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L’ensemble des points du Conseil du 28 Novembre 2024:

Ordre du jour

Enfance et Jeunesse

  1. Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2025.
  2. Fusion des deux écoles élémentaires Camille Claudel et Roger Pauchet.

Finances communales

3. Admission en non-valeurs.

4. Décision Modificative no 1 au Budget 2024.

Affaires générales

5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).

6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023.

7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre.

8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement).

Personnel

9) Adaptation du régime indemnitaire de la Police Municipale (passage au RIFSEEP).

10) Création d’un poste d’opérateur territorial des activités physiques et sportives.

11) Mise à jour du tableau des effectifs.

Questions des élus

Trois questions posées par Gérard CHATIN au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

a) Le 11 Juillet dernier, la Thelloise adressait aux Communes une propositions de création d’un Groupement de Commandes sur le même principe que celui auquel nous adhérons pour la rénovation de nos routes mais avec pour objectif de traite les dépôts sauvages de déchets et dangereux. Cette délibération aurait dû être présentée au Conseil municipal. Qu’est-ce qui justifie qu’elle ne l’ait pas été au Conseil municipal du 25 Septembre ? Quelles suites avez-vous donné à cette  procédure et pourquoi ? 30 communes sur 41 ont adhéré au groupement de Commandes. Il est dommage que Sainte-Geneviève ne soit pas dans les Communes qui ont rejoint ce groupement qui n’avait aucun coût autres que les éventuelles prestations de service qui auraient été rendues dans son cadre et sur notre territoire. Isolé, le coût pourrait être plus important.

b) Un portique a été installé au Centre Yves MONTAND pour éviter l’intrusion des gens du voyage, en principe. Le problème c’est que certains véhicule de livraison, mais, plus gênant aussi de secours, pompiers ou police, ne peuvent accéder compte tenu de cette installation. Quelles sont les mesures et processus prévus dans ce cadre et dans quelles conditions pour les locataires privés ou non ? Un incident a eu lieu samedi soir, suite à un malaise d’une personne.

c) Le nettoyage du terrain pour engager la destruction des locaux TOUTAN a commencé. La réalisation prévue sur ce terrain doit désormais avoir été évaluée de façon plus que ce qu’elle nous a été présentée en Commission. Quelles informations précises avez-vous du projet ? Quel sera le coût d’accès, loyer ou achat, pour les futurs résidants ? Quel public ? Quelles conditions ?

Nos échos du Conseil (28/11/24): rapport annuel du SE60…

6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023.

Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux mais aussi délégué au SE60, qui fait un commentaire du bilan assez synthétique en rappelant son action sur le département avec des mises en relations avec des réalisations sur Sainte-Geneviève, la plus marquante étant l’enfouissement des réseaux de la Rue du Placeau. Il évoque aussi l’implantation de bornes de recharges électriques ce qui provoque une question de Didier FALAMPIN suivie de quelques échanges sur la présence de véhicules électriques sur notre Commune. La présentation de l’adjoint est conclu par les chiffres du Compte administratif 2023 qui présente des recettes pour 28 679 965.30€ (hors résultats, opérations d’ordres et restes à réaliser), et des dépenses à hauteur de 29 596 599.11€ (hors résultats et opérations d’ordres).

SE60_Le rapport activités 2023Télécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): des évolutions statutaires pour la Thelloise

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/11/24): Ils ont retrouvé le cinémomètre!

L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024

–L’ appel des présent

–Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024.

–Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Enfance et jeunesse

1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025.

Travaux

2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025.

3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève.

4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public.

5) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de matériels pour la récupération des mégots.

Affaires générales

6) Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains ainsi que la fourniture de services associés sur le territoire de la commune de Sainte Geneviève.

7) Création d’une police Pluri-communale entre les communes de Sainte-Geneviève, Lachapelle Saint Pierre, Mortefontaine en Thelle et Novillers les Cailloux.

8) Commissions Municipales – Vote.

Urbanisme

9) Mise en place du Sursis à statuer Zéro Artificialisation Nette (ZAN).

Questions des élus

a) Le dernier bulletin municipal rappelle les horaires de La Poste. Nombre de nos Concitoyens et souhaiteraient une extension vers le soir, au moins une soirée avec ouverture jusque 18h, 16h30 n’étant pas un horaire approprié pour les personnes qui travailles. Il serait souhaitable que vous interveniez auprès de cette administration.

b) Le skate park a été réalisé, notamment, par rapport à une demande liée à une association, Thelle Riders, or la mise en service semble s’être faite sans elle ?

c) Où en est-on du Conventionnement des Associations ?

– Jean-Louis AGNES répond à l’article « Tribune libre » de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble

– Question improvisée par Dominique LABARRE et l’agenda des prochaines semaines par Pierre HAUTOT

Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie

Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60

Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet qui consiste à adhérer à un groupement d’achat pour les travaux de réseaux d’énergie qu’ils soient de gaz ou d’électricité pour la plupart des cas. Le sujet ne nécessite ni réaction, ni débat. Il y a vote à l’unanimité.

La plaquette_adhésion_groupement_d’ achats_d’énergieTélécharger
La convention_constitutive_groupement_commande_Télécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras… 14 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance Le… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras…

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention avec le Centre de gestion du personnel communal… 14 avril 2024 Point à l’ordre du jour: 5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention avec le Centre de gestion du personnel communal…

Nos échos du Conseil (19/10/23): SE60, des travaux sur le Blanc mont à partir de fin novembre, une réunion d’information prévue…

Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60).

Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, délégué au SE60 et adjoint au travaux, qui donne un bref résumé du rapport et de l’activité du syndicat. Gérard CHATIN l’interroge, un peu en décalage avec le sujet, sur les tracés au sol du Blanc mont qui laisse à penser que des travaux vont avoir lieu. Jean-Louis AGNES lui répond qu’il s’agit de travaux d’électricité engagés par ENEDIS et qu’une réunion publique sera proposée le 9 novembre pour informer les habitants riverains.

Il ne s’agit pas d’approuver le rapport mais de reconnaître qu’il a été présenté au Conseil municipal.

Le SE 60 en chiffres.

Le rapport d’activité du SE60 adressé aux élus avant la réunion-rapport-Télécharger

Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): 1ère présentation du projet de médiathèque au Conseil

Le point suivant de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): rapport d’activité de la Thelloise.

Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): une étude énergétique des locaux communaux

Point 4 l’Ordre du jour: Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique sur le patrimoine public avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60).

C’est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet pour une aide du SE60 pour étude énergétique des locaux. L’accord est donné à l’unanimité.

Point précédent: ·  le vote du budget 2023

Point suivant: ·  une étude énergétique des locaux communaux

Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour

Affaires générales

  1. Remplacement et désignation d’une nouvelle conseillère municipale déléguée à la vie locale.
  2. Délégation du service public d’accueil périscolaire et restauration scolaire – Mission d’assistance à la procédure de renouvellement du contrat de concession.
  3. Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise.
  4. Comité de Jumelage de l’Eventail – Intégration de la commune de Novillers les Cailloux.
  5. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation.

Enfance et jeunesse

6) Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif.

     Finances                      

7) Approbation du compte administratif – Exercice 2022.

8) Approbation du compte de gestion – Exercice 2022.

9) Affectation des résultats de l’exercice 2022.

Question diverse sur la mise en place d’un Conseil des enfants

Questions des élus

a) Question posée par Fabrice DORE

Un récent article du Courrier Picard présentait Sainte-Geneviève comme « un lieu bien connu de la prostitution dans le Beauvaisis ». Ce n’est pas la première fois que notre Commune est citée dans la presse de cette manière. On peut encore retrouver des articles datant de 2010, ou de 2013, du Parisien notamment, relatant des opérations de gendarmerie sur la D1001, axe le long duquel effectivement la prostitution est hélas bien réelle, et où il est question de « la descente de Sainte-Geneviève ». Il s’agit bien évidemment du tronçon de D1001 qui va de Sainte-Geneviève à Noailles. Cette descente n’est pas sur la commune de Sainte-Geneviève, mais se trouve sur les communes de Cauvigny et de Noailles. Il semblerait donc que depuis plusieurs années maintenant notre commune pâtisse d’une réputation de site de prostitution colportée par des médias institués.

Cette façon de présenter notre commune est une atteinte à son image. Cette image Monsieur le maire, vous en êtes le garant. Que comptez-vous faire concernant cet article et l’image de notre commune ?

Ci-joint l’article dont il est question.

Deux questions posées par Gérard CHATIN :

b)  Deux groupes de travail ont été créés, l’un pour l’éventuel implantation d’un skate Park, l’autre pour la construction d’une médiathèque, depuis leur constitution, juin 2022, aucune restitution au Conseil n’a été faite. Leurs travaux ne sont pas décisionnaires. Il en va de même des travaux de commissions qui ne font quasiment jamais l’objet de restitution en Conseil? Est-il tenu un registre des décisions du Maire? Quelle est son accessibilité ?

c) Selon l’article 2241-1 , le Conseil municipal délibère sur la gestion des biens de la Commune. Les locaux Prévôté avaient été achetés pour réaliser une salle culturelle, les locaux ont été réorganisés et redistribués à des associations sans aucune décision du conseil et sans qu’il n’en soit jamais rendu compte. Quel processus décisionnel a été suivi?

Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): deux nouvelles collectivités au SE60

Point 3 de l’Ordre du jour: Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise.

Il s’agit de valider l’adhésion de deux nouvelles intercommunalités au Syndicat d’électrification SE60, la Communauté de Communes du Clermontois et celle du Pays de Valois. Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

Sur ce Conseil:

Nos Nouveaux échos du Conseil (26/01/23): subventions pour l’éclairage public

3) Demandes de subvention travaux d’éclairage public – Programmation 2023 – Diverses rues.

Jean-Louis AGNES présente également ce point sur l’éclairage public et son financement.

Il s’agit de financer un plan 2023 d’implantation d’éclairage led. Ce point revient ponctuellement et l’on est en droit de s’interroger s’il ne serait pas plus favorable, plus souhaitable d’avoir un plan pluriannuel de réalisation et de financement. On peut penser que la situation du réseau d’éclairage est connue, que les programmes de subventions le sont aussi. Vote unanime et sans question du Conseil municipal.

Le Plan de Financement 2023 Eclairage public SE60Télécharger

Point précédent: 2) Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’installation d’un distributeur automatique de fruits et légumes.

Point suivant: 4) Demandes de subvention – Travaux de création et de réhabilitation de l’éclairage du stade Christophe Dallongeville.

Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:

 Finances communales

Affaires générales

Enfance et Jeunesse

Travaux

Questions diverses: des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Questions des élus: les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »

Point à l’ordre du jour: 11) Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’accueil de loisirs et de la salle Bouton de Nacre avec le Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60).

Jean-Louis AGNES présente également ce dossier qui demande une étude afin de regarder la question d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre » dont la construction date des année 1950.

Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

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Cette ancienne usine, bien que rénovée plusieurs fois, n’a jamais fait l’objet de travaux sérieux quant à sa situation énergétique, une étude utile.

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…

Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): du photovoltaïque sur nos locaux ?

Point à l’ordre du jour: 10) Transfert de la compétence au Syndicat de l’Energie de l’Oise (SE60) – Production d’énergie à partir d’installations utilisant l’énergie solaire et mise à disposition.

Une convention pour l’étude d’implantation de production d’énergie par la Commune.

C‘est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet qui recevra un vote majoritaire et quasi unanime malgré les seules abstentions d’Olivier POTIRON, Thierry REMOND et Dominique LABARRE.

Une étude consistant à installer des capteurs photovoltaïques est lancée.

10-Fiche Potentiel PV SE60-Sainte-Genevieve Service-technique-1Télécharger

Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »

Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): un de peu calme dans ce Conseil avec deux délibérations administratives…

Le point 9 de l’ordre du jour porte sur l’adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie SE60. Ce point très administratif est adopté à l’unanimité sans discussion. Le point 10, lui porte sur une actualisation de la convention de traitement des actes d’urbanisme par la Thelloise. Curieusement Hervé KRAUZE qui le présente y prendra Gérard CHATIN à témoin, comme si il en était besoin. La convention est adopté à l’unanimité.

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Le point suivant à l’ordre du jour: Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): pourquoi Monsieur le Maire cherche-t-il à avoir les pleins pouvoirs seul?

Extrait de Nos échos du Conseil du 9/09/21: Rien dans l’immédiat, rien pour l’avenir…

  • 7) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activité 2020:

Monsieur le Maire donne la parole à Hervé KRAUZÉ qui doit présenter le rapport, il précise qu’il ne l’a reçu que quelques jours auparavant et qu’il n’a pu en prendre entièrement connaissance. Il en présente quelques éléments.

Alain BOSC interroge sur la question de l’enfouissement qui représente une part importante de l’activité de SE60, plus de 30%. Il lui est rétorqué par plusieurs membres de l’exécutif que c’est coûteux. Gérard CHATIN reprend le sujet en rappelant qu’il ne faudrait pas se trouver dans la situation que nous avons connue pour l’assainissement qui était plutôt bien subventionnée auparavant et qu’il l’est beaucoup moins bien désormais, l’Agence de l’eau et autres bailleurs de fonds considérant qu’il faut passer à d’autres priorités. A l’avenir l’enfouissement des lignes pourraient connaître la même évolution et être complètement à la charge des communes, les réparations pourraient être également à la charge des collectivités qui n’ont pas enfoui… Plusieurs membres de l’exécutif expriment, à nouveau, et presque en cœur, leur avis de coût élevé de l’enfouissement. Gérard CHATIN leur rétorque que l’on peut très bien établir un plan et le réaliser sur une durée de 10 à 15 ans.

Il est pris acte du rapport du SE60.

Commentaire : Sans sur le rapport, mais ceux qui attendaient des visionnaires avec le changement d’équipe en seront pour leur déception…

Aller sur la page du SE60 consacrée à l’enfouissement

Le rapport-dactivites-SE60-2020

L’ordre du jour du Conseil municipal du 9 Septembre 2021:

CONVOCATION À LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE JEUDI 09 SEPTEMBRE 2021 à 20h00 à la Mairie

Ordre du iour

 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2021.

 Décisions prises dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés.

Finances communales

l) Subventions attribution aux associations.

Travaux

2) Gestion des hydrants – Convention d’entretien – Autorisation de signature.

Affaires Générales

  • -3) Désignation d’un représentant au Conseil d’administration du collège.
  • -4) Contes d’automne 2021 – Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale de l’Oise (MDO).
  • -5) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis – Convention.
  • 6) Convention de portage financier avec l’Etablissement Public Foncier LOcal (EPFLO).
  • 7) Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activités 2020.
  • 8) Acceptation d’un don.

Personnel

9) Création d’emploi – Attaché territorial.

Ouestions des élus

La présentation du pass sanitaire sousforme numérique ou papier est obligatoire pour le public.

La séance sera retransmise en directe sur la page Facebook de la Commune.

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Renouvellement de l’ILEP pour le périscolaire et 3 autres points réglés en quelques minutes (extrait de Nos échos du Conseil du 12/12/19):

3) Choix du délégataire et du contrat de délégation du Service Public d’accueil périscolaire, d’accueil de loisirs sans hébergement et de restauration scolaire:

Madame le Maire rappelle que les élus ont été destinataires de tous les documents concernant cette procédure de délégation de service public. 

Elle propose de passer au vote après avoir demandé s’il y a des questions et rappeler qu’il y avait deux offres proposées.

Elle propose d’adopter l’attribution de la délégation à l’ILEP.

La proposition est adoptée à l’unanimité sans débat.

Commentaire : Ce sujet qui porte sur un budget extrêmement important, du point de vue financier, aurait mérité un débat plus important, il est vrai que les Conseillers municipaux ont été destinataires, près de 15 jours avant la réunion, ce qui est exceptionnel, de tous les documents leur permettant d’être informés sur le processus de choix. L’ILEP est donc reconduit pour quatre ans.

4) Dénomination de la salle polyvalente:

Madame le Maire fait un petit point d’histoire des locaux de la salle polyvalente du 13 rue du Canton de Beaupréau. Elle rappelle le passé d’usine de fabrication de boutons et propose le nom de « Bouton de nacre » pour la salle.

La proposition est adoptée à l’unanimité

Après le vote, Madame le Maire donne la parole, ce qui est exceptionnel à Valérie HOGUET, membre de la famille des boutonniers de cette ex usine.

Commentaire : L’ex usine a été achetée en début 1983, alors que Jacqueline VANBERSEL était Conseillère municipale. Il est curieux qu’il ait fallu attendre tout ce temps pour lui donner un nom dont l’attribution aurait mérité une concertation qui ne pouvait qu’être que plus importante puisqu’elle a été inexistante. Le nom retenu ne fait pas spécialement problème.

Arrivée de Claude GARDETTE à 21h

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