3Nov, 2019

Taxe foncière, les causes de l’augmentation (extrait de notre bulletin d’Octobre 2019)

Comme tous ceux de notre intercommunalité, les Génovéfains propriétaires ont pu constater une augmentation conséquente de leur taxe foncière. Celle-ci est essentiellement causée par la mise en place d’une Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) par le Conseil communautaire de la Thelloise. Aucune information officielle n’avait été faite par les diverses publications municipales. Cette nouvelle taxe avait seulement fait l’objet de publications sur notre site ( www.legenovefain.net ) sur la base des informations fournies par l’intercommunalité qui annonçait 83€ en moyenne par foyer. En fait, il aurait été plus judicieux et surtout plus clair d’indiquer qu’un taux de 5,58% serait appliqué sur la valeur locative des biens immobiliers pour en évaluer le montant.

Encore un oubli de nos trois délégués communautaires… ils ne nous ont pas beaucoup informés des conséquences de leurs décisions au sein de la THELLOISE durant ce mandat…

27Août, 2019

Taxe Foncière, l’application de la TEOM fait monter la note…

Vu les premières réactions d’habitants sur le groupe Sainte-Geneviève à propos de l’augmentation de la Taxe Foncière, il parait utile d’informer que celle-ci est essentiellement causée, sauf cas particuliers (reclassement par exemple), à la mise en place de la TEOM par la Thelloise.

Le Genovéfain.net avait informé dès octobre dernier de la mise en place de cette taxe sur un montant moyen de 83€ pour Sainte-Geneviève. L’article d’octobre 2018:

Mise en place d’une TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) les conséquences dans chacune des Communes de la Thelloise:

Calculer sa Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM):

en appliquant le taux de 5,58% fixé par le Conseil Communautaire de la Thelloise à la valeur locative appelée base sur vos avis de Taxe foncière, en dessous de votre adresse dans le tableau. C’est ainsi qu’un bien immobilier ayant une base de 2 000€ devrait avoir comme TEOM 2 000 X 5,58%= 112€

L’interview complète du Président de la Thelloise dans Thelloise Mag de Décembre 2018 Télécharger

7Nov, 2013

Nos impôts locaux sont-ils justifiés ?

A l’automne toutes les feuilles tourbillonnent

y compris celles du Trésor public.

Les élus de Sainte Geneviève ont choisi de maintenir la pression fiscale sur la taxe d’habitation et la taxe foncière. Quelques rappels pour mieux comprendre :

Entre 2001 et 2012, les taux des trois impôts locaux ont largement plus que doublé.

Le taux de la Taxe d’habitation qui était de 7,25% en 2001 est en 2012 16,28% soit (+124,55%)

Le taux de la taxe d’habitation dans la commune de Sainte Geneviève est plus élevé de 26.08 % que pour des communes Françaises similaires.

La Taxe foncière sur le bâti est passé de 14,09% à 31,31% soit (+122,21%)

La Taxe Foncière sur le non bâti a connu la même progression en passant de 37,85% à 78,63% soit (+107,74%)

Cela veut tout simplement dire que sur une douzaine d’années, un habitant de Sainte Geneviève qui payait 400€ de Taxe d’habitation en 2001 en paie aujourd’hui 998€.

Dans le même temps, l’inflation a été de 33% et le SMIC a augmenté de 26,48%. On constate que les augmentations de nos impôts locaux ont été près de 4 fois supérieures ce qu’a été l’évolution de l’inflation et près de 5 fois celle du SMIC.