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ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (19/09/23): question sur le site internet de la Commune et final sur l’information communale…

Point de l’ordre du jour: Questions des élus: 2°) Le site internet de la Commune recense les élu, toutefois quand une sélection est faite sur les groupes minoritaires, ils ne sont pas différenciés et deux élus n’apparaissent pas. De plus sur les possibilités de contact, pour certains élus ce sont les coordonnées de la Mairie qui apparaissent, pour d’autres aucune coordonnée, il serait souhaitable que pour chacun des élus apparaissent des coordonnées transmises par les personnes concernées et qui soient personnelles comme en dispose la réglementation. Nous demandons de faire procéder à ces modifications. Ce constat nous a été fait par un habitant de la Commune. Question posée par Gérard CHATIN au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

Sur le site internet de la Commune, apparaissent bien les élus minoritaires, mais dès que l’on fait une sélection sur les groupes deux élus ne sont plus là (Fabrice DORE et Alain BOSC), de plus pour certains il n’y a pas de solution de contact et pour d’autres c’est l’adresse courriel et le numéro de téléphone de la Mairie qui sont proposés. Hors, la loi dispose que les élus ont un droit à avoir un contact personnel sur le site de la Commune. Encore une fois, Pierre HAUTOT peine à en convenir. Finalement, les élus minoritaires devront fournir leurs modes de contact, ils seront repris sur le site. Les échanges finissent par tourner autour du manque de communication municipale, Dominique LABARRE demande plus d’information papier, tout le monde n’étant pas sur internet.

Copie de la façon dont sont présentés les élu(e)s minoritaires sur le site de la Commune.

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): l’annonce médicale était du « bluff »

Dernier point de ce Conseil

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Nos échos du Conseil (19/09/23): l’annonce médicale était du « bluff »

Point à l’ordre du jour: Questions des élus: 1°) La commune a fait passer sur son Facebook une annonce pour la recherche de médecins (notre PJ 2309-fbcommune) retranscrivant une annonce passée dans le réseau « Annonces médicales ». Nous sommes surpris que le Conseil municipal n’est pas été consulté sur les dispositions qui font l’objet d’une information dans cette annonce ? Nous les aurions votées dans les limites de la légalité. Nous notons quelques différences entre la version Commune et annonces médicales. Nous vous serions reconnaissant de nous informer plus sur le lieu précis de cette implantation et les conditions ? Question posée par Gérard CHATIN posée au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

Après que l’élu minoritaire ait posé la question, ce n’est pas le Maire qui répond mais le 1er Adjoint, Pierre HAUTOT, chargé de la Communication de la Commune qui s’offusque quasiment qu’une demande d’explications soit faite à propos d’une annonce dont le contenu engage la Commune sans qu’il y ait eu débat ou décision. Il faut relancer jusqu’à demander sur quel lieu porte cette annonce pour obtenir une réponse « il n’y a pas de lieu ». Il avoue même que pour les aides annoncées, on aurait vu après, après quoi?. Que se passerait-il si un médecin avait appelé? Comment espère-t-on attirer qui que ce soit dans ces conditions? Nous sommes tous conscients que faire venir un/des médecin(s) n’est pas facile mais ce n’est sûrement pas en faisant paraître des annonces infondées que l’on y parviendra. Les échanges sont encore vifs, l’adjoint à la Communication ne voit pas la nécessité d’informer les élus du lancement d’un telle démarche et va même jusqu’à reprocher aux élus, y compris les minoritaires, de n’avoir rien fait pour trouver un médecin à installer. Qu’en sait il?

Gérard CHATIN a consulté l’Agence Régionale de Santé (ARS) Hauts de France pour être informé de ce qu’un médecin aurait comme aides en s’installant sur notre Commune, voilà le résultat:

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): une demande d’explication du Maire qui fait polémiques!

