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    2. Articles étiquetés "décision modificative budgétaire"
    10Déc, 2024
    L’ensemble des points du Conseil du 28 Novembre 2024:

    Ordre du jour

    Enfance et Jeunesse

    1. Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2025.
    2. Fusion des deux écoles élémentaires Camille Claudel et Roger Pauchet.

    Finances communales

    3. Admission en non-valeurs.

    4. Décision Modificative no 1 au Budget 2024.

    Affaires générales

    5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).

    6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023.

    7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre.

    8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement).

    Personnel

    9) Adaptation du régime indemnitaire de la Police Municipale (passage au RIFSEEP).

    10) Création d’un poste d’opérateur territorial des activités physiques et sportives.

    11) Mise à jour du tableau des effectifs.

    Questions des élus

    Trois questions posées par Gérard CHATIN au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

    a) Le 11 Juillet dernier, la Thelloise adressait aux Communes une propositions de création d’un Groupement de Commandes sur le même principe que celui auquel nous adhérons pour la rénovation de nos routes mais avec pour objectif de traite les dépôts sauvages de déchets et dangereux. Cette délibération aurait dû être présentée au Conseil municipal. Qu’est-ce qui justifie qu’elle ne l’ait pas été au Conseil municipal du 25 Septembre ? Quelles suites avez-vous donné à cette  procédure et pourquoi ? 30 communes sur 41 ont adhéré au groupement de Commandes. Il est dommage que Sainte-Geneviève ne soit pas dans les Communes qui ont rejoint ce groupement qui n’avait aucun coût autres que les éventuelles prestations de service qui auraient été rendues dans son cadre et sur notre territoire. Isolé, le coût pourrait être plus important.

    b) Un portique a été installé au Centre Yves MONTAND pour éviter l’intrusion des gens du voyage, en principe. Le problème c’est que certains véhicule de livraison, mais, plus gênant aussi de secours, pompiers ou police, ne peuvent accéder compte tenu de cette installation. Quelles sont les mesures et processus prévus dans ce cadre et dans quelles conditions pour les locataires privés ou non ? Un incident a eu lieu samedi soir, suite à un malaise d’une personne.

    c) Le nettoyage du terrain pour engager la destruction des locaux TOUTAN a commencé. La réalisation prévue sur ce terrain doit désormais avoir été évaluée de façon plus que ce qu’elle nous a été présentée en Commission. Quelles informations précises avez-vous du projet ? Quel sera le coût d’accès, loyer ou achat, pour les futurs résidants ? Quel public ? Quelles conditions ?

    3Déc, 2024
    Nos échos du Conseil (28/11/24): quelques modifications budgétaires, en cette fin d’année…

    4) Décision Modificative no 1 au Budget 2024.

    Christelle MARIN conserve la parole pour présenter quelques modifications budgétaires en fonctionnement pour 20 000€ de recettes complémentaires issues des frais de mutation qui sont répartis comme suit en dépenses en divers frais de personnel, prise en compte l’admission en non-valeur votée votée auparavant, des intérêts de l’emprunt opéré en cours d’année et d’une créance pour provision douteuse, et en investissement pour 185 000€ de recettes complémentaires qui s’expliquent par 165 000€ de subvention pour la Rue du Placeau, 12 500€ de subvention pour l’achat du véhicule de police municipale et 8 100€ de dotation par la Thelloise pour l’achat de ce même véhicule, ce montant est répartit en dépenses pour 60 000€ de travaux de menuiserie et de sécurité sur la salle Bouton de Nacre et pour 125 600€ pour la médiathèque. La délibération est prise à l’unanimité.

    L’extrait du rapport remis aux élus concernant la DBMTélécharger

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): deux admissions en non-valeur dont une étonnante…

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): des évolutions statutaires pour la Thelloise

    7Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour

    – Appel et suivis des présents

    – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023.

    – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

    Enfance et Jeunesse

    1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024.

    2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP.

    Affaires générales

    3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs.

    4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation.

    Finances Communales

    5) Décision modificative no2 au Budget 2023.

    Travaux

    6) Convention de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise très haut débit.

    Questions des élus

    – Question posée au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Nous avons reçu des remarques concernant la gestion du Facebook de la Commune : publication publicitaire, parfois même sur des commerces extérieurs à la Commune ; retraits de commentaires sans raison apparente et sans explication ; …. Quelle ligne éditoriale avez-vous fixé pour le Facebook de la Commune ?

    – Question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité et sur CityAll

    Rapports envoyés aux élus pour le conseil municipal du jeudi 30 novembre 2023Télécharger
    6Déc, 2023
    Nos échos du Conseil (30/11/23): une deuxième modification budgétaire pour 2023

    Point à l’ordre du jour: 5) Décision modificative no2 au Budget 2023.

    La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui explique qu’afin d’ajuster les prévisions budgétaires de l’exercice 2023, il est proposé d’approuver la décision modificative n° 2 suivante : toutefois, cette présentation est différente de ce qui est affiché aux écrans et de ce qui a été adressé aux élus, Fabrice DORE en fait la remarque. Il lui est confirmé que c’est ce qui a été annoncé qui est bon. La proposition est adoptée à l’unanimité.

    231130-cm-5-modifbugetaireTélécharger

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