Archives par mot-clé : pouvoir de police

L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2025

Ordre du jour –Appel et constitution du quorum –Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Subvention … Continuer la lecture

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Dans l’Observateur de Beauvais (3/6/22): On reparle de la remorque…

Cette remorque est là depuis un an et demi… la responsabilité de son retrait pose problème? Dis quand partira-t-elle? Qui au moins le sait-il? Il y a près de 6 mois, le Courrier picard évoquait cette remorque abandonnée depuis alors … Continuer la lecture

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Dans le Courrier picard (24/01/22): une remorque de camion qui stationne depuis trop longtemps sur le territoire de Sainte-Geneviève…

Pour information le Hameau de La Mare d’Ovillers est partagé sur quatre Communes: Mortefontaine-en-Thelle, Novillers les Cailloux, Dieudonné et Anserville.

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Dans Le Parisien (13/06/19): un article sur la station de lavage…

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Construite sans autorisation…

Durant le week-end dernier, il s’est construit derrière la station service de la Nationale (celle qui n’est pas à SUPER U) une station de lavage. Les riverains ont découvert cette construction avec surprise après avoir vu une dalle de béton … Continuer la lecture

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