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): question sur le site internet de la Commune et final sur l’information communale…

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (19/09/23): une demande d’explication du Maire qui fait polémiques!…

Monsieur le Maire décide d’interpeler Gérard CHATIN à propos du site Le Génovéfain Net, il demande des explications sur le fait que celui-ci soit si critique et va jusqu’à dire que l’élu minoritaire s’exprimerait différemment sur ce site qu’en réunions de Commissions, par peur, précise-t-il. Il lui reproche les courriers au Préfet , même ceux qui ne sont pas de lui, les pétitions à propos du skate-park dont il serait à l’initiative…

Gérard CHATIN tente de répondre en rappelant que lorsque les élus minoritaires adressent une question au Maire, ils doivent le faire 72h avant la réunion de Conseil. A propos du fait de considérer que dès qu’il y a une pétition, une lettre, elle ne peut venir que d’une seule personne est extrêmement réducteur pour tous ceux qui prennent des initiatives dans la Commune. Les échanges sont vifs et engagent plusieurs élus. L’élu minoritaire indiquera au Maire qu’il va l’abonner à la Lettre du Génovéfain puisqu’il pense que son 1er adjoint lui rapporte des propos qui vont bien au-delà de ce qui est sur ce site, comme il l’a fait précédemment avec notre ancienne Maire. Pierre HAUTOT dit avoir écrit au Génovéfain Net et que ses articles n’auraient pas été publiés. Il y a encore quelques mois, il disait qu’il n’en était pas question. Beriza ZIEGLER lui rappelle sa gestion du Facebook dans le mandat précédemment et Fabrice DORE le refus de la majorité de respecter la loi en matière d’expression des minoritaires sur les supports municipaux.

Gérard CHATIN a envoyé, par courrier, un complément de réponse à la suite de la réunion

La lettre adressée en complémentTélécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos u Conseil (19/09/23): sécurité; « tout va bien, nous avons supprimé Voisins vigilants… »

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): l’annonce médicale était du « bluff »

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Nos échos u Conseil (19/09/23): sécurité; « tout va bien, nous avons supprimé Voisins vigilants… »

Point de l’ordre du jour: 9) Point d’information – Bilan semestriel de l’action de la police municipale.

La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui fait une présentation commentée de ce qui a été adressé aux élus. Cette intervention suscite quelques questions allant des conditions de circulation des trottinettes par Beriza ZIEGLER, à la vitesse dans nos rues par Gérard CHATIN, à l’état de certaines de nos rues par Dominique LABARRE, mais aussi sur Voisins vigilants par Thierry REMOND, supprimé alors que, dans le passé, il nous avait déclaré souhaiter que tous les Conseillers municipaux soient membres de Voisins vigilants, en y adjoignant des citoyens. L’exécutif supprime donc un processus apprécié et reconnu de tous, de plus on usurpe le label affiché à l’entrée de notre Commune, tout ça sans aucun débat ni décision du Conseil.

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): une nouvelle convention avec le Théâtre de Beauvais

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): une demande d’explication du Maire qui fait polémiques!

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Nos échos du Conseil (19/09/23): une nouvelle convention avec le Théâtre de Beauvais

Point de l’ordre du jour: 8) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis, Scène Nationale – 2023-2024 – Convention.

Le Maire donne la parole à Corinne KAPUSTA, Conseillère déléguée à la vie locale, qui fait lecture de la délibération qui prévoit deux spectacles en itinérance sur notre Commune dont l’un à une date non positionnée, dans le même cadre, la Commune est soumise à l’achat de billets au profit de nos concitoyens. La convention est adoptée à l’unanimité.

Convention partenariat théâtre du Beauvaisis Ste-Geneviève2023-2024Télécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): un départ au CCAS, une composition qui soulève question…

Point suivant de ce Conseil: Nos échos u Conseil (19/09/23): sécurité; « tout va bien, nous avons supprimé Voisins vigilants… 

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Nos échos du Conseil (19/09/23): des commissions municipales actualisées

