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L’ensemble des points du Conseil municipal du 2 Avril 2026: dernières phases de la mise en place du Conseil municipal
-Appel des présents et constat du quorum –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
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Nos échos du Conseil (28/05/24): des subventions aux associations votées à l’unanimité!
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Les échos du Conseil (2/04/26): représentation auprès du Syndicat d’électricité Oise SE60
12. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) — Désignation des délégués (2 titulaires). Il s’agit de désigner deux représentants titulaires au SE60, le Maire propose Patrick AIME, adjoint aux Travaux et Daniel VEREECKE adjoint à l’urbanisme, il n’y a pas de proposition des minoritaires, ces représentants sont élus à l’unanimité sans question ni remarque. L’Avant: Les échos du Conseil (4/02/26): constitution de la Commission d’appel d’offres La suite: Les échos du Conseil (02/04/26): la représentation de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges (SIAEP)
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L’ensemble des points du Conseil du 12 Février 2026! le final…
Il faut signaler que le son améliorer dans l’enregistrement et les sous-titres intégrés numériquement de ces échos est le fruit du travail du Génovéfain Net. On ne peut que regretter le manque de qualité des diffusion par la mairie qui montre, là encore, toute sa volonté d’informer nos concitoyens. – L’appel et l’établissement du quorum – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse Personnel 2) Mise à jour du tableau des effectifs. Affaires générales 3) Syndicat d’Énergie de l’Oise (SE 60) – Modifications statutaires. 4) Demandes de subvention – Eclairage Public – Programme 2026 – Diverses rues.…
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Nadège LEFEBVRE, Présidente du Conseil départemental est venue présenter le bilan du BUS Emploi à Sainte-Geneviève
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Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): demande de subvention au SE 60 pour renforcement réseau par rapport à la médiathèque…
Là encore, c’est Jean-Louis AGNES qui présente le sujet puisqu’il s’agit de demande de subvention au SE60. Celle-ci concerne un renforcement de réseau par rapport à la construction de la médiathèque. Il en sera profité pour enterrer les réseaux sur la Rue Maurice BLED, les travaux devraient avoir lieu cet été pour gêner le moins possible la circulation. Leur coût est évalué à 287 444,87€ hors subvention. La proposition est validée à l’unanimité. -Sujet : précédent: · Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): demande de subventions pour l’éclairage de diverses rues… -Sujet suivant: Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): modification statutaire de l’ADTO-SAO
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Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): demande de subventions pour l’éclairage de diverses rues…
Jean-Louis AGNES poursuit à la demande du Maire et expose le sujet qui consiste en une programmation de diverses rues pour l’éclairage public à programmer dans les travaux du SE60 pour un coût évalué à 171 396,87€. La proposition est acceptée à l’unanimité.
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Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): modifications statutaires sur le SE 60.
