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Nos échos du Conseil (12/06/24): votes unanimes sur les sorties scolaires…
Point de l’ordre du jour: 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO qui présente la délibération proposée au Conseil qui, sans question, ni remarque, est votée à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune? Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune? Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): la médiathèque, un projet accompagné par aucun élu…
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Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune?
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire évoque le PV de la précédente, du 28 mai, qui aurait du être présenté à cette réunion, alors qu’il ne figure pas à l’ordre du jour, et après avoir évoqué un prochain Conseil qui se tiendrait autour de la mi-juillet, il passe à une légère énumération des dépenses effectuées en faisant référence au document distribué sur table à tous les élus. Fabrice DORE pose une question sur la réfection du mur de l’école mais apparemment personne n’a flashé sur l’achat du cinémomètre subventionné…
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Nos échos du Conseil (12/06/24): les présents à ce Conseil…
– Point de l’ordre du jour: l’appel des présents Le Maire désigne Fabrice DORE comme secrétaire de séance qui fait l’appel. 5 pouvoirs à ce Conseil de Conseillers absents: Corinne KAPUSTA, Frédéric CARRARO et Xavier BOULIN pour la majorité; Gérard CHATIN qui a donné pouvoir à Fabrice DORE pour la liste « Un Nouvel Avenir » et Beriza ZIEGLER qui a donné pouvoir à Thierry REMOND pour la liste « Force Développement – Progressons ensemble ». Les présences de la majorité: Les présences de la liste « Un Nouvel Avenir » Les présences de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble » L’article suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les…
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Nos échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 28/05/24
Ordre du Jour – Appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales Affaires générales 3. Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes Thelloise. 4. Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes. 5. Approbation de la convention relative à la mise à disposition par la commune à la Communauté de Communes Thelloise d’un local municipal pour la tenue d’ ateliers informatiques. 6. Zone d’ Accélération des Énergies…
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L’ordre du jour du Conseil municipal du 26 Mars 2024
L’ensemble des points du Conseil municipal du 27/04/26: le budget, les taux d’impositions et quelques autres sujets…
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Nos échos du Conseil (28/05/25): le téléphone leurre…
Point de l’ordre du jour, question des élus: a) Depuis plusieurs années, les enseignantes de nos écoles rencontrent des difficultés de téléphonie mobile : téléphones obsolètes, voire absence de téléphone, une enseignante étant contrainte d’utiliser son téléphone personnel. Ce problème qui relève en partie de la sécurité dans nos écoles est bien connu et a déjà fait l’objet de discussions multiples en commission scolaire. Pouvez-vous ce soir prendre l’engagement de le résoudre une fois pour toute et en totalité pour la rentrée prochaine ? Cette première question des élus « Un Nouvel Avenir » est posée par Fabrice DORE. Elle repose sur le fait que les enseignants sont obligé(e)s de téléphoner avec leur téléphone…
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Nos échos du Conseil (28/05/24): une motion par rapport aux nuisances de l’aéroport de Beauvais votée après débat et modification!
– Point de l’ordre du jour: 7) Motion concernant l’aéroport de Beauvais-Tillé. Suite à la venue, en fin de Conseil, d’un adjoint au Maire de Ponchon, Denis ROLLAND qui était venu présenter les nuisances de l’aéroport de Beauvais au regard de l’évolution annoncée par son agrandissement et l’expansion du trafic, Daniel VEREECKE s’était engagé à ce que nous revenions lors d’un prochain Conseil. Pour ce Conseil du 28 Mai, était adressée aux élus la motion suivante: Les débuts furent intéressants un peu vifs parfois. Le manque d’information de certains des élus les ont marqués. La deuxième phrase évoquant en était le principal thème « augmentation modérée ». « C’est imprécis », « c’est mou », « Cela…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): Une proposition ajoutée à l’ordre du jour, à la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »!
