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Étiquette : nos échos du Conseil

Le courrier picard (22/08/24) remet à l’ordre du jour des débats que nous avions pu avoir en Conseil sur les zones d’épandages…

Lors de l’ouverture de cet élevage de poules, déjà de fortes réserves avaient émises par la population et un débat tendu avait eu lieu en Conseil municipal lors duquel Gérard CHATIN avait fait accepter des réserves supplémentaires à la délibération et sur laquelle Thierry REMOND et Evelyne BAILLON s’étaient abstenus. Cet article ne fait pas état de gêne sur Sainte-Geneviève mais on a pu constater une présence plus importante de mouches sur notre territoire.

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Petite revue des articles parus à l’époque sur le sujet:

Dans le Courrier picard d’aujourd’hui, on reparle des poules….

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Dans le Courrier picard d’aujourd’hui: « Oui » à l’élevage des poules

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L’Observateur de Beauvais de ce jour: le débat sur les 38 000 poules conclu….

L’article complet en téléchargeable PDF Publié le Catégories ACTUALITES, DANS LA PRESSE, LES MEDIAS…Étiquettes Conseil municipal, divers, eau, EnvironnementLaisser un commentaire sur L’Observateur de Beauvais de ce jour: le débat sur les 38 000 poules conclu….

Un article dans le Courrier picard du 18 février sur les 38 000 poules

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Dans l’Observateur de Beauvais de ce vendredi un article sur les 38 000 poules…

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L’épandage de 38 000 poules menace notre commune:

Lors du Conseil municipal du 9 février, il a été question d’un projet avicole mené par une entreprise de Esches qui passe son activité actuellement de 26 000 à 38 000 poules. 7 communes sont concernés pour l’épandage des fientes de ces chères volatiles pour une surface totale d’épandage de 276ha dont 10ha sur Sainte-Geneviève … Continuer la lecture de « L’épandage de 38 000 poules menace notre commune: » Publié le Catégories ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL, NOS PUBLICATIONSÉtiquettes Conseil municipal, conseiller municipal, divers, Environnement, information, informer, projetLaisser un commentaire sur L’épandage de 38 000 poules menace notre commune:

Nos Echos du Conseil du 10 Mars 2017: encore très calme mais…

Six personnes au plus dans le public, un représentant de la presse locale, le correspondant de l’Observateur de Beauvais. Nos échos de ce Conseil en téléchargeable PDF Madame le Maire désigne Beriza ZIEGLER comme secrétaire de séance. Elle assure cette fonction en commençant par faire l’appel des présents.   Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Daniel VEREECKE, … Continuer la lecture de « Nos Echos du Conseil du 10 Mars 2017: encore très calme mais… » Publié le Catégories ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEILÉtiquettes compte rendu, Conseil municipal, conseiller municipal, divers, intercommunalité, rumeurs, urbanismeLaisser un commentaire sur Nos Echos du Conseil du 10 Mars 2017: encore très calme mais…

L’ensemble des points du Conseil du 10 Juillet 2024

Ordre du Jour

– Désignation du Secrétaire de séance et appel des présents

 – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024.

– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Enfance et Jeunesse :

1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat

2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023

Finances :

3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt

Travaux :

4) Demandes de subvention pour la création d’un colombarium et d’un jardin du souvenir dans le cimetière communal

5) Demandes de subvention pour la réalisation de travaux de voirie pour la Ruelle de la Messe

6) Mise à disposition du Chemin Vicinal ordinaire n04 de Sainte Geneviève à Mortefontaine-enThelle nécessaire à l’exercice de la compétence « voirie d’intérêt communautaire »

7) Point d’information — Police Municipale

Questions des élus: il n’y a (exceptionnellement) pas de question des élus.

Nos échos du Conseil (10/07/24): police municipale… tout va très bien!

– Point de l’ordre du jour: 7) Point d’information — Police Municipale

Le Maire invite Xavier BOULIN à présenter le rapport qu’il a préparé mais qui est juste projeté sur les écrans. Un comparatif 2022-2023 est exposé sur un certain nombre de thèmes. A l’écoute et au regard des chiffres, une situation qui s’améliore sur la plupart des sujets. Didier FALAMPIN évoque la question des tondeuses le dimanche matin qui ont été autorisées depuis le début de ce mandat.

