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Nos échos du Conseil (9/07/25): des panneaux mais pas de lumineux…

Publié le 15 juillet 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 6) Mobilier urbain — Approbation du contrat de concession,

Le Maire donne la parole à Pierre HAUTOT, 1er adjoint en charge de la Communication communale qui rappelle les précédents Conseils qui ont déjà évoqué ce sujet. Il s’agit d’implanter sur la Commune, différents supports de communication sous la forme de panneaux d’affichage gérés par un prestataire, des panneaux d’affichage libre et des panneaux administratifs. Il était prévu dans l’appel d’offres que soit également changé le panneau lumineux, hors service depuis plusieurs années, mais aucun des prestataires qui ont répondu n’incluait ce type de support dans son offre. Une Commission communication s’est tenue le 20 juin lors de laquelle deux offres ont été présentées. Elles sont aujourd’hui soumises au Conseil municipal. Pour ce qui est du panneau lumineux, il semblerait que cela fasse l’objet d’un prochain choix qui serait déjà avancé puisque l’adjoint l’évoque tout en déclarant que l’on y reviendra lors d’une prochaine réunion. Certains élus semblent regretter que ce point ne soit pas traité. Les deux solutions proposées ne font différence que sur le suivi de l’affichage que les prestataires devront traités (voir tableau). VEDIAUD ne devance BUEIL COM, son concurrent, que sur ce point qui fait l’écart de points. Alors que l’on va passer au vote, Gérard CHATIN rappelle à Pierre HAUTOT qu’il a omis d’indiquer qu’une application proposée par VEDIAUD viendrait remplacer City Hall, actuellement en service sur notre Commune, étonnamment le conseiller minoritaire est remercié par l’adjoint de ce rappel et apporte quelques précisions. Près de deux ans de procédure et un panneau lumineux en panne depuis des années, c’est pas fort. Il est décidé, à l’unanimité, d’un contrat de 12 ans pour l’ensemble de ce mobilier, lequel rapportera 3 500€ par an à la Commune.

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Nos échos du Conseil (9/07/25): les premiers lots du chantier de la médiathèque attribués…

Publié le 14 juillet 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 5) Médiathèque — Approbation du marché de travaux lot I et 2,

Le Maire passe la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet par l’ensemble de la procédure des différents lots de marché concernés par cette opération qui représente le plus gros investissement au moins de ce mandat. Il aura l’objet d’un comité de pilotage et d’un jury de concours parce que les textes obligeaient l’exécutif à y avoir recours mais dont les marchés ne seront pas passés par la Commission d’appel d’offres ce qui compte tenu de l’importance du projet, de son coût qui frôlera les 4 000 000 d’€uros, est regrettable. Ceci amène à une pratique curieuse qui fait que parfois la Commission travaux est interrogée (briques de la construction, sièges rétractables, plus récemment,….) mais que dans un certain nombre de choix, cela se passe on ne sait trop comment… heureusement le Conseil devra valider chaque attribution de lot. Il s’agit de deux lots urgents du gros oeuvres puisqu’un délai important est nécessaire pour réaliser les briques. Le lot 1 reste dans le cadre des prévissions et même un peu en deçà, ce alors que le lot 2 est très supérieur à ces prévisions. Les débats font apparaître que des choix concernant les portants d’éclairage et les sièges rétractables vont faire l’objet de révision dans les appels d’offres. Les propositions d’attribution des deux lots 1 et 2 sont votés à l’unanimité moins l’abstention de Thierry REMOND après quelques échanges de précision notamment sur les matériaux.

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Nos échos du Conseil (9/07/25): les Mini’loups auront une subvention…

Publié le 14 juillet 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 4) Subvention association 2025.

Le Maire rappelle assez rapidement la situation du précédent Conseil lors duquel cette association a été évoquée par rapport au rejet de sa demande de subvention, il ne rappelle pas que c’est à la demande des élus NASG que ce dossier est représenté lors de ce nouveau Conseil. L’association, qui est une Maison d’Assistante Maternelle, avait demandé 1 000€, elle en obtient 800 votés à l’unanimité.

