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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants à l’ADICO mais enfin quelques questions sur le CCAS et autres Commissions…

    7 avril 2026 / Aucun commentaire

    15. Association Départementale pour l’Information des Collectivités de l’Oise (ADICO) — désignation des délégués (1 titulaire et I suppléant). Le Maire propose Patrick AIME comme titulaire et Anne LE DUNF comme suppléante, Il n’y a, encore une fois, aucune proposition des listes minoritaires qui par ailleurs, comme elles l’ont fait pour toutes les autres propositions votent pour la proposition qui est donc adoptée à l’unanimité. Curieusement, une fois ce vote effectuée, Fabrice DORE pose une question sur les candidatures hors élus au CCAS, cette question paraît un peu hors sujet à ce stade, elle aurait eu bien plus sa place lors du point sur le CCAS, de même une interrogation…

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    1 février 2026
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants de la Commune à l’ADTO

    7 avril 2026 / Aucun commentaire

    14. Désignation des représentants de la collectivité aux assemblées générales et à l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale INGE’OISE (anciennement ADTO-SAO). Le Maire propose la candidature de Patrick AIME comme titulaire et de Daniel VEREECKE comme suppléant. Aucune proposition des listes minoritaires. Les délégués proposés par le Maire sont désignés à l’unanimité. L’Avant: Les échos du Conseil (02/04/26): la représentation de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges (SIAEP) La suite: Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants à l’ADICO mais enfin quelques questions sur le CCAS et autres Commissions…

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (02/04/26): la représentation de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges (SIAEP)

    7 avril 2026 / Aucun commentaire

    13. Syndicat d’eau potable d’Ully-Saint-Georges — Désignation des délégués (3 titulaires et 3 suppléants). Pierre HAUTOT propose les candidatures de Pierre HAUTOT Pierre, en qualité de délégué titulaire, Xavier VANÇON Xavier, en qualité de délégué suppléant, Daniel VEREECKE en qualité de délégué titulaire, Patrick AIMÉ en qualité de délégué titulaire, Jean MARTIN en qualité de délégué suppléant, Alain PETIT en qualité de délégué suppléant. Aucune proposition des listes minoritaires en face de celles-ci, les délégués et suppléants sont élus à l’unanimité. L’Avant: Les échos du Conseil (2/04/26): représentation auprès du Syndicat d’électricité Oise SE60 La suite: Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants de la Commune à l’ADTO

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (4/02/26): constitution de la Commission d’appel d’offres

    7 avril 2026 / Aucun commentaire

    11. Commission d’Appel d’Offres — Elections des membres (5 titulaires et 5 suppléants). Le Maire rappelle le rôle de la Commission d’Appel d’Offres qui est d’examiner les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres,  d’éliminer les offres non-conformes à l’objet du marché,  de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse et attribuer le marché,  de déclarer l’appel d’offres infructueux  de donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés. Cette commission est présidée par le Maire ou son représentant et comprend cinq membres titulaires et cinq suppléants. Sont invités à ces réunions le Trésorier et le directeur départemental de la concurrence, de la consommation…

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): constitution de la Commission de Délégation de Service public

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    10. Commission Délégation du Service Public — Condition de dépôt des listes de candidatures (5 titulaires et 5 suppléants). Il s’agit avec ce point de déterminer les conditions de dépôt des listes de candidatures pour cette Commission et non d’en déterminer les membres qui sont au nombre de 5 et seront élus à la proportionnelle au plus fort reste lors du prochain Conseil. Le Maire expose les conditions légales en rappelant le rôle de la Commission qui est d’examiner les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres, d’éliminer les offres non-conformes à l’objet du marché, de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse et attribuer le marché, de déclarer l’appel d’offres infructueux, de…

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants du Conseil au C C A S

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    8. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) — Fixation du nombre de membres au sein du conseil d’ administration. 9. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) — Election des membres au sein du conseil d’administration. Monsieur le Maire présente les dispositions qui encadre le Centre Communal d’ Action Sociale (CCAS) qui est administré par un Conseil d’ Administration, présidé de droit par le Maire ou par délégation de pouvoir par un adjoint nommé vice-président et comprend un nombre égal au maximum de huit membres élus en son sein par le conseil municipal et huit membres nommés par le Maire en dehors du Conseil municipal et pris parmi quatre catégories d’associations (personnes âgées,…

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): représentation auprès du Syndicat d’électricité Oise SE60

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    12. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) — Désignation des délégués (2 titulaires). Il s’agit de désigner deux représentants titulaires au SE60, le Maire propose Patrick AIME, adjoint aux Travaux et Daniel VEREECKE adjoint à l’urbanisme, il n’y a pas de proposition des minoritaires, ces représentants sont élus à l’unanimité sans question ni remarque. L’Avant: Les échos du Conseil (4/02/26): constitution de la Commission d’appel d’offres La suite: Les échos du Conseil (02/04/26): la représentation de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges (SIAEP)

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): Commission de contrôle des listes électorales

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    7. Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste électorale. Cette désignation se fait obligatoirement à la proportionnelle de la représentation des listes. Le Maire après avoir rappelé les conditions de la représentation au sein de la Commission et son fonctionnement général. Elle doit être composée de trois conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges, pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission, à l’exception du maire, des adjoints titulaires d’une délégation et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur la liste électorale de deux conseillers municipaux appartenant respectivement…

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    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    6. Désignation des représentants au collège — Conseil d’administration (l titulaire et 1 suppléant) et de la commission permanente (l titulaire et 1 suppléant). Monsieur le Maire présente les candidatures de sa majorité qui sont, une fois de plus, adoptées à l’unanimité sans questions, ni remarque. Les représentants validés: L’Avant: Les échos du Conseil (2/04/26): la représentation du Conseil dans divers organismes La suite: Les échos du Conseil (2/04/26): Commission de contrôle des listes électorales

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (21/03/26): un adjoint de plus que dans les précédents mandats…

    22 mars 2026 / Aucun commentaire

    Le Maire, nouvellement élu, rappelle les textes qui disposent que le Conseil municipal doit décider du nombre d’adjoints qui ne doit pas dépasser le tiers des membres du Conseil soit 8 dans le Conseil actuel. Pierre HAUTOT propose de mettre en place 7 adjoint et en présente leurs fonctions: 1er adjoint chargé des affaires scolaires, 2ème adjoint chargé de l’urbanisme, 3ème chargé des finances, 4ème chargé de la sécurité, 5ème chargé des affaires sociales, 6ème chargé des travaux et 7ème chargé de la culture, de l’animation, des associations et des sports. Le Conseil municipal est appelé à voter, il y a 24 pour soit les 21 majoritaires plus les 3…

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    22 mars 2026 / Aucun commentaire

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    21 mars 2026 / Aucun commentaire

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