Notice: Function _load_textdomain_just_in_time was called incorrectly. Translation loading for the burst-statistics domain was triggered too early. This is usually an indicator for some code in the plugin or theme running too early. Translations should be loaded at the init action or later. Please see Debugging in WordPress for more information. (This message was added in version 6.7.0.) in /home/legenoveal/www/wp-includes/functions.php on line 6114 septembre 2023 – Le Génovéfain Net
Point de l’ordre du jour: 9) Point d’information – Bilan semestriel de l’action de la police municipale.
La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui fait une présentation commentée de ce qui a été adressé aux élus. Cette intervention suscite quelques questions allant des conditions de circulation des trottinettes par Beriza ZIEGLER, à la vitesse dans nos rues par Gérard CHATIN, à l’état de certaines de nos rues par Dominique LABARRE, mais aussi sur Voisins vigilants par Thierry REMOND, supprimé alors que, dans le passé, il nous avait déclaré souhaiter que tous les Conseillers municipaux soient membres de Voisins vigilants, en y adjoignant des citoyens. L’exécutif supprime donc un processus apprécié et reconnu de tous, de plus on usurpe le label affiché à l’entrée de notre Commune, tout ça sans aucun débat ni décision du Conseil.
Point de l’ordre du jour: 8) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis, Scène Nationale – 2023-2024 – Convention.
Le Maire donne la parole à Corinne KAPUSTA, Conseillère déléguée à la vie locale, qui fait lecture de la délibération qui prévoit deux spectacles en itinérance sur notre Commune dont l’un à une date non positionnée, dans le même cadre, la Commune est soumise à l’achat de billets au profit de nos concitoyens. La convention est adoptée à l’unanimité.
Cette réunion obtenue sous la pression de deux pétitions, l’une des joueurs de pétanque, l’autre des riverains, était tardive puisque les travaux sont commandés pour dans quelques jours. Elle venait expliquer ce qui aller être fait et qui avait été décidé, bien en amont, par un exécutif à court d’arguments allant jusqu’à utiliser le mensonge pour faire passer la pilule…
Cette implantation d’un skate-park sur le terrain affecté au Centre Yves MONTAND depuis près de 60 ans et sous convention emphytéotique entre la Commune et l’association de puis 1978 constitue une atteinte et une remise en cause du droit de l’association. Pour le moins, la Commune aurait dû demander un accord express au Centre Yves MONTAND. Mais quand on demande explication aux membres de l’exécutif, on a quelque chose qui correspond soit au plus gros mensonge que l’on puisse imaginer en la matière, ou la plus grosse erreur juridique, choisissez. En effet, il nous est répondu que « l’association ayant changé de nom, la convention n’est plus applicable ». Le patrimoine d’une personne est attachée à la personne, que ce soit une personne physique ou morale. Imaginez, quelqu’un (ou une société/une association) qui déciderait de changer de nom perdrait son patrimoine (maison(s), voiture(s), meuble(s), biens financiers….)! Où ont-ils vu jouer ça. Comme l’a si justement rappelé un dirigeant de l’association: « on est dans le cas d’un propriétaire qui entreprendrait des travaux importants sans l’accord, l’avis du locataire ». Ce qui n’est pas le cadre légal, surtout que les travaux en question se traduisent par une amputation de plus de 10% des droits sur le terrain et se traduiront par une gêne importante. Autre bizarrerie, le skate-park aura un portail ouvert sur un chemin privé. Là, on ne sait si l’autorisation a été obtenue du propriétaire? Tous ces points qui sont loin d’être des détails n’ont jamais été traités en Conseil municipal. Les décisions ont été imposées, par mensonges et fausses informations, à partir d’un Comité de pilotage dont les résultats, que ce soit au fil des travaux du Comité, ou à leur conclusion, n’ont jamais été rendus au Conseil municipal. Ensuite un « cabinet » est venu présenter ses conclusions, comme par hasard positive, à un Conseil dont les 16 majoritaires les ont adoptées. La techno en marche. Cette réalisation qui, au final, devrait aborder un coût de près de 400 000€, pour on ne sait pas combien de participants et dans quelles conditions (ils ont du mal à les expliquer) est un non sens par rapport à son lieu d’implantation, son irrespect du droit associatif, voire des droits des citoyens qui tout le long de la démarche ont été promenés (propriété, information, nuisances,…). Cette réunion tardive et qui n’ouvrait aucune perspective n’aura apporté que peu d’éclairage (on verra, on avisera disent nos membres de l’exécutif), elle aura permis à des élus, qui le demandent parfois depuis des mois, d’avoir un plan du projet, résultat bien médiocre au regard des nuisances à venir. Que l’association qui devrait bénéficier de cet équipement n’ait pas jugé bon d’être représentée est extrêmement regrettable. Il fallait peut-être un skate-park, ce n’était sûrement pas la priorité, il y a pleins d’autres besoins qui restent sans réponse, il y avait d’autres implantations possibles, elles ont été proposées et rejetées par l’exécutif municipal dont on est en droit de penser qu’il a toujours eu en tête de se réapproprier des terrains et des locaux dont ses membres disent que « ces terrains et locaux sont à eux et qu’ils en feront ce qu’ils veulent ». Il reste quelques jours pour faire recours sur cette opération.
