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    2. Articles étiquetés "association"
    14Juil, 2025
    Nos échos du Conseil (9/07/25): les Mini’loups auront une subvention…
    • Point de l’ordre du jour: 4) Subvention association 2025.

    Le Maire rappelle assez rapidement la situation du précédent Conseil lors duquel cette association a été évoquée par rapport au rejet de sa demande de subvention, il ne rappelle pas que c’est à la demande des élus NASG que ce dossier est représenté lors de ce nouveau Conseil. L’association, qui est une Maison d’Assistante Maternelle, avait demandé 1 000€, elle en obtient 800 votés à l’unanimité.

    21Mai, 2025
    Nos échos du Conseil (15/05/25): des conventions attendues mais pas vraiment au point…
    • Point de l’ordre du jour: 3) Approbation des Conventions d’occupation du domaine privé de la commune par les associations.

    Le Maire engage le sujet tant attendu, puisque depuis le début du mandat il est prévu de produire des conventions avec les associations. Il annonce les avoir préparées au moment du COVID et les avoir revues ensuite, il évoque avoir rencontré tous les présidents d’association ce qui n’est pas complétement la réalité puisque pour beaucoup les échanges se sont faits par courriel et les signatures des représentants d’association, généralement les présidents, ont été faites au guichet de la Mairie en l’absence du Maire et dans une espèce de soumission subjective suite à quelques échanges de courriels mais pas de rencontre réelle. Il insiste sur le fait que ce serait la première fois que de telles conventions auraient été réalisées ce qui est encore moins vrai puisque depuis 1978 le Foyer des Jeunes et d’Education Populaire (devenu Centre Yves MONTAND en 1992) avait une convention avec la Commune. Il prétend que s’il y a des remarques, elles porteront sur toutes les conventions du fait que, selon lui, elles seraient toutes rédigées sur la même base ce qui est faux lui rétorquera Fabrice DORE en évoquant plusieurs points de différences et que Gérard CHATIN viendra argumenter en soulevant plusieurs point d’imprécision prenant par exemple l’art. 9 qu’il lit en de demandant des précisons sur le sens de cet article plein de contradiction et de contresens. Sa remarque reste sans réelle explication du Maire avec un je suppose de son 1er adjoint. En droit, on ne suppose, on décide à partir de textes clairs.

    On reste donc sur un comprenne qui pourra et on passe au vote de la convention avec l’USSG.

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    13Oct, 2024
    L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024

    –L’ appel des présent

    –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024.

    –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

    Enfance et jeunesse

    1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025.

    Travaux

    2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025.

    3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève.

    4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public.

    5) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de matériels pour la récupération des mégots.

    Affaires générales

    6) Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains ainsi que la fourniture de services associés sur le territoire de la commune de Sainte Geneviève.

    7) Création d’une police Pluri-communale entre les communes de Sainte-Geneviève, Lachapelle Saint Pierre, Mortefontaine en Thelle et Novillers les Cailloux.

    8) Commissions Municipales – Vote.

    Urbanisme

    9) Mise en place du Sursis à statuer Zéro Artificialisation Nette (ZAN).

    Questions des élus

    a) Le dernier bulletin municipal rappelle les horaires de La Poste. Nombre de nos Concitoyens et souhaiteraient une extension vers le soir, au moins une soirée avec ouverture jusque 18h, 16h30 n’étant pas un horaire approprié pour les personnes qui travailles. Il serait souhaitable que vous interveniez auprès de cette administration.

    b) Le skate park a été réalisé, notamment, par rapport à une demande liée à une association, Thelle Riders, or la mise en service semble s’être faite sans elle ?

    c) Où en est-on du Conventionnement des Associations ?

    – Jean-Louis AGNES répond à l’article « Tribune libre » de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble

    – Question improvisée par Dominique LABARRE et l’agenda des prochaines semaines par Pierre HAUTOT

    1Juin, 2024
    Nos échos du Conseil (28/05/24): des subventions aux associations votées à l’unanimité!

