Cet article concerne les points suivants de l’ordre du jour:

Travaux:

2) Travaux d’éclairage public — programmation 2022 — diverses rues

3) Demande de subvention travaux d’éclairage public – programmation 2022 — diverses rues

4) Travaux rue du Placeau — tranche 1 – Mise en souterrain — Basse Tension (BT) / réseau Eclairage Public (EP) et le Réseau télécom (RT)- Rue du Placeau et rue du 8 mai 1945

5) Demande de subvention – travaux rue du Placeau — tranche 1 – Mise en Souterrain — Basse Tension (BT) / réseau Eclairage Public (EP) et le réseau RT- Rue du Placeau et rue du 8 mai 1945

6) Travaux rue du Placeau — tranche 2 – Mise en Souterrain — Basse Tension (BT) / réseau Eclairage Public (EP) et le réseau RT- Rue du Placeau-Chemin du Four à Chaux-Rue du Bec au Vent-Ruelle Bon

7) Demande de subvention – travaux rue du Placeau — tranche 2 – Mise en Souterrain — Basse Tension (BT) / réseau Eclairage Public (EP) et le réseau RT- Rue du Placeau-Chemin du Four à Chaux-Rue du Bec au Vent-Ruelle Bon

Ces points de prendre délibération pour engager des travaux d’éclairage en led pour les rues puis pour l’enfouissement sur les Rues du 8 mai 1945, du Placeau, du Four à Chaux, du Bec au Vent et Ruelle Bon. En 2025, selon l’adjoint aux Travaux, toute la Commune sera en éclairage led à raison de 80 poteaux par an. Par ailleurs, l’enfouissement des lignes sur la totalité de la rue du Placeau et de rues attenantes, constitue une véritable avancée. Des subventions sont demandées au SE60. Gérard CHATIN a émis le souhait que soit établi une plan pluriannuel d’enfouissement. Cette démarche n’est pas étrangère aux demandes des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » de traiter les questions plus globalement en allant chercher les financements qui existent, pendant qu’ils existent encore.

Au regard de la vétusté de ses infrastructures d’éclairage public et de la nécessité de réaliser des travaux afin d’assurer la sécurité des usagers, de réaliser des économies de fonctionnement et d’aboutir à un réseau performant, a commencé un projet de rénovation de ses installations. Dans le cadre de la continuité de ce projet, il est proposé que la collectivité soit accompagnée par le Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60) pour l’année 2022 afin de passer un certain nombre d’éclairage en led.

Les dépenses afférentes aux travaux 33 325,21 € (montant prévisionnel du fonds de concours sans frais de gestion et avec subvention). Les dépenses relatives aux frais de gestion 3 636,38 €. Le Conseil municipal a pris acte que les travaux ne pourront être réalisés qu’après versement d’une participation à hauteur de 50% du SE60.

La Commune décide la programmation et la réalisation des travaux d’Eclairage Public aérien dans diverses rues pour l’année 2022 dont le coût total prévisionnel s’élève à la somme de 45 454,71 HT. Il est demandé une subvention de 16 200€ ht pour la rénovation de l’éclairage public communal auprès du Département de l’Oise au titre de l’Aide aux Communes.

Jean-Louis AGNES, Adjoint aux Travaux présente ensuite les travaux d’enfouissement de la rue du Placeau – Tranche 1 – Mise en souterrain – Basse Tension (BT) / réseau Eclairage Public (EP) et le Réseau télécom (RT) – Rue du Placeau et rue du 8 mai 1945.

Ce projet a été découpé en trois tranches :

      –  Tranche n^o 1 Rue du Placeau de la place de la mairie à la rue du 8 mai 1945

      –  Tranche n⁰2 Rue du Placeau, rue du Bec au Vent, rue du Chemin du four à chaux et ruelle Bon

     –   Tranche n^o 3 Rue du Blanc-Mont jusqu’à la route départementale 1001

ENEDIS avait prévu la rénovation de réseaux vétustes, il a informé la Commune être prêt à engager des travaux vers la fin du premier semestre de l’année.

Pour la réalisation de la Tranche n^o 1, le SE60 propose à la commune, un accompagnement dans la mise en souterrain de la basse tension du réseau d’éclairage public et du réseau Télécom.

Le coût prévisionnel des travaux est évalué à 14 1 574,69€ TTC. Le montant prévisionnel du fonds de concours de la commune s’élève à 126 519,01 € (sans subvention) ou 79 817,05 € (avec subvention).

Le Conseil municipal a pris acte que les travaux ne pourront être réalisés qu’après versement d’une participation à hauteur de 50%

Dans le cadre de la Tranche n^o 1 relative à la mise en souterrain de la basse tension du réseau d’éclairage public et du réseau Télécom de la rue du Placeau de la place de la Mairie à la rue du 8 mai 1945, il est possible, afin de réaliser ces travaux, de solliciter l’aide du Conseil Départemental de l’Oise au titre de l’Aide aux Communes. Le coût total prévisionnel des travaux s’élève à 110 605,23 € HT.

Pour ces travaux, il est demandé une subvention de 39 419,70€ ht auprès du Département de l’Oise au titre de l’Aide aux Communes.

Les Travaux de la Tranche 2 – Mise en Souterrain de la Rue du Placeau – Chemin du Four à Chaux-Rue du Bec au Vent Ruelle Bon sont ensuite abordés. Leur coût prévisionnel au 17 mars 2022 s’élève à la somme de 193 931,90 € (valable 3 mois). Le montant prévisionnel du fonds de concours de la commune s’élève à 182 692,93 € (sans subvention) ou 148 092,67 € (avec subvention).

Le Conseil municipal a également pris acte que les travaux ne pourront être réalisés qu’après versement d’une participation à hauteur de 50 %. par le SE60

Pour ces travaux une demande de subvention sera faite au Conseil Départemental de l’Oise au titre de l’Aide aux Communes de 53997, 91€ ht.

Le Conseil Municipal a adopté à l’unanimité toutes ces décisions.

A l’issue de ces points, Gérard CHATIN a exprimé sa satisfaction de ces travaux en exprimant à nouveau le souhait qu’un plan global soit établi pour l’enfouissement. Jean-Louis ANES, d’une part, et Dominique LABARRE, d’autre part, on exprimé leurs points de vue sur les difficultés d’un tel plan qui pourrait avoir des difficultés de réalisation. Gérard CHATIN a repris sa question en précisant pouvait se revoir selon les difficultés du moment mais donnait une ligne conductrice à l’action.

Commentaire: C’est une évolution importante, il y a encore quelques mois, il était déclaré coûteux de procéder à l’enfouissement.

Le prochain point à l’ordre du jour de ce Conseil: de mande de subvention pour l’achat du presbytère