Point de l’ordre du jour: 6) Commissions municipales – Composition

Le Maire introduit le sujet en rappelant que les Commission municipales doivent être constituées à la proportionnelle des résultats électoraux ce qui n’es pas vraiment le cas d’autant que participe, à toute commission, selon leur bon vouloir, les adjoints. Il rappelle les Commissions existantes et cette actualisation des Commissions est liée à diverses démissions intervenues ces derniers mois « suite à des déménagements », précise-t-il. Les nouveautés: Frédéric CARRARO pour la liste « Un Nouvel Elan » entre dans la Commission Communication alors que Sabrina MASCOMERE fait de même pour la liste « Un Nouvel Avenir »; dans la Commission Scolaire, périscolaire et jeunesse, Fabrice DORE remplace Alain BOSC (liste « Un Nouvel Avenir ») qui a démissionné récemment, tandis que Dominique LABARRE remplacera Thierry REMOND (pour la liste « Force Développement – Progressons Ensemble). L’actualisation des Commissions se déroule sans problème, toutefois Gérard CHATIN tient à exprimer son étonnement qu’il n’y ait pas de mise à jour de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Services publics puisque Alain BOSC était suppléant sur la 1ère et titulaire sur la seconde. Il lui est répondu que ce sera pour la prochaine réunion. Le Maire en oublie de faire délibérer, cela reviendra sur le point suivant….

La nouvelle composition des commissions (la délibération)Télécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): une décision budgétaire modificative cache-cache

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): un départ au CCAS, une composition qui soulève question…

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Nos échos du Conseil (19/09/23): une décision budgétaire modificative cache-cache

Point de l’ordre du jour: 5) Décision modificative no 1 au Budget 2023.

Ce sujet est présenté par Christèle MARIN, adjointe aux finance, elle fait lecture des opérations sans grande explication. Cette décision modificative s’équilibre à hauteur de 136 844€ en dépenses comme en recettes. Elle permet de reporter certaines opérations et d’en intégrer d’autres, sans, en la circonstance qu’il n’y ait eu véritablement débat auparavant, et surtout pas de Commission finances pour une DBM de cette importance. Comme, par exemple, un programme d’installation de leds pour près de 76 000€ qui est reporté en 2024 ce qui correspond d’ailleurs, en montant, comme par hasard, aux frais imprévus pour le skate-park, qui fait ces choix; ou des études dont il a parfois été question par ci par là (étude couverture tennis, étude circulation, ruelle de la Messe,….), certains de ces sujets ont à peine été évoqués en Conseil et/ou Commission. D’un certain point de vue, cette pratique pose des questions de maîtrise budgétaire et de débat démocratique. La technique est donc fortement contestable. La décision modificative est adoptée par 16 voix, celles des majoritaires, 4 abstentions (Gérard CHATIN, Nathalie CEDOLIN, Fabrice DORE et Sabrina MASCOMERE) et 3 contre (Thierry REMOND, Dominique LABARRE et Beriza ZIEGLER.

– Rapport point n°5 envoyé aux élus le 15 septembre 2023 pour le conseil municipal du mardi 19 septembre 2023Télécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): une borne de charge pour véhicules électriques

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): des commissions municipales actualisées

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Nos échos du Conseil (19/09/23): une borne de charge pour véhicules électriques

Point de l’ordre du jour: 4) Programmation du déploiement d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides.

C’est également Jean-Louis AGNES qui présente ce point qui consiste en l’implantation d’une borne de recharge électrique sur le placeau, en prolongement de la Rue du Four à chaux, dans le cadre de la rénovation en cours de l’ensemble de la rue et du placeau. L’adjoint fait une brève présentation du projet, de son coût et des modalités d’entretien et de suivi de la borne. La proposition est adoptée à l’unanimité.

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): mise en place d’un règlement de voirie.

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): une décision budgétaire modificative cache-cache

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Nos échos du Conseil (19/09/23): mise en place d’un règlement de voirie.

Point de l’ordre du jour: 3) Règlement de voirie communale – Adoption.

Il s’agit d’adopter le règlement de voirie qui sera applicable aux travaux de toutes sur la Commune. Ce règlement s’applique à tous, particuliers ou entreprises. Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, présente le sujet sans trop entrer dans le détail. Il a été travaillé durant les premiers de l’année au sein de la Commission travaux, ses membres en ont connaissance depuis quelques mois et ont pu en prendre largement, par contre les élus ne l’ont eu qu’il n’y a que quelques jours avec l’ensemble des documents du Conseil, c’est un peu juste pour l’étudier, Gérard CHATIN en fait la remarque. Il est adopté à l’unanimité.