    Point de l’ordre du jour: 1) Subventions aux associations 2024.

    Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, Adjointe aux Finances, qui fait lecture du document de proposition de l’attribution de subventions aux associations. Les différents responsables d’association concerné(e)s par le vote ne participent ni au vote ni au débat, il n’y en a pratiquement pas, le travail en Commission a correctement préparé le Conseil. Seuls deux présidents, Gérard CHATIN pour le CLAG, d’une part, et Pierre HAUTOT, d’autre part, iront jusqu’à quitter la salle pendant la partie de la réunion correspondant à l’association qu’il préside respectivement. Un habitant, présent dans la salle, a demandé la parole, le Maire lui a donné, l’habitant s’est exprimé sur le montant qu’il considère comme élevé des cotisations du Centre Yves MONTAND. Il lui a été répondu qu’il devait s’adresser à l’association. Aucune des associations n’a fait l’objet de vote négatif. L’attribution des subventions s’est donc faite à l’unanimité, hors mis la non participation au vote des responsables concernés.

    Le tableau des subventions:

    Le point précédent de ce Conseil: ·Nos échos du Conseil (28/05/24): les dépenses déléguées

    Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné…

    16Avr, 2024
    Nos échos du Conseil, l’ensemble des points du Conseil du 9/04/24:

    – Appel et suivi des présents 

    – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024.

    – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

    Finances Communales

    1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024.

    2) Budget primitif principal et annexes 2024 – Vote.

    Affaires générales

    3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance

    4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60.

    Personnel

    5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise.

    Questions des élus

    15Avr, 2024
    Nos échos du Conseil (9/04/24): des conventions en catimini….

    Point à l’ordre du jour, question des élus: b) Des conventions devaient être conclues avec les associations, il n’en a plus été question depuis très longtemps. Qu’en est-il ? Où en est-on ?

    C’est le Maire qui répond à cette question posée par Gérard CHATIN au nom du groupe NASG suite à quelques retours qu’il a eus à ce sujet. Il aurait quand même été normal et intéressant que ces conventions passent par une Commission municipale plutôt que par le seul exécutif municipal. Les élus n’ont eu aucune information officielle sur le contenu, la forme et le cadre de ces propositions de Conventions. Quelle méthode? Nous verrons quand elles serons présentées au Conseil municipal, heureusement c’est une obligation.

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): la majorité écouterait les minoritaires pour les terrains DENIS? 15 avril 2024 Point de l’ordre du jour: a) Les commissions urbanisme sont essentiellement consacrées à la question du PLU, il y a… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/04/24): la majorité écouterait les minoritaires pour les terrains DENIS?

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): encore un engagement non tenu! 16 avril 2024 Point de l’ordre du jour: c) Dominique LABARRE revient sur l’intervention de Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon, sur… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/04/24): encore un engagement non tenu!

    9Avr, 2024
    Les questions posées par les élus « Un Nouvel Avenir » au Conseil du 9 Avril 2024:

    Dans le cadre de leur droit à question les élus NASG poseront 2 questions:

    – Les commissions urbanisme sont essentiellement consacrées à la question du PLU, il y a deux sujets importants pour lesquels nous n’avons plus d’information : la résidence Services ou Seniors, d’une part, et le devenir de l’espace DENIS, d’autre part. Qu’en est-il ?

    – Des conventions devaient être conclues avec les associations, il n’en a plus été question depuis très longtemps. Qu’en est-il ? Où en est-on ?

      7Sep, 2023
      L’autopromotion en marche…
      L’attribut alt de cette image est vide, son nom de fichier est 2309-autopromo455-1024x721.jpg.