Lecture le chiffre du haut en bleu correspond aux interventions 2023, celui du bas en noir à celles de 2024. (tableau repris sur le panneau d’affichage)

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Nos échos du Conseil (10/07/24): une régularisation pour la route Sainte-Geneviève/Mortefontaine-en-Thelle…

– Point de l’ordre du jour: 6) Mise à disposition du Chemin Vicinal ordinaire n04 de Sainte Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle nécessaire à l’exercice de la compétence « voirie d’intérêt communautaire »

Il s’agit d’une régularisation de peut-être vingt ans, la Thelloise a en responsabilité communautaire certaines voies de circulation entre les Communes, selon des critères de niveau de circulation définis en intercommunalité. Ces routes sont alors entretenues par la Thelloise. La route qui mène de Sainte-Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle fait partie de celles-ci depuis très longtemps mais les délibérations nécessaires n’avaient pas été prises dans les Communes concernées. La régularisation est acceptée à l’unanimité.

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Nos échos du Conseil (10/07/24): Ruelle de la Messe…

– Point de l’ordre du jour: Demandes de subvention pour la réalisation de travaux de voirie pour la Ruelle de la Messe

Jean-Louis AGNES conserve la parole pour ce point par lequel il explique qu’il est question de l’aménagement de la rue de la Messe, les travaux envisagés ont pour objectif : l’amélioration de l’écoulement des eaux pluviales, la réfection de la voirie ainsi que les raccords sur chaussée, la mise en œuvre d’enrobés noirs, la signalisation,…. ces travaux ont été vus en Commission et leur plan de financement est validé à l’unanimité sans question spécifique.

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Nos échos du Conseil (10/07/24): bientôt, un colombarium…

– Point de l’ordre du jour: 4) Demandes de subvention pour la création d’un colombarium et d’un jardin du souvenir dans le cimetière communal

Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le projet qui a, par ailleurs, été regardé en Commission travaux même si quelques points restent à préciser sur ce sujet. Quelques échanges autour du sujet qui représente une mise aux normes de notre cimetière. Le plan de financement est validé à l’unanimité.

L’article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte…

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Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte…

– Point de l’ordre du jour: 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt

Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, à qui sera un micro qu’elle n’utilise pas bien qu’il serait utile pour que tous profitent de ses explications. L’adjointe fait une présentation des offres de prêts reçues par 4 établissements: la Banque Postale, la CDC, le Crédit Agricole et la Caisse d’épargne. Le Crédit Agricole a été retenu pour la qualité de son offre. Selon l’adjointe aux finances, l’emprunt se justifie par plusieurs opérations qui se sont terminées ou se terminent et doivent être payées. Olivier POTIRON posera une question sur l’offre de la CDC qui présente quelques particularités.

Précédemment à la réunion, les élus « Un Nouvel Avenir » avaient demandé un état de trésorerie en dynamique afin d’examiner la situation. Il a été adressé le jour même de la réunion et occasionne deux questions de Gérard CHATIN, l’une sur quand sera réalisé l’emprunt, l’autre sur les raisons des pointes de trésorerie en juin 2023 puis en 2024, les réponses resteront imprécises. L’accord est donné à l’unanimité.

L’article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): l’activité 2023 de l’ILEP.

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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’activité 2023 de l’ILEP.

– Point de l’ordre du jour: 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023

Il s’agit de la présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service public « Restauration scolaire et gestion du périscolaire », la parole est donné à Madame DELIANCOURT qui représente l’ILEP. Elle fait part, dès le début de son intervention, d’un excédent réalisé sur cet exercice de 54 927,49€, il sera reversé à la Commune conformément à la convention qui lie la Commune dans le cadre de la DSP (en cas d’excédent reversement à la Commune, en cas de déficit la Commune compense). Elle fait ensuite état de différents éléments de gestion de la délégation. Le rapport qui a été adressé aux élus près de 15 jours avant le Conseil ne fait l’objet d’aucune question. Il es approuvé à l’unanimité.