Le document de Règlement de voirie adoptéTélécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): le marché skate-park, ils se moquent de qui?

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): une borne de charge pour véhicules électriques

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Nos échos du Conseil (19/09/23): le marché skate-park, ils se moquent de qui?

Point à l’ordre du jour: 2) Projet Skate-park – Attribution du marché.

Le Maire donne la parole à un représentant du cabinet OSMOSE qui a étudié le marché et qui conclut sa présentation par la proposition de retenir la Société ESPACE DECO SA qu’il nous déclare mieux placée que EUROVIA PICARDIE, même si les deux propositions faites par ces sociétés sont très proches en prix (288 881,55€ HT pour ESPACE DECO et 295 678€ HT pour EUROVIA PICARDIE). Ces propositions dépassent largement le montant initial présenté pour 231 271,50€ HT en juin 2022, personne n’en fera la remarque ou n’en apportera l’information? Que ce soit un Cabinet qui analyse et présente les offres, sans passage par la Commission d’appel d’offres, en Conseil municipal tient plus de la volonté technocratique que démocratique. Cela tient aussi d’un transfert de responsabilité. En outre, le projet n’a jamais été présenté comme tel au Conseil que sous sa forme financière ou de subvention, par exemple, aucun plan n’a été présenté aux élus, malgré des demandes. La procédure logique: projet, vote par le Conseil après présentation du projet, demande de subvention, attribution du marché, n’a pas été respectée. Avant de passer au vote Gérard CHATIN fait une déclaration. L’attribution du marché est validée par 16 voix pour (celles de la majorité, 2 abstentions (Nathalie CEDOLIN et Fabrice DORE) et 5 contre (Gérard CHATIN, Sabrina MASCOMERE, Thierry REMOND, Dominique LABARRE et Beriza ZIEGLER). Ceux qui se sont abstenus ou ont voté contre précisent que ce n’est pas sur l’idée de créer un skate-park, mais soit sur la notion de priorité de l’opération, le non respect de la procédure et le manque de concertation. Il faut noter qu’aucun des acteurs concernés, y compris l’association attributaire du skate-park, n’est satisfait de ce projet.

La déclaration faite par Gérard CHATIN à propos du skate-parkTélécharger
Rapport de présentation analyse des offresTélécharger

Le 30 Mai 1978, la Commune de Sainte-Geneviève et le Foyer des Jeunes et d’Education Populaire de Sainte-Geneviève, devenu le Centre Yves MONTAND en 1992, signaient une convention d’affectation des locaux et du terrain que l’association occupait depuis création en 1967. La commune ayant acquis ce bien, ancienne propriété de l’armée américaine sous le statut de l’OTAN, au profit de l’association. Que l’on remette un acquis en cause est une chose, qu’on le fasse sans aucun débat, aucune délibération du Conseil municipal en est une autre. Pire sans aucune signification à l’association elle-même, cela s’appelle une remise en cause de fait. Le minimum aurait été de demander une délibération d’accord du Conseil d’administration de l’association. Aujourd’hui, il y a atteinte, voire remise en cause de cette convention, surtout quand, par ailleurs les élus de l’exécutif municipal disent à ceux les interrogent un peu que ces locaux et le terrain sont communaux et que « la convention est caduque du fait que l’association a changé de nom » (propos tenu par un adjoint lors de la Commission Travaux, le 19/09/2023 au matin). Cette approche est complétement fausse, le changement de nom d’une personne physique ou morale n’altère nullement sont patrimoine, il y a transfert de l’actif comme du passif lorsqu’il y a changement de nom. L’association est, ses dirigeants, ses adhérents ont de quoi être inquiets!?… Nous y reviendrons.

