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L’observateur de Beauvais (9/08/24) rendait compte de l’incendie sur les ex locaux de METALFORM
Il faut rappeler que les locaux de l’entreprise sont sur le territoire de Novillers-les-Cailloux.
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Sainte-Geneviève apparait dans le classement des vols de véhicules en 27ème position des communes de l’Oise.
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L’ensemble des points du Conseil du 10 Juillet 2024
Ordre du Jour – Désignation du Secrétaire de séance et appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse : 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Finances : 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Travaux : 4) Demandes de subvention pour la création…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): police municipale… tout va très bien!
– Point de l’ordre du jour: 7) Point d’information — Police Municipale Le Maire invite Xavier BOULIN à présenter le rapport qu’il a préparé mais qui est juste projeté sur les écrans. Un comparatif 2022-2023 est exposé sur un certain nombre de thèmes. A l’écoute et au regard des chiffres, une situation qui s’améliore sur la plupart des sujets. Didier FALAMPIN évoque la question des tondeuses le dimanche matin qui ont été autorisées depuis le début de ce mandat. Lecture le chiffre du haut en bleu correspond aux interventions 2023, celui du bas en noir à celles de 2024. (tableau repris sur le panneau d’affichage) Article précédent sur ce Conseil:…
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Les élus de la Thelloise en formation pour le traitement des eaux pluviales
Pour la deuxième année consécutive, la Thelloise organisait le Mercredi 10 Juillet 2024, une classe d’eau, il s’agit d’informer et de former les élus des Communes aux enjeux des questions posées par les écoulements des eaux pluviales. Si l’an passé, la journée avait porté sur les ruissellements extérieurs. En 2024, le sujet était essentiellement sur le traitement en milieu urbain.
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Nos échos du Conseil (10/07/24): une régularisation pour la route Sainte-Geneviève/Mortefontaine-en-Thelle…
– Point de l’ordre du jour: 6) Mise à disposition du Chemin Vicinal ordinaire n04 de Sainte Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle nécessaire à l’exercice de la compétence « voirie d’intérêt communautaire » Il s’agit d’une régularisation de peut-être vingt ans, la Thelloise a en responsabilité communautaire certaines voies de circulation entre les Communes, selon des critères de niveau de circulation définis en intercommunalité. Ces routes sont alors entretenues par la Thelloise. La route qui mène de Sainte-Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle fait partie de celles-ci depuis très longtemps mais les délibérations nécessaires n’avaient pas été prises dans les Communes concernées. La régularisation est acceptée à l’unanimité. Article précédent sur ce Conseil: Nos échos…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): Ruelle de la Messe…
– Point de l’ordre du jour: Demandes de subvention pour la réalisation de travaux de voirie pour la Ruelle de la Messe Jean-Louis AGNES conserve la parole pour ce point par lequel il explique qu’il est question de l’aménagement de la rue de la Messe, les travaux envisagés ont pour objectif : l’amélioration de l’écoulement des eaux pluviales, la réfection de la voirie ainsi que les raccords sur chaussée, la mise en œuvre d’enrobés noirs, la signalisation,…. ces travaux ont été vus en Commission et leur plan de financement est validé à l’unanimité sans question spécifique. Article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): bientôt, un colombarium… Article…
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– Point de l’ordre du jour: 4) Demandes de subvention pour la création d’un colombarium et d’un jardin du souvenir dans le cimetière communal Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le projet qui a, par ailleurs, été regardé en Commission travaux même si quelques points restent à préciser sur ce sujet. Quelques échanges autour du sujet qui représente une mise aux normes de notre cimetière. Le plan de financement est validé à l’unanimité. L’article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte… L’article suivant sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): Ruelle de la Messe…
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– Point de l’ordre du jour: 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, à qui sera un micro qu’elle n’utilise pas bien qu’il serait utile pour que tous profitent de ses explications. L’adjointe fait une présentation des offres de prêts reçues par 4 établissements: la Banque Postale, la CDC, le Crédit Agricole et la Caisse d’épargne. Le Crédit Agricole a été retenu pour la qualité de son offre. Selon l’adjointe aux finances, l’emprunt se justifie par plusieurs opérations qui se sont terminées ou se terminent et doivent être payées. Olivier POTIRON posera une question sur l’offre de la CDC qui…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’activité 2023 de l’ILEP.
– Point de l’ordre du jour: 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Il s’agit de la présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service public « Restauration scolaire et gestion du périscolaire », la parole est donné à Madame DELIANCOURT qui représente l’ILEP. Elle fait part, dès le début de son intervention, d’un excédent réalisé sur cet exercice de 54 927,49€, il sera reversé à la Commune conformément à la convention qui lie la Commune dans le cadre de la DSP (en cas d’excédent reversement à la Commune, en cas de déficit la Commune…
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Nos échos du Conseil (10/07/24): la délégation de service public du restaurant scolaire et du périscolaire renouvelée…
– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat Le Maire donne la parole à la représente de la DTO qui a établi le rapport d’études du marché de Délégation de Service Public. Une seule offre, celle de l’ILEP qui en est déjà attributaire, ayant été reçue pour ce marché, la présentation est assez simplifiée. Après quelques échanges sur la situation, la décision est prise à l’unanimité d’attribuer la DSP à l’ILEP jusqu’en 2028. L’article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): les dépenses déléguées… L’article suivant sur ce…
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– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Comme à l’habitude, les élus ont eu, sur table, un document énonçant les dépenses déléguées. Le Maire, le commente et précise l’objet de certaines de ces dépenses. Une étude des sols a été demandée pour la construction de la médiathèque. Curieusement, elle n’avait pas été prévue et a du être réalisée à postériori du projet architectural. D’un coût de 1 800€, elle a été réalisée par G2 PRO et figure dans la liste de ces dépenses. Le suivi par année: L’article précédent sur ce Conseil: Nos…
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Point de l’ordre du jour: – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. Le Maire propose de passer à l’approbation des procès, il procède en bloc, les deux en même temps, mais finalement face à l’impression de confusion, les représente un à un. Les deux procès sont acceptés à l’unanimité après quelques modifications qui ont été demandées préalablement, lors de l’envoi des textes. Article précédent sur ce Conseil: · Nos échos du Conseil (10/07/24): 19 présents à ce Conseil… Article suivant sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): les dépenses déléguées…
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Point de l’ordre du jour: Désignation d’un secrétaire de séance et appel des présents Le Maire désigne Frédéric CARARO comme secrétaire de séance, il fait l’appel des présents, on compte quatre absences: Corinne KAPUSTA qui a donné pouvoir à Pierre HAUTOT et Céline LE GUIENNE qui a donné pouvoir à Eric LE GUIENNE pour la liste « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève; Sabrina MASCOMERE qui a donné pouvoir à Fabrice DORE pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et Thierry REMOND qui a donné pouvoir à Beriza ZIEGLER pour la liste « Force Développement – Progressons Ensemble ». Le quorum est atteint par 19 présences et la séance est ouverte à 20h38…
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Alors que se met place le « Chaucidou » sur la rue du Placeau, il n’est pas inutile d’en rappeler les principes et règles y compris dans cette période où l’encadrement local n’est pas clairement établi. Cet article du Courrier picard vient éclairer le sujet qui n’a été abordé que lors de réunions publiques mais sans autre suivi.
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