Juil 12 2022
La réunion de Conseil avait été précédée, le Mardi 5 juillet, par une réunion de la Commission DSP à laquelle Alain BOSC a participé. Il rendra compte des travaux de cette Commission avec une certaine précision qui aura l’air d’embarrasser le Maire qui n’en demandait pas tant. Le tarif de la restauration scolaire devrait baisser …
Juin 20 2022
Le point 5 du Conseil municipal porte sur le financement à raison de 12€ par élève, soit 5 400€, pour la sortie de fin d’année et 14€ par élève, soit 6 300€, pour l’achat de livres de fin d’année, il y a 450 élèves. De plus, il est ajouté 4 400€ pour une sortie Poney …
Mar 14 2022
Cet article correspond au point N°1 de l’ordre du jour: Finances: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Avenant no3 – Règlement intérieur et budget 2022. Après avoir eu une présentation du bilan de la Délégation de la Délégation de Service public du Périscolaire lors de …
Avr 30
Réalisation d’un parking pour les services périscolaire et scolaire à sainte geneviève Marché à proximité de Sainte-Geneviève60730 Oise Reste 28 jours Date de clôture estimée : 28/05/21 Acheteur : COMMUNE DE SAINTE-GENEVIEVE OISE Date de publication : 29/04/2021Autres marchés, Procédure adaptée > à 90000 € HT
Déc 28
3) Choix du délégataire et du contrat de délégation du Service Public d’accueil périscolaire, d’accueil de loisirs sans hébergement et de restauration scolaire: Madame le Maire rappelle que les élus ont été destinataires de tous les documents concernant cette procédure de délégation de service public. Elle propose de passer au vote après avoir demandé s’il y …
Juin 20
5 – Convention de participation de Novillers les Cailloux au fonctionnement des services scolaires, périscolaires, d’accueil de loisirs, restaurant scolaire et RASED – Avenant: Madame le Maire présente le sujet et en fait le limite, pour le jour, au principe d’une convention parce que la Commune de Novillers les Cailloux ne souhaite intégrer ces services …
Avr 24
9.Gestions des Eaux Pluviales rues de Laboissière et de Méru – Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR): Madame le Maire passe la parole à Georges BERSON qui présente le sujet et la délibération de demande de subvention. La délibération est approuvée à l’unanimité. Commentaire : Sans …
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