La convention d’affectation des locaux et terrain au FJEP signée en 1978Télécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): le rapport d’activité de la DSP du périscolaire

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): mise en place d’un règlement de voirie.

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Nos échos du Conseil (19/09/23): le rapport d’activité de la DSP du périscolaire

– Point de l’ordre du jour: 1) 1) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public • – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2022.

Le poids de la vidéo est tel qu’il a fallu la mettre en deux parties, la 1ère ci-dessus et la seconde ci-dessous.

Madame DEJANCOURT, directrice de l’ILEP fait une très longue présentation de plus 40 minute du rapport d’activité qui n’appelle de question, même s’il est conclu par quelques remarques d’Olivier POTIRON, par ailleurs président du Comité des Fêtes, à propos des animations. Ce rapport est suivi d’une enquête de satisfaction faites auprès des parents dans laquelle il ressort une bonne appréciation du service en général. Le Conseil municipal prend acte de sa présentation.

01-1 Rapport d’activités ILEP 2022Télécharger
01-2 Compte de résultat ILEP 2022Télécharger
01-3 Enquête de satisfaction ILEP 2022Télécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): les dépenses déléguées, une question d’un majoritaire….

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): le marché skate-park, ils se moquent de qui?

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Nos échos du Conseil (19/09/23): les dépenses déléguées, une question d’un majoritaire….

– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Les dépenses déléguées s’élèvent à 71 620,80€ pour cette période de 3 mois et se soldent à 313 920,36€ depuis le début de l’année. Le Maire apporte quelques précisions et est amené à répondre à une question de Didier FALAMPIN à propos de la coupe d’arbres opérés Rue de Méru… On voit aussi quelques dépenses pour les décorations de la Commune.

Le document des dépenses déléguées remis sur tableTélécharger
Notre suivi des dépenses déléguées depuis le début du mandatTélécharger

Sur rythme mensuel, le niveau des dépenses déléguées reste comparable aux années antérieures sauf particularités des années 2020 et 2022.

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): l’approbation des procès-verbaux, il en manque encore un!

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): le rapport d’activité de la DSP du périscolaire

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (19/09/23): l’approbation des procès-verbaux, il en manque encore un!

– Point de l’Ordre du Jour: Approbation des procès-verbaux des séances du 1 1 avril, du 23 mai et du 06 juillet 2023.

Alors que l’ordre du jour annonce l’approbation des trois derniers PV, ce qui nous mettrait à jour, celui de la dernière réunion, celle du 6 Juillet, n’est pas présenté, le Maire s’en excuse et le promet pour bientôt, d’ici quelques jours. Des modifications ont été demandées sur le premier envoi de ces documents, elles ont été prises en compte. Thierry REMOND rappelle que par rapport à la pratique d’avoir pris une question « citoyenne » de Jean-Louis AGNES lors du Conseil du 23 mai (Nos échos du Conseil (23/05/23): Jean-Louis AGNES pose des questions en tant que citoyen? et quand une citoyenne pose une question, on coupe la vidéo!), un fâcheux précédent est constitué. Dominique LABARRE informe qu’elle ne peut ouvrir les PV que nous avons reçus. Les PV sont approuvés par 20 voix pour et 3 voix contre (celles de Thierry REMOND, Beriza ZIEGLER et Dominique LABARRE)

Les PV adoptés:

– Le PV de la réunion du 4 Avril 2023Télécharger
-Le PV de la réunion du 23 Mai 2023Télécharger

Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): l’appel des présents, 2 nouveaux entrent au Conseil, un nouveau policier municipal…

Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/09/23): les dépenses déléguées, une question d’un majoritaire….

ACTUALITES NOS PUBLICATIONS
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Démission d’un élu « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

Alain BOSC, élu « Un Nouvel Avenir » a remis sa démission en juillet pour cause de déménagement. Parti rejoindre l’Aveyron depuis plusieurs mois, ayant gardé une assise sur notre Commune, il pensait pouvoir poursuivre son implication municipale, cela n’a pas été possible sur cette dernière année. Il a donc adressé sa démission à Monsieur le Maire, courant juillet, celle-ci devient effective, ce mois de septembre. C’est Sabrina MASCOMERE qui occupera le 4ème siège obtenu par l’élection à la liste, suite au départ de la Commune de Marie MALLIFAUD et de Robert BECQUE. Sabrina occupait la 7ème place sur la liste. Bienvenue à elle pour le prochain Conseil municipal, et bonne implantation dans l’Aveyron à Alain où il a déjà trouvé à s’impliquer comme correspondant dans la presse locale ce qui montre tout son intérêt pour la vie locale.

