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    Archives du mot-clé commission de contrôle des listes électorales

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    2. Articles étiquetés "commission de contrôle des listes électorales"
    11Mai, 2024
    Réunion de la Commission de Contrôle des listes électorales: c’est public!

    Le rôle des commissions de contrôle des listes électorales

    Réunions publiques
    Les réunions de la commission sont publiques. Néanmoins, le public n’a pas accès aux pièces des dossiers examinés en séance. Seuls les membres de la commission de contrôle ont accès à ces éléments.

    Circulaire du 20 juin 2023 – Renouvellement des commissions de contrôle des listes électoralesTélécharger

    ·A voir également sur ce sujet: Nos échos du Conseil (6/07/23): renouvellement des membres de la Commission de contrôle des listes électorales

    10Juil, 2023
    Nos échos du Conseil (6/07/23): renouvellement des membres de la Commission de contrôle des listes électorales

    Cet article concerne le point : 2) Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste Electorale

    IL s’agit de renouveler les 5 membres de la Commission de Contrôle des Listes électorales qui ont été mis en place au début de ce mandat, leur nomination n’étant valable que pour 3 ans. Le Maire informe que les anciens membres ne peuvent plus l’être et interroge sur les candidats pour les listes minoritaires. Pour le groupe « UN Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », c’est Nathalie CEDOLIN qui est désignée tandis que pour le groupe « Force Développement – Progressons Ensemble », c’est Thierry REMOND. Le Maire propose Xavier BOULIN, Olivier POTIRON et Frédéric CARRARO pour le groupe majoritaire. Ces candidatures entrant dans les dispositions légales sont validées à l’unanimité.

    Le point précédent de ce Conseil: 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire

    Le point suivant de ce Conseil: 3) Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours

    16Jan, 2022
    Les réunions de la Commission de Contrôle des Listes électorales sont publiques, il pourrait vous en informer…
    L’affiche apposée sur le panneau municipal (ce jour, 16/01/22) ne dit rien du fait que le public peut assister à cette réunion. Pourquoi?

    Le Vendredi 28 Janvier 2022, à 10h, se tiendra une réunion de la Commission de Contrôle des Listes électorales. Les réunions de cette Commission sont publiques, vous pouvez donc y assister, bien sûr, en cette période, en tenant compte de la situation sanitaire.

    Le rôle des commissions de contrôle des listes électorales:

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