Sujet précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/07/25): bilan semestriel de la PM, l’ordre des choses était utile… ça discute! Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN afin qu’il présente le bilan des 6 derniers mois qui a été envoyé aux membres du Conseil municipal. Comme c’est souvent, il décrit une situation qui s’améliore, n’évoque… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/07/25): bilan semestriel de la PM, l’ordre des choses était utile… ça discute!
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Nos échos du Conseil (9/07/25): bilan semestriel de la PM, l’ordre des choses était utile… ça discute!

Publié le 13 juillet 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 3) Police Municipale — Bilan semestre 2025

Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN afin qu’il présente le bilan des 6 derniers mois qui a été envoyé aux membres du Conseil municipal. Comme c’est souvent, il décrit une situation qui s’améliore, n’évoque aucun fait particulier ou plutôt divers, comme une voiture entrée dans un mur récemment, par exemple. A l’entendre, tout va bien, tout va mieux. Mais une fois ses commentaires terminés, les questions fusent sur les difficultés dans différents quartiers, des sièges des minoritaires mais pas seulement et surtout des majoritaires. Didier FALAMPIN pour le Petit Fercourt (NESG), Nathalie CEDOLIN (NASG) pour la Rue de l’Eventail et la place de la Mairie qui évoque les courses en voitures sans permis, Olivier POTIRON (NESG) qui soulève plusieurs sujets comme s’il ne participait pas de la décision communale. Xavier BOULIN qui a « effacé » « Voisins vigilants » demande d’être informé des faits dans les plus brefs délais mais se déclare désarmé en matière d’outils répressifs soutenu par Pierre HAUTOT et le DGS qui en rajoute une louche en demandant de faire remonter…. A qui, à quoi? Voilà un bilan présenté de façon idyllique qui dès qu’il fait l’objet d’échanges, de débats est plutôt déplorable face aux constats de tous, pour ne pas dire plus. Nous sommes en fin de mandat, faut-il le rappeler, c’est leur bilan. Il aurait bien utile d’en débattre plus à fond, peut-être encore, avant le 1er point comme l’avait demander Gérard CHATIN, peut-être plus tôt encore, parler du contenu après avoir posé le contenant, c’est un peu tardif.

Bilan police 1er semestre adressé aux élus Télécharger

Sujet précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/07/25): la police municipale alignée… L e Maire prend la parole pour expliquer qu’il s’agit tout simplement d’adopter le même système indemnitaire que celui que le Conseil municipal a déjà décidé d’appliquer aux autres membres du personnel et qui est, vulgairement… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/07/25): la police municipale alignée…
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Le CLAG propose un déjeuner croisière:

Publié le 13 juillet 2025 par Le Génovéfain

Bulletin d’inscription à télécharger Télécharger

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Nos échos du Conseil (9/07/25): la police municipale alignée…

Publié le 13 juillet 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 2) Personnel — Détermination du taux d’avancement de grade de la police municipale,

e Maire prend la parole pour expliquer qu’il s’agit tout simplement d’adopter le même système indemnitaire que celui que le Conseil municipal a déjà décidé d’appliquer aux autres membres du personnel et qui est, vulgairement posé par l’Etat, laissant une légère marge aux Collectivités locales. L’histoire ne dit pas pourquoi cette décision n’a pas été prise auparavant. Le vote est acquis à l’unanimité.

Sujet précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/07/25): malgré la demande, l’ordre des choses pas respecté! Gérard CHATIN, au nom du groupe « Un Nouvel Avenir », avait envoyé un courriel pour qu’il soit examiné après le bilan qui est en point 3. Le Maire n’y fait même pas allusion, n’en parle, et engage… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/07/25): malgré la demande, l’ordre des choses pas respecté!
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Nos échos du Conseil (9/07/25): malgré la demande, l’ordre des choses pas respecté!