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil : l’ensemble des points du Conseil du 6 Juillet 2023

Ordre du Jour

Enfance et Jeunesse

1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire

Affaires générales

Finances

Personnel communal

Questions des élus

a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Où en est-on de la procédure pour le choix du cabinet pour la révision du PLU ?

b) Question posée par Thierry REMOND au nom des deux groupes minoritaires « Force Développement- Progressons Ensemble » et « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » :

Ces questions s’adressent à vous Monsieur Vereecke et n’appellent réponses d’aucun autre membre du Conseil Municipal.

En date du 27 juin à 22h27, Monsieur Pierre Hautot nous adressait un message dans lequel nous apprenions la préparation d’un nouveau numéro du bulletin municipal. 

Ce mail ne sollicitait nullement l’avis ou une quelconque réflexion des membres de la commission communication, mais la transmission des tribunes ouvertes aux différentes listes représentées au sein du Conseil Municipal, et ce, pour le 30 juin. Il était donc accordé un délai de deux jours pour rédiger.

Le 28 juin, nous vous adressions un message pour connaitre votre position sur ces pratiques. 

A ce jour, aucun retour. 

Pourtant les questions sont simples : 

*** Le bonus du Génovéfain Net: après la coupure de la vidéo communale le 1er adjoint part dans tous les sens

Les apports envoyés aux élus pour le conseil municipal du 06 juillet 2023Télécharger
ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (6/07/23): une question des élus commune aux minoritaires. Le Maire se dit en complète confiance avec les manipulations de son 1er adjoint!

Cet article porte sur la question posée par Thierry REMOND au nom des deux groupes minoritaires « Force Développement – Progressons Ensemble » et « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Ces questions s’adressent à vous Monsieur VEREECKE et n’appellent réponses d’aucun autre membre du Conseil Municipal.

En date du 27 juin à 22h27, Monsieur Pierre HAUTOT nous adressait un message dans lequel nous apprenions la préparation d’un nouveau numéro du bulletin municipal. 

Ce mail ne sollicitait nullement l’avis ou une quelconque réflexion des membres de la commission communication, mais la transmission des tribunes ouvertes aux différentes listes représentées au sein du Conseil Municipal, et ce, pour le 30 juin. Il était donc accordé un délai de deux jours pour rédiger.

Le 28 juin, nous vous adressions un message pour connaitre votre position sur ces pratiques. 

A ce jour, aucun retour. 

Pourtant les questions sont simples : 

  • Trouvez vous normal, oui ou non, que les membres de la commission communication ne soient pas en possession du calendrier de parution du bulletin municipal ?
  • Cautionnez-vous, oui ou non, le fait qu’un délai de deux jours soit accordé pour la rédaction et le retour des tribunes ?

Le Maire commence par dire qu’il répondra aux deux questions posées par Thierry REMOND, il annone une révision de l’article 30 du Règlement intérieur du Conseil qui traite de l’expression des groupes au sein des bulletins municipaux, à aucun moment il n’évoque un délai qui serait proposé. Jean-Louis AGNES s’aventure à dire que c’est simple de prévoir la parution puisqu’il y en a 4 éditions, c’est faux 3 en 2022 lui rétorque Gérard CHATIN qui aurait pu ajouter que le rythme n’en est pas défini et que la parution d’est pas régulière. Le Maire ayant fait état d’une révision du règlement, il se pourrait que l’on revoit d’autres article, il n’en pas question pour le 1er magistrat qui préfère sûrement resté avec un texte inadapté. Alors que les articles ont été demandés le 27 juin, Gérard CHATIN interroge sur la date sortie du bulletin correspondant, le Maire hésite et dit qu’avec les vacances « ça a pris du retard », le 27 juin, le 1er adjoint ne savait pas que cela allait être les vacances?