Point de l’Ordre du Jour: 7) Désignation d’un représentant du conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Le Maire rappelle la démission du Conseil de Séverine DUPERCHE se qui a pour conséquence son retrait du CCAS, il propose la candidature de Frédéric CARRARO en remplacement à ce poste. Dominique LABARRE fait une déclaration sur la composition du CCAS dans lequel elle considère qu’il y a beaucoup d’épouses (ou compagnes) d’élus majoritaires, elle accuse que les décisions soient prises sans elle et que l’on ne s’occupe pas des minoritaires. Les échanges sont vifs. La proposition de remplacement est toutefois adoptée à l’unanimité, elle est conforme à la représentation au regard des textes, moins Dominique LABARRE qui vote contre. Rappelé, sans doute, par le Directeur Général des Services, le Maire revient sur le point précédent pour lequel il n’a pas été délibéré.
Point de l’ordre du jour: 6) Commissions municipales – Composition
Le Maire introduit le sujet en rappelant que les Commission municipales doivent être constituées à la proportionnelle des résultats électoraux ce qui n’es pas vraiment le cas d’autant que participe, à toute commission, selon leur bon vouloir, les adjoints. Il rappelle les Commissions existantes et cette actualisation des Commissions est liée à diverses démissions intervenues ces derniers mois « suite à des déménagements », précise-t-il. Les nouveautés: Frédéric CARRARO pour la liste « Un Nouvel Elan » entre dans la Commission Communication alors que Sabrina MASCOMERE fait de même pour la liste « Un Nouvel Avenir »; dans la Commission Scolaire, périscolaire et jeunesse, Fabrice DORE remplace Alain BOSC (liste « Un Nouvel Avenir ») qui a démissionné récemment, tandis que Dominique LABARRE remplacera Thierry REMOND (pour la liste « Force Développement – Progressons Ensemble). L’actualisation des Commissions se déroule sans problème, toutefois Gérard CHATIN tient à exprimer son étonnement qu’il n’y ait pas de mise à jour de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Services publics puisque Alain BOSC était suppléant sur la 1ère et titulaire sur la seconde. Il lui est répondu que ce sera pour la prochaine réunion. Le Maire en oublie de faire délibérer, cela reviendra sur le point suivant….
Point de l’ordre du jour: 5) Décision modificative no 1 au Budget 2023.
Ce sujet est présenté par Christèle MARIN, adjointe aux finance, elle fait lecture des opérations sans grande explication. Cette décision modificative s’équilibre à hauteur de 136 844€ en dépenses comme en recettes. Elle permet de reporter certaines opérations et d’en intégrer d’autres, sans, en la circonstance qu’il n’y ait eu véritablement débat auparavant, et surtout pas de Commission finances pour une DBM de cette importance. Comme, par exemple, un programme d’installation de leds pour près de 76 000€ qui est reporté en 2024 ce qui correspond d’ailleurs, en montant, comme par hasard, aux frais imprévus pour le skate-park, qui fait ces choix; ou des études dont il a parfois été question par ci par là (étude couverture tennis, étude circulation, ruelle de la Messe,….), certains de ces sujets ont à peine été évoqués en Conseil et/ou Commission. D’un certain point de vue, cette pratique pose des questions de maîtrise budgétaire et de débat démocratique. La technique est donc fortement contestable. La décision modificative est adoptée par 16 voix, celles des majoritaires, 4 abstentions (Gérard CHATIN, Nathalie CEDOLIN, Fabrice DORE et Sabrina MASCOMERE) et 3 contre (Thierry REMOND, Dominique LABARRE et Beriza ZIEGLER.
Point de l’ordre du jour: 4) Programmation du déploiement d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides.
