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    2. Articles étiquetés "Thelloise"
    22Juin, 2025
    L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2025

    Ordre du jour

    –Appel et constitution du quorum

    –Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025.

    –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

    Finances Communales

    1) Subvention aux associations 2025.

    Affaires générales

    2) Halte-Garderie Itinérante (HGI) – Mise à disposition de locaux entre la commune de SainteGeneviève et la Communauté de Communes Thelloise – Convention.

    3) Fixation d’un tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets.

    4) Acquisition des parcelles ZC 110283, ZC 110275 et ZC 110279.

    Questions des élus

    Il n’y a pas de question d’élus

    15Juin, 2025
    Nos échos du Conseil (12/06/25): une convention Thelloise – Commune pour la halte garderie…
    • 2) Halte-Garderie Itinérante (HGI) – Mise à disposition de locaux entre la commune de Sainte-Geneviève et la Communauté de Communes Thelloise – Convention.

    Le Maire présente le sujet qui consiste tout simplement en une convention d’utilisation de locaux de la Commune par la Thelloise pour la halte garderie itinérante organisée par l’intercommunalité. Le vote est acquis à l’unanimité.

    La CONVENTION_LOCAUX HGI_SAINTE-GENEVIEVE_2025Télécharger

    27Mai, 2025
    Nos échos du Conseil (15/05/25): une subvention de la Thelloise pour la médiathèque…
    • Point de l’ordre du jour: 6) Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour la construction d’une médiathèque.

    Le Maire présente ce dernier point de l’ordre du jour par lequel le Conseil municipal accepte une subvention de 200 000€ de la Thelloise pour la construction de la médiathèque, ce que le Conseil valide à l’unanimité. Ce financement représente un peu plus de 5,6% du coût prévu pour le projet du bâti.

    10Déc, 2024
    L’ensemble des points du Conseil du 28 Novembre 2024:

    Ordre du jour

    Enfance et Jeunesse

    1. Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2025.
    2. Fusion des deux écoles élémentaires Camille Claudel et Roger Pauchet.

    Finances communales

    3. Admission en non-valeurs.

    4. Décision Modificative no 1 au Budget 2024.

    Affaires générales

    5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).

    6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023.

    7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre.

    8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement).

    Personnel

    9) Adaptation du régime indemnitaire de la Police Municipale (passage au RIFSEEP).

    10) Création d’un poste d’opérateur territorial des activités physiques et sportives.

    11) Mise à jour du tableau des effectifs.

    Questions des élus

    Trois questions posées par Gérard CHATIN au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

    a) Le 11 Juillet dernier, la Thelloise adressait aux Communes une propositions de création d’un Groupement de Commandes sur le même principe que celui auquel nous adhérons pour la rénovation de nos routes mais avec pour objectif de traite les dépôts sauvages de déchets et dangereux. Cette délibération aurait dû être présentée au Conseil municipal. Qu’est-ce qui justifie qu’elle ne l’ait pas été au Conseil municipal du 25 Septembre ? Quelles suites avez-vous donné à cette  procédure et pourquoi ? 30 communes sur 41 ont adhéré au groupement de Commandes. Il est dommage que Sainte-Geneviève ne soit pas dans les Communes qui ont rejoint ce groupement qui n’avait aucun coût autres que les éventuelles prestations de service qui auraient été rendues dans son cadre et sur notre territoire. Isolé, le coût pourrait être plus important.

    b) Un portique a été installé au Centre Yves MONTAND pour éviter l’intrusion des gens du voyage, en principe. Le problème c’est que certains véhicule de livraison, mais, plus gênant aussi de secours, pompiers ou police, ne peuvent accéder compte tenu de cette installation. Quelles sont les mesures et processus prévus dans ce cadre et dans quelles conditions pour les locataires privés ou non ? Un incident a eu lieu samedi soir, suite à un malaise d’une personne.

    c) Le nettoyage du terrain pour engager la destruction des locaux TOUTAN a commencé. La réalisation prévue sur ce terrain doit désormais avoir été évaluée de façon plus que ce qu’elle nous a été présentée en Commission. Quelles informations précises avez-vous du projet ? Quel sera le coût d’accès, loyer ou achat, pour les futurs résidants ? Quel public ? Quelles conditions ?

    5Déc, 2024
    Nos échos du Conseil (28/11/24): ils ne nous disent pas tout, la preuve!…

    1ère Question des élus: a) Le 11 Juillet dernier, la Thelloise adressait aux Communes une proposition de création d’un Groupement de Commandes sur le même principe que celui auquel nous adhérons pour la rénovation de nos routes mais avec pour objectif de traite les dépôts sauvages de déchets et dangereux. Cette délibération aurait dû être présentée au Conseil municipal. Qu’est-ce qui justifie qu’elle ne l’ait pas été au Conseil municipal du 25 Septembre ? Quelles suites avez-vous donné à cette  procédure et pourquoi ? 30 communes sur 41 ont adhéré au groupement de Commandes. Il est dommage que Sainte-Geneviève ne soit pas dans les Communes qui ont rejoint ce groupement qui n’avait aucun coût autres que les éventuelles prestations de service qui auraient été rendues dans son cadre et sur notre territoire. Isolé, le coût pourrait être plus important.