Finalement, la publication aura lieu début septembre, y avait-il vraiment urgence à ce que les articles des minoritaire soient livrés pour le 30 juin ? et uniquement au 1er adjoint, et pourquoi uniquement au 1er adjoint? NON, il n’y avait pas urgence, c’est donc encore une « plaisanterie » du 1er adjoint qui se moque des minoritaires, comme des autres élus d’ailleurs. Il y aurait pu y avoir une réunion de préparation, mais le chargé de communication n’aime pas le travail collectif.

Le directeur de la publication est le Maire. Et le Maire jusqu’à preuve du contraire n’est pas Pierre HAUTOT. S’il n’y a pas tension dans les débats, le ton du Maire et des autres membres de l’exécutif qui s’expriment est cinglant.

Encore une fois, la vidéo municipale est coupée alors qu’une élue, Dominique LABARRE, pose une question… Encore une qui restera sans réponse. Pourtant le 1er adjoint part dans des invectives pour lesquelles il ne donne aucun fondement à propos de ce site… il ment et diffame. Curieusement après que la vidéo de la Commune ait été arrêtée mais celle du Génovéfain Net continue à tourner.

Pour rappel le rappel le réglement intérieur du Conseil municipalTélécharger

Le point précédent de ce Conseil: a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Où en est-on de la procédure pour le choix du cabinet pour la révision du PLU ?

La suite et la fin de ce Conseil: ***Le bonus du Génovéfain Net: après la coupure de la vidéo communale le 1er adjoint part dans tous les sens

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (6/07/23): la révision du PLU « serait votée en 2026 », donc avec 3 ans de retard!

Cet article porte sur la question posé par Gérard CHATIN au nom du groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Où en est-on de la procédure pour le choix du cabinet pour la révision du PLU ? 

Gérard CHATIN pose la question et la parole est donnée à Hervé KRAUZE qui semble peiner à expliquer comment il aura fallu plus d’un an pour choisir un cabinet pour accompagner la révision du PLU. Malgré l’attractivité de notre Commune et la force de notre exécutif à la représenter, il n’ y a eu que deux cabinets pour répondre à l’appel d’offre qui d’ailleurs, encore une fois, est resté dans le sérail de l’exécutif, encore un choix d’ouverture sans doute. Selon l’adjoint, les deux cabinets ont répondu à toutes nos demandes, mais c’est l’ADTO qui en jugera et non les élus génovéfains. Encore une fois, on peut constater qu’en l’absence de question pas d’information, où sont les rapports de Commissions, de groupes de travail?

Ainsi donc ceux qui parlaient de maitriser la pression démographique de la Commune auront laisser au moins tout le mandat la situation en l’état. Pire, alors que la modification échouée en 2022 aurait dû enclencher une réflexion sur les besoins, sur les orientations à envisager, rien n’a été fait, à ce jour, dans ce sens. Le cabinet est là pour accompagner, pas pour faire à la place des élus. Cette majorité n’a rien compris à la nécessité d’une démarche ouverte pour cette révision du PLU, elle n’a nullement tiré les leçons de la modification loupée de 202 et c’est fortement regrettable. Encore une fois, une question très importante pour le devenir de notre Commune reste sans une réponse satisfaisante.

Le point précédent de ce Conseil: 7) Autorisation à engager du personnel en apprentissage.

Le point suivant de ce Conseil: b) Question posée par Thierry REMOND au nom des deux groupes minoritaires « Force Développement- Progressons Ensemble » et « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » :

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Nos échos du Conseil (6/07/23): autorisation à engager en apprentissage

Cet article porte sur le point: 7) Autorisation à engager du personnel en apprentissage.

