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L’ensemble des points du Conseil municipal du 2 Avril 2026: dernières phases de la mise en place du Conseil municipal
-Appel des présents et constat du quorum –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
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Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants à l’ADICO mais enfin quelques questions sur le CCAS et autres Commissions…
15. Association Départementale pour l’Information des Collectivités de l’Oise (ADICO) — désignation des délégués (1 titulaire et I suppléant). Le Maire propose Patrick AIME comme titulaire et Anne LE DUNF comme suppléante, Il n’y a, encore une fois, aucune proposition des listes minoritaires qui par ailleurs, comme elles l’ont fait pour toutes les autres propositions votent pour la proposition qui est donc adoptée à l’unanimité. Curieusement, une fois ce vote effectuée, Fabrice DORE pose une question sur les candidatures hors élus au CCAS, cette question paraît un peu hors sujet à ce stade, elle aurait eu bien plus sa place lors du point sur le CCAS, de même une interrogation…
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Les échos du Conseil (2/04/26): une Commission en moins dans le fonctionnement municipal et deux nouvelles?
4. Création de commissions chargées d’examiner les questions soumises au conseil et désignation des membres. Monsieur le Maire propose au vu du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’article L. 2121-22 du CGCT qui dispose que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres. La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale. Le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d’absence ou d’empêchement, les commissions sont convoquées…
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Fabrice DORE sait-il qu’il est Conseiller municipal jusqu’au 15 mars?
Le 12 Février, se tenait un Conseil municipal auquel beaucoup, le candidat Autrement(eur) ne pense pas utile de venir, il donne d’ailleurs pouvoir à celui qu’il vient de trahir par une réunion qui s’est tenue le 10 février (le trahi ne le saura que près de 10 jours après). La fin du mandat c’est le 15 mars pas quand on a décidé qu’on ne peut plus y aller, qu’on est déjà passé à autre chose… C’est ainsi que le 24 février, jour où il informait au matin Gérard CHATIN de sa récupération de liste et de son éviction, il y avait, le jour même, à 18h30, un Conseil syndical du…
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Fin de mandat, les propositions d’Un Nouvel Avenir que les majoritaires ont rejetées!
Il s’agit là d’un certain nombre de sujets sur lesquels nous avons posé, voire fait clairement des propositions, le plus souvent rejetées ou restées sans suite. Il n’est pas inutile de rappeler, à l’heure du bilan.
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Commission Travaux au Théâtre de Beauvais, on retrouve une ancienne entreprise de Sainte-Geneviève
Ce Vendredi 4 Juillet 2025, la Commission travaux s’est rendue au Théâtre, enfin quelques membre, nous n’étions que 3 accompagnés du DGS de la Commune, du responsable et de notre bibliothécaire. Cette visite avait pour principal objectif de voir le système de gradins rétractables de la petite salle du Théâtre afin de faire des choix sur l’auditorium de notre future médiathèque. Jusqu’ici, il était question de fauteuils rétractables mais le Théâtre a adopté un système de banquettes 2 places qui paraît tout à fait intéressant pour différentes raisons (coût, confort, nombre de places réelles,….). La visite nous a valu une démonstration qui démontre qu’en quelques minutes les gradins sont rangés…
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L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024
–L’ appel des présent –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025. Travaux 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public. 5) Adhésion au groupement de commandes…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): nouvelle arrivée au Conseil, petit changement dans les commissions.
– Point de l’ordre du jour: 8) Commissions Municipales – Vote. La démission de Céline LE GUIENNE et l’arrivée d’Angélique MASSON entraine des modifications dans la constitution des Commissions municipale, le Maire propose d’inscrire la nouvelle conseillère sur la Commission communication, d’une part, et sur la Commission scolaire, périscolaire et jeunesse, occupée précédemment par la Conseillère démissionnaire. La proposition est acceptée à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait! Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): sursis à statuer par rapport à la Z A N
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Nos échos du Conseil (26/03/24): Une proposition ajoutée à l’ordre du jour, à la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »!
Point ajouté à l’ordre du jour: 8) En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de vous demander d’inscrire à l’ordre du jour du Conseil Municipal prochain du mardi 26 mars 2024 la création d’une Commission municipale au sens de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin d’élaborer un projet scientifique et culturel, social et éducatif (PSCES) pour la future médiathèque de Sainte-Geneviève et d’étudier les arbitrages nécessaires à la validation de l’avant-projet…
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Commission Travaux du 21 novembre: beaucoup de travaux, peu de décisions de Commission…
Skate Park La réunion était convoquée sur le terrain du Centre Yves MONTAND pour que nous puissions suivre les travaux du skate-park. Ceux-ci sont arrêtés du fait des pluies importantes que nous subissons depuis quelques semaines qui empêchent, notamment, la coulée du béton. Les travaux qu’il reste à mener sont évalués à une durée de 3 mois. Selon les informations échangées lors de la Commission, ils pourraient ne pas répondre avant mars ou avril 2024, et encore si le a météo le permet. L’essentiel étant que les travaux aient été engagés pour que soit préservée la subvention obtenue. Un élu a posé la question des terres enlevées. Il a été…
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Nos échos du Conseil (15/05/25): notre Maire confond courriel (mail) et télétransmission…
Les échos du Conseil (2/04/26): indemnités du Maire, des adjoints et Conseiller délégué… On n’est pas là pour s’enrichir déclare Pierre HAUTOT!
