Point de l’ordre du jour: 1) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP Le Maire donne la parole à Madame DEJANCOURT, Directrice de l’ILEP, qui présente le bilan du périscolaire en délégation de service public auprès e cette association. Globalement la fréquentation est à la hausse même si les prévisions restent respectées. Le rapport d’activité est adopté à l’unanimité sans question question des élus. La participation de la Commune est en baisse. Le point précédent de ce Conseil: · Nos échos du Conseil (23/10/25): les dépenses déléguées à un …
Nos échos du Conseil (28/11/24): une forte évolution de la délégation de service public du périscolaire et de la restauration scolaire.
1-Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration Le Maire donne la parole à Madame DELIANCOURT, Directrice de l’ILEP, association à laquelle est déléguée le service public du périscolaire et de la restauration. La représentante de l’ILEP fait une présentation des évolutions des effectifs qui sont conséquents puis présente la délibération pour le budget de la délégation 2025 qui se montera à 917 837,53€ dont une subvention annuelle de 415 817,66€, laquelle sera versée par tranche mensuelle de 34 651,47€. La délibération est prise à l’unanimité. Point précédent de ce …
Nos échos du Conseil (10/07/24): l’activité 2023 de l’ILEP.
– Point de l’ordre du jour: 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Il s’agit de la présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service public « Restauration scolaire et gestion du périscolaire », la parole est donné à Madame DELIANCOURT qui représente l’ILEP. Elle fait part, dès le début de son intervention, d’un excédent réalisé sur cet exercice de 54 927,49€, il sera reversé à la Commune conformément à la convention qui lie la Commune dans le cadre de …
Nos échos du Conseil (10/07/24): la délégation de service public du restaurant scolaire et du périscolaire renouvelée…
– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat Le Maire donne la parole à la représente de la DTO qui a établi le rapport d’études du marché de Délégation de Service Public. Une seule offre, celle de l’ILEP qui en est déjà attributaire, ayant été reçue pour ce marché, la présentation est assez simplifiée. Après quelques échanges sur la situation, la décision est prise à l’unanimité d’attribuer la DSP à l’ILEP jusqu’en 2028. L’article précédent …
Nos échos du Conseil (30/11/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour
– Appel et suivis des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024. 2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP. Affaires générales 3) Recrutement et rémunération des …
Nos échos du Conseil (30/11/23): des effectifs du périscolaire en évolution considérable…
– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024. A la demande du Maire, Madame DELIANCOURT, Directrice de l’ILEP, qui a la délégation de service public du périscolaire et de la restauration scolaire. Elle en présente le bilan comparé sur les années passées. Une augmentation de l’ordre de 20%, parfois plus, est constatée sur les effectifs. Elle présente le budget et la demande de financement pour 2024 qui se situe à 844 589€. La présentation soulève des …
Nos échos du Conseil (19/10/23): élection de membres de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP)
Point de l’ordre du jour: 4) Election des membres de la commission de Délégation de Service Public. Suite à la démission d’Alain BOSC qui en était membre et au souhait de la majorité de modifier ses membres, la commission DSP doit être recomposée. Alors qu’il y a 3 sièges dans cette commission, le mode de scrutin à appliquer donne 2 sièges à la majorité et 1 siège à la liste « Un Nouvel Avenir ». Daniel VEREECKE informe qu’il présente Françoise RIBEIRO et Christelle MARIN comme titulaire, d’une part, et Frédéric CARRARO et Corinne KAPUSTA, comme suppléants, …
Nos échos du Conseil (6/07/23): renouvellement de la Délégation de service public… des questions auxquelles le Maire ne répond pas!
Cet article porte sur le point: 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire Le Maire invite une représentante de l’ADTO de à nous faire la présentation d’un rapport que nous avons avons reçu par écrit parmi les documents de préparation de la réunion. Cette longue présentation ne permet pas vraiment de faire un choix puisqu’une grande majorité des élus, toutes tendances confondues, est convaincue que la forme de gestion actuelle, la délégation de service public, est la plus adaptée. …
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): unanimes vers une baisse de la tarification des tarifs de la restauration scolaire!
Point à l’ordre du jour: 2)Tarification sociale des cantines scolaires et convention avec l’Etat. Ce sujet fait très largement consensus, il a déjà été évoqué en Conseil et a été traité en Commission Délégation de Services Publics. Il y aura quelques remarques sur l’évolution du coût de la restauration scolaire par rapport au fait des règles alimentaires faites, d’ailleurs, par un élu majoritaire, Olivier POTIRON. Mais on entend quelques notes dissonantes de la part de membres de l’exécutif Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires, et Christelle MARIN, adjointe aux finances . La nouvelle tarification est …
Nos Nouveaux échos du Conseil (7/07/22): des échanges intéressants sur la tarification du périscolaire…
La réunion de Conseil avait été précédée, le Mardi 5 juillet, par une réunion de la Commission DSP à laquelle Alain BOSC a participé. Il rendra compte des travaux de cette Commission avec une certaine précision qui aura l’air d’embarrasser le Maire qui n’en demandait pas tant. Le tarif de la restauration scolaire devrait baisser pour les familles dont les revenus sont les plus faibles. Cela va dans le bon sens et nous, élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », soutiendrons cette évolution qui est accompagnée par la politique du Gouvernement du repas à 1€ qui …
Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): L’avenant annuel de la Délégation de Service Public (DSP) du périscolaire…
Cet article correspond au point N°1 de l’ordre du jour: Finances: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Avenant no3 – Règlement intérieur et budget 2022. Après avoir eu une présentation du bilan de la Délégation de la Délégation de Service public du Périscolaire lors de la réunion de Conseil municipal du 14 Décembre 2021 par la Directrice du Centre de loisirs, les débats d’alors ayant mis à jour le besoin de mener une réflexion plus approfondie, celle-ci a été poursuivie lors d’une réunion de la …