La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, qui ne manquera pas en présentant le sujet d’gratigner Dominique LABARRE en référence à ses propos du début de la réunion sur l’état des parterres fleuris, faisant ainsi passer l’apprentissage pour se qu’il n’es pas, puisqu’il considère que cet apprenti constituera un emploi supplémentaire, ce qu’il n’est pas vraiment. D’ailleurs, l’adjoint aura un peu de mal à répondre sur qui aura la qualité de maître de stage. Le Conseil municipal valide à l’unanimité ce contrat qui vise un jeune habitant la Commune, sachant qu’il y a déjà eu ce type de contrat par le passé.

Le point précédent de ce Conseil: 6) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au Ier janvier 2024

Le point suivant de ce Conseil: a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Où en est-on de la procédure pour le choix du cabinet pour la révision du PLU ?

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (6/07/23): adoption de la nomenclature M57

Cet article concerne le point: 6) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au Ier janvier 2024

La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui fait une présentation du sujet assez complète sur laquelle Beriza ZIEGLER demandera une précision et Gérard CHATIN apportera un complément d’information sur l’évolution apportée par cette évolution. Le passage à la M57, quasi obligé pour 2024, est validé à l’unanimité.

Avis comptable M57 STE GENEVIEVETélécharger

Le point précédent de ce Conseil: 5) Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un local pour la réalisation du suivi médical préventif des agents des collectivités

Le point suivant de ce Conseil: 7) Autorisation à engager du personnel en apprentissage.

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (6/07/23): encore une convention…

Cet article porte sur le point: 5) Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un local pour la réalisation du suivi médical préventif des agents des collectivités

Le Maire nous explique qu’en pratique cette convention fonctionne déjà et qu’il ne s’agit que de valider un prêt de salle (celle du 1er étage de la Mairie) pour le suivi médical du personnel communal. La convention est validée à l’unanimité.

La convention avec le Centre de Gestion 60Télécharger
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Nos échos du Conseil (6/07/23): une convention avec la gendarmerie

Cet article porte sur le point: 4) Approbation d’une convention relative à l’utilisation des locaux et/ou infrastructures de la commune de Sainte Geneviève par les personnels de la Gendarmerie Nationale

La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui présente le texte de la convention qui a été adressé aux élus avec l’ordre du jour. Des précisions sont demandées par Beriza ZIEGLER et Gérard CHATIN. Fabrice DORE soulève une question de forme dans le texte, sa remarque entraine, encore une fois une moquerie, inutile, de la part des deux premiers membres de l’exécutif. La convention est validée à l’unanimité.

La Convention Gendarmerie présentéeTélécharger

Le point précédent de ce Conseil: 3) Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours

Le point suivant de ce Conseil: 5) Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un local pour la réalisation du suivi médical préventif des agents des collectivités

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Nos échos du Conseil (6/07/23): désignation d’un correspondant incendie secours

Cet article porte sur le point: 3) Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours

Après avoir très légèrement présenté le sujet le Maire propose sa candidature qui est validée à l’unanimité.

Le point précédent de ce Conseil: 2) Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste Electorale

Le point suivant de ce Conseil: 4) Approbation d’une convention relative à l’utilisation des locaux et/ou infrastructures de la commune de Sainte Geneviève par les personnels de la Gendarmerie Nationale

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Nos échos du Conseil (6/07/23): renouvellement des membres de la Commission de contrôle des listes électorales

Cet article concerne le point : 2) Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste Electorale

IL s’agit de renouveler les 5 membres de la Commission de Contrôle des Listes électorales qui ont été mis en place au début de ce mandat, leur nomination n’étant valable que pour 3 ans. Le Maire informe que les anciens membres ne peuvent plus l’être et interroge sur les candidats pour les listes minoritaires. Pour le groupe « UN Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », c’est Nathalie CEDOLIN qui est désignée tandis que pour le groupe « Force Développement – Progressons Ensemble », c’est Thierry REMOND. Le Maire propose Xavier BOULIN, Olivier POTIRON et Frédéric CARRARO pour le groupe majoritaire. Ces candidatures entrant dans les dispositions légales sont validées à l’unanimité.

Le point précédent de ce Conseil: 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire

Le point suivant de ce Conseil: 3) Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours