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L’ensemble des points du Conseil municipal du 2 Avril 2026: dernières phases de la mise en place du Conseil municipal
-Appel des présents et constat du quorum –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).
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Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants de la Commune à l’ADTO
14. Désignation des représentants de la collectivité aux assemblées générales et à l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale INGE’OISE (anciennement ADTO-SAO). Le Maire propose la candidature de Patrick AIME comme titulaire et de Daniel VEREECKE comme suppléant. Aucune proposition des listes minoritaires. Les délégués proposés par le Maire sont désignés à l’unanimité. L’Avant: Les échos du Conseil (02/04/26): la représentation de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges (SIAEP) La suite: Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants à l’ADICO mais enfin quelques questions sur le CCAS et autres Commissions…
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L’ensemble des points du Conseil du 12 Février 2026! le final…
Il faut signaler que le son améliorer dans l’enregistrement et les sous-titres intégrés numériquement de ces échos est le fruit du travail du Génovéfain Net. On ne peut que regretter le manque de qualité des diffusion par la mairie qui montre, là encore, toute sa volonté d’informer nos concitoyens. – L’appel et l’établissement du quorum – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse Personnel 2) Mise à jour du tableau des effectifs. Affaires générales 3) Syndicat d’Énergie de l’Oise (SE 60) – Modifications statutaires. 4) Demandes de subvention – Eclairage Public – Programme 2026 – Diverses rues.…
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Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): modification statutaire de l’ADTO-SAO
C’est encore Jean-Louis AGNES qui s’y colle, à croire qu’il n’y a que lui qui travaille. Il évoque très rapidement les quelques modifications statutaires de l’ADTO qui doivent être adoptées par tous les actionnaires dont notre Commune fait partie comme beaucoup d’autres du Département. Elles sont adoptées à l’unanimité moins l’abstention de Thierry REMOND. -Sujet précédent: Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): demande de subvention au SE 60 pour renforcement réseau par rapport à la médiathèque… -Sujet suivant: Nos derniers échos du Conseil (12/02/26): bilan d’activité de la police municipale…
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L’ordre du jour du prochain Conseil municipal:
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L’ensemble des points du Conseil du 23 Octobre 2025:
Ordre du jour Enfance et jeunesse Finances communales Affaires générales 10) Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l’année 2024. Questions des élus Cette annonce de recrutement a-t-elle été établie en contact avec l’ARS ? Si oui, comment se fait-il que le projet communal présenté dans cette annonce n’a jamais fait l’objet du moindre débat, ni même de la moindre délibération en conseil municipal ? Comment peut-on promettre la gratuité du cabinet, un logement, de l’accompagnement administratif, voire que le médecin recruté soit salarié par la commune sans qu’aucune délibération même de principe puisse venir sécuriser ces promesses ? Quel médecin souhaiterait s’installer dans notre commune en apprenant qu’aucune délibération…
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Nos échos du Conseil (23/10/25): rapport d’activités de l’ADTO
Point de l’ordre du jour: 10) Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l’année 2024. Le Maire relate brièvement l’activité de cet organisme départemental, notamment sur ce qui a été mené au niveau local. Il est pris acte de la présentation du rapport sans question. Plus d’informations sur: https://www.adto-sao.com/ Le sujet précédent de Conseil: · Nos échos du Conseil (23/10/25): régularisation de deux parcelles de terrain sur la zone d’activité. Délimitation de propriété des personnes publiques – La Croix – Parcelles section AN 110 82 et AN 11040. Le Maire fait erreur en engageant le point … Continuer la lecture → Le sujet suivant de ce Conseil:…
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Nos échos du Conseil (15/05/25): un rapport sur l’ADTO qui laisse perplexe…
Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente un rapport de la Chambre régionale des Comptes duquel il ressort 5 recommandations : n° 1 : réunir plus fréquemment le conseil d’administration et l’assemblée spéciale des actionnaires minoritaires, et communiquer aux actionnaires une information plus approfondie sur l’activité et le pilotage de la société; n° 2 : inscrire, dans les conventions de mandat, des modalités précises de rendu-compte du suivi technique, administratif et financier des opérations et de leur clôture; n° 3 : soumettre au conseil d’administration, avant la fin de 2025, un plan d’affaires sur trois ans, et en assurerle suivi et l’actualisation dans la durée; n° 4…
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L’ordre du jour du Conseil municipal du 15 Mai…
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L’état de catastrophe naturelle déclaré, pour Sainte-Geneviève, pour la période de sécheresse du 1er avril au 30septembre 2022