La parole est donnée à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet. Il est délégué au SE 60 dont il expose les principales évolutions statutaires qui sont adoptés par l’ensemble des votants sauf Thierry REMOND qui vote contre, après une précision demandée par Gérard CHATIN. -Sujet précédent: Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): le tableau des effectifs enfin expliqué aux élus -Sujet suivant: Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): demande de subventions pour l’éclairage de diverses rues
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L’ordre du jour du prochain Conseil municipal:
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Nos échos du Conseil (27/11/25): le gaz partira plus tard… les points oubliés du Conseil…
-Point de l’ordre du jour, ajouté à la demande du groupe « Un Nouvel Avenir »: 8) Proposition de délégation de la compétence « GAZ » au SE60 (suite à une demande du groupe NASG). La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux et délégué au SE60, pour ou contre, il aurait dû être celui qui propose cette délibération, or c’est grâce à la demande des élus « Un Nouvel Avenir ». La présentation semble poser une méconnaissance du réseau de l’étendue du réseau actuel de gaz et donc des besoins réels. La présentation bloque de suite le débat sur un 2 300€, somme énorme s’il en est, de cotisation annuelle pour…
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L’ensemble des points du Conseil du 23 Octobre 2025:
Ordre du jour Enfance et jeunesse Finances communales Affaires générales 10) Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l’année 2024. Questions des élus Cette annonce de recrutement a-t-elle été établie en contact avec l’ARS ? Si oui, comment se fait-il que le projet communal présenté dans cette annonce n’a jamais fait l’objet du moindre débat, ni même de la moindre délibération en conseil municipal ? Comment peut-on promettre la gratuité du cabinet, un logement, de l’accompagnement administratif, voire que le médecin recruté soit salarié par la commune sans qu’aucune délibération même de principe puisse venir sécuriser ces promesses ? Quel médecin souhaiterait s’installer dans notre commune en apprenant qu’aucune délibération…
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Point de l’ordre du jour: 7) Syndicat d’Energie de l’Oise – Rapport d’ Activités 2024. Il nous est fait une brève présentation du rapport par le Maire. A l’issue de celle-ci fait l’objet d’une question par Didier FALAMPIN à propos des bornes de recharge pour véhicules électriques, suivent quelques remarques d’autres élus sur le sujet. Il est pris acte du rapport. Plus d’informations sur http://www.se60.fr/. Le sujet précédent de ce Conseil: · Nos échos du Conseil (23/10/25): une convention administrative avec l’Etat Avenant no 1 à la convention Actes entre le représentant de l’Etat et la commune de Sainte Geneviève. Le Maire nous explique qu’il s’agit, en fait, … Continuer…
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Ordre du jour Enfance et Jeunesse Finances communales 3. Admission en non-valeurs. 4. Décision Modificative no 1 au Budget 2024. Affaires générales 5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). 6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023. 7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre. 8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement). Personnel 9) Adaptation du régime indemnitaire de la Police Municipale (passage au RIFSEEP). 10) Création d’un poste d’opérateur territorial des activités physiques…
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Nos échos du Conseil (28/11/24): rapport annuel du SE60…
6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023. Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux mais aussi délégué au SE60, qui fait un commentaire du bilan assez synthétique en rappelant son action sur le département avec des mises en relations avec des réalisations sur Sainte-Geneviève, la plus marquante étant l’enfouissement des réseaux de la Rue du Placeau. Il évoque aussi l’implantation de bornes de recharges électriques ce qui provoque une question de Didier FALAMPIN suivie de quelques échanges sur la présence de véhicules électriques sur notre Commune. La présentation de l’adjoint est conclu par les chiffres du Compte administratif 2023 qui présente des…
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Conseil municipal, le 28 Novembre 2024
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–L’ appel des présent –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025. Travaux 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public. 5) Adhésion au groupement de commandes…
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Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60 Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet qui consiste à adhérer à un groupement d’achat pour les travaux de réseaux d’énergie qu’ils soient de gaz ou d’électricité pour la plupart des cas. Le sujet ne nécessite ni réaction, ni débat. Il y a vote à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras… 14 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance Le… Lire la suite : Nos échos…
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Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60). Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, délégué au SE60 et adjoint au travaux, qui donne un bref résumé du rapport et de l’activité du syndicat. Gérard CHATIN l’interroge, un peu en décalage avec le sujet, sur les tracés au sol du Blanc mont qui laisse à penser que des travaux vont avoir lieu. Jean-Louis AGNES lui répond qu’il s’agit de travaux d’électricité engagés par ENEDIS et qu’une réunion publique sera proposée le 9 novembre pour informer les habitants riverains. Il ne s’agit pas d’approuver le rapport mais de reconnaître qu’il…
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Point 3 de l’Ordre du jour: Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise. Il s’agit de valider l’adhésion de deux nouvelles intercommunalités au Syndicat d’électrification SE60, la Communauté de Communes du Clermontois et celle du Pays de Valois. Le Conseil donne son accord à l’unanimité. Sur ce Conseil:
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