Étiquette : suivi des dépenses déléguées
Nos échos du Conseil (19/09/23): les dépenses déléguées, une question d’un majoritaire….
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Les dépenses déléguées s’élèvent à 71 620,80€ pour cette période de 3 mois et se soldent à 313 920,36€ depuis le début de l’année. Le Maire apporte quelques précisions et est amené à répondre à une question de Didier FALAMPIN à propos de la coupe d’arbres opérés Rue de Méru… On voit aussi quelques dépenses pour les décorations de la Commune.
Sur rythme mensuel, le niveau des dépenses déléguées reste comparable aux années antérieures sauf particularités des années 2020 et 2022.
Nos échos du Conseil (6/07/23): dépenses déléguées, un Conseil qui peine à démarrer tant les questions sont nombreuses!
Cet article porte: – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Après avoir présenté les dépenses déléguées qu’il a opérées depuis la dernière réunion, le Maire fait l’objet de nombreuses questions et remarques sur le budget fleurs et l’état de propreté de la Commune de la part de Dominique LABARRE qui reproche de retirer les plantes vivaces pour les remplacer par des fleurs annuelles. Jean-Louis AGNES ne trouvera pas d’excuse mais prétextera ne pas avoir les moyens pour gérer et reprochera quasiment à un agent d’aller se faire opérer (ce doit être par plaisir). On peine à croire le sérieux des réponses des explications du Maire et de son adjoint aux travaux. Les riverains devrait entretenir devant chez eux, leur trottoir, mais on fait devant les personnes âgées (à vérifier), un trottoir, faudrait-il qu’il en ait un correct. Une autre question de Gérard CHATIN concerne les procès-verbaux de réunion, alors qu’ils doivent être validés selon l’article L.2121-15 du CGCT (al.3) à la réunion suivante, il y a à ce jour 3 PV qui n’ont pas été présentés au Conseil. Une autre question posée par Fabrice DORE concerne un courrier reçu d’une concitoyenne par une grande partie du Conseil municipal par rapport à la vente d’un terrain à Madame ALLMERSCH par délibération du Conseil municipal le 23 mai dernier. Alors que l’élu minoritaire propose d’en discuter, le Maire lâche à plusieurs reprises, un peu énervé que le sujet soit soulevé, « ce n’est pas à l’ordre du jour » (bis…!). Le courrier évoque la possibilité d’un recours (encore possible) sur la délibération. Malgré l’urgence et le courrier d’une citoyenne le Maire coupe toute possibilité de débat et passe au point suivant de l’ordre du jour.
Le voisin doit entretenir devant chez lui…(devant l’église).
Quelle image de la Commune?
Les dépenses déléguées depuis le dernier Conseil
Le point précédent de ce Conseil: – L’appel et les pouvoirs
Le point suivant de Conseil: – 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’approbation du PV de la précédente réunion et les dépenses déléguées…
Le Procès-Verbal de la réunion de Conseil du 26 janvier 2023 est adopté à l’unanimité sans question, ni remarque, il n’a fait l’objet d’aucune observation préalable. Les dépenses déléguées font l’objet d’une présentation pat le Maire à partir du document remis sur table aux élus, il est aussi projeté sur les écrans de la salle du Conseil. Didier FALAMPIN remarque une différence entre ce qui est projeté et le document remis aux élus et le fait constater.
Sur ce Conseil:
- Le point précédent: une minute de silence et l’appel des présents
- Le point suivant: remplacement d’une Conseillère déléguée
Nos Nouveaux échos du Conseil (26/01/23): les dépenses déléguées
– Sujet: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
Conformément à la réglementation, le Maire rend compte des dépenses qu’il a effectuées depuis le dernier Conseil municipal. Il donne des explications sur le relevé topographique qui correspond aux terrains du presbytère récemment acquis par la Commune. Il n’en donne beaucoup moins sur les autres lignes de dépenses et aucune sur la dernière qui pourrait pourtant soulever des questions de plusieurs ordres. Il demande un vote à l’issue de sa présentation alors que celui-ci n’est pas de règle, il n’y a d’ailleurs pas de vote.
Point précédent: – Approbation des procès-verbaux des séances des 24 novembre et 15 décembre 2022.
Point suivant: 1) Demandes de subvention pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance.
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): Le suivi des dépenses déléguées au Maire après la réunion du 13 Septembre 2022
Les explications du Maire resteront très limitées malgré une question de Thierry REMOND concernant les achats d’éclairages pour les fêtes et ce malgré les restrictions annoncées par le Gouvernement selon le Maire et son adjoint aux travaux « l’abondance subsiste » et le débat n’existe qu’entre eux et encore. Une autre question de Beriza ZIEGLER sur les frais de « Remise en état de l’éclairage au stade de foot » dont nous apprendrons incidemment, par la réponse, qu’il s’agit d’un vol réalisé sur le terrain de foot (nous y reviendrons plus tard dans la réunion). Si la question n’avait pas été posée, l’aurions-nous su? Nous sommes en droit de nous le demander.. Par ailleurs, le Maire parle de dépenses dont on a parlé longuement le matin même alors que l’opération est engagée pour 22 608€ depuis le 23 août , quel sens de la concertation? De plus, on ne sait pas de quel spectacle il s’agit pour 630€ commandé le 14 avril. Déléguons, déléguons, on ne sera informés qu’en posant des questions dont nous devrons nous satisfaire peu claires la plupart du temps. De toutes façons l’opérations est réalisées.
Le prochain sujet de ce conseil: Quelques logements concernés par cette décision à Sainte-Geneviève
Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/22): l’introduction, l’appel et les dépenses déléguées…
Le Maire désigne Patricia BARBIER secrétaire qui fait l’appel.
Sont absente(e)s avec pouvoir Corinne KAPUSTA avec pouvoir à Pierre HAUTOT, Eric LEGUIENNE avec pouvoir à Hervé KRAUZE, Xavier BOULIN avec pouvoir à Emilie FERNANDES, Olivier POTIRON avec pouvoir à Christelle MARIN
Sont absent(e)s non excusés et sans pouvoir : Dalila CHABRIER et Marc LEFEVRE Toutes et tous ces élus absent(e)s sont membres de la majorité donc de la liste Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève menée par Daniel VEREECKE en 2020.
Une dizaine de personne dans la salle, aucun journaliste.
On notera que sir le retrait d’un point de l’ordre du jour fait l’objet d’un vote, l’ajout d’un autre, dont nous ne sommes prévenus qu’au dernier moment, ne le fait pas vraiment comme pourtant l’exige la loi.
A consulter :
Le suivi des dépenses déléguées au Maire après la réunion du 11 Avril 2022
L’ensemble des points de ce Conseil:
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L’ensemble des points de ce Conseil:
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