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Nos échos du Conseil (28/05/24): ZAENR, la suite…
– Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) — Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAENR. Suite à une question posée par Sabrina MASCOMERE au nom des élus « Un Nouvel Avenir », le Conseil municipal, notamment la Commission urbanisme, a travaillé sur le sujet des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables. Une réunion publique, que Pierre HAUTOT trouve non représentative, s’est tenue à laquelle une trentaine de personnes étaient présentes et ont produit des échanges constructifs. Un plan est produit qui priorise certaines orientations en la matière, lesquelles pourront être matérialisées dans le PLU, les conclusions suivantes ont été retenues: Pour rappel…
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Nos échos du Conseil (28/05/24): un groupement de commandes pour les transports scolaires
– Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes. Le Maire passe par la parole à Françoise RIBEIRO qui présente une convention que propose la Thelloise à propose des transports scolaires notamment, mais pas seulement, puisque les Communes peuvent utiliser cette convention pour d’éventuelles actions qu’elles pourraient mener. L’accord est donné à l’unanimité. Le point précédent de Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné… Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/25): de l’aide à l’informatique par la Thelloise dans des locaux municipaux
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Nos échos du Conseil (28/05/24): le plan de mobilité validé à l’unanimité.
– Point de l’ordre du jour: 3) Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes Thelloise. Il s’agit de valider le plan de mobilité qui a été élaboré par la Thelloise et que chaque Commune doit passer en délibération. Il a été adressé aux élus. Après quelques échanges entre Fabrice DORE et le Maire, le plan est validé à l’unanimité. Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné… Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un groupement de commandes pour les transports scolaires
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Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné…
Point de l’ordre du jour: 2) Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de Police Municipale (thématique sécurité) 2024. Il s’agit de valider une subvention accordée par la Thelloise pour l’achat d’un véhicule pour la police municipale. Le Maire passe la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui présente la délibération, l’accord est donné à l’unanimité. Le plan de financement du véhicule: Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): des subventions aux associations votées à l’unanimité! Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): le plan de mobilité validé à l’unanimité.
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Nos échos du Conseil (28/05/24): des subventions aux associations votées à l’unanimité!
Point de l’ordre du jour: 1) Subventions aux associations 2024. Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, Adjointe aux Finances, qui fait lecture du document de proposition de l’attribution de subventions aux associations. Les différents responsables d’association concerné(e)s par le vote ne participent ni au vote ni au débat, il n’y en a pratiquement pas, le travail en Commission a correctement préparé le Conseil. Seuls deux présidents, Gérard CHATIN pour le CLAG, d’une part, et Pierre HAUTOT, d’autre part, iront jusqu’à quitter la salle pendant la partie de la réunion correspondant à l’association qu’il préside respectivement. Un habitant, présent dans la salle, a demandé la parole, le Maire lui…
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Nos échos du Conseil (28/05/24): les dépenses déléguées
– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire présente les dépenses qu’il a effectuées dans le cadre de sa délégation, un document a été remis sur table aux élus. Celui-ci n’appelle ni remarque, ni question. Le suivi que nous opérons permet de voir que ce niveau de dépenses reste relativement stable, et plutôt à la baisse, depuis 2016 que qu’il est traité. Le point précédent de ce Conseil: Lire la suite : Nos échos du Conseil (28/05/24): les deux PV des dernières réunions approuvés après modifications… Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24):…
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Nos échos du Conseil (28/05/24): les deux PV des dernières réunions approuvés après modifications…
– Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024. Après que le Maire ait informé de la date du prochain Conseil et apporté quelques précisions autour de celui-ci qui se tiendra le 12 Juin, il propose de procéder à l’approbation des PV des Conseils des 26 Mars et 9 Avril pour lesquels de très légères modifications ont été apportées à la demande de Gérard CHATIN. Les procès-verbaux sont adoptés à l’unanimité. Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/28): 19 présents à cette séance… Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): les dépenses déléguées
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Nos échos du Conseil (28/05/28): 19 présents à cette séance…
– L’appel des présents Le Maire désigne Gérard CHATIN comme secrétaire de séance, il fera l’appel. Il y a 4 personnes dans le public, aucun représentant de la presse. 19 présents 2 pouvoirs au sein du groupe majoritaire, un dans le groupe « Un Nouvel Avenir et une absence dans celui de Force Développement – Progressons Ensemble. La moyenne de présence se pose à 81,70%. La liste majoritaire est à 78.41, tandis qu’un Nouvel Avenir est à 86,05% et Force Développement – Progressons Ensemble est à 80,64%. La moyenne d’élus présents aux Conseils se situe à plus de 19 sur l’ensemble des 34 réunions tenues depuis le début du mandat. Prochain…
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Nos échos du Conseil, l’ensemble des points du Conseil du 9/04/24:
– Appel et suivi des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024. 2) Budget primitif principal et annexes 2024 – Vote. Affaires générales 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60. Personnel 5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de…
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Nos échos du Conseil (9/04/24): encore un engagement non tenu!
