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ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (7/04/25): les taux de fiscalité locale ne bouge pas mais…

Le Maire donne la parole à Christèle MARIN, adjointe aux finances, qui présente et propose un maintien des taux appliqués maintenant depuis de nombreuses. Il n’est pas inutile de rappeler…

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12 avril 2025
ACTUALITES, NOS PUBLICATIONS

Rencontrez « Un Nouvel Avenir », le 15 Janvier

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9 janvier 2026
ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (27/11/25): ajout de deux points à l’ordre du jour

-Ajout de deux points à l’ordre du jour: La vidéo commence par le réglage que le DGS a du opérer pour retrouver la prise d’images. Le Maire annonce l’ajout de…

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29 novembre 2025
ACTUALITES, NOS PUBLICATIONS

Expressions des minorités maltraitées dans les supports municipaux de la Commune:

Le 14 Juillet dernier, dans les délais posés en Commission Communication par l’adjoint concerné, ont été envoyés au Maire les supports d’expression du groupe « Un Nouvel Avenir ». Comme d’habitude nos…

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27 août 2025
ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (7/04/25): une réponse qui noie le sujet…

Gérard CHATIN pose la deuxième question qui reçoit comme réponse, l’organisation de la visite de l’ensemble des bâtiments communaux (mairie, écoles, maison des associations, malle solidaire, Centre Yves MONTAND, Terrain…

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15 avril 2025
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (4/02/26): constitution de la Commission d’appel d’offres

    7 avril 2026 / Aucun commentaire

    11. Commission d’Appel d’Offres — Elections des membres (5 titulaires et 5 suppléants). Le Maire rappelle le rôle de la Commission d’Appel d’Offres qui est d’examiner les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres,  d’éliminer les offres non-conformes à l’objet du marché,  de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse et attribuer le marché,  de déclarer l’appel d’offres infructueux  de donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés. Cette commission est présidée par le Maire ou son représentant et comprend cinq membres titulaires et cinq suppléants. Sont invités à ces réunions le Trésorier et le directeur départemental de la concurrence, de la consommation…

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    Le Génovéfain

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    5 mai 2026

    Fabrice DORE sait-il qu’il est Conseiller municipal jusqu’au 15 mars?

    11 mars 2026
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): constitution de la Commission de Délégation de Service public

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    10. Commission Délégation du Service Public — Condition de dépôt des listes de candidatures (5 titulaires et 5 suppléants). Il s’agit avec ce point de déterminer les conditions de dépôt des listes de candidatures pour cette Commission et non d’en déterminer les membres qui sont au nombre de 5 et seront élus à la proportionnelle au plus fort reste lors du prochain Conseil. Le Maire expose les conditions légales en rappelant le rôle de la Commission qui est d’examiner les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres, d’éliminer les offres non-conformes à l’objet du marché, de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse et attribuer le marché, de déclarer l’appel d’offres infructueux, de…

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    6 août 2025
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): les représentants du Conseil au C C A S

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    8. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) — Fixation du nombre de membres au sein du conseil d’ administration. 9. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) — Election des membres au sein du conseil d’administration. Monsieur le Maire présente les dispositions qui encadre le Centre Communal d’ Action Sociale (CCAS) qui est administré par un Conseil d’ Administration, présidé de droit par le Maire ou par délégation de pouvoir par un adjoint nommé vice-président et comprend un nombre égal au maximum de huit membres élus en son sein par le conseil municipal et huit membres nommés par le Maire en dehors du Conseil municipal et pris parmi quatre catégories d’associations (personnes âgées,…

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    18 mars 2026
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): représentation auprès du Syndicat d’électricité Oise SE60

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    12. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) — Désignation des délégués (2 titulaires). Il s’agit de désigner deux représentants titulaires au SE60, le Maire propose Patrick AIME, adjoint aux Travaux et Daniel VEREECKE adjoint à l’urbanisme, il n’y a pas de proposition des minoritaires, ces représentants sont élus à l’unanimité sans question ni remarque. L’Avant: Les échos du Conseil (4/02/26): constitution de la Commission d’appel d’offres La suite: Les échos du Conseil (02/04/26): la représentation de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable d’Ully Saint-Georges (SIAEP)

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    13 juillet 2025
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): Commission de contrôle des listes électorales

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    7. Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste électorale. Cette désignation se fait obligatoirement à la proportionnelle de la représentation des listes. Le Maire après avoir rappelé les conditions de la représentation au sein de la Commission et son fonctionnement général. Elle doit être composée de trois conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges, pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission, à l’exception du maire, des adjoints titulaires d’une délégation et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur la liste électorale de deux conseillers municipaux appartenant respectivement…