L’Enquête de SatisfactionTélécharger
SYNTHESE DES INDICATEURS 2023 ACM Sainte-GenevièveTélécharger

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Nos échos du Conseil (10/07/24): la délégation de service public du restaurant scolaire et du périscolaire renouvelée…

– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat

Le Maire donne la parole à la représente de la DTO qui a établi le rapport d’études du marché de Délégation de Service Public. Une seule offre, celle de l’ILEP qui en est déjà attributaire, ayant été reçue pour ce marché, la présentation est assez simplifiée. Après quelques échanges sur la situation, la décision est prise à l’unanimité d’attribuer la DSP à l’ILEP jusqu’en 2028.

Le Rapport-définitif de l’ADTOTélécharger
Le projet de contrat de Délégation de Service publicTélécharger

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Nos échos du Conseil (10/07/24): les dépenses déléguées…

– Point de l’ordre du jour:  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Comme à l’habitude, les élus ont eu, sur table, un document énonçant les dépenses déléguées. Le Maire, le commente et précise l’objet de certaines de ces dépenses. Une étude des sols a été demandée pour la construction de la médiathèque. Curieusement, elle n’avait pas été prévue et a du être réalisée à postériori du projet architectural. D’un coût de 1 800€, elle a été réalisée par G2 PRO et figure dans la liste de ces dépenses.

24071Le document des dépenses déléguées diffusé sur tableTélécharger
Le suivi des dépenses déléguées sur l’annéeTélécharger

Le suivi par année:

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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’approbation des derniers procès verbaux…

 Point de l’ordre du jour: – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024.

Le Maire propose de passer à l’approbation des procès, il procède en bloc, les deux en même temps, mais finalement face à l’impression de confusion, les représente un à un. Les deux procès sont acceptés à l’unanimité après quelques modifications qui ont été demandées préalablement, lors de l’envoi des textes.

Le procès verbal de la réunion du 28 Mai 2024Télécharger
Le procès verbal de la réunion du 12 Juin 2024Télécharger

Article précédent sur ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (10/07/24): 19 présents à ce Conseil…

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Nos échos du Conseil (10/07/24): 19 présents à ce Conseil…

Point de l’ordre du jour: Désignation d’un secrétaire de séance et appel des présents

Le Maire désigne Frédéric CARARO comme secrétaire de séance, il fait l’appel des présents, on compte quatre absences: Corinne KAPUSTA qui a donné pouvoir à Pierre HAUTOT et Céline LE GUIENNE qui a donné pouvoir à Eric LE GUIENNE pour la liste « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève; Sabrina MASCOMERE qui a donné pouvoir à Fabrice DORE pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et Thierry REMOND qui a donné pouvoir à Beriza ZIEGLER pour la liste « Force Développement – Progressons Ensemble ». Le quorum est atteint par 19 présences et la séance est ouverte à 20h38 avec trois personnes dans le public et une quatrième qui les rejoindra un peu plus tard. La moyenne des présences se situe à 80,87%, il est à 78,69% dans la liste majoritaire et 84,07% pour la liste « Un Nouvel Avenir » pour 79,85% à la liste « Force Développement – Progressons Ensemble ».

Les présences du groupe majoritaire « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève »

Les présences pour le groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève:

Les présences pour le groupe « Force Développement – Progressons Ensemble »

Le suivi des présences en PDFTélécharger

Prochain article sur ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (10/07/24): l’approbation des derniers procès verbaux…

L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2024:

Ordre du Jour

– L’appel des présents

– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales).

Enfance et jeunesse

1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024.

Affaires générales

2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque.

3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre au projet de construction d’une nouvelle médiathèque.

4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque.

Questions des élus

a) Fabrice DORE pose une question à propos d’une D I A sur le bâtiment du kebab « Méditerranée »

b) Quelques échanges provoqués par le Maire à propos des futures élections.

Nos échos du Conseil (12/06/2024): où faire les bureaux de vote, Noailles les fait dans son école.

