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Les échos du Conseil (27/04/26): délégations, peu de dépenses pour ce premier mois.
Seulement deux opérations représentant un total de 5 248,99€ de dépenses pour des équipements de protection des personnels. Il n’y a pas de question de la part des élus. Le Maire précise qu’il y a eu peu d’opération sur ce premier mois d’installation.
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L’ensemble des points du Conseil du 21/03/26:
· 1) Les échos du Conseil (21/03/26): l’installation du nouveau Conseil · 2) Les échos du Conseil (21/03/26): l’élection du Maire, surprise! · Les échos du Conseil (21/03/26): le discours du Maire après son élection… · 3) Les échos du Conseil (21/03/26): un adjoint de plus que dans les précédents mandats… · 4) Les échos du Conseil (21/03/26): l’élection des adjoints et leur désignation… · 5) Les échos du Conseil (21/03/26): lecture de la Charte de l’élu local · Les échos du Conseil (21/03/26): Benoît BIBERON et Olivier PACCAUD sont venus féliciter Pierre HAUTOT
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Les échos du Conseil (21/03/26): vote des délégations du Maire… faut lire les comptes-rendus Monsieur!
6) Délégation de pouvoirs au Maire Le Maire lit les textes correspondant aux délégations qui lui seront attribuées suite au vote proposé au Conseil municipal. De nouvelles délégations semble-t-il par rapport aux mandats précédents. La délégation concernant les décisions du Maire est proposée à 216 000€ alors qu’elle était à 200 000€ dans le mandat précédent. Suite à la demande du Maire qui souhaite savoir s’il y a des questions, Fabrice DORE qui rappelle qu’il faut ajouter MICHELSON (patronyme de son épouse) à son nom puisqu’il est marié (ce qu’il ne demandait pas jusqu’ci alors que ce mariage date de juin 2024) part dans une intervention pleine d’erreurs à propos…
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Le Conseil municipal sera installé ce Samedi 21 Mars
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Nos échos du Conseil (11/02/25): les dépenses et opérations déléguées
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire apporte des explications sur certaines opérations: les compteurs divisionnaires aux écoles, l’école du Petit-Fercourt, le passage du lamier, la pompe à chaleur du dojo, le passage de la fibre optique à l’école… Didier FALAMPIN pose, en fin d’énumération par le Maire, une question sur la fourrière animalière. En ce début d’année, les opérations portent sur deux exercices 2024 et 2025. Comme on peut le constater, il y a une certaine régularité des opérations en terme de niveau.
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Sur l’eau, information à Dieudonné mais toujours rien de très clair sur les autres Communes…
Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune?
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Rappel à l’ordre du Maire par la Préfecture
La lettre adressée par Gérard CHATIN suivie de La réponse faite par le Bureau du Contrôle de la Légalité de la Préfecture · Nos échos du Conseil (6/07/23): dépenses déléguées, un Conseil qui peine à démarrer tant les questions sont nombreuses!
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Les échos du Conseil (27/04/26): surprise, le budget 2026 voté à l’unanimité!
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Nos Nouveaux échos du Conseil: le bouquet final… préemption, police municipale et le temps des cerises… mais le courrier d’une trentaine d’habitants non lu…
Question des élus posée par Gérard CHATIN : 4) Qu’en est-il des possibilités de préemption Presbytère et terrain TOUTAN ? Quelles sont vos intentions ? « On achète le presbytère », nous apprend le Maire, à quand la délibération. On a une subvention. A part ça, sans la question, quand le Maire nous aurait-il informé ? Pour les terrains TOUTAN, on attend c’est très compliqué mais le Maire n’hésite pas à évoquer la situation économique et sociale difficile d’une famille en public et en vidéo. On apprend des réserves qui n’ont jamais été évoquées nulle part, une voie douce… décidée où ? quand ? comment ? pourquoi ? Ces sujets n’ont jamais été même évoqués en Commission, mais qu’on…
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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/06/22): pourquoi Monsieur le Maire cherche-t-il à avoir les pleins pouvoirs seul?
Par ce point 11 notre Maire se fera attribuer un certain de nombre de pouvoirs délégués supplémentaires. Certes, la loi en donne la possibilité par délibération du Conseil municipal. Certaines délégations lui ont déjà été attribuées en début de mandat, il est tenu d’en rendre compte lors de chaque Conseil municipal suivant. Ceci est fait pour les dépenses sur marchés publics pour lesquelles il a une délégation jusqu’à 200 000€ soit 50 000€ de plus que Jacqueline VANBERSEL, précédente Maire. Pourquoi? Pour ce qui est des autres délégations, jamais de compte rendu n’est fait, ces délégations sont-elles si utiles alors? En tout cas, elles révèlent une conception autoritariste et personnelle…
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Extrait de Nos échos du Conseil du 14/12/21: la DSP du périscolaire fait débat…
4) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire Règlement intérieur, budget prévisionnel 2022 et avenant n°3 : La directrice de l’ILEP présente le rapport d’activité de la DSP. Après la partie bilan de l’année qui ne soulève quasiment aucune question, elle aborde la partie financière et prévoit des augmentations pour 2022 qui s’expliquent par la loi, il faut introduire plus de bio dans les repas et l’application d’une nouvelle convention collective aux personnels du périscolaire. Un débat sur ces augmentations à lieu. Pierre HAUTOT en sera d’une réflexion sur le bio en déclarant que sa génération n’avait pas mangé bio et s’en portait pas…
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Dans Oise Hebdo (13/02/19): un article sur le retrait de délégation du 1er adjoint…
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Dans Le Parisien (11/02/19): un article sur le retrait de délégations du 1er adjoint…
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Dans l’Observateur de Beauvais: un article sur le retrait de délégation du 1er adjoint…
Contrairement à ce qu’exprime, dans sa conclusion, cet article, il ne peut y avoir d’avoir supplémentaire. Les – six actuels constituent un maximum légal. Il peut y avoir élection d’un nouvel adjoint après destitution ou démission d’un adjoint actuel. L’attribution des délégations supprimées à Daniel VEREECKE sont du seul pouvoir du Maire qui peut donc les réattribuer.
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Un communiqué du GRG, à propos du retrait de délégation du 1er adjoint:
Suite à l’affichage sur les panneaux municipaux, près d’une semaine après que la décision ait été prise, nous apprenons « officiellement » le retrait des délégations de Daniel VEREECKE, 1er adjoint par ailleurs en charge des questions scolaires. Cette « information » n’est accompagnée d’aucun communiqué spécifique en direction notamment de la population qui est pourtant en droit de connaître quel différend politique ou personnel justifie ou explique une décision d’une telle importance. La principale délégation remise en cause est particulièrement importante puisqu’elle concerne le domaine dans lequel la Commune occupe une fonction régalienne importante, les écoles.Les Génovéfains ont le droit de savoir quelles raisons ont entrainé un choix aussi conséquent pour la gestion…
