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Les échos du Conseil (2/06/26): les subventions aux associations
Le Maire rappelle les règles en matière de participation des élus aux délibérations d’attribution de subvention. Il propose ensuite que les élu(e)s concerné(e)s par une subvention ne participent pas aux votes pour lesquels ils sont concernés, cela sera signalé au Procès Verbal. Le Conseil accepte unanime, Fabrice DORE en rajoutant même de la précision. Il commence par le Comité des Fêtes auquel est attribué 10 000€ et pour lequel Tony LA VEAUX et Olivier BOUHOURS ne participent pas au vote acquis à l’unanimité des participants. Suit le Comité de Jumelage pour 1 700€ attribué à l’unanimité des 26 voix présentes ou représentées. Puis l’Union Sportive de Sainte-Geneviève (USSG) se voit…
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L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2024:
Ordre du Jour – L’appel des présents – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Affaires générales 2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. 3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre au projet de construction d’une nouvelle médiathèque. 4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. Questions des élus a) Fabrice DORE pose une question à…
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Pour les législatives, le bureau de vote de la salle polyvalente déplacé au restaurant scolaire, tout proche…
Les électeurs qui votent habituellement à la Salle polyvalente Bouton de Nacre, devront se rendre juste à côté: au restaurant scolaire.
