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ACTUALITES NOS PUBLICATIONS
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Une réunion ZAER pleine d’énergie génovéfaine…

Produite par une question posée par Sabrina MASCOMERE, élue « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » lors du Conseil municipal du 6 Février dernier, la Commune a regardé ce processus posé par le Gouvernement. Il aurait dû se dérouler sur l’année 2023 mais les services de l’Etat ayant pris du retard, il a été relancé sur ce début d’année.

Lors de la réunion de Commission à laquelle participaient Gérard CHATIN et Fabrice DORE pour le groupe « Un Nouvel Avenir », les choix de donner la priorité au photovoltaïque et à la géothermie (le terrain de Sainte-Geneviève y serait plutôt favorable) avait été fait. Un avis plutôt défavorable à l’éolien (sauf le petit éolien individuel) et au méthane – bio gaz avait également été donné. Un zonage a été établi.

Daniel VEREECKE, Maire, et Hervé KRAUZE, Adjoint à l’Urbanisme, co-présidaient cette réunion, accompagné techniquement par Martial DUFLOT, Directeur Général des Services. Cette réunion était une obligation dans la démarche posée par la loi du 10 Mars 2023. Son succès n’était pas assuré tant le sujet posent de difficultés. Une réunion de la Commission Urbanisme avait précédé cette réunion publique.

Ces orientations ont été validées par la vingtaine d’habitants présents qui ont produit des échanges tout à fait intéressants et constructifs. Ils ont permis d’expliquer, de motiver, les choix opérés. Pour ce qui est du zonage, il est limité à la partie urbanisée du territoire qui est importante.

Il a été précisé que l’avis défavorable pour le gros éolien et le méthane bio gaz ne posait un interdit, ce positionnement étant surtout lié à la volonté d’éviter des implantations trop proches des habitations dans une Commune au territoire restreint.

La participation à ce processus devrait permettre à la Commune et à ses habitants d’être en meilleure position pour obtenir des aides. Il a été rappelé, suite à une question d’un habitant, que la Commune a pour projet d’implanter des capteurs photovoltaïques sur les ex locaux PREVOTE. Une enquête est menée avec consultation des documents et recueil des avis des habitants par un registre en Mairie, jusqu’au 21 Mai 2024. Les travaux seront validés par une délibération du Conseil municipal qui se tiendra le 28 Mai.

Pour plus d’informations sur le sujet

Lire aussi: ·  Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes… 2 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones… Lire la suite : Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes…

ACTUALITES AGENDA & ANNONCES
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Une réunion de concertation pour les énergies renouvelables à Sainte-Geneviève

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ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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L’ensemble des points du Conseil municipal du 26 Mars 2024:

Finances Communales

  1. Approbation du compte administratif – Exercice 2023.
  2. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023.
  3. Affectation des résultats de l’exercice 2023.
  4. Carte d’achat – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne.

Affaires générales

5. Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation.

6. Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique.

7. Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée.

8. Point ajouté à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »: En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de vous demander d’inscrire à l’ordre du jour du Conseil Municipal prochain du mardi 26 mars 2024 la création d’une Commission municipale au sens de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin d’élaborer un projet scientifique et culturel, social et éducatif (PSCES) pour la future médiathèque de Sainte-Geneviève et d’étudier les arbitrages nécessaires à la validation de l’avant-projet définitif du cabinet d’architecture Studio 1984 tel que présenté au dernier comité de pilotage de la médiathèque le jeudi 14 mars 2024.

Questions des élus

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes…

Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique.

Sabrina MASCOMERE, au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » avait lors de la dernière réunion de Conseil, en février dernier, posé une question sur ce point qui consiste à traiter des possibilités de créer des énergies renouvelables sur notre Commune, soit par l’initiative privée, soit par l’initiative publique. Hervé KRAUZE présente le point qui donnera lieu à une réunion publique, l’ouverture d’un recueil de proposition disponible en Mairie, également ouvert sur le site internet de la Commune. Les propositions sont votées à l’unanimité. Quoiqu’il en soit, le sujet est désormais dans les mains de nos concitoyens.

Point précédent de ce Conseil: Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation.

Point suivant de ce Conseil: Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée.

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (6/02/24): production locale d’énergie, il y aura débat…

Point à l’ordre du jour questions des élus: adressée par « Un Nouvel Avenir » a) Sur une idée de Jean-Louis AGNES, il avait été question de placer des capteurs photovoltaïques sur le toit du local PREVOTE. Les Communes avaient pour objectif dans un cadre lancé par l’Etat, de définir des zones d’accélération des productions d’énergies dans le cadre d’un plan local (voir les pièces jointes).  D’autres initiatives, auraient pu être regardées, étudiées… le processus préconisait une concertation avec la population. Est-ce un choix de ne pas l’avoir mis en œuvre y compris au regard des projets cités ? Le Gouvernement a prolongé de trois mois la procédure posée sur l’année 2023, peut-être pourrions-nous profiter de cette courte période pour faire entrer le projet de la salle PREVOTE et tenter une information publique par une réunion en direction de la population ?

Alors que le Maire, pris par les habitudes, demande à Gérard CHATIN de poser cette première question, c’est Sabrina MASCOMERE qui la pose. Les réponses viennent en duo d’Hervé KRAUZE et de Jean-Louis AGNES et se résume par le fait que la procédure n’aurait été ouverte, dans l’Oise, que très tard en décembre 2023 (le 19), au lieu du milieu de l’année comme cela était prévu. Gérard CHATIN rappelle que certains documents, y compris intéressants spécifiquement chacune des Communes, étaient disponibles. Sabrina MASCOMERE reposera une question sur l’évaluation des projets sur le territoire. Eric LE GUIENNE fera des remarques intéressantes sur l’utilisation de terrains pour installer du photovoltaïque dont il faut bien rappeler qu’il n’est pas le seul sujet du débat et que des questions comme l’éolien, l’hydraulique, ou autres doivent être regardées… Nous ne saurons jamais si en l’absence de cette question ils s’y seraient intéressés mais les deux représentants de l’exécutif ont donné l’information que le prolongement de délais de réponse était porté jusqu’au 30 juin et se sont engagés à le respecter, espérons que les possibilités d’initiatives citoyennes ne seront pas oubliées pour que le retour soit réellement positif.

Ci-dessous, les documents envoyés à l’appui de la question et produit par les services de l’Etat:

Guide_Elus_AOUT2023_Planification_energies_renouvelablesTélécharger
Le portrait bilan du territoire de Sainte-GenevièveTélécharger