Mai 27
Point 1 de l’Ordre du jour: 1) Subvention aux associations 2023.
Le tableau de proposition d’attribution de subventions aux associations, ci dessus, est proposé au Conseil après avoir l’objet d’une réunion de Commission le 16 mai. Le sujet est présenté par Christelle MARIN, adjointe aux finances. Il faudra remarquer que ce qui avait été une exception l’an passé, la sortie de la salle de Gérard CHATIN lors du débat sur l’attribution de la subvention au CLAG dont il est le Vice-Président et devenu la règle puisque cette année tous les responsables d’association sortiront lorsque leur association sera passé en débat. Seul Monsieur le Maire oubliera qu’il est Président d’honneur de l’Outil en Main mais Fabrice DORE saura lui rappeler. .
Cette première partie va du Comité des Fêtes au Centre Yves MONTAND, toutes ces associations verront leur demande acceptée à l’unanimité, même si c’est quelques débats pour le Comité des Fêtes.
Cette deuxième partie qui va de l’UMRAC à l’Outil en Main sera verra toutes les demandes également acceptées à l’unanimité sauf pour l’Outil en Main pour laquelle il y aura 4 abstentions et 3 contre, les échanges sur cette association dont l’exécutif est constitué de plusieurs adjoints et dont le Maire est président d’Honneur (même s’il faut lui rappeler), ce vote constitue un précédent fâcheux puisqu’il s’agit de sa première demande et que celle-ci est produite sans présenter ni bilan, ni rapport d’activité, et sans que ses assemblées générales soient rendues publiques.
Cette 3ème et dernière partie commence par l’APELV (association de parents d’élèves du Collège de Sainte-Geneviève) qui avait adressée une demande de 5 000€, la Commission l’a ramenée à 1 000€ la jugeant excessive. L’association avait établi sa demande à ce niveau, ne sachant pas ce qu’elle « pouvait demander », il est quand même incroyable qu’une association fasse une telle réponse. Une subvention se fait par rapport à des besoins, pas par rapport à ce que la Collectivité est susceptible de lâcher. Venant d’une personne qui vient de rentrer au Conseil municipal, on peut s’interroger. Tous les dossiers présentés sont acceptés à l’unanimité au niveau des propositions de la Commission. Dominique LABARRE tiendra à indiquer que l’association Multi Cat n’a pas présenté de demande au regard du vote négatif de plusieurs élus, l’an passé, le 1er adjoint ayant voté contre et le Maire s’étant abstenu.
Mai 27 2023
Cet article concerne: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Un nombre iportant d’opérations dans les dépenses déléguées de ce Conseil pour un montant de plus de 60k€. On constate même deux anomalies puisque les deux premières lignes auraient du pour la première être inscrite au Conseil du 11 mars et pour la seconde au Conseil du 14 avril. Une question de Fabrice DORE sur le relevé topographique lié à la prochaine réalisation du skatepark et une remarque de Gérard CHATIN puisque l’adresse indiquée sur le relevé est au 41 rue de l’Avenir, que le riverain à cette adresse ne s’étonne pas s’il voit arriver un géomètre expert. Didier FALAMPIN interroge lui sur le nombre d’achat de fleurs pendant que le Maire parle d’embellissement de la Commune.
Mai 24 2023
Point de l’ordre du jour: l’appel des présents
Le Maire désigne Didier FALAMPIN comme secrétaire de séance, après avoir annoncé le fait que Céline LE GUIENNE rejoigne le Conseil municipal suite à la démission de Séverine DUPERCHE ait démissionné. Il y aurait normalement du y avoir inscription à l’ordre du jour de ce point et installation de l’élue. On appréciera, encore une fois, le manque de respect des procédures du Maire. Ce dernier se réjouit ensuite de la présence importante des élus. Celle-ci n’est jamais que la réponse au défaut de quorum produit par le départ des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » lors de la séance du 11 avril, ils ont battu le rappel. En effet, 21 Conseillers sont présents, c’est assez exceptionnel. Deux absents, Hervé KRAUZE qui a donné pouvoir à Pierre HAUTOT pour la majorité, et Alain BOSC qui a donné pouvoir à Fabrice DORE pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève ». A l’issue de l’appel, le Conseil est suspendu, sans annonce formelle d’ailleurs, suite à un accident dans la prise vidéo Facebook de la Commune (la présente vidéo est produite par la prise des élus « Un Nouvel Avenir ».
