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Les échos du Conseil (25/09/26): un nouveau règlement intérieur…
Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal. Le Maire expose le sujet sans entrer du tout dans le détail en évoquant une réunion de Commission qui aurai travaillé sur le sujet, il semblerait qu’il y ait accord sur un texte dont aucune référence n’est donnée. Fabrice DORE tient toutefois à signaler une coquille à l’art.28 et fait une remarque sur l’art.30, ces braves gens ont l’air de se comprendre puisqu’on ne voit pas de quoi ils parlent, quelle coquille? quelle remarque?
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Conseil municipal, le Vendredi 25 Septembre 2026, 20h30
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Le Courrier picard (7/08/25) nous informe qu’il n’y a pas qu’à Sainte-Geneviève…
Cet article paru dans le Courrier picard le 7 août dernier ne rassure pas sur la considération des exécutifs sur leurs élus minoritaires quant à l’expression des minoritaires sur le Facebook communal. Maintes fois, à Sainte-Geneviève, les élus « Un Nouvel Avenir » ont demandé l’application de la loi et l’intégration de toutes ses conséquences dans le règlement intérieur. Le Maire a même eu une expression hésitante mais favorable, pour son 1er adjoint c’est « tant que je serai là, pas question… ». L’article 2121-27-1 du Code Général des Collectivités locales est pourtant clair et la Gazette des Communes.fr le rappelle bien dans ses pages conseil. Malgré des textes légaux et jurisprudentiels qui encadrent…
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Les échos du Conseil (2/04/26): indemnités du Maire, des adjoints et Conseiller délégué… On n’est pas là pour s’enrichir déclare Pierre HAUTOT!
Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte…
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Pourquoi n’y a-t-il pas eu de question des élus Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève lors de ce Conseil du 15 mai 2025?
Non pas que nous soyons à court d’idées d’interrogation sur cette majorité qui laisse tellement de sujet sans réponse. Trop de l’ensemble de nos questions posées lors des Conseils de ce mandat restent sans retour formulé. Qu’en est-il de la mise à jour du Règlement intérieur du Conseil municipal pourtant promise par l’exécutif à plusieurs reprises? Qu’en est-il du service de carte d’identité et passeport pour lequel nous avons interrogé à plusieurs reprises, toujours rien? Qu’en est-il des projets sur le terrain DENIS, aucune information, aucune suite donnée aux demandes des habitants et à celles des élus? Qu’en est-il de nos demandes de réflexions sur les besoins locaux en équipement…
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L’ensemble des points du Conseil municipal du 26 Mars 2024:
Finances Communales Affaires générales 5. Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. 6. Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique. 7. Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée. 8. Point ajouté à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »: En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de…
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P L U, une participation appréciable des habitants pour une première… Vous êtes invités à vous exprimer en Mairie!
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Nos échos du Conseil (6/07/23): une question des élus commune aux minoritaires. Le Maire se dit en complète confiance avec les manipulations de son 1er adjoint!
Cet article porte sur la question posée par Thierry REMOND au nom des deux groupes minoritaires « Force Développement – Progressons Ensemble » et « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Ces questions s’adressent à vous Monsieur VEREECKE et n’appellent réponses d’aucun autre membre du Conseil Municipal. En date du 27 juin à 22h27, Monsieur Pierre HAUTOT nous adressait un message dans lequel nous apprenions la préparation d’un nouveau numéro du bulletin municipal. Ce mail ne sollicitait nullement l’avis ou une quelconque réflexion des membres de la commission communication, mais la transmission des tribunes ouvertes aux différentes listes représentées au sein du Conseil Municipal, et ce, pour le 30 juin. Il était donc accordé…
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Nos échos du Conseil (27/11/27): dépenses déléguées, le Maire préfère louer des locaux à une association extérieure que de résoudre les situations des associations, toujours sans concertation!
Les échos du Conseil (2/04/26): Commission de contrôle des listes électorales
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Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): la majorité pas très sûre quand même pour refuser la possibilité d’écriture sur le Facebook municipal, malgré la loi et la jurisprudence…
Cet article porte sur la question posée par Gérard CHATIN: b) L’adjoint en charge de la communication nous répète à chaque fois qu’il en a l’occasion lors des réunions de la Commission dont il a la charge que « tant qu’il sera là, jamais les minoritaires n’auront droit d’expression par un article sur le Facebook ou sur le site de la Commune », déjà ce point nous a été refusé dans le cadre du règlement intérieur, il n’a pas été traité. Cette position est contraire à l’esprit de la loi et de la jurisprudence en vigueur. Êtes-vous en accord avec cette position et pour quelle raisons ? Là encore, Monsieur le Maire…
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Nos Echos du Conseil du 3/12/2020: les 7 élus minoritaires votent contre le règlement intérieur présenté par le Maire.
Les échos du Conseil municipal du 3/12/2020, 20h30, Mairie: produits par le Génovéfain Net Aucun texte de délibération n’a été distribué aux Conseillers Municipaux avant la séance, alors que cela est la règle pour n’importe quelle instance délibérante. Seuls ont été transmis les points à l’ordre du jour. Les Conseillers découvrent le contenu de chaque point à l’ordre du jour au fur et à mesure et oralement. Moins de dix personnes présentes dans la salle de la mairie qui a été aménagée de manière à préserver les distanciations et les consignes préfectorales, un représentant de la presse en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais. Les places sont marquées des prénoms et…
