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Nos échos du Conseil (28/05/24): les deux PV des dernières réunions approuvés après modifications…
– Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024. Après que le Maire ait informé de la date du prochain Conseil et apporté quelques précisions autour de celui-ci qui se tiendra le 12 Juin, il propose de procéder à l’approbation des PV des Conseils des 26 Mars et 9 Avril pour lesquels de très légères modifications ont été apportées à la demande de Gérard CHATIN. Les procès-verbaux sont adoptés à l’unanimité. Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/28): 19 présents à cette séance… Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): les dépenses déléguées
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L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024
Nos échos du Conseil (23/10/25): renouvellement d’une convention avec l’Etat concernant les tarifs de restauration scolaire.
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Nos échos du Conseil (28/05/28): 19 présents à cette séance…
– L’appel des présents Le Maire désigne Gérard CHATIN comme secrétaire de séance, il fera l’appel. Il y a 4 personnes dans le public, aucun représentant de la presse. 19 présents 2 pouvoirs au sein du groupe majoritaire, un dans le groupe « Un Nouvel Avenir et une absence dans celui de Force Développement – Progressons Ensemble. La moyenne de présence se pose à 81,70%. La liste majoritaire est à 78.41, tandis qu’un Nouvel Avenir est à 86,05% et Force Développement – Progressons Ensemble est à 80,64%. La moyenne d’élus présents aux Conseils se situe à plus de 19 sur l’ensemble des 34 réunions tenues depuis le début du mandat. Prochain…
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Les deux questions que poserons les élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » lors du Conseil Municipal du 28 Mai 2024
Lors du Conseil municipal du 28 Mai, les élus « Un Nouvel Avenir » poseront deux questions au Maire, elles lui ont été adressées dès ce jeudi 23 par Courriel. Les 2 questions: 1) Depuis plusieurs années, les enseignantes de nos écoles rencontrent des difficultés de téléphonie mobile : téléphones obsolètes, voire absence de téléphone, une enseignante étant contrainte d’utiliser son téléphone personnel. Ce problème qui relève en partie de la sécurité dans nos écoles est bien connu et a déjà fait l’objet de discussions multiples en commission scolaire. Pouvez-vous ce soir prendre l’engagement de le résoudre une fois pour toute et en totalité pour la rentrée prochaine ? 2) Le 30 Juin 2014,…
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L’Ordre du Jour du Conseil municipal du 28 Mai 2024
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Le besoin de débattre existe à Sainte-Geneviève! Pour plus de démocratie, pas de sondage illégal!
Une réunion organisée, ce Mercredi 15 Mai 2024, à 20h30, Salle polyvalente « Bouton de nacre » par les élus « Un Nouvel Avenir » à propos du site DENIS a permis à plus d’une vingtaine de riverains et habitants de divers quartiers de la Commune de s’exprimer sur les besoins et souhaits qu’ils pouvaient ressentir. La présence de deux élus de l’exécutif municipal, le premier adjoint, Pierre HAUTOT, et la Conseillère déléguée à la vie locale, Corinne KAPUSTA, qui s’étaient invités, a pimenté le débat. L’illégalité d’un sondage sous couvert de démocratie? Les élus « Un Nouvel Avenir » ont engagé les débats à partir des éléments des votes, par le Conseil municipal, des délibérations…
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Réunion de la Commission de Contrôle des listes électorales: c’est public!
Le rôle des commissions de contrôle des listes électorales Réunions publiquesLes réunions de la commission sont publiques. Néanmoins, le public n’a pas accès aux pièces des dossiers examinés en séance. Seuls les membres de la commission de contrôle ont accès à ces éléments. ·A voir également sur ce sujet: Nos échos du Conseil (6/07/23): renouvellement des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
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Les dépenses dites sociales de la Commune…
Un regard les finances, à partir du Compte administratif 2023 du CCAS, fait ressortir que sur une subvention de 19 500€ au CCAS et un budget global de près de 37 000€ seulement 4 457€ vont à des dépenses réellement à caractère social. près de 17 500€ sont consacrés à des actions festives et il est constaté un excédent de plus de13 500€. Quelle action envers les personnes en difficultés, âgées ou non ? Pour les femmes et hommes, jeunes ou non, en recherche d’emploi ? Pour les personnes en difficultés de paiement de loyers ou de charges? Pour toutes ces actions des partenaires existent, quelles relations, quels contacts ? Nos questions restent sans réponse ! De plus,…
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Une consultation mal préparée…
Lors du Conseil municipal du 9 Septembre 2021, le Conseil municipal délibérait sur la préemption des terrains DENIS situés entre la route nationale et la Rue de la Libération. Cette préemption qui fut déléguée à l’EPFLO fut votée à l’unanimité du Conseil municipal. Depuis, la majorité tergiverse et répond de façons extrêmement diversifiées. Nous avons eu le droit à « On verra ce que les aménageurs nous proposerons! »(Conseil municipal), à « réfléchissons ce que nous pourrions faire » (Commission urbanisme début 2023) et lors du Conseil municipal du 9 avril 2024 (l’Adjoint à l’urbanisme) »On va vous écouter, nous ne ferons pas 80 logements » suite à une question posée par les élus « Un Nouvel…
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Date du prochain Conseil municipal:
Le prochain Conseil municipal est prévu le Mardi 28 Mai 2024, à 20h30. L’ordre du jour sur ce site, dès que connu.