Publié le 12 juillet 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 1) Personnel — Création de deux postes de Brigadier-Chef principal de police municipale de catégorie C,

Gérard CHATIN, au nom du groupe « Un Nouvel Avenir », avait envoyé un courriel pour qu’il soit examiné après le bilan qui est en point 3. Le Maire n’y fait même pas allusion, n’en parle, et engage le sujet comme s’il n’y avait pas matière à débat. Débat dont on verra bien, lors du point 3, qu’il est nécessaire. Mais d’un exécutif qui a coupé les liens entre les citoyens et les questions en mettant fin, sans le dire, au processus « Voisins vigilants » tout en continuant à en usurper le label. Le sujet est tellement clairement claire qu’il suscite une question d’un élu majoritaire, Didier FALAMPIN, à propos de son fondement que l’exécutif a bien du mal à expliquer politiquement et techniquement, ce qui es bien normal quant ont fait les choses dans le désordre. Par ailleurs, une nouvelle fois, on introduit des postes dans le tableau des emplois sans que l’actualisation soit systématique à la suite de la réalisation des opérations, ce qui laisse une latitude tout à fait anormale, pour le Maire, en matière d’emplois. Il y a là création de deux postes. Le vote est tout de même acquis à l’unanimité, les élus « Un Nouvel Avenir » avaient souhaité la création de ces postes supplémentaires dès la convention de la police intercommunale, voire même auparavant. Vaut mieux tard que jamais.

Le courrier adressé au Maire pour l’interversion dans l’ordre du jour. Le Maire n’y fait pas réponse et n’y fait aucune allusion en réunion.

Sujet précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/07/25): l’approbation d’un PV reporté et des dépenses déléguées globalement en hausse – Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2025. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Après s’être excusé de ne pouvoir… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/07/25): l’approbation d’un PV reporté et des dépenses déléguées globalement en hausse
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Nos échos du Conseil (9/07/25): l’approbation d’un PV reporté et des dépenses déléguées globalement en hausse

Publié le 10 juillet 2025 par Le Génovéfain

– Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2025.

– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Après s’être excusé de ne pouvoir présente de ne pouvoir présenté le procès verbal du 12 juin, le Maire donne explication des dépenses déléguées. Lesquelles s’élèvent à près de de 100k€ depuis la dernière réunion. Le niveau annuel devient très élevé alors que nous ne sommes qu’au début du 7ème mois de l’année. Par ailleurs, la moyenne mensuelle dépasse très fortement la moyenne la moyenne mensuelle. Il reste à considérer que la plupart de ces dépenses restent en dehors du champ des décisions du Conseil des décisions du Conseil, voir du champ des réflexions des commissions. C’est fortement dommages.

Le document des dépenses déléguées remis sur table
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Sujet précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/07/25): 18 conseillers présents pour ce Conseil Le Maire désigne Pierre HAUTOT comme secrétaire de séance, il y a 18 Conseillers présents alors que Corinne KAPUSTA a donné pouvoir à Pierre HAUTOT pour le groupe majoritaire dans lequel Emilie VERGALI et Adrien VERGALI… Lire la suite : Nos échos du Conseil (9/07/25): 18 conseillers présents pour ce Conseil
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Nos échos du Conseil (9/07/25): 18 conseillers présents pour ce Conseil

Publié le 9 juillet 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: l’appel des présents et la réalisation du quorum

Le Maire désigne Pierre HAUTOT comme secrétaire de séance, il y a 18 Conseillers présents alors que Corinne KAPUSTA a donné pouvoir à Pierre HAUTOT pour le groupe majoritaire dans lequel Emilie VERGALI et Adrien VERGALI sont absents excusés et Sabrina MASCOMERE à Gérard CHATIN pour le groupe Un Nouvel Avenir et que Beriza ZIEGLER est absente non excusée pour le groupe Force Développement Progressons Ensemble. Les trois groupes sont désormais à un taux de présence autour de 79%

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Commission Travaux au Théâtre de Beauvais, on retrouve une ancienne entreprise de Sainte-Geneviève

Publié le 5 juillet 2025 par Le Génovéfain

Ce Vendredi 4 Juillet 2025, la Commission travaux s’est rendue au Théâtre, enfin quelques membre, nous n’étions que 3 accompagnés du DGS de la Commune, du responsable et de notre bibliothécaire. Cette visite avait pour principal objectif de voir le système de gradins rétractables de la petite salle du Théâtre afin de faire des choix sur l’auditorium de notre future médiathèque. Jusqu’ici, il était question de fauteuils rétractables mais le Théâtre a adopté un système de banquettes 2 places qui paraît tout à fait intéressant pour différentes raisons (coût, confort, nombre de places réelles,….). La visite nous a valu une démonstration qui démontre qu’en quelques minutes les gradins sont rangés après quelques opérations manuelles qu’un homme seul peut exécuter.

Martial DUFLOT (DGS de la Commune), Vincent DELIHU (Responsable des services techniques), Dorota WIELEZYNSKA (Bibliothécaire) et Xavier CROCI (Directeur du Théâtre)

La visite devant les gradins rétractables

Il faut que les gradins soient repliés avant rétractation

La rétractation des gradins

Ensuite, nous nous sommes rendus dans la grande salle du Théâtre pour y voir les suspensions des systèmes d’éclairage. Là, travaillaient deux ouvriers d’une entreprise AMG Féchoz, interrogés ils confirment qu’il s’agit bien de la survivance de l’entreprise FECHOZ qui fut à Sainte-Geneviève à côté de FILECA jusqu’au début des années 1990. Elle a été rachetée et fait aujourd’hui partie d’un groupe important, elle a conservé ses métiers. L’histoire est intéressante, le hasard est curieux. Qui se souvient des tentes du Shah d’Iran sur la zone d’activité dans les années 1970?

Un ouvrier d’AGM – FECHOZ

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L’ordre du jour du Conseil municipal du 9 Juillet 2025:

Publié le 3 juillet 2025 par Le Génovéfain

En téléchargeable Télécharger

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Oise Hebdo (25/06/25) revenait sur les problèmes de contamination de l’eau…

Publié le 3 juillet 2025 par Le Génovéfain

L’article complet Télécharger

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Guide pratique, l’adjoint à la Communication: responsable…

Publié le 2 juillet 2025 par Le Génovéfain

Après nombre de réactions sur Facebook, suite à la diffusion du Guide pratique 2025 qui a connu quelques oublis et erreurs majeurs, l’adjoint à la Communication a, tout d’abord, chercher à s’en excuser sur le réseau social par rapport, notamment, aux professions médicales ou paramédicales (c’est pour cela que le sujet est traité sous cet angle). L’adjoint a cru bon d’y revenir en Commission Communication, ce mardi 1er juillet, en renvoyant la responsabilité à l’éditeur du guide qui aurait fait un « copier-coller » de la publication précédente. Un bref retour sur les deux précédentes éditions n’atteste pas cette explication.

L’édition 2019-2020, les professions médicales n’étaient pas installées au 70 Route Nationale,. Le guide est alors tiré par « France Régie Edition ». Nous sommes sous le précédent mandat avec Jacqueline VANBERSEL comme Maire.

En 2025, on revient au précédent éditeur et format pourtant jugé « ringards » et les actualisations ne sont pas au rendez-vous. Mais quel « copier-coller » puisqu’entre les éditions se n’est pas les mêmes intervenants. La Commune doit rester l’organe de contrôle et doit valider par un « bon à tirer ».

Pour une autre pratique des Commissions municipales!

Une nouvelle édition en 2023, sous un nouveau format, un nouvel éditeur « Groupe Média Plus Communication », le précédent éditeur et son format étant jugé « ringard » par la nouvelle majorité dont pourtant plusieurs membres de l’exécutif sont issus, il faut bien se démarquer. Les professions de santé qui étaient déjà installées à Sainte-Geneviève sont arrivées au 70 Route Nationale et figurent bien à cette adresse dans ce guide 2023.

S’il y avait un vrai travail collectif, des décisions prises en Commission, un contrôle au moins de celle-ci sur le contenu, un contrôle par les intéressé(e)s sur leurs données, enfin quelque chose de sérieux mais simple, il y aurait un peu plus de chances, de possibilités, que l’édition évite toutes ces erreurs et oublis. Une Commission municipale n’est pas un alibi que l’on convoque pour avoir bonne conscience comme cela a été le cas ce 1er juillet et quelques autres fois auparavant. C’est sûrement pour cela que nombre de membres, majoritaires comme minoritaires, ne viennent plus, ils n’ont pas envie de venir écouter un menu tout préparé par qui que ce soit. Ils ont le souhait de participer à l’élaboration de la carte. En conclusion, il semble qu’il n’y ait pas eu « copier-coller » du prestataire mais défaut de contrôle par l’adjoint à la Communication sur cette édition qui, par ailleurs, a cru bon de ne pas respecter d’autres consignes par des personnes concernées.