En cette 25ème réunion du Conseil depuis le début du mandat, le niveau moyen de présence se situe à plus de 77%, à 90% pour la liste « Un Nouvel Avenir », 81,61% pour la liste majoritaire et 62,39% pour la « Force Développement -Progressons Ensemble ». La moyenne d’élus présents au réunion se situe à 19 sur 23.
Mai 24 2023
Cet article traite du point suivant de l’Ordre du Jour: Approbation des procès-verbaux des séances du 14 mars 2023 et du 1 1 avril 2023.
Après quelques minutes de difficultés de réglages de la prise de vidéo, le Conseil démarre enfin. L’ordre du jour annonce l’approbation des deux derniers Procès-Verbaux de réunions mais le DGS semble rappeler qu’il y a eu du retard et que seul le PV de la réunion du 14 mars peut être présenté soit près de deux mois et demi après. La loi oblige désormais à ce que le procès verbal soit présenté à la réunion suivante. On sait à force qu’ils s’en expriment comment cet exécutif et sa majorité considère la loi, surtout quand elle les dérange. Cela plusieurs séances que cette règle n’es pas respectée. Le procès-verbal présenté est adopté à l’unanimité sans question ni remarque. Il n’est pas inutile d’informer qu’il a été adressé la veille de la réunion de Conseil.
Mai 15 2023
Les images de la joute Noailles en rose / Sainte-Geneviève en bleu
L’équipe de Berthecourt
L’équipe de Sainte-Geneviève
La coupe
Les résultats
Mai 10 2023
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A voir nos Echos du Conseil du 14 Juin 2022: Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): pour les papiers d’identité… on verra peut-être, un jour… mais il faudra insister…
Le 14 Juin 2022, Gérard CHATIN au nom du groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » posait la question de la réalisation des passeports et papiers d’identité dans notre Commune… Les élus majoritaires, exécutif en tête, comme trop souvent, semblaient s’en moquer. La Commune de Hermes (2 500habitants) l’a fait. Les Génovéfains attendront encore.
Mai 09 2023
Si nous avons commencé la réunion sur la Rue de l’Avenir, sous la pluie, très vite, nous avons rejoint la salle de la Mairie pour travailler à l’abri.
A propos de la Rue de l’avenir, j’ai rappelé notre déception de voir ces travaux réalisés sans l’enfouissement des réseaux. Il m’a été répondu que ce serait fait par les successeurs de l’autre côté en me rappelant le coût sur la Rue du Placeau. Quel drôle approche des problèmes… On laisse la patate chaude aux suivants et l’on préfère faire un skatepark à 300k€ que de traiter la question d’une rue dans son intégralité. Y aura-t-il encore des subventions pour les suivants? J’ai signalé le problème de la circulation mal réglée pendant les travaux mais cela n’a pas semblé émouvoir les élus de l’exécutif. Les travaux sont suspendus pendant une semaine à compter de ce 9 mai.
Nous avons, ensuite, abordé les travaux de la Rue du Placeau. L’enrobé devrait être réalisé en juin prochain. Eurovia a été retenu pour exécuter ces travaux qui devrait durer 3 à 4 mois. Une réunion publique en direction des riverains de ces rues (Placeau, Blanc Mont,…) est prévue le 1er Juin à 18h30.
Nous avons aussi regardé la question d’une charte du mobilier urbain, celle-ci s’appliquera au fil des changements d’équipements des mobiliers. Rien n’a été précisément choisi. Quant au règlement de voirie, Jean-Louis AGNES, adjoint, nous a annoncé que le document présenté lors d’une précédente réunion avait été allégé et qu’il serait envoyé aux membres de la Commission pour examen avant présentation en Conseil.
En questions diverses, il a été question de la clôture du terrain de foot par Corinne KAPUSTA. Gérard CHATIN a demandé que l’eau des gouttières du Centre Yves MONTAND soit récupérée, il lui a été répondu qu’il n’y avait pas de fleur à arroser dans ce terrain et que la construction était suffisamment solide pour supporter ce type de désagréments.
Ces majos, toujours à l’écoute des minoritaires, dès qu’ils ont une idée, une proposition, on leur démontre comment ne plus en avoir.
Mai 09 2023
Malgré nos différentes demandes, l’exécutif municipal et sa majorité n’ont jamais modifié le règlement intérieur du Conseil municipal et accorder une expression sur le Facebook municipal. Faudra-t-il encore une fois que soit sais le Tribunal administratif?
