L’ordre du jour du Conseil municipal du 6 Juillet 2023:

Ordre du iour

 Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Enfance et Jeunesse

1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire

Affaires générales

• Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste Electorale
• Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
• Approbation d’une convention relative à l’utilisation des locaux et/ou infrastructures de la commune de Sainte Geneviève par les personnels de la Gendarmerie Nationale
• Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un local pour la réalisation du suivi médical préventif des agents des collectivités

Finances

• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au Ier janvier 2024

Personnel communal

• Autorisation à engager du personnel en apprentissage.

Ouestions des élus

La séance sera retransmise en directe sur la page Facebook de la Commune.