C’est également Jean-Louis AGNES qui présente ce point qui consiste en l’implantation d’une borne de recharge électrique sur le placeau, en prolongement de la Rue du Four à chaux, dans le cadre de la rénovation en cours de l’ensemble de la rue et du placeau. L’adjoint fait une brève présentation du projet, de son coût et des modalités d’entretien et de suivi de la borne. La proposition est adoptée à l’unanimité.
Point de l’ordre du jour: 3) Règlement de voirie communale – Adoption.
Il s’agit d’adopter le règlement de voirie qui sera applicable aux travaux de toutes sur la Commune. Ce règlement s’applique à tous, particuliers ou entreprises. Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, présente le sujet sans trop entrer dans le détail. Il a été travaillé durant les premiers de l’année au sein de la Commission travaux, ses membres en ont connaissance depuis quelques mois et ont pu en prendre largement, par contre les élus ne l’ont eu qu’il n’y a que quelques jours avec l’ensemble des documents du Conseil, c’est un peu juste pour l’étudier, Gérard CHATIN en fait la remarque. Il est adopté à l’unanimité.
Les résultats chiffrés pour le département de l’Oise
La liste de Sophie REYNAL (Maconiste) a obtenu 35 voix
La liste d’Edouard COURTIAL (Divers Droite, sortant) a obtenu 373 voix, il est réélu
La liste de Jérôme BASCHER (soutien LR, sortant) a obtenu 271 voix
La liste de Mylène TROSZCZYNSKI (RN) a obtenu 146 voix
La liste de Marianne SECK (LFI) a obtenu 36 voix
La liste d’Olivier PACCAUD (Divers droite, sortant) a obtenu 971 voix, il est réélu et un deuxième siège qui sera occupé par la deuxième de liste Sylvie VALENTE-LE-HIR
La liste d’Alexandre OUIZILLE (PS, PC, EELV, PRG) a obtenu 425 voix, il est élu (Laurence ROSSIGNOL détenait un siège dans l’Oise au nom du PS, elle est ce même jour élue dans le Val de Marne)
La liste de Stanislas BARTHELEMY (Macroniste) a obtenu 74 voix
Point à l’ordre du jour: 2) Projet Skate-park – Attribution du marché.
Le Maire donne la parole à un représentant du cabinet OSMOSE qui a étudié le marché et qui conclut sa présentation par la proposition de retenir la Société ESPACE DECO SA qu’il nous déclare mieux placée que EUROVIA PICARDIE, même si les deux propositions faites par ces sociétés sont très proches en prix (288 881,55€ HT pour ESPACE DECO et 295 678€ HT pour EUROVIA PICARDIE). Ces propositions dépassent largement le montant initial présenté pour 231 271,50€ HT en juin 2022, personne n’en fera la remarque ou n’en apportera l’information? Que ce soit un Cabinet qui analyse et présente les offres, sans passage par la Commission d’appel d’offres, en Conseil municipal tient plus de la volonté technocratique que démocratique. Cela tient aussi d’un transfert de responsabilité. En outre, le projet n’a jamais été présenté comme tel au Conseil que sous sa forme financière ou de subvention, par exemple, aucun plan n’a été présenté aux élus, malgré des demandes. La procédure logique: projet, vote par le Conseil après présentation du projet, demande de subvention, attribution du marché, n’a pas été respectée. Avant de passer au vote Gérard CHATIN fait une déclaration. L’attribution du marché est validée par 16 voix pour (celles de la majorité, 2 abstentions (Nathalie CEDOLIN et Fabrice DORE) et 5 contre (Gérard CHATIN, Sabrina MASCOMERE, Thierry REMOND, Dominique LABARRE et Beriza ZIEGLER). Ceux qui se sont abstenus ou ont voté contre précisent que ce n’est pas sur l’idée de créer un skate-park, mais soit sur la notion de priorité de l’opération, le non respect de la procédure et le manque de concertation. Il faut noter qu’aucun des acteurs concernés, y compris l’association attributaire du skate-park, n’est satisfait de ce projet.