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Une réunion ZAER pleine d’énergie génovéfaine…
Produite par une question posée par Sabrina MASCOMERE, élue « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » lors du Conseil municipal du 6 Février dernier, la Commune a regardé ce processus posé par le Gouvernement. Il aurait dû se dérouler sur l’année 2023 mais les services de l’Etat ayant pris du retard, il a été relancé sur ce début d’année. Lors de la réunion de Commission à laquelle participaient Gérard CHATIN et Fabrice DORE pour le groupe « Un Nouvel Avenir », les choix de donner la priorité au photovoltaïque et à la géothermie (le terrain de Sainte-Geneviève y serait plutôt favorable) avait été fait. Un avis plutôt défavorable à l’éolien (sauf le petit éolien…
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Un article du Courrier picard (15/04/24) sur le chômage en Hauts-de-France, comparaison avec la situation locale…
Le chômage se situe à 9,3% de la population active sur notre Région, il se situe à 7,5 au niveau national et 7,6 dans l’Oise. Pour ce qui est de Sainte-Geneviève, il se positionnerait à 11,2 de la population active, soit près de 2 points au dessus de la Région et près de 50% au dessus du Département de l’Oise.
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Quelques moments de la Commémoration du 11 Novembre 2023:
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Une réunion de concertation pour les énergies renouvelables à Sainte-Geneviève
Pour plus d’informations sur le sujet Lire aussi: · Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes… 2 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones… Lire la suite : Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes…
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Nos échos du Conseil, l’ensemble des points du Conseil du 9/04/24:
– Appel et suivi des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024. 2) Budget primitif principal et annexes 2024 – Vote. Affaires générales 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60. Personnel 5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de…
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Nos échos du Conseil (9/04/24): encore un engagement non tenu!
Point de l’ordre du jour: c) Dominique LABARRE revient sur l’intervention de Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon, sur l’extension de l’aéroport de Beauvais, lors du dernier Conseil Lors du dernier Conseil, le 26 mars 2024, Daniel VEREECKE, Maire, avait donnée la parole à Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon, qui était intervenu à propos de l’agrandissement de l’aéroport de Beauvais et des nuisances que cela prédisait de produire. L’idée étant d’interpeler les Conseils municipaux pour qu’ils s’expriment dans le cadre de l’enquête publique. Daniel VEREECKE s’était engagé à présenter la motion qui circule dans les Mairies lors de ce Conseil. Dominique LABARRE lui rappelle assez justement et…
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Point à l’ordre du jour, question des élus: b) Des conventions devaient être conclues avec les associations, il n’en a plus été question depuis très longtemps. Qu’en est-il ? Où en est-on ? C’est le Maire qui répond à cette question posée par Gérard CHATIN au nom du groupe NASG suite à quelques retours qu’il a eus à ce sujet. Il aurait quand même été normal et intéressant que ces conventions passent par une Commission municipale plutôt que par le seul exécutif municipal. Les élus n’ont eu aucune information officielle sur le contenu, la forme et le cadre de ces propositions de Conventions. Quelle méthode? Nous verrons quand elles serons présentées au…
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Nos échos du Conseil (9/04/24): la majorité écouterait les minoritaires pour les terrains DENIS?
Point de l’ordre du jour: a) Les commissions urbanisme sont essentiellement consacrées à la question du PLU, il y a deux sujets importants pour lesquels nous n’avons plus d’information : la résidence Services ou Seniors, d’une part, et le devenir de l’espace DENIS, d’autre part. Qu’en est-il ? Gérard CHATIN pose la question au nom des élus « Un Nouvel Avenir » après que le Maire lui ait donné la parole, Hervé KRAUZE apporte les réponses au deux questions contenus dans cette première demande. Pour ce qui de la résidence, l’adjoint à l’urbanisme confirme qu’il s’agit d’une résidence Seniors. S’il souhaite et estime que les travaux pourraient commencer dès la fin de cette année,…
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Point à l’ordre du jour: 5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise. Daniel VEREECKE présente le projet qui consiste à adhérer à une convention pour la gestion des services que rend le Cendre de gestion du personnel communal. Encore un sujet qui n’appelle ni débat, ni remarque. Le vote est acquis à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie 14 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60 Le…
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Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève vous donne rendez-vous.
