Archives par mot-clé : délégations

Nos échos du Conseil (11/02/25): les dépenses et opérations déléguées

Publié le 12 février 2025 par Le Génovéfain

– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire apporte des explications sur certaines opérations: les compteurs divisionnaires aux écoles, l’école du Petit-Fercourt, … Continuer la lecture →

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Rappel à l’ordre du Maire par la Préfecture

Publié le 10 août 2023 par Le Génovéfain

La lettre adressée par Gérard CHATIN suivie de La réponse faite par le Bureau du Contrôle de la Légalité de la Préfecture ·  Nos échos du Conseil (6/07/23): dépenses déléguées, un Conseil qui peine à démarrer tant les questions sont … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil: le bouquet final… préemption, police municipale et le temps des cerises… mais le courrier d’une trentaine d’habitants non lu…

Publié le 29 juin 2022 par Le Génovéfain

Question des élus posée par Gérard CHATIN : 4) Qu’en est-il des possibilités de préemption Presbytère et terrain TOUTAN ? Quelles sont vos intentions ? « On achète le presbytère », nous apprend le Maire, à quand la délibération. On a une subvention. A … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): pourquoi Monsieur le Maire cherche-t-il à avoir les pleins pouvoirs seul?

Publié le 20 juin 2022 par Le Génovéfain

Par ce point 11 notre Maire se fera attribuer un certain de nombre de pouvoirs délégués supplémentaires. Certes, la loi en donne la possibilité par délibération du Conseil municipal. Certaines délégations lui ont déjà été attribuées en début de mandat, … Continuer la lecture →

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Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/21: la DSP du périscolaire fait débat…

Publié le 10 janvier 2022 par Le Génovéfain

4) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire Règlement intérieur, budget prévisionnel 2022 et avenant n°3 : La directrice de l’ILEP présente le rapport d’activité de la DSP. Après la partie bilan de l’année … Continuer la lecture →

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Dans Oise Hebdo (13/02/19): un article sur le retrait de délégation du 1er adjoint…

Publié le 13 février 2019 par Le Génovéfain
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Dans Le Parisien (11/02/19): un article sur le retrait de délégations du 1er adjoint…

Publié le 11 février 2019 par Le Génovéfain
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Dans l’Observateur de Beauvais: un article sur le retrait de délégation du 1er adjoint…

Publié le 8 février 2019 par Le Génovéfain

Contrairement à ce qu’exprime, dans sa conclusion, cet article, il ne peut y avoir d’avoir supplémentaire. Les – six actuels constituent un maximum légal. Il peut y avoir élection d’un nouvel adjoint après destitution ou démission d’un adjoint actuel. L’attribution … Continuer la lecture →

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Un communiqué du GRG, à propos du retrait de délégation du 1er adjoint:

Publié le 3 février 2019 par Le Génovéfain

Suite à l’affichage sur les panneaux municipaux, près d’une semaine après que la décision ait été prise, nous apprenons « officiellement » le retrait des délégations de Daniel VEREECKE, 1er adjoint par ailleurs en charge des questions scolaires. Cette « information » n’est accompagnée … Continuer la lecture →

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