Conseil Communautaire, le 26 Septembre 2024, l’ordre du jour:
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Nos échos du Conseil (19/09/23): des commissions municipales actualisées
Point de l’ordre du jour: 6) Commissions municipales – Composition Le Maire introduit le sujet en rappelant que les Commission municipales doivent être constituées à la proportionnelle des résultats électoraux ce qui n’es pas vraiment le cas d’autant que participe, à toute commission, selon leur bon vouloir, les adjoints. Il rappelle les Commissions existantes et cette actualisation des Commissions est liée à diverses démissions intervenues ces derniers mois « suite à des déménagements », précise-t-il. Les nouveautés: Frédéric CARRARO pour la liste « Un Nouvel Elan » entre dans la Commission Communication alors que Sabrina MASCOMERE fait de même pour la liste « Un Nouvel Avenir »; dans la Commission Scolaire, périscolaire et jeunesse, Fabrice DORE…
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L’ordre du Jour du Conseil municipal du 19 Septembre 2023:
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Petit compte-rendu de la Commission Travaux de ce 9 Mai:
Si nous avons commencé la réunion sur la Rue de l’Avenir, sous la pluie, très vite, nous avons rejoint la salle de la Mairie pour travailler à l’abri. A propos de la Rue de l’avenir, j’ai rappelé notre déception de voir ces travaux réalisés sans l’enfouissement des réseaux. Il m’a été répondu que ce serait fait par les successeurs de l’autre côté en me rappelant le coût sur la Rue du Placeau. Quel drôle approche des problèmes… On laisse la patate chaude aux suivants et l’on préfère faire un skatepark à 300k€ que de traiter la question d’une rue dans son intégralité. Y aura-t-il encore des subventions pour les suivants?…
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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): un fonctionnement désordonné des instances municipales, qu’ils reconnaissent sans le regretter.
a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du Groupe NASG: Deux groupes de travail ont été créés, l’un pour l’éventuel implantation d’un skate Park, l’autre pour la construction d’une médiathèque, depuis leur constitution, juin 2022, aucune restitution au Conseil n’a été faite. Leurs travaux ne sont pas décisionnaires. Il en va de même des travaux de commissions qui ne font quasiment jamais l’objet de restitution en Conseil? Est-il tenu un registre des décisions du Maire? Quelle est son accessibilité ? Cette question est plus fondamentale qu’il n’y paraît, elle pose la question de la gouvernance municipale dans son détail. Le règlement intérieur du Conseil municipal de la Commune dit…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!
Comme promis, un lexique des doits des élus a été adressé à l’ensemble du Conseil municipal…
Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): encore une demande de subvention liée à la médiathèque qui appelle question…
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Le flou des travaux en Commission, skate-park, ça déraille déjà…
On ne parle que trop peu souvent des travaux de Commissions dans lesquelles il semblerait que de plus en plus la pratique soit de nous faire accepter les idées venues de l’exécutif plutôt que de travailler ensemble. La Commission Travaux présidée par Jean-Louis AGNES faisait, jusqu’il y a quelques temps, un peu moins dans cette orientation. Membre de la cette Commission, lors de sa réunion du 31 Janvier je faisais quelques remarques sur les problèmes que posait l’implantation sur le terrain dont le Centre Yves MONTAND est affectataire. Après avoir reçu le compte-rendu de réunion, n’y voyant pas mes remarques que je jugeai importantes j’envoyai le courriel suivant: Il n’est…
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De qui se moquent-ils? du petit au gros trou… compétents qu’ils avaient dit…! Une honte de plus pour la Commune…
Une question envoyée le 11 Janvier 2021: A l’intention de Jean-Louis AGNES, adjoint à la Gestion du Domaine Communal, Développement durable et travaux, Il y a plus d’un an, j’ai signalé le fait que le pilier à gauche de l’entrée principale de l’église baignait quasi continuellement d’un regard bouché. Nous avons même été sur place, en Commission, ce qui avait valu quelques éclats et un engagement de résoudre le problème. Depuis, le pilier baigne toujours bien qu’un trou de moins de 1cm ait été fait dans le regard, ce bricolage ne peut rien résoudre puisque seulement un peu de l’eau contenu dans le regard s’évacue sur le parvis de l’église…
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L’ordre du Jour du Conseil municipal du 11 Septembre 2025
Christian LIARD a commenté (14/02/2026) l’article annonçant les permanences de la Malle solidaire de Janvier 2026.
