NOS ECHOS DU CONSEIL
Page où sont relatés nos retours et expressions des Conseils municipaux
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Nos échos du Conseil (25/09/24): nouvelle arrivée au Conseil, petit changement dans les commissions.
– Point de l’ordre du jour: 8) Commissions Municipales – Vote. La démission de Céline LE GUIENNE et l’arrivée d’Angélique MASSON entraine des modifications dans la constitution des Commissions municipale, le Maire propose d’inscrire la nouvelle conseillère sur la Commission communication, d’une part, et sur la Commission scolaire, périscolaire et jeunesse, occupée précédemment par la Conseillère démissionnaire. La proposition est acceptée à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait! Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): sursis à statuer par rapport à la Z A N
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Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait!
– Point de l’ordre du jour: 7) Création d’une police Pluri-communale entre les communes de Sainte-Geneviève, Lachapelle Saint-Pierre, Mortefontaine-en-Thelle et Novillers les Cailloux. La première partie: présentation et début des échanges. La fin des débats et le vote La parole est donnée à Xavier BOULIN qui présente le projet de police pluri communale sur notre Commune, celles de Novillers-les-Cailloux, Mortefontaine-en-Thelle et Novillers-les-Cailloux pour une dizaine d’heures par Commune et par mois. Il y a de nombreux échanges sur le rôle de la police municipale et son activité locale. Après un unanimisme sur le projet, Gérard CHATIN reposera le sujet sur la forme par laquelle le sujet est présenté, il n’a…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): communiquer!?
– Point de l’ordre du jour: 6) Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains ainsi que la fourniture de services associés sur le territoire de la commune de Sainte Geneviève. Le sujet est présenté par Pierre HAUTOT, il a déjà fait l’objet d’un travail en Commission la semaine précédente. Il s’agit d’installer différents supports de communication, qui seraient gratuits pour la Commune et payés par la publicité dans le cadre d’une concession à une entreprise sur 10 à 12 ans, sur la Commune dont la liste est proposé dans le tableau qui suit: Les débats tendront à modifier la liste des…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): tchao mégots…
– Point de l’ordre du jour: 5) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de matériels pour la récupération des mégots. Ce point est encore présenté par Jean-Louis AGNES qui le présente sans grande conviction. La Thelloise propose de constituer un groupement de commandes avec les Communes membres afin d’installer sur le territoire des boitiers récupérateurs de mégots. Ceux-ci sont produits par une entreprise locale installée à Bresles à l’initiative d’un habitant de Berthecourt. A partir des mégots qu’elle vient récupérer dans les boîtiers, elle produit des isolants thermiques et phoniques et des doudounes. Il y a un coût d’achat des boîtiers mais aussi un de pratiquement 100€ TTC/mois par…
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Nos échos du Conseil (25/09/24): des poubelles de tri pour les lieux collectifs
– Point de l’ordre du jour: 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public. C’est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet qui porte sur l’implantation de poubelles de tri dans des lieux publics de la Commune. Cette opération est coordonnée localement par la Thelloise mais lancée au niveau départemental par le SMDO en relation avec l’ADEME. L’accord de signature de la convention nécessaire entre les parties est donné à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24: après…
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Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune?
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Nos échos du Conseil (25/09/24): un peu plus d’éclairages…
– Point de l’ordre du jour: 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. La parole est donnée à Jean-Louis AGNES qui expose le projet qui consiste à passer en led les rues de l’Avenir, du Bel Air et une partie de la rue Neuve, en 2025. Il explique le financement de l’opération et l’éventuelle participation du SE 60. L’exposé entraine quelques questions. La délibération est adoptée à l’unanimité. Le financement peut être effectué par fonds de concours en application de l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités Territoriales.Cet article prévoit en effet que des fonds de concours peuvent être versés entre le SE60 et les communes ou les…
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Nos échos du Conseil (25/09/24: après l’électricité… le gaz…
– Point de l’ordre du jour: 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. La parole est toujours à Jean-Louis AGNES qui nous évoque le renouvellement d’une Convention avec GRDF signée pour 30 ans en 1995 et qui arrive à terme au 31 Décembre 2024, il faut donc valider sa reconduction.. Le sujet entraîne quelques questions, le renouvellement est voté à l’unanimité. Il reste dommage qu’il n’y ait pas, sur notre Commune, de plan de prolongation du réseau de gaz de ville. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): un peu plus d’éclairages… Point suivant de ce Conseil: Nos…
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Nos échos du Conseil (23/10/25): peut-être enfin le panneau lumineux…
Nos échos du Conseil (12/06/25): achat de terrains pour permettre la mise en réseau des locaux techniques et de la salle des associations!