Le 30 Mai 1978, la Commune de Sainte-Geneviève et le Foyer des Jeunes et d’Education Populaire de Sainte-Geneviève, devenu le Centre Yves MONTAND en 1992, signaient une convention d’affectation des locaux et du terrain que l’association occupait depuis création en 1967. La commune ayant acquis ce bien, ancienne propriété de l’armée américaine sous le statut de l’OTAN, au profit de l’association. Que l’on remette un acquis en cause est une chose, qu’on le fasse sans aucun débat, aucune délibération du Conseil municipal en est une autre. Pire sans aucune signification à l’association elle-même, cela s’appelle une remise en cause de fait. Le minimum aurait été de demander une délibération d’accord du Conseil d’administration de l’association. Aujourd’hui, il y a atteinte, voire remise en cause de cette convention, surtout quand, par ailleurs les élus de l’exécutif municipal disent à ceux les interrogent un peu que ces locaux et le terrain sont communaux et que « la convention est caduque du fait que l’association a changé de nom » (propos tenu par un adjoint lors de la Commission Travaux, le 19/09/2023 au matin). Cette approche est complétement fausse, le changement de nom d’une personne physique ou morale n’altère nullement sont patrimoine, il y a transfert de l’actif comme du passif lorsqu’il y a changement de nom. L’association est, ses dirigeants, ses adhérents ont de quoi être inquiets!?… Nous y reviendrons.
– Point de l’ordre du jour: 1) 1) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public • – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2022.
Le poids de la vidéo est tel qu’il a fallu la mettre en deux parties, la 1ère ci-dessus et la seconde ci-dessous.
Madame DEJANCOURT, directrice de l’ILEP fait une très longue présentation de plus 40 minute du rapport d’activité qui n’appelle de question, même s’il est conclu par quelques remarques d’Olivier POTIRON, par ailleurs président du Comité des Fêtes, à propos des animations. Ce rapport est suivi d’une enquête de satisfaction faites auprès des parents dans laquelle il ressort une bonne appréciation du service en général. Le Conseil municipal prend acte de sa présentation.
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Les dépenses déléguées s’élèvent à 71 620,80€ pour cette période de 3 mois et se soldent à 313 920,36€ depuis le début de l’année. Le Maire apporte quelques précisions et est amené à répondre à une question de Didier FALAMPIN à propos de la coupe d’arbres opérés Rue de Méru… On voit aussi quelques dépenses pour les décorations de la Commune.
– Point de l’Ordre du Jour: Approbation des procès-verbaux des séances du 1 1 avril, du 23 mai et du 06 juillet 2023.
Alors que l’ordre du jour annonce l’approbation des trois derniers PV, ce qui nous mettrait à jour, celui de la dernière réunion, celle du 6 Juillet, n’est pas présenté, le Maire s’en excuse et le promet pour bientôt, d’ici quelques jours. Des modifications ont été demandées sur le premier envoi de ces documents, elles ont été prises en compte. Thierry REMOND rappelle que par rapport à la pratique d’avoir pris une question « citoyenne » de Jean-Louis AGNES lors du Conseil du 23 mai (Nos échos du Conseil (23/05/23): Jean-Louis AGNES pose des questions en tant que citoyen? et quand une citoyenne pose une question, on coupe la vidéo!), un fâcheux précédent est constitué. Dominique LABARRE informe qu’elle ne peut ouvrir les PV que nous avons reçus. Les PV sont approuvés par 20 voix pour et 3 voix contre (celles de Thierry REMOND, Beriza ZIEGLER et Dominique LABARRE)
Introduction de l’ordre du jour par l’appel des présents
Après que le Maire ait désigné Jean-Louis AGNES en lui demandant de faire l’appel, une fois celui-ci terminé, il aura un petit mot de bienvenue en direction des deux nouveaux entrants au Conseil municipal suite à deux nouvelles démissions pour déménagement. Sabrina MASCOMERE pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » remplace Alain BOSC parti rejoindre ses terres aveyronnaises et Adrien VERGALLI pour la liste « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève » remplace Séverine DUPERCHE. Le Maire faire aussi une brève présentation d’un nouveau policier municipal, lequel doit tout de même être le 4ème nouvel arrivant depuis le début de mandat pour deux postes occupés.
La composition du Groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » à compter de ce Conseil.
L’état des présences lors de ce Conseil:
Les élus majoritaires sont presque au complet sur ce Conseil, un absent, Eric LE GUIENNE qui donne pouvoir à Céline LE GUIENNE. Le taux moyen de présence de cette liste se positionne à 81,87% depuis le début du mandat.
Le groupe des 4 élus « Un Nouvel Avenir est au complet et enregistre donc l’arrivée de Sabrina MASCOMERE en remplacement d’Alain BOSC. Son taux moyen de présence se positionne à plus de 91%.
Le groupe « Force Développement – Progressons Ensemble » composé de 3 élus est également au complet. Son taux moyen de présence se situe à 63,80%.