    Le Maire commence par évoquer l’idée que les questions pourraient ne pas être présentées puisqu’elles ne seraient pas arrivées dans les délais. Il lui est opposé qu’elles ont été envoyées dans la nuit du lundi 25 au mardi 26, qu’il les avait donc le mardi matin et disposait bien de 3 jours pour les traiter. Gérard CHATIN pose la question d’une délibération demandée par la Thelloise et qui n’a pas été présentée au Conseil municipal. Celle-ci proposait, par un groupement de commandes, de traiter les dépôts sauvages, inertes et dangereux. Le Maire s’en explique en déclarant qu’il a effectivement considéré qu’il n’était pas nécessaire de présenter cette délibération au Conseil ce qui constitue, tout de même, un déni de démocratie supplémentaire de l’exécutif d’autant plus curieux qu’en Conseil communautaire de la Thelloise notre Maire a voté pour ce groupement de Commandes le 21 novembre 2024. Il donne ensuite la parole à Jean-Louis AGNES qui apporte une explication plus technique et financière mais qui ne change rien au problème de fond de la non présentation en Conseil ce que rappellera Gérard CHATIN en conclusion du sujet.

    Extrait du dossier de synthèse du Conseil communautaire du 21/11/24Télécharger

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): une mise à jour du tableau des effectifs qui en a bien besoin, même si insuffisante…

    Point suivant de ce Conseil, questions des élus: Nos échos du Conseil (28/11/24): Rien n’est prévu…!

    4Déc, 2024
    Nos échos du Conseil (28/11/24): régularisation de la situation d’un terrain…

    8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement).

    Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente ce qui n’est en fait qu’une régularisation d’une situation liée au transfert du SITEU du poste de refoulement situé sur la route de Mortefontaine-en-Thelle dont la gestion est désormais dévolue à la Thelloise. La délibération est prise à l’unanimité.

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): Ils ont retrouvé le cinémomètre!

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): la P M au même régime que l’ensemble du personnel communal!

    3Déc, 2024
    Nos échos du Conseil (28/11/24): des évolutions statutaires pour la Thelloise

    5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).

    Le Maire garde la parole sur ce point et informe qu’il a fait une synthèse sur le sujet qui est un « peu complexe ». L’art. 211-7 du Code de l’Environnement attribue déjà certaines compétences aux intercommunalités sur les questions des eaux pluviales, la délibération consiste a en attribué deux nouvelles nous indique le Maire, alors qu’il y en a trois, qui seront d’ailleurs déléguées aux syndicats de bassin concernés, les nouvelles compétences déléguées sont, selon leur ordre dans l’article 211-7:

    4° La maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l’érosion des sols ;
    11° La mise en place et l’exploitation de dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques ;
    12° L’animation et la concertation dans les domaines de la prévention du risque d’inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des
    milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique. La délibération est adoptée à l’unanimité.

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): des évolutions statutaires pour la Thelloise

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): rapport annuel du SE60…

    26Nov, 2024
    Les questions au Maire des élus « Un Nouvel Avenir » pour ce Conseil du 28 Novembre
    1. Le 11 Juillet dernier, la Thelloise adressait aux Communes une propositions de création d’un Groupement de Commandes sur le même principe que celui auquel nous adhérons pour la rénovation de nos routes mais avec pour objectif de traite les dépôts sauvages de déchets et dangereux. Cette délibération aurait dû être présentée au Conseil municipal. Qu’est-ce qui justifie qu’elle ne l’ait pas été au Conseil municipal du 25 Septembre ? Quelles suites avez-vous donné à cette  procédure et pourquoi ? 30 communes sur 41 ont adhéré au groupement de Commandes. Il est dommage que Sainte-Geneviève ne soit pas dans les Communes qui ont rejoint ce groupement qui n’avait aucun coût autres que les éventuelles prestations de service qui auraient été rendues dans son cadre et sur notre territoire. Isolé, le coût pourrait être plus important.

    2. Un portique a été installé au Centre Yves MONTAND pour éviter l’intrusion des gens du voyage, en principe. Le problème c’est que certains véhicule de livraison, mais, plus gênant aussi de secours, pompiers ou police, ne peuvent accéder compte tenu de cette installation. Quelles sont les mesures et processus prévus dans ce cadre et dans quelles conditions pour les locataires privés ou non ? Un incident a eu lieu samedi soir, suite à un malaise d’une personne.