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Le N° 1 – « Les Génovéfains », bulletin des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et du GRG est paru et a été diffusé…
Le bulletin du GRG devient « Les Génovéfains » après avoir été longtemps « Entre deux lignes », plus direct ce nouveau titre a été choisi par l’équipe qui s’est présentée aux Municipales de 2020 sous l’intitulé « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », parce que nous voulons représenter pleinement les Génovéfains et que notre expression soit la vôtre, pour qu’enfin les Génovéfains soient écoutés dans leur ensemble et non dans l’intérêt de quelques-uns. Soyons « Les Génovéfains »
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Un guide pas vraiment pratique:
En ce moment est distribué le « Guide pratique ». Tout d’abord, il faut signaler que ce support de communication municipale n’est jamais passé en Commission, il a juste été fait état de sa préparation, il y a plusieurs mois d’ailleurs. Pourtant cela aurait au moins permis d’éviter certaines de ces défaillances : Il faut rappeler que tous les supports où il y a expression du maire ou de sa majorité doit ouvrir droit d’expression aux listes minoritaires, c’est la loi. Plutôt qu’élus d’opposition, il aurait été préférable d’intituler les élus des deux listes minoritaires sous l’intitulé « Elus minoritaires », par exemple, ou encore par l’intitulé des listes ce qui aurait l’avantage de clarifier…
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Toujours pas de compte rendu de commission et des questions diverses réservées (extrait de Nos échos du conseil du 14/11/19)..
15) Compte rendu des Commissions : Commentaire : Comme c’est quasiment toujours le cas, il n’y a pas de compte rendu de commission, mais y a-t-il des réunions de commissions. On entend parler par-ci par-là de réunions mais jamais il n’en est rendu compte. Encore une fois cette question se pose et enclenche toute la réflexion sur ce que doit être le fonctionnement d’une municipalité. Que l’on apprenne plus de 6ans après qu’elle se soit exprimée, où ?, l’existence d’un besoin de garage pour les locaux techniques est incroyable ? Avant d’engager les questions diverses, Madame le Maire fait passer un papier à Pierre HAUTOT qui demande de quoi il s’agit ? « Ce sont les…
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Nos échos du Conseil (23/10/25): peut-être enfin le panneau lumineux…
Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): les dépenses déléguées… ça sent les élections!
Pourquoi n’y a-t-il pas eu de question des élus Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève lors de ce Conseil du 15 mai 2025?
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Exclure, exclusif… ça continue…
Actuellement, le « Guide pratique 2019-2020 » de la Commune est en cours de distribution. Si vous avez un peu de temps, ou le sens de l’observation, vous remarquerez que le processus d’élimination se poursuit. C’est ainsi que, le 1er adjoint sans délégation mais pas destitué, Daniel VEREECKE qui figurait dans la constitution de la Commission des finances en 2018, et les années précédentes, ne figure plus dans cette Commission dans ce Guide 2019-2020. Il ne s’agit pas d’un oubli mais de la poursuite d’un processus d’élimination… engagé par les « formalités » de l’arrêté de retrait de délégations du 24 janvier, puis par la tentative de destitution du 19 février… Le 26 mars,…
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Intégration de voirie, toujours pas de compte rendu de commission mais une information tardive et très insuffisante sur la mise en place de la TEOM (Extrait de Nos échos du Conseil du 19/12/18):
8) Déclassement de la RD 46 sur 1 450m de la Rue Maurice BLED à la Rue de Laboissière: Madame le Maire informe qu’il s’agit d’intégrer cette partie de voierie dans la voierie communale, elle en signale les avantages gestion directe par la Commune et prise en compte dans le calcul la Dotation Globale de Fonctionnement (effectivement la longueur de voierie communale est un élément d’évaluation de la DGF). La délibération est approuvée à l’unanimité. Commentaire : Bien sûr que c’est une bonne chose d’intégrer cette voirie dans la Communale, que ne le fait-on pour la plupart des lotissements qui ne le sont pas, intégrés, cela ferait encore quelques kilomètres de plus… …
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La Commune pourra embaucher des apprentis, pas de commission, la majorité s’accroche sur une réunion des commerçants et le 1er adjoint informe 3 mois après tout le monde et sans détail de la mise en place d’une TEOM…. un début de fin de mandat difficile…
15) Autorisation à engager du personnel en apprentissage : Madame le Maire invoque son souhait de pouvoir embaucher, au regard de la difficulté à embaucher désormais des emplois aidés. Il s’agit d’un poste de CAP jardinier paysagiste sur 24 mois et d’un BPA travaux d’aménagements paysagers sur 24 mois également. La proposition est adoptée à l’unanimité. Commentaire : Sans 16) Compte rendu des Commissions : Commentaire : Comme c’est quasiment toujours le cas, il n’y a pas de compte rendu de commission, mais y a-t-il des réunions de commissions ?????? 17) Questions diverses a) Madame le Maire évoque un concert de Noël, le 8 décembre avec Croque-Note et fait un appel à distribuer l’information: Commentaire :…