Point de l’ordre du jour: c) Dominique LABARRE revient sur l’intervention de Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon, sur l’extension de l’aéroport de Beauvais, lors du dernier Conseil Lors du dernier Conseil, le 26 mars 2024, Daniel VEREECKE, Maire, avait donnée la parole à Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon, qui était intervenu à propos de l’agrandissement de l’aéroport de Beauvais et des nuisances que cela prédisait de produire. L’idée étant d’interpeler les Conseils municipaux pour qu’ils s’expriment dans le cadre de l’enquête publique. Daniel VEREECKE s’était engagé à présenter la motion qui circule dans les Mairies lors de ce Conseil. Dominique LABARRE lui rappelle assez justement et…
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Nos échos du Conseil (9/04/24): des conventions en catimini….
Point à l’ordre du jour, question des élus: b) Des conventions devaient être conclues avec les associations, il n’en a plus été question depuis très longtemps. Qu’en est-il ? Où en est-on ? C’est le Maire qui répond à cette question posée par Gérard CHATIN au nom du groupe NASG suite à quelques retours qu’il a eus à ce sujet. Il aurait quand même été normal et intéressant que ces conventions passent par une Commission municipale plutôt que par le seul exécutif municipal. Les élus n’ont eu aucune information officielle sur le contenu, la forme et le cadre de ces propositions de Conventions. Quelle méthode? Nous verrons quand elles serons présentées au…
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Nos échos du Conseil (9/04/24): la majorité écouterait les minoritaires pour les terrains DENIS?
Point de l’ordre du jour: a) Les commissions urbanisme sont essentiellement consacrées à la question du PLU, il y a deux sujets importants pour lesquels nous n’avons plus d’information : la résidence Services ou Seniors, d’une part, et le devenir de l’espace DENIS, d’autre part. Qu’en est-il ? Gérard CHATIN pose la question au nom des élus « Un Nouvel Avenir » après que le Maire lui ait donné la parole, Hervé KRAUZE apporte les réponses au deux questions contenus dans cette première demande. Pour ce qui de la résidence, l’adjoint à l’urbanisme confirme qu’il s’agit d’une résidence Seniors. S’il souhaite et estime que les travaux pourraient commencer dès la fin de cette année,…
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Point à l’ordre du jour: 5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise. Daniel VEREECKE présente le projet qui consiste à adhérer à une convention pour la gestion des services que rend le Cendre de gestion du personnel communal. Encore un sujet qui n’appelle ni débat, ni remarque. Le vote est acquis à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie 14 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60 Le…
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Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60 Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet qui consiste à adhérer à un groupement d’achat pour les travaux de réseaux d’énergie qu’ils soient de gaz ou d’électricité pour la plupart des cas. Le sujet ne nécessite ni réaction, ni débat. Il y a vote à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras… 14 avril 2024 Point de l’ordre du jour: 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance Le… Lire la suite : Nos échos…
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Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras…
Point de l’ordre du jour: 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la Sécurité, qui présente quelques statistiques sur l’évolution des actes enregistrés par les services de la Gendarmerie, il incite, au passage, à porter plainte dès que des actes sont constatés même si ceux-ci paraissent mineurs. Il oublie que parfois ce sont les gendarmes qui dissuadent face à des faits mineurs et que porter plainte de façon inconsidérée peut conduire à des poursuites. Il plaide pour de nouvelles caméra qui seront rouge et donc fonctionneront de nuit et en décrit sommairement…
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Point de l’ordre du jour: 1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024. La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui présente le sujet du vote des taux et évoque le sujet du taux des résidences secondaires pour lequel une augmentation avait été envisagée. Cette décision entrainerait une augmentation équivalente des autres impôts locaux. Par contre, il sera revu, dans les mois qui viennent, la question des logements vacants pour lesquels une augmentation n’aurait pas d’influence sur les autres impôts locaux. La DGFIP sera interrogée sur ces questions. Le maintien des taux est voté à l’unanimité. Le produit prévisionnel des contributions avant application du coefficient…
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Points de l’ordre du jour: – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire nous informe qu’il sera procédé à l’approbation du PV de la réunion de Conseil du 26 mars 2024 lors du prochain qui devrait se tenir le 23 mai, il explique qu’il y a eu beaucoup de travail et que la proximité des réunions n’a pas permis la rédaction. Il y a peu de dépenses déléguées, également du fait de la proximité entre les deux réunions, le Maire les commente. Gérard CHATIN demande une précision sur…
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