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Archives de
Tag: Sainte-Geneviève (Oise)

Inauguration des logements de la Rue de Lachapelle… douze ans de démarches et de travaux!

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Sur l’eau, information à Dieudonné mais toujours rien de très clair sur les autres Communes…

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L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024

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Urbanisme

Nos échos du Conseil (25/09/24): quelques sujets improvisés…

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Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!

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https://www.conseil-etat.fr/fr/arianeweb/CE/decision/2022-04-14/451097

Nos échos du Conseil (25/09/24): deux questions à propos des associations

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Nos échos du Conseil (25/09/24): sursis à statuer par rapport à la Z A N

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Nos échos du Conseil (25/09/24): bouger avec la Poste!

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Nos échos du Conseil (25/09/24): nouvelle arrivée au Conseil, petit changement dans les commissions.

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Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait!

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Nos échos du Conseil (25/09/24): tchao mégots…

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Nos échos du Conseil (25/09/24): des poubelles de tri pour les lieux collectifs

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Nos échos du Conseil (25/09/24): un peu plus d’éclairages…

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Le financement peut être effectué par fonds de concours en application de l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cet article prévoit en effet que des fonds de concours peuvent être versés entre le SE60 et les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale membres, par délibérations concordantes, pour financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de distribution publique d’électricité, de développement de la production d’électricité par des énergies renouvelables, de réduction des émissions polluantes ou de gaz à effet de serre, de maîtrise de la consommation d’énergie concernant notamment les investissements en éclairage public .
Lorsqu’il contribue à la réalisation d’un équipement, le fonds de concours est imputé directement en section d’investissement, sur l’article 2041 « Subventions d’équipement aux organismes publics », et comptabilisé en immobilisations incorporelles, amortissables sur une durée maximale de 15 ans.
Le coût total prévisionnel des travaux TTC, établi au 19 septembre 2024, s’élève à la somme de 101 058,42 € (valable 3 mois)
Le montant prévisionnel du fonds de concours de la commune est de 85 516,90 € (sans subvention) ou 64 199,89 € (avec subvention)

Nos échos du Conseil (25/09/24: après l’électricité… le gaz…

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Dans le Courrier picard (28/09/24): un article sur l’eau dans notre secteur amendé par un lecteur local dans l’édition du 30 Septembre 2024:

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Nos échos de l’Interco (26/09/24): un vote sur l’eau, très conservateur!

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Nos échos du Conseil (25/09/24): un projet d’école sans cartable qui laisse quelques questions en suspens…

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Nos échos du Conseil (25/09/24): les dépenses déléguées

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