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Prochain Conseil municipal, le Mercredi 9 Juillet 2025

Publié le 1 juillet 2025 par Le Génovéfain

L’ordre du jour sur ce site dès que connu.

L’ordre du jour

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L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2025

Publié le 22 juin 2025 par Le Génovéfain

Ordre du jour

–Appel et constitution du quorum

–Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025.

–Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Finances Communales

1) Subvention aux associations 2025.

Affaires générales

2) Halte-Garderie Itinérante (HGI) – Mise à disposition de locaux entre la commune de SainteGeneviève et la Communauté de Communes Thelloise – Convention.

3) Fixation d’un tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets.

4) Acquisition des parcelles ZC 11⁰283, ZC 11⁰275 et ZC 11⁰279.

Questions des élus

Il n’y a pas de question d’élus

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Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève vous donne rendez-vous.

Publié le 19 juin 2025 par Le Génovéfain

En Septembre, nous serons dans le dernier semestre de ce mandat. Minoritaires, nous y avons participé activement avec nos oppositions et différences, mettant en avant nos propositions.

Notre méthode s’est appliquée sur de belles réalisations comme le réaménagement de la Rue du Placeau sur laquelle nous avons mené la concertation sur le terrain que la majorité a été amenée à poursuivre. Aucune action d’aménagement ne s’est lancée sans qu’elle soit précédée d’une réunion d’informations avec les habitants concernés. Parmi nos suggestion, l’analyse des besoins sociaux mise en œuvre par le CCAS aurait mérité un travail plus approfondi, l’écoute n’a encore pas été au rendez-vous. Nous pensons donc qu’il faudra aller bien plus loin. Nous aurions souhaité que sur les grands choix d’orientations du devenir de la Commune, vous soyez plus investis. Elus minoritaires, nous-mêmes ne l’avons pas toujours été, spoliés par des démarches qui écartent le plus grand nombre. C’est de cette situation de rétention du pouvoir qu’il faut sortir. Etre majoritaires, ce n’est pas avoir les pleins pouvoirs, c’est respecter les procédures et instances, commissions et conseil municipal, écouter les élus, écouter les corps intermédiaires, écouter la population.

Sur beaucoup de sujets, nos propositions de 2020 étaient adaptées, elles le restent. La maîtrise de l’évolution de population par la révision du PLU, par exemple, elle est peut-être en cours mais avec près de 3 ans de retard et des manques importants. Une action culturelle autour de la médiathèque, même si le projet en cours n’est pas celui que nous aurions avancé. Des projets pour la petite enfance, crèche, MAM sont nécessaires. Une amélioration de nos équipements associatifs, culturels et sportifs doit être entreprise. Une salle des fêtes était annoncée par les listes, les majoritaires en a décidé autrement, sans aucune concertation. En matière de voirie, circulation et stationnement, un plan d’ensemble devrait être posé dans la plus large écoute des habitants.

Sur ces sujets, nous proposerons des rencontres à la rentrée pour élaborer des propositions. Face à ces défis, il faut une vraie liste d’Union municipale liée par une démarche ouverte aux dialogues et à un fonctionnement transparent.

Entre temps, nous vous souhaitons de très bonnes vacances.

Pour contact: 06 0 1 27 09 63

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Conseil municipal des jeunes, le 25 Juin

Publié le 19 juin 2025 par Le Génovéfain

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Nos échos du Conseil (12/06/25): achat de terrains pour permettre la mise en réseau des locaux techniques et de la salle des associations!

Publié le 17 juin 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 4) Acquisition des parcelles ZC 11⁰283, ZC 11⁰275 et ZC 11⁰279.

Le Maire présente le sujet qui consiste en l’achat, pour un coût négocié à 5 000€, d’une bande de terrain de l’ordre de 240m2 qui devrait permettre de brancher les locaux techniques et la salle des associations aux différents réseaux (assainissement, électricité, ….) de façon plus pérenne. Les bâtiments sont actuellement en assainissement individuel et les branchements électriques passent par des terrains privés et ce depuis qu’ils ont été achetés en 2008. L’achat qui se fera par acte administratif, donc sans acte notarié, est décidé à l’unanimité, et le Maire conclut la réunion en annonçant une prochaine pour la 2ème semaine de juillet.