A cette 28ème réunion du Conseil, le taux général moyen de présence se situe à 78,25%. La moyenne d’élus présents en séance est de 19,32. Le Conseil compte 7 démissions depuis l’élection de 2020, dont 4 dans la majorité, un dans le groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et 2 dans le groupe « Force Développement – Progressons Ensemble ».
En octobre 1983, le Foyer des Jeunes et d’Education Populaire de Sainte-Geneviève (qui devint le Centre Yves MONTAND à partir de 1992) faisait l’objet d’une belle rénovation obtenue après des années de difficultés. Ici le discours du Maire de l’époque, Pierre LEGRAND, à sa gauche Pierre FOSSIEZ (instituteur et membre du Conseil d’administration), à droite Gérard CHATIN, Laure SAVIOZ, Gilbert LEGRAND (membres du Conseil d’administration)
Un public nombreux…
Parmi le public, devant, de gauche à droite, Guy VADEPIED, alors Député -Maire de Méru et Conseiller Général de l’Oise, Raymond LAFFOLEY, Vice-Président du Conseil Général de l’Oise en charge de la culture, Denis JEAUNAU, Président de la Fédération des Oeuvres Laïques de l’Oise, François GALLOIS, architecte de la rénovation… une enfant? Des élus municipaux de Sainte-Geneviève nombreux.
Guy VADEPIED, Député-Maire et Conseiller Général, son discours, on peut reconnaitre, derrière lui, Françoise MIERMONT, Présidente du FJEP et Thérèse TOUTAN, Membre du Conseil d’administration, qui n’apparaissaient pas sur de précédentes photos.
On est en droit de se demander comment le rédacteur en chef de l’Info Génovéfine a pu rencontrer le Maire adjoint de Sainte-Geneviève « pour discuter de l’initiative d’installation d’une section de l’Outil en main » dont il est le Président. L’interview a dû se tenir devant un miroir? Comment peut-on entretenir à ce point l’ambiguïté et la confusion auto promotionnelles amplifiées par le fait de l’intervieweur – interviewé. La rédaction, le même, donne comme adresse courriel celle du 1er adjoint au Maire pour encore en rajouter. L’association a si peu de moyens qu’elle ne puisse se payer une adresse courriel? Cela peut pourtant même être gratuit. Il est vrai que quand on attribue des locaux à l’association que l’on préside sans passer par le Conseil municipal, on démontre le fond de pensées sur lequel on a l’intention de gérer…. Moi. Moi. Moi.
Alain BOSC, élu « Un Nouvel Avenir » a remis sa démission en juillet pour cause de déménagement. Parti rejoindre l’Aveyron depuis plusieurs mois, ayant gardé une assise sur notre Commune, il pensait pouvoir poursuivre son implication municipale, cela n’a pas été possible sur cette dernière année. Il a donc adressé sa démission à Monsieur le Maire, courant juillet, celle-ci devient effective, ce mois de septembre. C’est Sabrina MASCOMERE qui occupera le 4ème siège obtenu par l’élection à la liste, suite au départ de la Commune de Marie MALLIFAUD et de Robert BECQUE. Sabrina occupait la 7ème place sur la liste. Bienvenue à elle pour le prochain Conseil municipal, et bonne implantation dans l’Aveyron à Alain où il a déjà trouvé à s’impliquer comme correspondant dans la presse locale ce qui montre tout son intérêt pour la vie locale.
Oui, il fallait un Conseil municipal des jeunes, nous en aurions fait un. Mais un vrai, mais avec des membres élus comme ce doit être la règle et non désignés comme cela a été le cas, avec des séances publiques et non en catimini comme cela se fait… Commencer la formation citoyenne de nos jeunes en leur faisant transgresser les règles de l’élection n’est pas vraiment exemplaire. Nous dire qu’ils défendent de beaux projets, c’est bien, nous dire quels sont ces beaux projets, ce serait bien mieux. Leur donner la parole plutôt que de leur confisquer par cette article, cela aurait été mieux. Installé un Conseil en respectant l’élection, la mise en place, le débat public, c’est cela qui aurait été la vraie découverte de nos institutions et de la démocratie. Le chemin pris, pour démarrer, pour l’instant, est loin de cette belle image.
Par ailleurs, la volonté de dialogue du Conseil municipal avec la population, jeunes ou moins jeunes, elle commence par mettre les élus, tous les élus dans le coup, ensuite de faire des réunions publiques avec la population, pas seulement quand tout est décidé, juste pour présenter ce qui va être fait, mais dans la phase préparatoire des projets. Pour le moment, là encore, sur ces 3 ans de mandat, la démonstration de cette volonté n’est pas au rendez-vous.