Avr 26 2023
Le 13 Avril dernier les deux groupes minoritaires devaient adresser leurs tribunes libres en Mairie comme cela s’est toujours fait lors des 4 précédentes éditons du bulletin municipal depuis le début de ce mandat. Elles sont adressées à Monsieur le Maire et au Directeur Général des Services.
Gérard CHATIN a adressé l’expression du groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève le 13 à 8h12.
Il en reçoit l’accusé réception du DGS à 10h12.
A 16h42, Thierry REMOND envoie l’expression du groupe « Force Développement – Progressons ensemble ».
Le samedi 15, Pierre HAUTOT, 1er adjoint en charge de la Communication adresse ce message. Il faut rappeler qu’il n’a jamais été question de l’envoyé à l’adjoint, ce qu’il écrit dans ce message est faux. Aucune notification n’a été faite dans ce sens, ni oralement, ni par écrit. Rappelons également que le Directeur de la publication est le Maire:
Après ce message Thierry REMOND fait la réponse suivante à 10h45 le 15 avril:
Gérard CHATIN envoie également sa réponse à 11h14 le 15 avril:
A 11h24, Pierre HAUTOT répond à Thierry REMOND:
Puis à 11h29, à Gérard CHATIN:
Thierry REMOND renvoie un message supplémentaire à 13h40 à Pierre HAUTOT:
Le 15 avril, à 18h10, Gérard CHATIN fait appel à l’arbitrage du Maire par un courriel a ses adresses, personnelle et municipale: Ce message restera sans réponse de la part du Maire mais fera l’objet d’un accusé réception, le 17 avril à 10h05, du Directeur Général des Services, à qui il avait été envoyé, par ailleurs. U courrier a été adressé à Madame la Préfète de l’Oise pour lui signaler la situation et en appeler à son éventuel arbitrage:
Le 17 avril, Gérard CHATIN passe, dans l’après-midi, en Mairie, il y croise le Maire à qui il rappelle que son courriel de samedi est resté sans réponse, il l’informe qu’il a écrit à la Préfète. Le Maire semble s’en moquer et tout en rejoignant son bureau, refusant la discussion claire, il cherche à rassurer Gérard CHATIN en indiquant que les tribunes paraîtront. A la demande de l’élu minoritaire de l’écrire tout en l’informant qu’un recours au Tribunal administratif (TA) est prêt, le Maire s’en va sans répondre. Le soir même la décision d’envoyer au TA est prise, le mardi matin elle part . Toutefois, avant d’envoyer un dernier message a été adressé à Pierre HAUTOT qui l’a laissé sans réponse:
Enfin jusqu’au 18 avril à 9h46 ou Pierre HAUTOT, absent de Sainte-Geneviève, semble -t-il pour la semaine, écrit à tout le Conseil municipal, au personnel, à sa compagne à des personnes dont on ne sait même pas qui elles sont le message suivant :
Suivront quelques autres échanges de courriels, quoiqu’il en soit Pierre HAUTOT par ce qu’il appelle « une plaisanterie » aura montré qu’il ne respecte rien: ni sa fonction, ni celle des autres élus de l’exécutif ou non, majoritaires ou non, qu’il « exige » sans être en situation, sans être en droit de le faire…
Après plusieurs messages, il a laissé se mener une procédure qui aurait pu mettre la Commune en difficulté. Le Maire, seul responsable, notamment aurait eu à l’assumer .
Les élus minoritaires en informant la Préfète de l’Oise et en saisissant le Tribunal Administratif n’ont fait que défendre leurs droits et respecter leur rôle, tout en demandant à plusieurs reprises la conciliation, alors qu’ils avaient, eux, respecté les procédures utilisées jusqu’alors, aucune information n’avait été faite d’en changer.
Il est inadmissible qu’un élu responsable se comporte de la sorte.
Le dimanche 23 avril, nous avons reçu le « bon à tirer » du bulletin municipal. Les tribunes des minoritaires y étaient incluses. La procédure au Tribunal Administratif a fait l’objet d’un désistement, elle n’avait plus de raison d’être. Restons vigilants.
Les élus minoritaires feront connaître leur position sur l’attitude qu’ils adopteront face à cette situation.
Autre article sur le sujet: · Le 1er adjoint refuse les expressions des listes minoritaires !
Pour respecter chacun, les adresses courriels des messages on été supprimées
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