Dans cette fin de Conseil, le Maire donne quelques informations sur la tenue des élections législatives suite à la dissolution

Daniel VEREECKE engage cette fin Conseil en évoquant le fait qu’il va y avoir de nouvelles élections et qu’il faut donc s’y préparer. Il évoque le déplacement du bureau de vote 2 (celui qui concerne la partie sud de la Commune) au restaurant scolaire. Une demande a été faite auprès du Préfet de l’Oise, seul compétent en la matière. Il évoque, encore, le fait que la Commune de Noailles a trois bureaux de vote qui se tiennent dans le Collège dans la même salle, au grand étonnement de plusieurs élus. Le 1er adjoint lui emboîte le pas sur ce qui semble une révélation pour beaucoup. Or, celle-ci est fausse les votes, à Noailles, se sont toujours tenus dans les écoles de la Commune et, d’ailleurs, dans plusieurs salles. L’accès aux Collèges est de la compétence du Conseil Départemental.

Ecole du Chemin vert, à Noailles, inaugurée il y a près de 15 ans, cette école regroupe toutes les classes primaires et maternelles de la Commune, ainsi que son restaurant scolaire. Elle dispose aussi d’une desserte routière tout à fait intéressante et d’accès piétons de proximité. Elle se situe près du Collège Anna de NOAILLES.

L’article précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): une question imprévue de Fabrice DORE à propos d’une D I A!?.. 19 juin 2024 Point de l’ordre du jour: Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir » pose une question à propos d’une… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): une question imprévue de Fabrice DORE à propos d’une D I A!?..

Nos échos du Conseil (12/06/24): une question imprévue de Fabrice DORE à propos d’une D I A!?..

Point de l’ordre du jour: Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir » pose une question à propos d’une D I A (Déclaration d’Intention d’Aliéner) qu’aurait reçue la Commune, donc le Maire, à propos des locaux du kebab « Méditerranée »

Après que le Maire ait exprimé qu’il n’y a pas de question d’élu ce soi, Fabrice DORE annonce qu’il en a une. Etonnement, le 1er rumine un peu, l’élu « Un Nouvel Avenir » pose sa question sur le fait que « nous avons appris qu’une D I A a été adressée en Mairie par rapport aux locaux Méditerranée proche de l’espace DENIS. Hervé KRAUZE, adjoint à l’urbanisme, s’étonne, le 1er adjoint parle de rumeur, Daniel VEREECKE dit ne pas être au courant et dément.

La Déclaration d’Intention d’Aliéner est la procédure par laquelle les notaires informent les maires qu’il y a une opération immobilière sur leur Commune. Elle a vocation d’informer l’autorité municipale qui pourrait être intéressée par l’achat du bien concerné dans le cadre de sa maîtrise de l’urbanisme municipal. Pour en savoir plus. Cette question fait suite aux informations qui circulent sur la possibilité d’implantation d’un magasin discount dans ce secteur.

Voir aussi sur ce sujet: ·  Nos échos du Conseil (28/05/24): un questionnaire qui demande explications… 4 juin 2024 Point à l’ordre du jour, questions des élus: b) Le 30 Juin 2014, plusieurs des majoritaires actuels, parmi lesquels vous… Lire la suite

L’article précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): le financement de la médiathèque… 4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): le financement de la médiathèque…

L’article suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/2024): où faire les bureaux de vote, Noailles les fait dans son école.20 juin 2024Dans cette fin de Conseil, le Maire donne quelques informations sur la tenue des élections législatives suite à la dissolution… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/2024): où faire les bureaux de vote, Noailles les fait dans son école.

Nos échos du Conseil (12/06/24): le financement de la médiathèque…

Point de l’ordre du jour: 4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque.

Le Maire donne la parole au 1er adjoint qui fait lecture de la délibération de financement et de demande de subventions pour la médiathèque. On notera que la DRAC apporte tout juste 35%, ce qui est peu pour un projet de cet ampleur; la Commune autofinance pour 33,43% ce qui est beaucoup sur un tel projet. Il reste un peu plus de 31% répartis entre le Département, la Thelloise et la Région. Le plan de financement est adopté par 20 voix (les majoritaires et les 4 élus « Un Nouvel Avenir » dont un pouvoir), les trois élus « Force Développement – Progressons ensemble » s’abstenant.