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Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie
Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60 Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet qui consiste à adhérer à un groupement d’achat pour les travaux de réseaux d’énergie qu’ils soient de gaz ou d’électricité pour la plupart des cas. Le sujet ne nécessite ni réaction, ni débat. Il y a vote à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras… 14 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance Le… Lire la suite : Nos échos…
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Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras…
Point de l’ordre du jour: 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la Sécurité, qui présente quelques statistiques sur l’évolution des actes enregistrés par les services de la Gendarmerie, il incite, au passage, à porter plainte dès que des actes sont constatés même si ceux-ci paraissent mineurs. Il oublie que parfois ce sont les gendarmes qui dissuadent face à des faits mineurs et que porter plainte de façon inconsidérée peut conduire à des poursuites. Il plaide pour de nouvelles caméra qui seront rouge et donc fonctionneront de nuit et en décrit sommairement…
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Nos échos du Conseil (9/04/24): un budget sans fonds!
Point de l’ordre du jour: 2) Budget primitif principal et annexes 2024 – Vote. Ce titre, non pas que notre Commune n’aurait pas de de crédit, pas d’argent, mais que ce budget manque de sens. Christelle MARIN le présente dans un long monologue, plus de20minutes, que pour certains élus, nous avons déjà entendu en Commission finances. Le « truc » est bouclé, il n’y a pas eu matière à débat, il n’y a plus à à débattre. En Commission finances, des membres de la Commission Travaux ont même pu apprendre des projets de travaux qui n’avaient jamais été évoqués dans la dite Commission, Jean-Louis AGNES en a quand même donné explication mais…
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Nos échos du Conseil (9/04/24): l’impôt en pause…
Point de l’ordre du jour: 1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024. La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui présente le sujet du vote des taux et évoque le sujet du taux des résidences secondaires pour lequel une augmentation avait été envisagée. Cette décision entrainerait une augmentation équivalente des autres impôts locaux. Par contre, il sera revu, dans les mois qui viennent, la question des logements vacants pour lesquels une augmentation n’aurait pas d’influence sur les autres impôts locaux. La DGFIP sera interrogée sur ces questions. Le maintien des taux est voté à l’unanimité. Le produit prévisionnel des contributions avant application du coefficient…
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Où veulent-ils en venir?
Les habitants de plus de 65 ans de la Commune, inscrits sur les listes électorales, ont reçu ce document, non nominatif et seulement un par foyer même ceux ou vivent deux personnes concernées, qui leur demande de choisir on ne sait quoi d’ailleurs… Depuis des décennies, les anciens recevaient une lettre nominative dans laquelle il leur était demandé de choisir très clairement entre le repas festif et convivial et le colis. Le présent document ne permet pas ce choix individuel, surtout il retire le repas dans la Commune ne permet plus réellement le choix entre le repas et le colis,… et faire, en car collectif certes, le déplacement à Amiens……
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Points de l’ordre du jour: – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire nous informe qu’il sera procédé à l’approbation du PV de la réunion de Conseil du 26 mars 2024 lors du prochain qui devrait se tenir le 23 mai, il explique qu’il y a eu beaucoup de travail et que la proximité des réunions n’a pas permis la rédaction. Il y a peu de dépenses déléguées, également du fait de la proximité entre les deux réunions, le Maire les commente. Gérard CHATIN demande une précision sur…
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Nos échos du Conseil (15/05/25): tout juste le quorum… Il suffisait que les 3 élu(e)s NASG sortent pour qu’il n’y ait plus de quorum!
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Nos échos du Conseil (9/04/24): 7 absents à ce Conseil…
Point de l’ordre du jour: l’appel des présents 16 présents à ce Conseil pour lequel le Maire attribue le Secrétariat de séance à Françoise RIBEIRO. On note le pouvoir de Frédéric CARRARO à Corinne KAPUSTA, celui de Eric LE GUIENNE à Céline LE GUIENNE et celui d’Adrien VERGALI à Emilie FERNANDEZ-VERGALI, Olivier POTIRON étant absent non excusé pour la majorité (NESG). Pour « Un Nouvel Avenir, Sabrina MASCOMERE a donné pouvoir à Gérard CHATIN et Fabrice DORE à Nathalie CEDOLIN. Pour Force Développement – Progressons ensemble, Beriza ZIEGLER a donné pouvoir à Thierry REMOND. Dans le public, une seule personne, l’épouse du Maire. Présence de la majorité depuis le début du…
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Dans le cadre de leur droit à question les élus NASG poseront 2 questions: – Les commissions urbanisme sont essentiellement consacrées à la question du PLU, il y a deux sujets importants pour lesquels nous n’avons plus d’information : la résidence Services ou Seniors, d’une part, et le devenir de l’espace DENIS, d’autre part. Qu’en est-il ? – Des conventions devaient être conclues avec les associations, il n’en a plus été question depuis très longtemps. Qu’en est-il ? Où en est-on ?
