Les échos du Conseil en téléchargeable PDF

Six personnes dans le public parmi lesquelles une représentante de la presse locale (nouvelle correspondante du Courrier picard) est présentée par Madame le Maire avant l’ouverture de séance.

 Après cette présentation, Madame le Maire propose à Céline TESSON d’assurer le secrétariat de cette séance, qui accepte.

 Elle procède à l’appel des élus à savoir, étaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Daniel VEREECKE, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Bériza ZIEGLER, Christèle MARIN, Eric MAURIERAS, Pascal BREBANT, Claude GARDETTE (qui arrive vers 20h40 mais a donné pouvoir à Daniel VEREECKE), Pierre HAUTOT, Céline TESSON, Christopher MOUTHINO, Camille BALARD, Anne-Marie KRAUZE pour le groupe « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE);

Gérard CHATIN, Patricia BARBIER et Thierry REMOND pour le groupe « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;

Evelyne BAILLON pour le groupe Demain Sainte-Geneviève (DSG),

Absents excusés avec pouvoir : Josiane CHAROPPIN avec pouvoir à Jacqueline VANBERSEL, Isabelle DANINTHE avec pouvoir à Christelle MARIN pour la liste « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE) ; Dominique DERRIEN avec pouvoir à Evelyne BAILLON pour le groupe Demain Sainte-Geneviève (DSG),

Françoise RIBEIRO-REGO du groupe « Une équipe forte pour agir ensemble » (EFAE) est déclarée absente sans pouvoir.

Avant d’engager l’ordre du jour, Jacqueline VANBERSEL fait référence à une lettre qu’elle a reçue de Gérard CHATIN à propos du projet de salle socio-culturelle. Elle en lit quelques très courts extraits qui sont, de plus, interprétés. Par contre, elle fait la lecture de la réponse rédigée par une personne de la DTO qui est assez largement commentée. Il est fait référence à une circulaire du 5 avril 2012 et à un article du Code Général des Collectivités Territoriales qui limite le niveau de subvention que peuvent obtenir les collectivités par le niveau d’autofinancement qu’elles doivent assurer (20%). Puis Mme Le Maire tient des propos vifs et énervés concernant Gérard CHATIN en disant le connaître depuis longtemps pour savoir qu’il n’a pas le niveau pour répondre aux personnes de la DTO qui sont, eux, ingénieurs, docteurs, … Gérard CHATIN cherche à la modérer mais Mme le maire l’interrompt et indique qu’elle ne lui donnera plus la parole.

Commentaire : Le respect des élus – qu’ils soient minoritaires ou non – passent par le respect de leur expression et non par des insultes qui leur seraient adressées ; il en va de même du respect des individus quels qu’ils soient d’ailleurs. Les habitants méritent mieux que ce « Taisez-vous, on s’occupe de tout » que cette majorité nous sert (à quelques exceptions près). La lettre de Gérard CHATIN évoquait une possibilité de financement à 100%. Or les 20% qui doivent restés à la charge de la Commune correspondent au remboursement du FCTVA pour les investissements réalisés par les collectivités locales. Cela revient donc quand même à 80% de subventions obtenues pour un financement à 100%.

1. Madame le Maire rend compte des opérations qu’elle a effectuées dans le cadre de sa délégation relative aux marchés publics :

Cette fois encore, on a droit au micro mais la présentation est toujours faite à un rythme qui ne permet pas de tout prendre en note.

Des montants importants passent pourtant par cette délégation dont Madame le Maire use et abuse peut-être. Il est difficile d’en juger.

Commentaire : le même que d’habitude tant il vaut mieux se répéter que se contredire : Il est vraiment incroyable que ces décisions ne passent pas par le Conseil municipal et que les élus ne les découvrent que tardivement. Il serait souhaitable que le document que lit Madame le Maire soit remis aux élus afin qu’un véritable suivi, voire contrôle soit opéré par ces derniers. Ces éléments figurent dans le compte rendu sur lequel les élus ont à se prononcer qui n’est pas le même que celui affiché ou mis en ligne. De ce fait, ils seront rendus publics. Le GRG peut donc mettre ses éléments en ligne s’il le souhaite.

2. Rapport annuel du délégataire pour le contrat de délégation de service public de l’assainissement :

Madame le Maire informe le Conseil municipal que le représentant du délégataire n’a pu se libérer pour présenter son rapport et que le point est reporté à un prochain conseil.

Commentaire : Sans

3. Budget principal – Décision modificative N°1:

Madame le Maire donne la parole à Christelle MARIN qui présente deux points.

Le premier concerne une opération de 2008 qui a été doublonnée en 2009 suite à la réception d’un chèque en Mairie. Un titre déjà émis en 2008 a été repris en charge en 2009. Il s’agit donc d’annuler cette recette.

Le second concerne plusieurs transferts d’écritures sur le budget 2016 suite à de nouvelles informations parvenues en Mairie, parmi lesquels des subventions. Les éléments transmis oralement sont peu explicites.

Gérard CHATIN demande la parole alors que Madame le Maire est déjà en voie de faire voter. Pour le premier point, il exprime son étonnement qu’un chèque soit passé en Mairie car normalement, les chèques doivent aller directement en Trésorerie (de Noailles, pour l’instant). Pour le second point, il émet le souhait qu’un document, sous forme de tableau, puisse être transmis aux membres du Conseil. Il est coupé dans ses propos par Pierre HAUTOT qui ne voit pas la nécessité d’un tel document ; pour lui les choses sont claires. Jacqueline VANBERSEL émet l’idée que c’est, sans doute, pour le distribuer. Gérard CHATIN s’insurge et précise qu’il n’a jamais diffusé un document donné en Conseil et qu’il s’agit juste de remplir le rôle de contrôle et de suivi des élus.

On passe au vote le Conseil accepte la décision modificative à l’unanimité moins l’abstention de Gérard CHATIN.

Commentaire : Voilà le type de sujet qui ne devrait pas poser de problème s’il était posé avec tous les éléments nécessaires pour l’apprécier mais ce n’est pas le cas. Quand c’est flou, c’est qu’il y a un loup ?

Par ailleurs, que l’on en soit à rectifier une opération de recette de 2008 doublée en 2009 devrait soulever quelques interrogations supplémentaires.

 4. Indemnité représentative de logement des instituteurs – Exercice 2016:

Madame le Maire explique qu’il s’agit de l’indemnité des enseignants logés par la Commune et dont le Préfet propose, comme chaque année, le pourcentage d’actualisation. Elle rappelle, comme elle le fait chaque année également, que ce vote ne sert à rien puisque le Préfet applique le taux qu’il a proposé. Elle suggère de délibérer sur une augmentation de 2% sans présenter le taux adressé par le Préfet.

Gérard CHATIN lui demande quel est le taux proposé par le Préfet. Madame le Maire évoque une augmentation proposée par le représentant de l’Etat de 0%.

Le Conseil adopte la proposition du Maire à l’unanimité.

Commentaire : Madame le Maire a, sur ce point, tout à fait raison. C’est le genre de délibération tout à fait inutile puisque l’Etat applique son taux. Mais les Communes ont aussi la possibilité de s’amuser à ne pas délibérer ou à proposer par leurs associations d’élus, par exemple, que ce type de délibération ne soient plus prises.

5. Théâtre des enfants du Beauvaisis – Convention 2016-2019, contrat de financement pour la saison 2016:

La parole est donnée à Daniel VEREECKE qui rappelle les termes de la convention qui devient triennale au lieu d’annuelle. Il rappelle la participation de la ville et des enfants par classe et l’intérêt porté par quelques enseignants.

IL propose la délibération mais Thierry REMOND l’interpelle sur le fait que Madame ARMANDET était absente le jour du spectacle auquel devait aller sa classe. De ce fait, le car s’est déplacé pour rien car personne n’était prévu pour la remplacer et les enfants n’ont pu assister au spectacle. Il estime qu’une solution aurait dû être trouvée.

Daniel VEREECKE acquiesce en déclarant que cette année a été très difficile pour Madame ARMANDET. Bériza ZIEGLER précise qu’il faut, sans doute, un accompagnant de l’éducation nationale.

Jacqueline VANBERSEL tient à exprimer ses regrets d’un manque de remplaçants des enseignants malgré ce que nous payons comme impôts.

Patricia BARBIER rappelle que, déjà l’an passé, il y avait eu des difficultés de remplacements dans la classe de Madame ROSE et pose la question de l’influence que pourrait avoir la protestation de la Commune à ce sujet.

Madame le Maire lui rappelle que la Commune paie et est responsable des ATSEM mais qu’elle ne peut rien en matière d’enseignants qui dépendent de l’Education nationale.

Gérard CHATIN rappelle qu’il y a eu 60 000 postes d’enseignants supprimés au niveau national et que cela a des conséquences. Interrompu par Pierre HAUTOT qui lui demande « depuis 2012 ? », « non avant 2012. Le rattrapage est en cours. C’est long, trop long mais je ne vous ai pas vu beaucoup manifester pour que cela aille plus vite …. »

Daniel VEREECKE reprend la parole et précise que nous venons seulement d’apprendre officiellement la création d’une classe maternelle supplémentaire. Il tient à préciser qu’il n’y a que 4 enfants de plus que l’an passé et que cela va alléger les effectifs des classes.

Le conventionnement avec le Théâtre du Beauvaisis est adopté à l’unanimité

Commentaire : Ces échanges montrent la situation quelque peu tendue sur la question scolaire. L’information sur l’ouverture de classe démontre que, déjà l’an passé, nous sommes surement passés près de l’ouverture de deux classes alors qu’il n’y en avait qu’une de retenue. Tout cela ne répond pas à « comment seront abordées les prochaines ouvertures qui ne sont pas du tout à exclure ». Nous y reviendrons.

6. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE 60) – Remplacement des armoires d’éclairage public:

Madame le Maire évoque un contrôle des installations électriques de la ville qui a été opéré par le SE60. Il est fait état de 5 armoires électriques à remplacer et de travaux divers à pratiquer sur les réseaux lesquels s’élèvent à un montant total de 19 048€ dont un peu plus de 16 000€ à la charge de la Commune. Les rues concernées seraient : rue Neuve, de l’Avenir et de Méru, ….

Thierry REMOND interroge sur les boîtes de la rue Neuve qui ont dû être refaites lors de la réfection de la rue.

Jacqueline VANBERSEL lui répond qu’elle le pense aussi mais considère ces questions de sécurité comme prioritaire et que c’est au syndicat d’en évaluer la nécessité.

Gérard CHATIN interroge sur le fait de savoir si les poteaux, dont la charge et les connexions des câbles sont discutables, ont fait l’objet de remarques. Il rappelle les ruptures lors des chutes de neige d’il y a quelques mois.

Georges BERSON qui a suivi le contrôle dit qu’il n’y a pas eu de remarque et que cela parait bon.

Jacqueline VANBERSEL redit ce qu’elle avait exprimé lors d’un précédent conseil sur l’enfouissement qui devrait être pris en charge par l’Etat ou d’EDF mais non par les communes. Cela coûte trop cher et c’est inutile (expression de désaccord ou au moins d’étonnement d’une personne dans le public). Elle exprime son désappointement face au fait que des personnes aient été sans courant pendant deux jours mais que cela n’est pas si fréquent. Elle proteste à nouveau contre ces gens qui ont contacté un journaliste à ce sujet et rappelle que la mobilisation des élus a été suffisante.

Dominique LABARRE croit bon d’ajouter, en regardant Gérard CHATIN, qu’elle ne comprend pas ces gens qui ont fait venir un journaliste. Gérard CHATIN lui demande des explications sur le « ciblage » qu’elle met en sa direction. Dominique LABARRE répond qu’il faut bien qu’elle regarde quelque part.

Les travaux sont votés à l’unanimité.

Commentaire : L’expression de la moindre différence n’est pas acceptée. Le traitement au coup par coup plutôt que la mise en œuvre d’une dynamique de projets nous coûte cher et laisse beaucoup de problèmes non traités.

7. Construction de cinq cabinets pour les professions de santé et de 13 logements collectifs par l’OPAC de l’Oise – 70 rue Nationale- Information:

Il est prévu la projection d’un extrait du Power Point qui a été présenté lors de la réunion de Commission qui s’est tenue sur le sujet le 19 mars dernier.

Jacky BEAUDOIR présente le projet. Il n’est plus question au rez-de-chaussée que de
3 cabinets médicaux dans lesquels Patrice VAGNER, généraliste, les infirmières (déjà installées sur la Nationale) et Mervyn MASSCARENHAS, dentiste (déjà installé Impasse du Château) avec, à côté, des logements (dont plusieurs pour les séniors ou PMR). Le 1^er étage sera également constitué de logements.

Evelyne BAILLON interroge sur les parties et services communs. Il lui est répondu qu’il n’y en a pas. Elle commence une très longue et intéressante critique sur le fonds d’un projet qui n’a plus de sens. Dès qu’un médecin partira, elle cite Patrice VAGNER, par exemple, il en sera fini si son remplacement n’est pas assuré. Les médecins ne veulent plus fonctionner comme cela. Ils veulent une organisation collective entre généralistes voire avec des spécialistes. Ils veulent aussi un autre mode de vie plus équilibrée. Si un médecin part ce sera grave.

Jacky BEAUDOIR « C’est déjà grave ! J’ai dû aller aux urgences pour ma petite fille qui était malade car aucun médecin ne voulait la prendre en l’absence du Docteur VAGNER ».

Jacqueline VANBERSEL prétend que l’on ne trouve pas de médecin.

Evelyne BAILLON lui répond que les numérus clausus ont été libérés et que les choses vont bien mieux en la matière. Il faut savoir aller les chercher, les accueillir.

S’ensuivent des échanges entre Pierre HAUTOT qui ne comprend pas cette difficulté à trouver des médecins et Evelyne BAILLON qui rappelle les moyens nécessaires à un bon accueil, à de bonnes conditions de fonctionnement et conclut en disant que cela va l’énerver.

Jacqueline VANBERSEL déclare que les médecins ne veulent pas assumer les dépenses supplémentaires d’une maison de santé.

Evelyne BAILLON rappelle le fondement de qualité de vie et de fonctionnement qui constitue la base du projet d’une maison de santé et que des subventions peuvent être obtenues pour la lancer et atténuer les charges supplémentaires. Elle dit avoir étudié suffisamment la question dans le précédent mandat.

C’est avec Jacqueline VANBERSEL que les choses s’enflamment un peu désormais autour des moyens qu’aurait dû apporter la Commune.

Pierre HAUTOT dit son désaccord sur ce point « ce n’est pas à la Commune d’apporter des moyens ».

Jacqueline VANBERSEL défend ce projet maitrisé entre l’OPAC et la Commune. Elle se plaint que ses prédécesseurs n’aient pas acquis assez de terrain. Elle commence une énumération, un peu difficile, de ses réalisations lorsque Gérard CHATIN lui rétorque qu’après 21 ans de mandat s’en prendre à ses prédécesseurs, c’est un peu dur. « Au bout de 21 ans, ce que l’on constate, c’est le retard pris dans les investissements ».

Jacky BEAUDOIR reprend et évoque les terrains découpés ; il cite le terrain CUCHEVAL, rue Neuve, c’est impossible de limiter.

Jacqueline VANBERSEL s’énerve quelque peu autour de tous ces nouveaux habitants qui viennent, en prétendant que cela ne doit pas être si mal.

Commentaire : Débat houleux et intéressant sur le fond. Certes, beaucoup de nouveaux habitants s’installent et on peut s’en réjouir. Pourtant, il ne faut pas oublier le turn-over de population qui est à plus de 45% par décennie. On reste donc peu longtemps à Sainte-Geneviève et de cela, on ne peut se réjouir.

 8. Espace socioculturel – validation du projet:

Madame le Maire donne la parole à Georges BERSON qui présente le projet qui a été proposé par l’architecte de la Commune lors d’une réunion ouverte à tout le Conseil le 15 juin dernier. Il évoque les trois projets qui ont été présentés lors de cette réunion, le plus élevé en coût se situant à près de 1300 000 €uros et celui qui a été retenu étant à 880 000 €uros. Le projet est modulable et pourra être complété ensuite. Il comporte une salle de 280m² qui peut être séparée en deux avec une scène de 40m², cuisine, hall d’entrée… Un peu plus de 80 places de parking sont prévus en extérieur…

Evelyne BAILLON tient à exprimer que, pour elle, la priorité doit être donnée au scolaire et qu’il faut faire des choix.

Gérard CHATIN rappelle que lors de la réunion, du 15 juin dernier, certains d’entre nous, dont Pierre HAUTOT, ont posé des questions sur la toiture, sur l’étanchéité du bâtiment, sur les problèmes de son… et que, selon l’architecte, certains tests, restaient à effectuer et, enfin, que ce projet est insuffisamment avancé. Par ailleurs, il exprime, comme il l’a écrit dans le courrier cité par Madame le Maire en début de réunion, sa priorité pour l’école.

On passe au vote qui se traduit par trois abstentions, Camille BALARD (pour laquelle Jacqueline VANBERSEL marque son étonnement) et celles d’Evelyne BAILLON et de Dominique DERRIEN , et deux contre Gérard CHATIN et Thierry REMOND, et 18 pour.

Thierry REMOND tient à expliquer son vote par son désaccord constant avec ce projet, en précisant qu’y compris sur l’achat du site, et par rapport aux écoles dont il considère également le caractère prioritaire. Il s’interroge sur la possible mutualisation en matière de salles avec des communes voisines.

Jacqueline VANBERSEL n’est pas en désaccord avec cette idée qui n’est pas si facile que cela à mettre en œuvre selon elle. Elle évoque les projets de fusion de communes qui permettent d’aller dans ce sens mais a l’air un peu embarrassée face à cette question.

Commentaire : Qu’après plus de huit ans de l’achat du bâtiment, qu’on en soit encore à se demander si tous les tests ont été faits, est déplorable…. Le projet présenté pourrait coûter plus de 2 millions d’€uros, ce qui, comparé à des opérations de communes voisines, est onéreux et dont la facture est bien supérieure aux réalisations autour de chez nous pour des projets plus conséquents. Nous ne reviendrons pas sur ce site éloigné du bourg et qui ne résoudra pas nombre de sujets posés à la Commune en matière d’animation. Jacqueline VANBERSEL, elle-même, envisage que cette salle ne soit utilisée qu’une fois par semaine…

9. Création d’une page Face Book de la Commune :

Madame le Maire passe la parole à Bériza ZIEGLER qui présente l’idée et le projet par rapport à de nouveaux publics à toucher.

Après quelques échanges, la décision est prise à l’unanimité.

Commentaire : Sans…

10. Assistance Départementale pour les Territoires de l’Oise + Modification statutaire portant sur l’objet social:

Madame le Maire présente très vaguement la modification statutaire dont d’ailleurs il est difficile de savoir sur quoi elle porte.

La délibération est acceptée à l’unanimité moins deux abstentions, Gérard CHATIN et Thierry REMOND.

Commentaire : Sans… On pourrait avoir des documents

 11. Questions diverses:

a) Pierre HAUTOT fait une présentation des travaux de la Commission de traitement des déchets de la CCPT:

Cette présentation aborde le compostage ; l’objectif étant de baisser de 10% les déchets d’ici 2020. Des solutions autour du broyage des déchets verts ont été évoquées. Il faudrait donner un peu d’ampleur à l’opération « nettoyons la nature » pour donner corps à ces projets.

Bériza ZIEGLER évoque qu’une part non négligeable des déchets vient des distributeurs.

S’ensuivent quelques échangent très calmes, consensuels, sur le sujet.

Commentaire : Une bonne présentation qui mériterait qu’elle soit poursuivie localement par des actes, par une démarche globale,….

 b) Jacqueline VANBERSEL informe du passage d’un agent en 2^ème classe et évoque son impossibilité d’aller au concert « Croque note du prochain week-end à Bruyère sur Oise»

Commentaire : Intéressante l’information sur l’évolution du personnel mais devrait faire l’objet de plus de précision quant au fait que Madame le Maire ne puisse aller à un concert à Bruyère sur Oise, on s’en moque un peu, beaucoup..

 c) Evelyne BAILLON tient à faire remarquer que deux infirmières, dans l’exercice de leur fonction, ont été verbalisées de 135€ pour stationnement au Petit Fercourt. Elle demande une pratique plus clémente en rappelant qu’il y a deux places de parking pour 10 maisons :

Madame le Maire exprime son désappointement et demandera un peu plus de vigilance. Elle s’étonne que ce soit à nouveau arrivé.

 Commentaire : Plusieurs riverains se sont plaints de ces aménagements mais qu’ils se rassurent, on va continuer, il a été décidé de faire la même chose sur la rue de Méru…

 Commentaire général : un Conseil houleux sur plusieurs sujets qui mériteraient d’être abordés plus sereinement et qui montrent que les priorités fondamentales de l’école ne sont pas prises en compte comme il conviendrait.

La séance est levée vers 23h10.