Les échos du Conseil (2/06/26):
- Point de l’ordre du jour : 2) Subvention aux associations 2026.
Le Maire rappelle les règles en matière de participation des élus aux délibérations d’attribution de subvention. Il propose ensuite que les élu(e)s concerné(e)s par une subvention ne participent pas aux votes pour lesquels ils sont concernés, cela sera signalé au Procès Verbal. Le Conseil accepte unanime, Fabrice DORE en rajoutant même de la précision.
Il commence par le Comité des Fêtes auquel est attribué 10 000€ et pour lequel Tony LA VEAUX et Olivier BOUHOURS ne participent pas au vote acquis à l’unanimité des participants.
Suit le Comité de Jumelage pour 1 700€ attribué à l’unanimité des 26 voix présentes ou représentées.
Puis l’Union Sportive de Sainte-Geneviève (USSG) se voit dotée de 10 500€ à l’unanimité, Tony LA VEAUX et Olivier BOUHOURS ne participant pas au vote.
Le Tennis Club de Sainte-Geneviève – Lachapelle Saint-Pierre se voit attribué 4 500€, Aurélie BOCCARD et Nicolas HENOCQ ne participent pas au vote.
L’Association de Parents d’Elèves des Ecoles Primaires et Maternelles recevra 1 000€, alors qu’Aurélie BOCCARD, Fabrice DORÉ MICHELSON, Nicolas HENOCQ et Aicha LAOUEDJ ne participent pas au vote.
Le Centre Yves MONTAND est subventionné pour 8 000€, Catherine PUEL, Aurélie BOCCARD et Nicolas HENOCQ ne participent pas au vote.
L’UMRAC pour 1 000€, Pierre HAUTOT, Marie LANGLOIS et Daniel VEREECKE ne participent pas au vote.
Le Club de Loisirs des Aînés Génovéfains se voit attribué une subvention de 3 000€, Pierre HAUTOT et Marie LANGLOIS( dont il a le pouvoir) ne participent pas au vote.
La Chouette Famille recevra 1 300€, tous les élus participant au vote.
L’Outil en Main pour 2 800€, Pierre HA UTOT, Marie LANGLOIS, Aurélie BOCCARD, Sylvanie BAILLOT et Xavier BOULIN ne participent pas au vote.
Thelle Riders sera subventionné pour 2 000€, tous les élus participant au vote sauf Aicha LAOUEDJ. Mécanique Ancienne de Sainte-Geneviève pour 500€, Alain PETIT ne participe pas au vote.
Les Mini-Loups pour 1 500€, Sylvanie BAILLOT ne participe pas au vote.
L’Association des Parents d’Elèves du Collège Léonard de VINCI pour 1 000€, Aurélie BOCCARD ne participe pas au vote.
Les Restos du Coeur pour 2 000€, tous les élus présents ou représentés participent au vote.
Le Secours Catholique pour 750€, tous les élus présents ou représentés participent au vote.
L’Amicale des Sapeurs Pompiers de Noailles pour 600€, tous les élus présents ou représentés participent au vote. L’Envol pour 300€, tous les élus présents ou représentés participent au vote.
Mets tes baskets et bats la maladie (collège Léonard de Vinci) recevra une subvention de 135€, tous les élus présents ou représentés participent au vote.
L’Amicale des donneurs de sang, 150€, tous les élus présents ou représentés participent au vote.
L’ association LUDO et TOF a fait une demande pour 3 500€ la commission souhaite un complément d’information, le Conseil municipal suit.
Les associations ont déposé un dossier de subvention et la commission Finances n’a pas souhaité donner suite à leur demande: Club de gymnastique Défense d’Amblainville, Le Fil d’Ariane, Lycée Les Jacobins « Futsal », UNAPEI de l’Oise, Pompiers humanitaires GSCF.
Tous les attributions ont été votées à l’unanimité.
Ce que disent les textes, réponses aux parlementaires et juridictions à propos du vote des élus sur les subventions les concernant:
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