    3. Le nettoyage du terrain pour engager la destruction des locaux TOUTAN a commencé. La réalisation prévue sur ce terrain doit désormais avoir été évaluée de façon plus que ce qu’elle nous a été présentée en Commission. Quelles informations précises avez-vous du projet ? Quel sera le coût d’accès, loyer ou achat, pour les futurs résidants ? Quel public ? Quelles conditions ?

    L’ordre du jour du Conseil

    2Oct, 2024
    Nos échos du Conseil (25/09/24): tchao mégots…

    – Point de l’ordre du jour: 5) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de matériels pour la récupération des mégots.

    Ce point est encore présenté par Jean-Louis AGNES qui le présente sans grande conviction. La Thelloise propose de constituer un groupement de commandes avec les Communes membres afin d’installer sur le territoire des boitiers récupérateurs de mégots. Ceux-ci sont produits par une entreprise locale installée à Bresles à l’initiative d’un habitant de Berthecourt. A partir des mégots qu’elle vient récupérer dans les boîtiers, elle produit des isolants thermiques et phoniques et des doudounes. Il y a un coût d’achat des boîtiers mais aussi un de pratiquement 100€ TTC/mois par boîtier. Des avis divergents dans les différents groupes se sont exprimés. Après débat sur ces coûts, c’est ce point qui expliquera le rejet de la proposition par 18 voix contre (l’ensemble des élus majoritaires plus Beriza ZIEGLER Dominique LABARRE) et 5 abstentions (Thierry REMOND et les 4 élus « Un Nouvelle avenir)

    L’entreprise propose 3 types de boîtiers de récupération. Leurs prix auraient pu être modifiés par la négociation du groupement de commandes.

    Le principe de récupération aves le tarif d' »abonnement » qui a dissuadé.

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): des poubelles de tri pour les lieux collectifs

    Point suivant de Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): communiquer!?

    1Oct, 2024
    Nos échos du Conseil (25/09/24): des poubelles de tri pour les lieux collectifs

    – Point de l’ordre du jour: 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public.

    C’est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet qui porte sur l’implantation de poubelles de tri dans des lieux publics de la Commune. Cette opération est coordonnée localement par la Thelloise mais lancée au niveau départemental par le SMDO en relation avec l’ADEME. L’accord de signature de la convention nécessaire entre les parties est donné à l’unanimité.

    La Convention Financière AMI ADEME_SAINTE-GENEVIEVETélécharger

    Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24: après l’électricité… le gaz…

    Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): tchao mégots…

    29Sep, 2024
    Nos échos de l’Interco (26/09/24): un vote sur l’eau, très conservateur!

    Le Jeudi 26 Septembre 2024, se tenait à la Salle Parisis Fontaine à Noailles, un Conseil Communautaire de la Thelloise. Le premier point portait sur le transfert de la compétence « eau » à l’intercommunalité dès 2025 mais en laissant par délégation aux différents syndicats existants la compétence par délégation conventionnelle. Il s’agissait par cette proposition de laisser les syndicats agir mais en permettant que la Thelloise puisse commencer à gérer des dossiers techniques et de demandes de subventions et d’éviter que ce passage se fasse dans la période des premiers mois de 2026 durant laquelle les Communes seront en pleine élection et l’intercommunalité ne sera, elle, mise en place qu’au mieux fin avril 2026. Cette situation ne facilitera pas le travail de transfert et pourrait conduire comme l’a très clairement exprimé, en conclusion des interventions, Pascal WAWRIN, Maire de Villers-Saint-Sépulcre et à ne pas vraiment aller dans l’intérêt des habitants. Le débat mit en concurrence la quasi totalité du bureau de l’Intercommunalité, autour de son Président, Pierre DESLIENS, qui soutenait le passage en 2025, à l’exception de Benoît BIBERON, d’une part, qui interviendra longuement, et de David LAZARUS. Parmi les intervenants contre également, Pascal POULET, Président du SIAEP d’Ully Saint-Georges (qui dessert Sainte-Geneviève). Pour ce qui est de Sainte-Geneviève, même si le vote s’est fait à bulletin secret, Gérard CHATIN a voté pour le passage en 2025. Aucun commentaire ne sera fait sur le vote des deux autres délégués de Sainte-Geneviève, membres de la majorité, leurs votes n’ont vraisemblablement pas été dans le même sens que celui de l’élu minoritaire de leur Commune. Ce vote, au-delà des positionnements des uns et des autres, est réellement un marqueur entre « progressistes » pour le passage en 2025 et « conservateurs » restant sur le passage en 2026. La proposition permettait une transition douce sans remise en cause les syndicats existants, leurs bureaux, leurs présidents et leurs indemnités. Il permettait la transmission et le traitement des dossiers techniques et financiers de façon concertée dans le relatif calme d’une année sans élection, 2025, plutôt que dans le trouble des 6 premiers mois, année électorale, sachant qu’à ce moment le transfert sera obligatoire. Il est dommage que le vote ait donné la majorité, 32 voix aux conservateurs, plutôt qu’aux progressistes, 27 voix, et 2 votes blancs. Les grands perdants dans cette affaire, ce sont encore les abonnés.