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    31 mars 2025
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Nos échos du Conseil (2/04/26): Représentants au Conseil d’administration et à la Commission permanente du Collège Léonard de VINCI

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    6. Désignation des représentants au collège — Conseil d’administration (l titulaire et 1 suppléant) et de la commission permanente (l titulaire et 1 suppléant). Monsieur le Maire présente les candidatures de sa majorité qui sont, une fois de plus, adoptées à l’unanimité sans questions, ni remarque. Les représentants validés: L’Avant: Les échos du Conseil (2/04/26): la représentation du Conseil dans divers organismes La suite: Les échos du Conseil (2/04/26): Commission de contrôle des listes électorales

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (2/04/26): la représentation du Conseil dans divers organismes

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    5) Désignation des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes (1 titulaire et 1 suppléant). Le Maire présente une liste de candidats, tous membres de la majorité, aux divers organismes et instances sur lesquels la Commune doit être représentée. Ces propositions sont validées à l’unanimité, sans remarque, ni question. Les représentations adoptées: L’Avant: Les échos du Conseil (2/04/26): une Commission en moins dans le fonctionnement municipal et deux nouvelles? La suite: Nos échos du Conseil (2/04/26): Représentants au Conseil d’administration et à la Commission permanente du Collège Léonard de VINCI

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    Les échos du Conseil (2/04/26): une Commission en moins dans le fonctionnement municipal et deux nouvelles?

    6 avril 2026 / Aucun commentaire

    4. Création de commissions chargées d’examiner les questions soumises au conseil et désignation des membres. Monsieur le Maire propose au vu du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’article L. 2121-22 du CGCT qui dispose que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres. La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale. Le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d’absence ou d’empêchement, les commissions sont convoquées…

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    Les échos du Conseil (2/04/26): indemnités du Maire, des adjoints et Conseiller délégué… On n’est pas là pour s’enrichir déclare Pierre HAUTOT!

    5 avril 2026 / Aucun commentaire

    3. Indemnités des élus municipaux. Le Maire propose de fixer à hauteur de 47 % de l’indice brut terminal de rémunération de la fonction publique le montant de l’indemnité octroyée au Maire, soit un montant de 1 931,95€ brut, alors qu’il pourrait aller jusqu’à 58,30%, il propose de fixer à hauteur de 18.30 % de l’indice brut terminal de rémunération de la fonction publique le montant de l’indemnité octroyée aux Adjoints au Maire liée à leur fonction et à hauteur de 9 % de l’indice brut terminal de rémunération de la fonction publique le montant de l’indemnité octroyée aux Conseillers Municipaux titulaires d’une délégation de fonction alors que le taux…

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    Les échos du Conseil (2/04/26): une conseillère déléguée à la vie associative, aux fêtes et cérémonies

    4 avril 2026 / Aucun commentaire

    2. Désignation d’un conseiller municipal délégué. Le Maire rappelle le cadre juridique qui encadre la désignation d’un Conseiller délégué, en l’occurrence l’article 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales offrant la possibilité au Maire de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à des Conseillers Municipaux. Certaines compétences n’ayant pu être rattachées aux délégations confiées aux Adjoints, soit en raison de leur importance, soit compte tenu de leur spécificité, le Conseil Municipal est informé de la désignation d’un conseiller municipal délégué. Il annonce avoir nommé comme Conseiller municipal délégué, chargé de la vie associative, des fêtes et cérémonies la personne de Virginie PLUBELLE. Le Conseil Municipal prend acte de la…

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    Les échos du Conseil (2/04/26): un budget annuel pour la formation des élus

    4 avril 2026 / Aucun commentaire

    Le Maire rappelle les dispositions légales de la formation des élus municipaux qui est organisée par le code général des collectivités territoriales et notamment par l’article 12123-12 du code général des collectivités territoriales qui précise que celle-ci doit être adaptée aux fonctions des conseillers municipaux. Il rappelle que conformément à l’article L 2123-13 du code général des collectivités territoriales, chaque élu ne peut bénéficier que de 24 jours de formation sur toute la durée du mandat et quel que soit le nombre de mandats qu’il détient et que les organismes de formations doivent être agréés. Compte tenu des possibilités budgétaires, il est proposé qu’une enveloppe budgétaire d’un montant égal à…

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    Les échos du Conseil (2/04/26): le compte rendu des délégations..

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    – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire rend compte des opérations qui ont été réalisées dans le cadre de ses délégations. Beaucoup d’achats de livres pour la future médiathèque dont il rappelle qu’elle devrait s’ouvrir vers le milieu de l’année 2027, le renouvellement de deux conventions: l’une concernant les retraits de véhicules et l’autre l’entretien des espaces verts pour la période avril à octobre 2026. Il n’y a aucune question de la part des élus dont certains minoritaires Autrement pourront découvrir avec cette publication que les citoyens de Sainte-Geneviève sont correctement informés de ces décisions puisque dans…

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    Les échos du Conseil (2/04/26): l’appel des présents

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    Le Maire désigne Françoise RIBEIRO comme secrétaire de séance et précise que ce sera chacun son tour pour les membres du Conseil municipal à tenir ce rôle. L’appel est fait. Trois élus sont absents. Xavier VANCON avec pouvoir à Pierre HAUTOT pour le groupe majoritaire « L’expérience d’hier, les engagements de demain », Tony LAVEAUX avec pouvoir à Corinne CAMPANA et Olivier BOUHOURS pour le groupe « Ensemble, faisons vivre notre commune ». Les présences du groupe majoritaire « L’expérience d’hier, les engagements de demain » conduit par Pierre HAUTOT Les présences du groupe minoritaire « Ensemble, faisons vivre notre commune » conduit par Tony LAVEAUX Les présence du groupe minoritaire « Sainte-Geneviève Autrement » conduit par Fabrice DORE: La…

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    Le Courrier picard (28/06/24) évoque la mise en place d’un « chaucidou’ à Margny-les-Compiègne… Quelques informations pour la rue du Placeau!

    4 juillet 2024
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (21/03/26): un adjoint de plus que dans les précédents mandats…

    22 mars 2026 / Aucun commentaire

    Le Maire, nouvellement élu, rappelle les textes qui disposent que le Conseil municipal doit décider du nombre d’adjoints qui ne doit pas dépasser le tiers des membres du Conseil soit 8 dans le Conseil actuel. Pierre HAUTOT propose de mettre en place 7 adjoint et en présente leurs fonctions: 1er adjoint chargé des affaires scolaires, 2ème adjoint chargé de l’urbanisme, 3ème chargé des finances, 4ème chargé de la sécurité, 5ème chargé des affaires sociales, 6ème chargé des travaux et 7ème chargé de la culture, de l’animation, des associations et des sports. Le Conseil municipal est appelé à voter, il y a 24 pour soit les 21 majoritaires plus les 3…

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    11 juin 2025
  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (21/03/26): le discours du Maire après son élection…

    22 mars 2026 / Aucun commentaire

    Un discours qui commence par quelques remerciements en direction des électeurs, de sa majorité mais aussi des élus d’opposition, il ne se fait pas à la notion de minoritaires… Il remercie aussi le Maire honoraire de Grandvilliers présent dans la salle et indique que Benoît BIBERON, Maire de Noailles et Conseiller départemental du Canton et Olivier PACCAUD, Sénateur de l’Oise, devraient nous rejoindre. Ils seront d’ailleurs là quelques instants plus tard. Ce discours comprend quelques moments d’humour, de réalisme d’élu, un peu décalé comme s’il arrivait dans la fonction d’élu… Il rappellera qu’il n’est pas magicien… Il y aura aussi de l’émotion impliquant sa compagne qu’il remercie pour son aide.…

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (21/03/26): l’élection du Maire, surprise!

    21 mars 2026 / Aucun commentaire

    2) L’élection du Maire Après qu’il y ait eu appel de candidature pour le poste de Maire et qu’il ait été constaté que seul Pierre HAUTOT est candidat, les deux listes minoritaires ne présentant pas de candidat; l’élection du Maire est donc présidée par Alain PETIT qui appelle à voter nom par nom et dans l’ordre du tableau les élus. Précédemment deux assesseurs ont été désignés, Tony LAVEAUX élu de la 1ère liste minoritaire et de Fabrice DORE élu de la seconde liste minoritaire. Le dépouillement donne 24 pour Pierre HAUTOT et bulletin blancs. Pierre HAUTOT reçoit une ovation de ses colistiers, du public, mais aussi de certains élus minoritaires…

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  • ACTUALITES,  NOS ECHOS DU CONSEIL

    Les échos du Conseil (21/03/26): l’installation du nouveau Conseil

    21 mars 2026 / Aucun commentaire

    Daniel VEREECKE, Maire pour encore quelques instants, ouvre le Conseil municipal par une intervention de remerciements sur son ancienne équipe et sur le mandat d’élu. Il fait ensuite l’appel, deux élues du groupe majoritaires sont absentes, Sylvaine BAILLOT qui a donné pouvoir à Xavier BOULIN et Angélique MASSON qui a donné pouvoir à Frédéric CARRARO. Le quorum est largement atteint. A la suite de l’appel, il précise comment est constitué le tableau du Conseil (son implantation autour de la table) et passe la parole à Alain PETIT, doyen du Conseil qui, comme c’est la tradition, présidera l’élection du Maire, puis celle des adjoints.

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  • ACTUALITES,  NOS PUBLICATIONS

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