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Nos échos du Conseil (25/09/24): un projet d’école sans cartable qui laisse quelques questions en suspens…
Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires, présente le sujet, ce alors qu’aucun document n’a été adressé aux élus en préparation de la réunion. Un document a été distribué sur table. Il se trouve que, à la demande de l’Inspection académique, il ne peut y avoir de voyage, comme c’est la tradition des CM2, cette année. Interrogée par Jean-Louis AGNES, d’une part, et Gérard CHATIN, d’autre part, sur ce point, l’adjointe aux affaires scolaires n’apportera pas d’explication sur la spécificité qui s’applique à notre Commune à ce sujet. Autre point d’interrogation, des financements pourraient intervenir par l’action de l’école, d’une part, et celle de l’APEEPM, d’autre part, la délibération dispose qu’ils…
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L’Observateur de Beauvais (30/08/24) a publié la lettre du 1er soldat US entré dans la Commune pour la libération de Sainte-Geneviève
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Nos échos du Conseil (25/09/24): l’approbation du PV de la réunion du 10 Juillet 2024…
– Point de l’ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. Le Maire présente le procès-verbal de la dernière réunion de Conseil, le 7 Juillet 2024, les élus en ont été destinataires depuis le Jeudi 19 Septembre, il n’y a pas eu de remarque. Il est approuvé à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): l’appel, l’état des présences; une démission et une nouvelle élue! Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): les dépenses déléguées
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Nos échos du Conseil (25/09/24): l’appel, l’état des présences; une démission et une nouvelle élue!
Point de l’ordre du jour: Appel des présents 21 élu(e)s présent(e)s à ce Conseil de rentrée qui apprend la démission de Céline LE GUIENNE, « pour raison professionnelle » nous informe le Maire ce qui provoque l’entrée et l’installation d’Angélique MASSON, suivante de liste sur la liste « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève ». On décompte une moyenne d’un peu plus de 19, sur 23, élus présents par réunion. Le suivi de la liste « Un Nouvel Elan » fait ressortir un niveau moyen de présences de 75,38%. On notera 5 démissions dans ce groupe depuis le début du mandat. La liste se « Un Nouvel Avenir » se situe à un niveau de 82,61% de présences. La…
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La Commission de Contrôle des listes électorales se réunira le Lundi 8 Décembre 2025, ses réunions sont publiques:
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Toujours dans le désordre…
Photo prise le mardi 17 Septembre 2024. Sur le panneau d’affichage de la Mairie de Lachapelle Saint-Pierre, dès le 17 Septembre 2024 et peut-être même avant, l’ordre du jour du Conseil municipal du 24 Septembre, annonçait « l’adhésion à la police municipale de Sainte-Geneviève ». Il s’agit là de créer un groupement de Communes pour partager notre police municipale. Ce, alors qu’il n’y a eu aucun débat dans le principal Conseil concerné, celui de Sainte-Geneviève, les Communes voisines commencent à voter. Il y a là comme un déni de l’existence des Conseils municipaux. Ce qu’il aurait fallu faire: Pour le moins informer, mais aussi débattre en Conseil municipal, tout d’abord de Sainte-Geneviève,…
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Le courrier picard (22/08/24) remet à l’ordre du jour des débats que nous avions pu avoir en Conseil sur les zones d’épandages…
Lors de l’ouverture de cet élevage de poules, déjà de fortes réserves avaient émises par la population et un débat tendu avait eu lieu en Conseil municipal lors duquel Gérard CHATIN avait fait accepter des réserves supplémentaires à la délibération et sur laquelle Thierry REMOND et Evelyne BAILLON s’étaient abstenus. Cet article ne fait pas état de gêne sur Sainte-Geneviève mais on a pu constater une présence plus importante de mouches sur notre territoire. Petite revue des articles parus à l’époque sur le sujet: Dans le Courrier picard d’aujourd’hui, on reparle des poules…. Publié le 27 avril 2017Catégories ACTUALITES, DANS LA PRESSE, LES MEDIAS…Étiquettes information, informer, petit fercourt, presseLaisser un…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): police municipale… tout va très bien!