Qu’est ce qu’un achat ou une vente par « acte administratif »?Télécharger

Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/25): la répression des dépôts sauvages!…

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Nos échos du Conseil (12/06/25): la répression des dépôts sauvages!…

Publié le 16 juin 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 3) Fixation d’un tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets.

Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller municipal délégué à la Sécurité, qui expose le sujet et la procédure qui sera appliquée en cas de découverte dépôt qui impliquera donc une amende administrative à raison de 250€ par m3 et possibilité d’une astreinte si retard de réaction de la part du contrevenant. Eric LEGUIENNE évoque les pratiques du Maire de Laigneville qui consiste à faire ramener par les employés municipaux les dépôts chez les personnes qui les ont faits. On passe au vote qui bien qu’acquis à l’unanimité enclanche une question de Didier FALAMPIN sur le montant de l’amende qu’il considère comme trop bas. Il est aussi rappelé par le DGS que le montant de ces amendes administrative revient entièrement dans les caisses de la Commune alors que les amendes de police vont dans celle de l’Etat. Reste encore qu’il faut pouvoir tomber avec certitude sur le contrevenant, ce qui n’est pas toujours facile, et ensuite que le recouvrement puisse être effectué, ce qui n’est pas toujours gagné non plus.

La procédure présentée:

03 – annexe Procédure Ste Ge Télécharger

Extrait de la délibération votée par le Conseil municipal: Il est proposé au Conseil Municipal qu’en complément de l’établissement d’un procès-verbal de constatation pour déchets sur la voie publique et dépôt sauvage, que la commune instaure un tarif pour les frais d’enlèvement des déchets et dépôts sauvages, une amende administrative et une astreinte journalière en cas de non-exécution, soit :

Une amende administrative dont le montant, peut aller jusqu’à 15 000 euros pour un particulier et 150 000 euros pour une entreprise, fixer et motiver au regard du principe de proportionnalité, appliquée par arrêté municipal.

La somme de 250 euros par M3 constaté et applicable pour chaque M3 entamé.

En outre, il est précisé que tout dépôt inférieur au M3, il s’appliquera une somme forfaitaire de 250 euros.

Si nécessaire, refacturation en sus des coûts complémentaires liés à l’enlèvement des déchets nécessitant un traitement spécial (hydrocarbures, peinture, matériel informatique, désamiantage, frais de déplacement déchetterie, frais de traitement divers…)

Une astreinte journalière en cas de non-exécution des opérations d’enlèvement des déchets et dépôts sauvages pour un montant de 100 euros par jour.
Enfin, lorsqu’un tel dépôt sera constaté et le responsable ou le détenteur des faits identifiés, ce dernier recevra le ou les titre(s) de recette correspondant(s).

Un peu de documentation que nous avons trouvé pour vous :TITRE Ier _ POLICE (Articles L2211-1 à L2216-2) – Légifrance Télécharger

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Nos échos du Conseil (12/06/25): une convention Thelloise – Commune pour la halte garderie…

Publié le 15 juin 2025 par Le Génovéfain

2) Halte-Garderie Itinérante (HGI) – Mise à disposition de locaux entre la commune de Sainte-Geneviève et la Communauté de Communes Thelloise – Convention.

Le Maire présente le sujet qui consiste tout simplement en une convention d’utilisation de locaux de la Commune par la Thelloise pour la halte garderie itinérante organisée par l’intercommunalité. Le vote est acquis à l’unanimité.

La CONVENTION_LOCAUX HGI_SAINTE-GENEVIEVE_2025 Télécharger

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Nos échos du Conseil (12/06/25): subventions aux associations, la plupart satisfaites mais quelques une débattues…

Publié le 15 juin 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 1) Subventions aux associations 2025.

Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui présente les différents dossiers. Tous les votes se déroulent à l’unanimité sur la proposition (colonne de droite dans le tableau ci-dessous) de la Commission qui s’est réunie sur les demandes le 20 mai dernier. Les élus concernés par leur implication dans le bureau ou le Conseil d’administration d’une association ne participent pas aux débats et aux votes sur l’association qui les concerne, soit Hervé KRAUZE pour le Comité des Fêtes; Gérard CHATIN pour le Club de Loisirs des Aînés Génovéfains; Pierre HAUTOT, Corine KAPUSTA et Patricia BARBIER pour l’Outil en Main. La demande de l’USSG à 11 500€ n’a pas été retenue par la Commission et ramenée 11 000€ qui ont été attribués ce qui correspond au montant de l’année précédente. Une nouvelle association, Les Mini-Loups n’a pas vu sa demande retenue mais suite à un débat non conflictuel, il a été laissé ouverte la possibilité d’attribuer une subvention lors d’un prochain Conseil. La principale motivation du refus étant que l’association ne s’est pas présentée à la municipalité. Les élus, principalement « Un Nouvel Avenir » ont argumenté pour ce report de décision notamment sur le besoin réel qu’elle représente et que si elle a basé son activité à Novillers-les-Cailloux, c’est essentiellement parce qu’il n’y a pas de locaux sur notre Commune. L’association est constituée d’habitants des deux Communes et reçoit des enfants sur ce qui peut être assimilé à une Maison d’Assistante Maternelle (MAM). Par ailleurs, les pompiers qui ont regroupé deux de leurs associations qui a elle deux recevaient 550€, n’ont obtenu que 600€ sur les 2 000 qu’ils demandaient.

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Nos échos du Conseil (12/06/25): un haut niveau de dépenses déléguées pour des travaux prévus cet été!…

Publié le 14 juin 2025 par Le Génovéfain

Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Le Maire présente les dépenses déléguées qui ont, par ailleurs, été vues en Commission Travaux pour la majeure partie d’entre elles. Le total est à près de 151 000€. Il s’agit, pour l’essentiel, d’opérations de travaux qui seront effectuées durant l’été, comme le remplacement des huisseries de la salle polyvalente pour près de 53k€, ou de la réfection d’un court de tennis pour un peu plus de 48k€, la restauration du monument aux morts devrait attendre un peu même si le Maire aimerait voir cette réfection pour le 11 novembre. Le suivi fait apparaître un niveau de dépenses qui est proche du total de celui de certaines années, voire plus important que certaines, alors que nous ne sommes qu’au début du 6ème mois de l’année. La moyenne mensuelle est d’ailleurs, elle, très nettement supérieure.

Le suivi des dépenses déléguées depuis le début de l’année Télécharger

Le document remis sur table aux élus Télécharger

Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/25): l’approbation du PV du 15 mai…
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Nos échos du Conseil (12/06/25): l’approbation du PV du 15 mai…

Publié le 13 juin 2025 par Le Génovéfain

Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025.

Le procès verbal de la précédente réunion est adopté, à l’unanimité, sans remarque ni question malgré quelques oublis considérés comme peu importants par les personnes concernés. On notera au passage l’évolution de la qualité de ces comptes-rendus, la vigilance des élu(e)s « Un Nouvel Avenir » opérée sur nombre de PV passés n’y est pas pour rien, nombre de remarques et modifications avaient été demandées.

Le PV adopté Télécharger

Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/25): l’appel des présents et la réalisation du quorum
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Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec approbation du procès verbal, Conseil municipal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), suivi des présences au Conseil | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (12/06/25): l’appel des présents et la réalisation du quorum

Publié le 12 juin 2025 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: l’appel des présents

Le Maire désigne Corinne KAPUSTA comme secrétaire, celle-ci fait l’appel de cette 43ème réunion du mandat. On compte deux absents avec pouvoir dans le groupe majoritaire Angélique MASSON donne pouvoir à Pierre HAUTOT et Olivier POTIRON à Eric LEGUIENNE, tandis que Sabrina MASCOMERE du groupe Un Nouvel Avenir a donné pouvoir à Nathalie CEDOLIN et que Beriza ZIEGLER est absente non excusée. Le nombre moyen de Conseillers présents depuis le début du mandat se fixe à 19.

Les présences du groupe « Un Nouvel Elan » s’équilibre un peu en dessous de 79%