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– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Le Maire fait un bref survol avec quelques commentaires sur les dépenses effectuées à partir du document remis sur table. Il n’y a ni question, ni remarque.
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Comme à l’habitude, les élus ont eu, sur table, un document énonçant les dépenses déléguées. Le Maire, le commente et précise l’objet de certaines de ces dépenses. Une étude des sols a été demandée pour la construction de la médiathèque. Curieusement, elle n’avait pas été prévue et a du être réalisée à postériori du projet architectural. D’un coût de 1 800€, elle a été réalisée par G2 PRO et figure dans la liste de ces dépenses.
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales).
Le Maire évoque le PV de la précédente, du 28 mai, qui aurait du être présenté à cette réunion, alors qu’il ne figure pas à l’ordre du jour, et après avoir évoqué un prochain Conseil qui se tiendrait autour de la mi-juillet, il passe à une légère énumération des dépenses effectuées en faisant référence au document distribué sur table à tous les élus. Fabrice DORE pose une question sur la réfection du mur de l’école mais apparemment personne n’a flashé sur l’achat du cinémomètre subventionné en à peine 3 mois?!… Le 18 Mars 2024, une demande de subvention à l’Etat .
Et le 27 Mai, on commande le matériel, et on parlera de lenteur de l’administration.
– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Le Maire présente les dépenses qu’il a effectuées dans le cadre de sa délégation, un document a été remis sur table aux élus. Celui-ci n’appelle ni remarque, ni question. Le suivi que nous opérons permet de voir que ce niveau de dépenses reste relativement stable, et plutôt à la baisse, depuis 2016 que qu’il est traité.
– Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024.
– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Le Maire nous informe qu’il sera procédé à l’approbation du PV de la réunion de Conseil du 26 mars 2024 lors du prochain qui devrait se tenir le 23 mai, il explique qu’il y a eu beaucoup de travail et que la proximité des réunions n’a pas permis la rédaction. Il y a peu de dépenses déléguées, également du fait de la proximité entre les deux réunions, le Maire les commente. Gérard CHATIN demande une précision sur la dernière qui correspond à une étude supplémentaire pour la construction de la médiathèque.
Point de l’ordre de l’ordre du jour: les dépenses déléguées
Ce sujet entraine plusieurs questions. Tout d’abord de Sabrina MASCOMERE qui interroge sur la réparation d’une porte à l’école maternelle pour un coût de plus de 1 000€, explication lui est donnée. Ensuite, c’est Dominique LABARRE qui pose la question, au regard du coût, du type de cuve qui a été installée aux locaux techniques, elle pose ensuite une question sur un problème de chats au 12 Route National, ce sujet entraîne quelques échanges un peu tendus avec Xavier BOULIN notamment. Une troisième question vient des rangs de la majorité, avec Didier FALAMPIN qui souhaite en savoir plus à propos de la voie douce communautaire entre Laboissière-en-Thelle et le Collège. Ces questions montrent le défaut d’informations des élus, de plus en plus de décision passe en dehors du Conseil municipal et par les délégations. Cette méthode retire aux élus, réflexion et implications dans les réalisations.
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Le niveau de dépenses déléguées se monte à 356 132,36€ pour cette années 2023, arrêté au 30 Novembre. Il reste, à ce stade, inférieur à la moyenne annuelle depuis 2016. On peut discuter sur les priorités et les choix fait mais le niveau reste dans une moyenne supportable.
Depuis le Conseil du 19 Octobre, elles s’élèvent à 19 944,25€, dont le détail suit.
Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LII 22-22 du code général des collectivités territoriales).
A partir d’un document distribué aux élus, sur tables, en début de réunion, le Maire présente très assez rapidement les dépenses déléguées qu’il a opérées. Nos travaux menées depuis 2016, montre une certaine stabilité dans le niveau de ces dépenses, même si l’on constate deux tassements, l’un en 2019 et l’autre en 2020, année COVID pour cette seconde.
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Les dépenses déléguées s’élèvent à 71 620,80€ pour cette période de 3 mois et se soldent à 313 920,36€ depuis le début de l’année. Le Maire apporte quelques précisions et est amené à répondre à une question de Didier FALAMPIN à propos de la coupe d’arbres opérés Rue de Méru… On voit aussi quelques dépenses pour les décorations de la Commune.
