– Appel et suivis des présents

– Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023.

– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Enfance et Jeunesse

1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024.

2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP.

Affaires générales

3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs.

4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation.

Finances Communales

5) Décision modificative n^o2 au Budget 2023.

Travaux

6) Convention de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise très haut débit.

Questions des élus

– Question posée au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Nous avons reçu des remarques concernant la gestion du Facebook de la Commune : publication publicitaire, parfois même sur des commerces extérieurs à la Commune ; retraits de commentaires sans raison apparente et sans explication ; …. Quelle ligne éditoriale avez-vous fixé pour le Facebook de la Commune ?

– Question improvisée de Dominique LABARRE sur la sécurité et sur CityAll

Rapports envoyés aux élus pour le conseil municipal du jeudi 30 novembre 2023 Télécharger

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL

LG Conseil municipal, nos échos du Conseil, recensement, Sainte-Geneviève (Oise)

Nos échos du Conseil (30/11/23): recrutement d’agents recenseurs…

Point de l’ordre du jour: 3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs.

Le Maire fait lecture de la délibération, le recensement de la population se déroulera du 18 janvier au 17 février 2024. La commune sera découpée en sept secteurs appelés « district ». Chaque agent se verra attribuer un district dans lequel il assurera la collecte des feuilles de logement et de bulletins individuels. Le Maire propose à l’assemblée de créer sept emplois d’agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement ;
Il est proposé au Conseil Municipal :
La création de sept emplois de contractuel à temps non complet pour exercer les fonctions d’agent recenseur pendant la période du 18 janvier au 17 février 2024, en application de l’article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale précitée, pour faire face à des besoins occasionnels.