      On est en droit de se demander comment le rédacteur en chef de l’Info Génovéfine a pu rencontrer le Maire adjoint de Sainte-Geneviève « pour discuter de l’initiative d’installation d’une section de l’Outil en main » dont il est le Président. L’interview a dû se tenir devant un miroir? Comment peut-on entretenir à ce point l’ambiguïté et la confusion auto promotionnelles amplifiées par le fait de l’intervieweur – interviewé. La rédaction, le même, donne comme adresse courriel celle du 1er adjoint au Maire pour encore en rajouter. L’association a si peu de moyens qu’elle ne puisse se payer une adresse courriel? Cela peut pourtant même être gratuit. Il est vrai que quand on attribue des locaux à l’association que l’on préside sans passer par le Conseil municipal, on démontre le fond de pensées sur lequel on a l’intention de gérer…. Moi. Moi. Moi.

      19Sep, 2022
      L’ AMAP Les Saveurs du Thelle est à Sainte-Geneviève et relance son activité…

      Voici la rentrée, voici les contrats pour vous abonner à nos panier bio de producteurs locaux. Livraison une fois par semaine à Sainte-Geneviève !

      Infos en modalités de l’inscription ci-dessous :

      L’adhésion et les contrats sont à renvoyer. Vous les trouvez ici : https://info.amapsaintegenevieve.org/

      La première distribution se déroulera le mercredi 28 Septembre de 19h à 20h. Le lieu vous sera communiqué prochainement mais il est très probable que ce soit à la salle polyvalente, 11 rue Canton de Beaupréau, 60730 Sainte Geneviève.

      L’adhésion se fait en 3 temps :

      1/ L’adhésion à l’AMAP à remplir ici :

      A nous renvoyer scanné par email

      2 / Les contrats de légumes et/ou de fruits sont à signer et à renvoyer avant le 20 Septembre (les personnes désirant seulement de la viande ou du fromage n’ont pas besoin de le remplir. Ils ont seulement à remplir l’adhésion ci-dessus).

      – Le contrat pour les légumes et fruits est ici :

      3 / Remise des chèques le 28 Septembre lors de la première distribution de fruits et légumes entre 19h et 20h. Le lieux vous sera communiqué prochainement mais il est très probable que ce soit à la salle polyvalente, 11 rue Canton de Beaupréau, 60730 Sainte Geneviève.

      🌿 Afin de faire grandir notre AMAP, afin de consommer de manière responsable merci de transférer ces e-mail à vos proches, ou à des personnes susceptibles d’avoir besoin de nos produits.

      Nous sommes à votre disposition pour toutes questions.

      Bonne semaine à tous 🌞 !

      Paul & Marie

      🌿

      AMAP de Sainte Geneviève

      Contacts : Marie & Paul

      06.77.88.32.78

      info@amapsaintegenevieve.org

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      #amap#oisenature#bienmanger#bienmangersaintegenevieve#poducteurslocaux#producteursbio

      17Mar, 2019
      La partie « paisible » du Conseil, extrait de Nos échos du Conseil du 19/02/19:
      • 2) Décision prise dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés :

      Madame le Maire annonce des dépenses différentes, l’excitation aidant, c’est encore plus inaudible que d’habitude.

      Commentaire : Sans commentaire,…

      • 3) Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2018 :

      Madame le Maire demande l’adoption du procès-verbal.

      Le procès-verbal est adopté par 22 voix pour et 1 abstention (Gérard CHATIN).

      Commentaire : Le Procès-Verbal ne comportait pas les questions posées par certains membres du Conseil…. De plus, il est étonnant que des absents des séances l’adoptent…

      • 4) Construction d’un restaurant scolaire – Autorisation de programme:

      Madame le Maire passe la parole à Christelle MARIN qui présente le point, elle rappelle qu’il s’agit de reprogrammer ce projet ouvert en 2017 pour un montant de 2 250 000€, le réduire à 2 000 000€ avec 550 000€ sur 2018, 1 200 000€ en 2019  et 200 000€ sur 2020.

      L’autorisation de programme est adoptée à l’unanimité.

      Commentaire : Sans commentaire

      • 5) Construction de la Salle socio-culturelle –  Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement (DSIL):

      Madame le Maire présente l’esprit de cette demande de subvention et demande l’autorisation au Conseil d’en instruire le dossier.