– Point de l’ordre du jour: 7) Point d’information — Police Municipale Le Maire invite Xavier BOULIN à présenter le rapport qu’il a préparé mais qui est juste projeté sur les écrans. Un comparatif 2022-2023 est exposé sur un certain nombre de thèmes. A l’écoute et au regard des chiffres, une situation qui s’améliore sur la plupart des sujets. Didier FALAMPIN évoque la question des tondeuses le dimanche matin qui ont été autorisées depuis le début de ce mandat. Lecture le chiffre du haut en bleu correspond aux interventions 2023, celui du bas en noir à celles de 2024. (tableau repris sur le panneau d’affichage) Article précédent sur ce Conseil:…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): une régularisation pour la route Sainte-Geneviève/Mortefontaine-en-Thelle…
– Point de l’ordre du jour: 6) Mise à disposition du Chemin Vicinal ordinaire n04 de Sainte Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle nécessaire à l’exercice de la compétence « voirie d’intérêt communautaire » Il s’agit d’une régularisation de peut-être vingt ans, la Thelloise a en responsabilité communautaire certaines voies de circulation entre les Communes, selon des critères de niveau de circulation définis en intercommunalité. Ces routes sont alors entretenues par la Thelloise. La route qui mène de Sainte-Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle fait partie de celles-ci depuis très longtemps mais les délibérations nécessaires n’avaient pas été prises dans les Communes concernées. La régularisation est acceptée à l’unanimité. Article précédent sur ce Conseil: Nos échos…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): Ruelle de la Messe…
– Point de l’ordre du jour: Demandes de subvention pour la réalisation de travaux de voirie pour la Ruelle de la Messe Jean-Louis AGNES conserve la parole pour ce point par lequel il explique qu’il est question de l’aménagement de la rue de la Messe, les travaux envisagés ont pour objectif : l’amélioration de l’écoulement des eaux pluviales, la réfection de la voirie ainsi que les raccords sur chaussée, la mise en œuvre d’enrobés noirs, la signalisation,…. ces travaux ont été vus en Commission et leur plan de financement est validé à l’unanimité sans question spécifique. Article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): bientôt, un colombarium… Article…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): bientôt, un colombarium…
– Point de l’ordre du jour: 4) Demandes de subvention pour la création d’un colombarium et d’un jardin du souvenir dans le cimetière communal Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le projet qui a, par ailleurs, été regardé en Commission travaux même si quelques points restent à préciser sur ce sujet. Quelques échanges autour du sujet qui représente une mise aux normes de notre cimetière. Le plan de financement est validé à l’unanimité. L’article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte… L’article suivant sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): Ruelle de la Messe…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte…
– Point de l’ordre du jour: 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, à qui sera un micro qu’elle n’utilise pas bien qu’il serait utile pour que tous profitent de ses explications. L’adjointe fait une présentation des offres de prêts reçues par 4 établissements: la Banque Postale, la CDC, le Crédit Agricole et la Caisse d’épargne. Le Crédit Agricole a été retenu pour la qualité de son offre. Selon l’adjointe aux finances, l’emprunt se justifie par plusieurs opérations qui se sont terminées ou se terminent et doivent être payées. Olivier POTIRON posera une question sur l’offre de la CDC qui…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’activité 2023 de l’ILEP.
– Point de l’ordre du jour: 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Il s’agit de la présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service public « Restauration scolaire et gestion du périscolaire », la parole est donné à Madame DELIANCOURT qui représente l’ILEP. Elle fait part, dès le début de son intervention, d’un excédent réalisé sur cet exercice de 54 927,49€, il sera reversé à la Commune conformément à la convention qui lie la Commune dans le cadre de la DSP (en cas d’excédent reversement à la Commune, en cas de déficit la Commune…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): la délégation de service public du restaurant scolaire et du périscolaire renouvelée…
– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat Le Maire donne la parole à la représente de la DTO qui a établi le rapport d’études du marché de Délégation de Service Public. Une seule offre, celle de l’ILEP qui en est déjà attributaire, ayant été reçue pour ce marché, la présentation est assez simplifiée. Après quelques échanges sur la situation, la décision est prise à l’unanimité d’attribuer la DSP à l’ILEP jusqu’en 2028. L’article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): les dépenses déléguées… L’article suivant sur ce…
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Les échos du Conseil (2/04/26): une conseillère déléguée à la vie associative, aux fêtes et cérémonies
L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024
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Nos échos du Conseil (10/07/24): les dépenses déléguées…
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Comme à l’habitude, les élus ont eu, sur table, un document énonçant les dépenses déléguées. Le Maire, le commente et précise l’objet de certaines de ces dépenses. Une étude des sols a été demandée pour la construction de la médiathèque. Curieusement, elle n’avait pas été prévue et a du être réalisée à postériori du projet architectural. D’un coût de 1 800€, elle a été réalisée par G2 PRO et figure dans la liste de ces dépenses. Le suivi par année: L’article précédent sur ce Conseil: Nos…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’approbation des derniers procès verbaux…
Point de l’ordre du jour: – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. Le Maire propose de passer à l’approbation des procès, il procède en bloc, les deux en même temps, mais finalement face à l’impression de confusion, les représente un à un. Les deux procès sont acceptés à l’unanimité après quelques modifications qui ont été demandées préalablement, lors de l’envoi des textes. Article précédent sur ce Conseil: · Nos échos du Conseil (10/07/24): 19 présents à ce Conseil… Article suivant sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): les dépenses déléguées…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): 19 présents à ce Conseil…
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L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2024:
Ordre du Jour – L’appel des présents – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Affaires générales 2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. 3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre au projet de construction d’une nouvelle médiathèque. 4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. Questions des élus a) Fabrice DORE pose une question à…
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Nos échos du Conseil (12/06/2024): où faire les bureaux de vote, Noailles les fait dans son école.
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