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Fabrice DORE à propos d’une D I A!?.. Point de l’ordre du jour: Fabrice
DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir » pose une question à propos
d’une… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): une
question imprévue de Fabrice DORE à propos d’une D I A!?..

Nos échos du Conseil (12/06/24): médiathèque, le bâtiment est mieux cadré que le projet culturel!

Point de l’ordre du jour: 3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre au projet de construction d’une nouvelle médiathèque.

Le Maire présente le projet de délibération qui consiste à valider l’avant-projet définitif (APD) de la médiathèque si le suivi de cette partie a plus sérieusement été menée par Jean-Louis AGNES, adjoint en charge des travaux, quelques zones d’ombre subsistent qui amènent Fabrice DORE à poser quelques questions restées sans réponse précise lors de la dernière Commission qui s’est tenue le 3 juin. L’adjoint y répond avec un accompagnement du Cabinet qui apporte quelques compléments techniques. Sur le projet de construction du bâtiment, a la fois le groupe de travail et le jury de concours ont correctement fonctionné et toutes les composantes du Conseil ont été associées, ont pu s’y exprimer et s’informer. Il a manqué, on peut le regretter, un travail de communication en direction de l’ensemble du Conseil aux différentes phases d’élaboration de ce projet qui sera le principal du mandat pour un coût annoncé hors taxe de 3 297 000€. L’APD est adopté par 20 voix pour (celles de la majorité et celles des élus « Un Nouvel Avenir ») et 3 voix contre celles des élus « Force Développement-Progressons Ensemble ».

L’article précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): la médiathèque, un projet accompagné par aucun élu et plein de manques?!…  2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): la médiathèque, un projet accompagné par aucun élu et plein de manques?!…

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Nos échos du Conseil (12/06/24): la médiathèque, un projet accompagné par aucun élu et plein de manques?!…

Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque.

Le Maire fait venir à la table du Conseil la bibliothécaire et la représentante du Cabinet qui a accompagné l’élaboration du projet(est-ce normal?), il fait une rapide présentation du projet qui repose sur la délibération et demande s’il il y a des questions. Fabrice DORE soulève différents manques ou erreurs dans le document PCSES présenté au vote. Il invoque les manques sur le budget prévisionnel de la future médiathèque des frais de consommables (électricité, eau, chauffage, téléphone, internet…), une erreur dans la valeur du point d’indice de près de 5%, et quelques autres points qui pourraient faire obstacle à l’accord de subvention par un contrôleur financier, c’est sur quoi prévient Fabrice DORE. Curieusement ce n’est pas un élu, ni le Maire, ni un adjoint, qui lui répond et argumente mais la représentante du Cabinet et la bibliothécaire (est-ce normal?). Pourtant dans ce dossier, comme dans d’autres d’ailleurs, les questions sont loin d’être seulement techniques. Seul, Olivier POTIRON intervient pour demander la possibilité de faire intervenir des bénévoles dans le projet, là encore, les réponses viennent des techniciens. Doit-on en conclure que parmi les élus, majoritaires, personne n’a travaillé sur ce projet, ne le maîtrise. Le Maire appelle au vote sur ce Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans lequel n’apparaît que très peu les motivations d’avoir une médiathèque. Les 16 majoritaires (dont 3 pouvoirs) votent pour et les 7 minoritaires (dont 2 pouvoirs s’abstiennent). Encore un projet sur lequel l’unanimité aurait dû être recherché et où l’exécutif n’y parvient pas faute de sérieux et de vraie concertation!

Le texte de la délibération:

Le budget ne prévoit aucune charge de fonctionnement de type: chauffage, téléphone, électricité, eau, entretien des locaux; pire il exprime les salaires à partir d’un point d’indice qui a été révisé deux depuis 2017 en affirmant qu’il n’y a pas eu de revalorisation depuis. On note aussi une erreur au renouvellement des collections (acquisitions annuelles) qui compté pour 3€/habitant ne peuvent donner 16 000€ (nous devrions être autour de 3 500habitants). Ces documents ont été adressés 4 jours avant le Conseil aux élus sans être passés et validés en Commission. L’exécutif, Maire et adjoint, tenait absolument à ce que ce dossier soit présenté lors d’une Commission qui se tient en cette fin Juin alors qu’une autre session se tiendra en Septembre que les élus « Un Nouvel Avenir » trouvaient préférable pour préparer plus encore le dossier et régler les erreurs et manques du dossier. C’est le sens des interventions de Fabrice DORE dans ce Conseil, malgré le sérieux de leur base, il n’a pas été écouté.

Depuis 2017, le point d’indice a été revalorisé deux fois, en 2022 et en 2023, espère que les agents de la Commune ont connu ces augmentations!

Information sur la valeur du point d’indice àTélécharger

Les informations sur la valeur du point d’indice sont à retrouver fonction-publique.gouv

Le document du PSCES de la médiathèque de Sainte GenevièveTélécharger

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L’article suivant de Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): médiathèque, le bâtiment est mieux cadré que le projet culturel! 17 juin 2024 Point de l’ordre du jour: 3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): médiathèque, le bâtiment est mieux cadré que le projet culturel!

Nos échos du Conseil (12/06/24): votes unanimes sur les sorties scolaires…

Point de l’ordre du jour: 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024.

Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO qui présente la délibération proposée au Conseil qui, sans question, ni remarque, est votée à l’unanimité.

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune? Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune?

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): la médiathèque, un projet accompagné par aucun élu et plein de manques?!…  16 juin 2024 Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): la médiathèque, un projet accompagné par aucun élu et plein de manques?!…

Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune?

– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales).

Le Maire évoque le PV de la précédente, du 28 mai, qui aurait du être présenté à cette réunion, alors qu’il ne figure pas à l’ordre du jour, et après avoir évoqué un prochain Conseil qui se tiendrait autour de la mi-juillet, il passe à une légère énumération des dépenses effectuées en faisant référence au document distribué sur table à tous les élus. Fabrice DORE pose une question sur la réfection du mur de l’école mais apparemment personne n’a flashé sur l’achat du cinémomètre subventionné en à peine 3 mois?!… Le 18 Mars 2024, une demande de subvention à l’Etat .

Et le 27 Mai, on commande le matériel, et on parlera de lenteur de l’administration.

Le document remis aux élus sur table sur les dépenses déléguées de ce ConseilTélécharger

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Nos échos du Conseil (12/06/24): les présents à ce Conseil…

– Point de l’ordre du jour: l’appel des présents

Le Maire désigne Fabrice DORE comme secrétaire de séance qui fait l’appel. 5 pouvoirs à ce Conseil de Conseillers absents: Corinne KAPUSTA, Frédéric CARRARO et Xavier BOULIN pour la majorité; Gérard CHATIN qui a donné pouvoir à Fabrice DORE pour la liste « Un Nouvel Avenir » et Beriza ZIEGLER qui a donné pouvoir à Thierry REMOND pour la liste « Force Développement – Progressons ensemble ».

Les présences de la majorité:

Les présences de la liste « Un Nouvel Avenir »

Les présences de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble »

Le suivi des présences depuis le début du mandatTélécharger

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Nos échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 28/05/24

Ordre du Jour

 – Appel des présents

– Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024.

– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Finances Communales

  1. Subvention aux associations 2024.
  2. Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de Police Municipale (thématique sécurité) 2024.

Affaires générales

3. Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes Thelloise.

4. Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes.

5. Approbation de la convention relative à la mise à disposition par la commune à la Communauté de Communes Thelloise d’un local municipal pour la tenue d’ ateliers informatiques.

6. Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) — Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAENR.