Cet article porte: – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Après avoir présenté les dépenses déléguées qu’il a opérées depuis la dernière réunion, le Maire fait l’objet de nombreuses questions et remarques sur le budget fleurs et l’état de propreté de la Commune de la part de Dominique LABARRE qui reproche de retirer les plantes vivaces pour les remplacer par des fleurs annuelles. Jean-Louis AGNES ne trouvera pas d’excuse mais prétextera ne pas avoir les moyens pour gérer et reprochera quasiment à un agent d’aller se faire opérer (ce doit être par plaisir). On peine à croire le sérieux des réponses des explications du Maire et de son adjoint aux travaux. Les riverains devrait entretenir devant chez eux, leur trottoir, mais on fait devant les personnes âgées (à vérifier), un trottoir, faudrait-il qu’il en ait un correct. Une autre question de Gérard CHATIN concerne les procès-verbaux de réunion, alors qu’ils doivent être validés selon l’article L.2121-15 du CGCT (al.3) à la réunion suivante, il y a à ce jour 3 PV qui n’ont pas été présentés au Conseil. Une autre question posée par Fabrice DORE concerne un courrier reçu d’une concitoyenne par une grande partie du Conseil municipal par rapport à la vente d’un terrain à Madame ALLMERSCH par délibération du Conseil municipal le 23 mai dernier. Alors que l’élu minoritaire propose d’en discuter, le Maire lâche à plusieurs reprises, un peu énervé que le sujet soit soulevé, « ce n’est pas à l’ordre du jour » (bis…!). Le courrier évoque la possibilité d’un recours (encore possible) sur la délibération. Malgré l’urgence et le courrier d’une citoyenne le Maire coupe toute possibilité de débat et passe au point suivant de l’ordre du jour.
Le voisin doit entretenir devant chez lui…(devant l’église).
Une nouveauté: nous vous présentons le suivi des dépenses déléguées en masse annuelle depuis 2016, à vous de juger…
Le Procès-Verbal de la réunion de Conseil du 26 janvier 2023 est adopté à l’unanimité sans question, ni remarque, il n’a fait l’objet d’aucune observation préalable. Les dépenses déléguées font l’objet d’une présentation pat le Maire à partir du document remis sur table aux élus, il est aussi projeté sur les écrans de la salle du Conseil. Didier FALAMPIN remarque une différence entre ce qui est projeté et le document remis aux élus et le fait constater.
– Sujet: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Le Maire fait un rapide commentaire des quelques sujets de dépenses réalisées depuis le dernier Conseil Municipal. Il évite, toutefois, d’évoquer la dernière ligne du document remis sur table pour ce sujet.
Conformément à la réglementation, le Maire rend compte des dépenses qu’il a effectuées depuis le dernier Conseil municipal. Il donne des explications sur le relevé topographique qui correspond aux terrains du presbytère récemment acquis par la Commune. Il n’en donne beaucoup moins sur les autres lignes de dépenses et aucune sur la dernière qui pourrait pourtant soulever des questions de plusieurs ordres. Il demande un vote à l’issue de sa présentation alors que celui-ci n’est pas de règle, il n’y a d’ailleurs pas de vote.
Les explications du Maire resteront très limitées malgré une question de Thierry REMOND concernant les achats d’éclairages pour les fêtes et ce malgré les restrictions annoncées par le Gouvernement selon le Maire et son adjoint aux travaux « l’abondance subsiste » et le débat n’existe qu’entre eux et encore. Une autre question de Beriza ZIEGLER sur les frais de « Remise en état de l’éclairage au stade de foot » dont nous apprendrons incidemment, par la réponse, qu’il s’agit d’un vol réalisé sur le terrain de foot (nous y reviendrons plus tard dans la réunion). Si la question n’avait pas été posée, l’aurions-nous su? Nous sommes en droit de nous le demander.. Par ailleurs, le Maire parle de dépenses dont on a parlé longuement le matin même alors que l’opération est engagée pour 22 608€ depuis le 23 août , quel sens de la concertation? De plus, on ne sait pas de quel spectacle il s’agit pour 630€ commandé le 14 avril. Déléguons, déléguons, on ne sera informés qu’en posant des questions dont nous devrons nous satisfaire peu claires la plupart du temps. De toutes façons l’opérations est réalisées.
Le Maire désigne Patricia BARBIER secrétaire qui fait l’appel.
Sont absente(e)s avec pouvoir Corinne KAPUSTA avec pouvoir à Pierre HAUTOT, Eric LEGUIENNE avec pouvoir à Hervé KRAUZE, Xavier BOULIN avec pouvoir à Emilie FERNANDES, Olivier POTIRON avec pouvoir à Christelle MARIN
Sont absent(e)s non excusés et sans pouvoir : Dalila CHABRIER et Marc LEFEVRE Toutes et tous ces élus absent(e)s sont membres de la majorité donc de la liste Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève menée par Daniel VEREECKE en 2020.
Une dizaine de personne dans la salle, aucun journaliste.
Le début de la réunion: désignation du secrétaire de séance, appel et modification de l’ordre du jour sans vote… On remarquera les places vides, à droite sur l’image, des absents au Conseil, tous des majoritaires…
On notera que sir le retrait d’un point de l’ordre du jour fait l’objet d’un vote, l’ajout d’un autre, dont nous ne sommes prévenus qu’au dernier moment, ne le fait pas vraiment comme pourtant l’exige la loi.