    Gérard CHATIN, Conseiller Communautaire, Conseiller municipal minoritaire de Sainte-Geneviève

    La délibération proposée au Conseil Communautaire de la ThelloiseTélécharger

    16Juil, 2024
    Les élus de la Thelloise en formation pour le traitement des eaux pluviales

    Pour la deuxième année consécutive, la Thelloise organisait le Mercredi 10 Juillet 2024, une classe d’eau, il s’agit d’informer et de former les élus des Communes aux enjeux des questions posées par les écoulements des eaux pluviales. Si l’an passé, la journée avait porté sur les ruissellements extérieurs. En 2024, le sujet était essentiellement sur le traitement en milieu urbain.

    15Juil, 2024
    Nos échos du Conseil (10/07/24): une régularisation pour la route Sainte-Geneviève/Mortefontaine-en-Thelle…

    – Point de l’ordre du jour: 6) Mise à disposition du Chemin Vicinal ordinaire n04 de Sainte Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle nécessaire à l’exercice de la compétence « voirie d’intérêt communautaire »

    Il s’agit d’une régularisation de peut-être vingt ans, la Thelloise a en responsabilité communautaire certaines voies de circulation entre les Communes, selon des critères de niveau de circulation définis en intercommunalité. Ces routes sont alors entretenues par la Thelloise. La route qui mène de Sainte-Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle fait partie de celles-ci depuis très longtemps mais les délibérations nécessaires n’avaient pas été prises dans les Communes concernées. La régularisation est acceptée à l’unanimité.

    Article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): Ruelle de la Messe…

    Article suivant sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): police municipale… tout va très bien!

    3Juin, 2024
    Nos échos du Conseil (28/05/24): un groupement de commandes pour les transports scolaires

    – Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes.

    Le Maire passe par la parole à Françoise RIBEIRO qui présente une convention que propose la Thelloise à propose des transports scolaires notamment, mais pas seulement, puisque les Communes peuvent utiliser cette convention pour d’éventuelles actions qu’elles pourraient mener. L’accord est donné à l’unanimité.

    La Convention constitutive d’un groupement de commandesTélécharger

    Le point précédent de Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné…

    Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/25): de l’aide à l’informatique par la Thelloise dans des locaux municipaux

    2Juin, 2024
    Nos échos du Conseil (28/05/24): le plan de mobilité validé à l’unanimité.

    – Point de l’ordre du jour: 3) Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes Thelloise.

    Il s’agit de valider le plan de mobilité qui a été élaboré par la Thelloise et que chaque Commune doit passer en délibération. Il a été adressé aux élus. Après quelques échanges entre Fabrice DORE et le Maire, le plan est validé à l’unanimité.

    Plan de mobilité – CC_Thelloise_PMS_Rapport_Télécharger

    Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné…

    Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un groupement de commandes pour les transports scolaires

    2Juin, 2024
    Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné…

    Point de l’ordre du jour: 2) Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de Police Municipale (thématique sécurité) 2024.

    Il s’agit de valider une subvention accordée par la Thelloise pour l’achat d’un véhicule pour la police municipale. Le Maire passe la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui présente la délibération, l’accord est donné à l’unanimité.

    Le plan de financement du véhicule:

    Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): des subventions aux associations votées à l’unanimité!

    Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): le plan de mobilité validé à l’unanimité.

    2Avr, 2024
    Nos échos du Conseil (26/03/24): les statuts de l’interco actualisés

    Point à l’ordre du jour: 7) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée.

    Le Maire présente le sujet en donnant un bref résumé des compétences de la Thelloise dont les statuts doivent être actualisés du fait d’évolutions législatives récentes qu’il faut donc intégrer. Les statuts sont adoptés à l’unanimité.

    07 – Statut modifié de la CCTTélécharger

    Point précédent de ce Conseil: Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique.

    Point suivant de ce Conseil: Point ajouté à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »: En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de vous demander d’inscrire à l’ordre du jour du Conseil Municipal prochain du mardi 26 mars 2024 la création d’une Commission municipale au sens de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin d’élaborer un projet scientifique et culturel, social et éducatif (PSCES) pour la future médiathèque de Sainte-Geneviève et d’étudier les arbitrages nécessaires à la validation de l’avant-projet définitif du cabinet d’architecture Studio 1984 tel que présenté au dernier comité de pilotage de la médiathèque le jeudi 14 mars 2024.