      Le vote est acquis à l’unanimité.

      Commentaire : Sans commentaire

      • 6) Construction de la Salle Socio-culturelle – Demande de subvention au titre du Programme Régional d’Aménagements et d’Equilibre des Territoires – Région Hauts de France :

      Madame le Maire présente le projet de cette demande qui porte sur 52 000€.

      Avant de passer au vote Daniel VEREECKE tient à rappeler qu’il est intervenu personnellement auprès de Xavier BERTRAND, Président de Région, en lui adressant un courriel. Jacqueline VANBERSEL lui rappelle qu’il n’a pas la parole et que c’est son influence (à elle) qui permet d’obtenir cette subvention.

      Pierre HAUTOT demande pour quand est la fin de travaux pour cette salle. Beriza ZIEGLER répond qu’on verra cette question au budget.

      L’autorisation est adoptée à l’unanimité.

      Commentaire. Les escarmouches commencent entre « les amis de toujours d’avant »

      • 7) Subventions aux associations – Acompte:

      Madame le Maire indique qu’il s’agit d’une demande du Comité de Jumelage pour 800€ comme chaque année où le Comité doit organiser le départ vers l’Italie, soit une année sur deux.

      L’accord est donné à l’unanimité

      Commentaire : Sans….

      • 8) Animations pédagogiques – Année scolaire 2018-2019 – Modification:

      Madame le Maire lit un feuillet de façon quasi incompréhensible sur la tarification et les aides de la Commune sur le programme d’animations pédagogiques.

      Gérard CHATIN prend la parole et indique que ce sujet a déjà été abordé en novembre, puis en décembre et demande quelles modifications ont été apportées et s’il ne serait pas possible qu’un document soit remis au Conseil pour qu’il vote en connaissance de cause. Madame le Maire lui rétorque que ces documents sont obligatoires à partir de 3 500habitants, il n’est pas question qu’elle en diffuse avant…

      Gérard CHATIN indique que dans ces conditions, il s’abstiendra.

      La délibération est adoptée à l’unanimité moins une abstention.

      Commentaire : Il y a beaucoup trop d’élus qui n’ont pas compris où nous conduisent les dysfonctionnements qui ont produit le point 1 de cette réunion. Sainte-Geneviève doit tout avoir d’une « grande » mais à moins de 300habitants de certaines règles on ne les applique pas…

      • 9) Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AB n°53 d’une contenance de 1536m2 pour la construction d’un bassin de rétention:

      Madame le Maire passe la parole à Georges BERSON qui présente le sujet qui consiste en l’achat d’une parcelle pour réaliser le bassin de rétention du Petit Fercourt en réponse aux inondations.

      Madame le Maire rappelle que dans les cas d’achat de terrain c’est « l’adjoint qui signe »

      La délibération est approuvée à l’unanimité.

      Commentaire : Sans commentaire même si on ne sait quel adjoint va signer l’achat du terrain. Par ailleurs, un bassin de rétention ne se construit pas mais se réalise, ce n’est pas grave l’essentiel pour les habitants du Petit Fercourt c’est qu’il se fasse et que leur mobilisation Porte ses fruits…

      10) Communauté de Communes Thelloise – Modifications des statuts – Retrait de droit commun de la compétence optionnelle « Eaux Pluviales Urbaines » :

      Madame le Maire fait état de la modification statutaire, avec quelques regrets, elle évoque la perte de trésorerie due au transfert de la compétence assainissement.

      La révision statutaire est adoptée à l’unanimité.

      Commentaire : Sans, il y aurait trop à dire…

      11) Compte rendu des Commissions :

      Commentaire : Comme c’est quasiment toujours le cas, il n’y a pas de compte rendu de commission, mais y a-t-il des réunions de commissions ?????? Ce Conseil vient de démontrer, s’il en était besoin,  les dysfonctionnements de cette  équipe…