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L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2025
Ordre du jour –Appel et constitution du quorum –Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Subvention aux associations 2025. Affaires générales 2) Halte-Garderie Itinérante (HGI) – Mise à disposition de locaux entre la commune de SainteGeneviève et la Communauté de Communes Thelloise – Convention. 3) Fixation d’un tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets. 4) Acquisition des parcelles ZC 110283, ZC 110275 et ZC 110279. Questions des élus Il n’y a pas de question d’élus
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Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras…
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Nos échos du Conseil (12/06/25): la répression des dépôts sauvages!…
Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller municipal délégué à la Sécurité, qui expose le sujet et la procédure qui sera appliquée en cas de découverte dépôt qui impliquera donc une amende administrative à raison de 250€ par m3 et possibilité d’une astreinte si retard de réaction de la part du contrevenant. Eric LEGUIENNE évoque les pratiques du Maire de Laigneville qui consiste à faire ramener par les employés municipaux les dépôts chez les personnes qui les ont faits. On passe au vote qui bien qu’acquis à l’unanimité enclanche une question de Didier FALAMPIN sur le montant de l’amende qu’il considère comme trop bas. Il est aussi rappelé…
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L’ensemble des points du Conseil du 28 Novembre 2024:
Ordre du jour Enfance et Jeunesse Finances communales 3. Admission en non-valeurs. 4. Décision Modificative no 1 au Budget 2024. Affaires générales 5) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Extension de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). 6) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’ Activités 2023. 7) Donation en faveur de la Gendarmerie Nationale d’un cinémomètre. 8) Régularisation de la cession de la parcelle AK 219 au profit de la Communauté de Communes Thelloise (poste de refoulement). Personnel 9) Adaptation du régime indemnitaire de la Police Municipale (passage au RIFSEEP). 10) Création d’un poste d’opérateur territorial des activités physiques…
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Nos échos du Conseil (28/11/24): ils ne nous disent pas tout, la preuve!…
1ère Question des élus: a) Le 11 Juillet dernier, la Thelloise adressait aux Communes une proposition de création d’un Groupement de Commandes sur le même principe que celui auquel nous adhérons pour la rénovation de nos routes mais avec pour objectif de traite les dépôts sauvages de déchets et dangereux. Cette délibération aurait dû être présentée au Conseil municipal. Qu’est-ce qui justifie qu’elle ne l’ait pas été au Conseil municipal du 25 Septembre ? Quelles suites avez-vous donné à cette procédure et pourquoi ? 30 communes sur 41 ont adhéré au groupement de Commandes. Il est dommage que Sainte-Geneviève ne soit pas dans les Communes qui ont rejoint ce groupement qui n’avait…
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Les questions au Maire des élus « Un Nouvel Avenir » pour ce Conseil du 28 Novembre
2. Un portique a été installé au Centre Yves MONTAND pour éviter l’intrusion des gens du voyage, en principe. Le problème c’est que certains véhicule de livraison, mais, plus gênant aussi de secours, pompiers ou police, ne peuvent accéder compte tenu de cette installation. Quelles sont les mesures et processus prévus dans ce cadre et dans quelles conditions pour les locataires privés ou non ? Un incident a eu lieu samedi soir, suite à un malaise d’une personne. 3. Le nettoyage du terrain pour engager la destruction des locaux TOUTAN a commencé. La réalisation prévue sur ce terrain doit désormais avoir été évaluée de façon plus que ce qu’elle nous a…
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Nos échos du Conseil (11/02/25): l’approbation du PV de la réunion du 28 Novembre 2024
