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Nos échos du Conseil (9/07/25): la police municipale alignée…
L e Maire prend la parole pour expliquer qu’il s’agit tout simplement d’adopter le même système indemnitaire que celui que le Conseil municipal a déjà décidé d’appliquer aux autres membres du personnel et qui est, vulgairement posé par l’Etat, laissant une légère marge aux Collectivités locales. L’histoire ne dit pas pourquoi cette décision n’a pas été prise auparavant. Le vote est acquis à l’unanimité.
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Marie-Christine CORNUAU a commenté (30/03/26) l’article sur la vidéo sur Sainte-Geneviève publiée
Commission Travaux du 21 novembre: beaucoup de travaux, peu de décisions de Commission…
Les élus Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève réagissent à la convention EPFLO qui sera présentée ce jeudi au Conseil municipal:
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L’ensemble des points du Conseil du 28 Novembre 2024:
Ordre du jour Enfance et Jeunesse Finances communales 3. Admission en non-valeurs. 4. Décision Modificative no 1 au Budget 2024. Affaires générales 5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). 6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023. 7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre. 8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement). Personnel 9) Adaptation du régime indemnitaire de la Police Municipale (passage au RIFSEEP). 10) Création d’un poste d’opérateur territorial des activités physiques…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): encore une question spontanée de Dominique LABARRE connectée… suivie de la parole donnée à Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon!
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Nos Nouveaux échos du Conseil (4/11/23): les élus un Nouvel Avenir quittent la séance, il n’y a plus le quorum!
Point 6 l’Ordre du jour: .Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions d’expertise et d’engagement professionnel (RIFSEEP). Ce point, présenté par le Maire, porte sur de nouvelles modalités de gestion des primes et indemnités du personnel. Il tend à amener le personnel de tous les corps de la fonction publique à être notés et indemnisés de la même façon, sur les mêmes critères… Comme ce sera par le DGS, notre Commune vote tardivement, voire en retard, ce système d’évaluation du personnel. Fabrice DORE a particulièrement regardé le dossier et a préparé nombre de questions car le sujet de la manière dont il est dans le…