7. Motion concernant l’aéroport de Beauvais-Tillé.

Questions des élus

a) Depuis plusieurs années, les enseignantes de nos écoles rencontrent des difficultés de téléphonie mobile : téléphones obsolètes, voire absence de téléphone, une enseignante étant contrainte d’utiliser son téléphone personnel. Ce problème qui relève en partie de la sécurité dans nos écoles est bien connu et a déjà fait l’objet de discussions multiples en commission scolaire. Pouvez-vous ce soir prendre l’engagement de le résoudre une fois pour toute et en totalité pour la rentrée prochaine ?

b) Le 30 Juin 2014, plusieurs des majoritaires actuels, parmi lesquels vous même, Monsieur le Maire, alors 1er adjoint, Christelle MARIN, déjà adjointe aux finances, Pierre HAUTOT, alors Conseiller municipal et désormais 1er adjoint, votaient pour que soit étudié avec l’EPFLO et l’OPAC de l’Oise, l’implantation de 20 logements sociaux dont 10 pour personnes âgées ainsi qu’une maison médicale sur les terrains de l’espace DENIS. Le 9 Septembre 2021, nous votons unanimement une délégation de préemption à l’EPFLO, la délibération fait référence à celle de 2014. Depuis, à plusieurs reprises, nous avons interrogé pour recevoir comme réponse « Nous verrons ce que proposeront les aménageurs ». Il y a un an, en Commission Urbanisme, votre adjoint appelle à la réflexion sur le sujet. A la réunion suivante, nous faisons plusieurs propositions, vous n’y donnerez aucune suite. Donc 10 ans après l’expression d’intérêt de la Commune confirmée par la délibération de préemption, il y a 3 ans, nous sommes au point mort et nous nous retrouvons avec un sondage initié sans concertation ni avec la Commission ni avec le Conseil municipal. Ce sondage pourrait remettre en cause la préemption publique puisqu’il est contraire à son principe de base. Pire, un promoteur privé fait campagne depuis plusieurs semaines par rapport à ces terrains et leur environnement pour y installer un supermarché discount : vous n’en informez pas les élus. La parole de la Commune est bafouée par votre attitude tant par le non-respect des délibérations prises que par la couverture que vous apportez à un promoteur privé qui ne peut qu’inquiéter nos commerçants et nos concitoyens. Vous devez à tous des explications.

Nos échos du Conseil (28/05/25): le téléphone leurre…

Point de l’ordre du jour, question des élus: a) Depuis plusieurs années, les enseignantes de nos écoles rencontrent des difficultés de téléphonie mobile : téléphones obsolètes, voire absence de téléphone, une enseignante étant contrainte d’utiliser son téléphone personnel. Ce problème qui relève en partie de la sécurité dans nos écoles est bien connu et a déjà fait l’objet de discussions multiples en commission scolaire. Pouvez-vous ce soir prendre l’engagement de le résoudre une fois pour toute et en totalité pour la rentrée prochaine ?

Cette première question des élus « Un Nouvel Avenir » est posée par Fabrice DORE. Elle repose sur le fait que les enseignants sont obligé(e)s de téléphoner avec leur téléphone personnel aux parents lorsqu’il y a besoin de les contacter. Soit le numéro est visible et cela veut dire qu’il est communiqué aux correspondants, pour un numéro personnel cela peut être gênant, soit il est caché et le correspondant hésite à répondre, voire ne répond pas. Ce sujet a déjà été évoqué en Conseil, sans résultat. Il est revenu dans une récente Commission des écoles à l’issue de laquelle il a paru intéressant de la poser plus officiellement en Conseil. Fabrice DORE en a donc pris l’initiative. « Le problème est réglé » annonce, curieusement, l’adjointe aux affaires scolaires qui préside donc la Commission scolaire, Françoise RIBEIRO REGO, depuis le début de ce mandat, elle était déjà adjointe dans le précédent et donc membre de la majorité. Elle avouera d’ailleurs que le problème date d’au moins dix ans…. Renseignement pris, les téléphones ont été livrés le Mardi 28 Mai 2024 soit l’après-midi même du Conseil mais aussi 5 jours après l’envoi de la question par le groupe « Un Nouvel Avenir ». Hé oui, ajoute l’adjointe « On ne vous dit pas tout en Commission ». Le 1er adjoint a bien des raisons de s’interroger publiquement, et même ironiquement, sur le fait que ce soit notre question qui ait amené a réglé le problème, ou…? Faut-il rappeler que notre Maire actuel était 1er adjoint en charge des questions scolaires dans le mandat précédent?

Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): une motion par rapport aux nuisances de l’aéroport de Beauvais votée après débat et modification!

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Nos échos du Conseil (28/05/24): une motion par rapport aux nuisances de l’aéroport de Beauvais votée après débat et modification!

– Point de l’ordre du jour: 7) Motion concernant l’aéroport de Beauvais-Tillé.

Suite à la venue, en fin de Conseil, d’un adjoint au Maire de Ponchon, Denis ROLLAND qui était venu présenter les nuisances de l’aéroport de Beauvais au regard de l’évolution annoncée par son agrandissement et l’expansion du trafic, Daniel VEREECKE s’était engagé à ce que nous revenions lors d’un prochain Conseil. Pour ce Conseil du 28 Mai, était adressée aux élus la motion suivante:

Les débuts furent intéressants un peu vifs parfois. Le manque d’information de certains des élus les ont marqués. La deuxième phrase évoquant en était le principal thème « augmentation modérée ». « C’est imprécis », « c’est mou », « Cela ne veut rien dire ». Les conséquences économiques, l’emploi, les nuisances sont abordés. Pierre HAUTOT soutient le texte présenté pour essentiellement sur l’aspect économique. Le Maire donne la parole à Martial DUFLOT, notre DGS, qui est par ailleurs, Maire de Therdonne et membre du Conseil d’administration du Syndicat SMABT qui gère l’aéroport. Il a participé au débat en son sein et a voté contre l’expansion, il fait une intervention qui apporte beaucoup d’informations notamment celle que le territoire de la Thelloise serait concerné par les futurs vols. A l’issue d’un débat de près d’une 1/2 heure, il est proposé, par Gérard CHATIN de retirer cette fameuse deuxième phrase. Le Maire accepte cette proposition par esprit de compromis. Le vote donne 18 voix pour la motion modifiée, celle de Daniel VEREECKE, Christelle MARIN, Patricia BARBIER, Jean-Louis AGNES, Corinne KAPUSTA (avec pouvoir de Frédéric CARRARO), Eric LE GUIENNE (avec pouvoir de Céline LE GUIENNE), Xavier BOULIN, Olivier POTIRON, Adrien VERGALI, Emilie FERNANDES, Gérard CHATIN (avec pouvoir de Nathalie CEDOLIN), Fabrice DORE, Sabrina MASCOMERE, Dominique LABARRE et Thierry REMOND qui votent pour la motion suivante:

Quatre élus s’abstiennent: Pierre HAUTOT, Hervé KRAUZE, Françoise RIBEIRO-REGO et Didier FALAMPIN.

Courrier envoyé au Président de la république par les opposants à l’expansion de l’aéroportTélécharger
Courrier au ministre des transports par les opposants à l’aéroportTélécharger

Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): ZAENR, la suite…

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Nos échos du Conseil (28/05/24): ZAENR, la suite…

– Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) — Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAENR.

Suite à une question posée par Sabrina MASCOMERE au nom des élus « Un Nouvel Avenir », le Conseil municipal, notamment la Commission urbanisme, a travaillé sur le sujet des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables. Une réunion publique, que Pierre HAUTOT trouve non représentative, s’est tenue à laquelle une trentaine de personnes étaient présentes et ont produit des échanges constructifs. Un plan est produit qui priorise certaines orientations en la matière, lesquelles pourront être matérialisées dans le PLU, les conclusions suivantes ont été retenues:

Pour rappel et après concertation, il a été proposé de retenir comme prioritaire les sources d’énergies renouvelables suivantes :

-le photovoltaïque (sur toiture et au sol)

-la géothermie (horizontal ou vertical)
S’agissant de la délimitation géographique et dans un souci d’égalité de traitement des citoyens, il a été proposé pour ces deux sources d’énergies de retenir la totalité de l’enveloppe urbaine comme zone d’accélération de la production des énergies renouvelables (ci-joint la cartographie retenue). Il est à noter qu’en l’état actuel l’Eolien, la méthanisation et le Biogaz n’ont pas été considérés comme prioritaire.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

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