L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2025

Ordre du jour

Appel et constitution du quorum

Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025.

Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Finances Communales

1) Subvention aux associations 2025.

Affaires générales

2) Halte-Garderie Itinérante (HGI) – Mise à disposition de locaux entre la commune de SainteGeneviève et la Communauté de Communes Thelloise – Convention.

3) Fixation d’un tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets.

4) Acquisition des parcelles ZC 110283, ZC 110275 et ZC 110279.

Questions des élus

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