur ce site, dès que connu.
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