7Déc, 2023
Nos échos du Conseil (30/11/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour
– Appel et suivis des présents
– Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023.
Enfance et Jeunesse
Affaires générales
4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation.
Finances Communales
5) Décision modificative no2 au Budget 2023.
Travaux
Questions des élus
– Question posée au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Nous avons reçu des remarques concernant la gestion du Facebook de la Commune : publication publicitaire, parfois même sur des commerces extérieurs à la Commune ; retraits de commentaires sans raison apparente et sans explication ; …. Quelle ligne éditoriale avez-vous fixé pour le Facebook de la Commune ?
– Question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité et sur CityAll
5Déc, 2023
Nos échos du Conseil (30/11/23): l’exécutif a pris un an de retard pour renouveler la DSP de la restauration et du périscolaire… il n’y serait pour rien!
-Point de l’ordre du jour: 2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP.
Il s’agit de prolonger la délégation de service public (DSP) dont l’ILEP est titulaire jusqu’à la fin de cette année pour qu’elle puisse se poursuivre jusque août 2024. La Directrice de l’ILEP est toujours autour de la table et appelle même à voter pour cette prolongation, alors que le Maire semble lui proposer, un peu en plaisantant, il est vrai, de présenter le sujet?!… Il passe la parole à Christelle MARIN , adjointe aux finances, qui lit la proposition de délibération. Gérard CHATIN pose une question sur les difficultés invoquées dans la délibération, ce alors que, durant les mois de la fin 2022, l’exécutif a, à plusieurs reprises, évoqué cette remise sur le marché de cette DSP qui arrivait à son terme pour la fin de cette année. Si une réunion de Commission DSP a lieu, les causes du retard n’y ont pas été évoquées. Seul, le document de prolongation y a été travaillé. Le Maire rejette la faute du retard sur l’ADTO (Assistance Départementale pour le Territoires de l’Oise) qui aurait fait prendre ce retard « Nous ne gérons pas » avoue-t-il (on le savait un peu). Les quatre élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » s’abstiendront sur ce point au regard de la négligence « risquée » de l’exécutif. En effet, cette prolongation pourrait être refusée par la Préfecture, un concurrent pourrait faire recours devant cette prolongation et l’insuffisance de ses justifications… La délibération est adoptée par 19 voix pour et donc 4 abstentions.
Les documents remis au élus pour ce point:
Le sujet précédent de ce Conseil: des effectifs du périscolaire en évolution considérable… Continuer la lecture →
Le sujet suivant de ce Conseil: recrutement d’agents recenseurs…Continuer la lecture →
25Oct, 2023
Nos échos du Conseil (19/10/23): élection de membres de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP)
Point de l’ordre du jour: 4) Election des membres de la commission de Délégation de Service Public.
Suite à la démission d’Alain BOSC qui en était membre et au souhait de la majorité de modifier ses membres, la commission DSP doit être recomposée. Alors qu’il y a 3 sièges dans cette commission, le mode de scrutin à appliquer donne 2 sièges à la majorité et 1 siège à la liste « Un Nouvel Avenir ». Daniel VEREECKE informe qu’il présente Françoise RIBEIRO et Christelle MARIN comme titulaire, d’une part, et Frédéric CARRARO et Corinne KAPUSTA, comme suppléants, cependant que Fabrice DORE est présenté comme titulaire et Gérard CHATIN restant suppléant pour la liste « Un Nouvel Avenir ». Cette composition, conforme aux règles d’attribution, est adoptée à l’unanimité.
Fabrice DORE est le nouveau membre de la Commission Délégation de Services Publics en remplacement d’Alain BOSC. La seule délégation de service public que nous ayons dans la Commune concerne le périscolaire et la restauration scolaire.
Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): rapport d’activité de la Thelloise.
Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): et on revient sur la vente de la parcelle AH 167
12Juil, 2022
La Fête du centre de Loisirs, le 24 juin dernier… Une présentation détaillée du rapport 2021 de la Délégation de Service Public suivie d’un débat de bon niveau sur l’évolution tarifaire des repas.
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): des échanges intéressants sur la tarification du périscolaire…
La réunion de Conseil avait été précédée, le Mardi 5 juillet, par une réunion de la Commission DSP à laquelle Alain BOSC a participé. Il rendra compte des travaux de cette Commission avec une certaine précision qui aura l’air d’embarrasser le Maire qui n’en demandait pas tant. Le tarif de la restauration scolaire devrait baisser pour les familles dont les revenus sont les plus faibles. Cela va dans le bon sens et nous, élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », soutiendrons cette évolution qui est accompagnée par la politique du Gouvernement du repas à 1€ qui finance la différence pour ces familles. L’ILEP a engagé cette démarche dans le cadre de sa délégation de service public. Il faut noter que sur l’année 2021, sur un budget de quelque 700 000€, un excédent de 30 114,93€ est dégagé qui sera donc reversé à la Commune. Le rapport présenté par Julien GADRET, représentant l’ILEP, est validé à l’unanimité.
Le prochain point sur ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): le Conseil municipal décide unanime l’achat du presbytère.
14Mar, 2022
Christelle MARIN, adjointe aux Finances, a présenté ce point. Gérard CHATIN a tenu à la féliciter du travail entrepris autour de cet avenant annuel.
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): L’avenant annuel de la Délégation de Service Public (DSP) du périscolaire…
Cet article correspond au point N°1 de l’ordre du jour:
Finances: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Avenant no3 – Règlement intérieur et budget 2022.
Après avoir eu une présentation du bilan de la Délégation de la Délégation de Service public du Périscolaire lors de la réunion de Conseil municipal du 14 Décembre 2021 par la Directrice du Centre de loisirs, les débats d’alors ayant mis à jour le besoin de mener une réflexion plus approfondie, celle-ci a été poursuivie lors d’une réunion de la Commission finances qui s’est tenue le 8 février. Le bon travail de préparation qu’avait réalisé Christelle MARIN avec l’aide de l’équipe de l’ILEP a permis d’avoir des débats de qualité et de parvenir à des choix de compromis pour préparer l’avenant voté à l’unanimité lors de ce Conseil du 11 mars 2022. Gérard CHATIN a tenu à féliciter l’adjointe aux finances pour avoir mené ce travail de qualité.
Depuis janvier 2020, la gestion de l’accueil périscolaire et de loisirs ainsi que le service de la restauration scolaire a été confiée à I’ILEP. Pour réduire l’augmentation du budget 2022 évaluée à une augmentation de 40 833 € sur la participation communale la Commission des Finances a proposé
– Fermeture de la structure les deux premières semaines du mois d’août, la suppression du séjour sur le mois d’août et la fermeture la deuxième semaine des vacances de Noël qui produit une baisse de charge de 11 256 €.
– Passage du barème 2 au barème 1 de la CAF pour la facturation des familles à compter du 1er avril 2022 soit une recette supplémentaire de 4 849€
– Passage à des repas 4 composantes tous les jours pour les maternels et du passage à 4 composantes 2 jours par semaine pour les primaires à compter du 1er avril 2022 soit une économie de 788 €.
– Mise en place d’un supplément de 2 € pour l’accueil des enfants extérieurs hors Novillers-les-Cailloux.
Ces mesures produisent pour Commune une réduction des nouvelles charges de 16 893€ qui sont réduites à 23 940€ supplémentaires sur le budget 2022 .