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Les questions posées par les élus « Un Nouvel Avenir » au Conseil du 9 Avril 2024:
Dans le cadre de leur droit à question les élus NASG poseront 2 questions: – Les commissions urbanisme sont essentiellement consacrées à la question du PLU, il y a deux sujets importants pour lesquels nous n’avons plus d’information : la résidence Services ou Seniors, d’une part, et le devenir de l’espace DENIS, d’autre part. Qu’en est-il ? – Des conventions devaient être conclues avec les associations, il n’en a plus été question depuis très longtemps. Qu’en est-il ? Où en est-on ?
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Dans le Courrier picard (5/04/24): de bonnes sources, notre eau inquiète…
Le SIAEP (Syndicat Intercommunal d’Approvisionnement en Eau Potable) est celui qui gère notre fourniture en eau et le captage de Puiseux-le Hauberger (qui est plutôt sur Dieudonné), cité dans l’article, est celui qui alimente le réseau de Sainte-Geneviève.
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Une réunion publique qui a bien PLU…
Animée par Gary BAILLEUL et Ambre GRUYER, membres du Géo Studio de Rouen, cabinet choisi par la Commune qui va accompagner la conduite de ce processus de révision du PLU, cette réunion a regroupé une petite quarantaine de personnes. Après un temps d’explication de la démarche réglementaire puis des enjeux qui aurait dû être précédé d’un établissement des besoins par les élus sur 10 à 15 ans, ce qui n’a pas été réalisé, une séance interactive avec les habitants a particulièrement été intéressante. Des explications sur la démarche qu’ils ont engagée en produisant une réunion de Commission avec les agriculteurs exploitants de la Commune pour laquelle le rendu est quelque…
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L’ensemble des points du Conseil municipal du 26 Mars 2024:
Finances Communales Affaires générales 5. Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. 6. Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique. 7. Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée. 8. Point ajouté à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »: En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de…
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L’ordre du jour du Conseil municipal du 9 Avril 2024
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Nos échos du Conseil (26/03/24): encore une question spontanée de Dominique LABARRE connectée… suivie de la parole donnée à Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon!
Questions des élus: e) Dominique LABARRE pose une question spontanée par rapport aux connections internet Dominique LABARRE indique que c’est une question qui lui vient d’un habitant. Elle porte sur les problèmes rencontrés par la fibre et le devenir de l’ADSL. Hervé KRAUZE lui répond et rappelle que seul SFR et Free avaient le marché initial pour 2 ans. Désormais, tous les opérateurs peuvent intervenir. Il est rappelé que la question des prises est traitée par le SMTHDO qui pose des prises en relation avec les constructions dans la Commune. Pour l’adjoint à l’urbanisme, il n’y a ni obligation, ni urgence à se connecter à la fibre. Le Maire, après…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): pour la révision du PLU, respect de la procédure!
Questions des élus: d) Le processus de révision du PLU est désormais lancé. Nous sommes surpris de la façon dont il a été ouvert : pas de présentation initiale du cabinet accompagnant la procédure comme cela avait été annoncé, aucune réflexion sur les besoins au niveau de la Commission voire du Conseil, de plus nous avons appris, lors de la dernière réunion de Commission Urbanisme qu’une réunion s’était tenue avec les agriculteurs, nous ne pouvons qu’être surpris que nous n’ayons pas été conviés. Pourquoi ? Nous nous devons de rappeler que toutes les réunions de la procédure doivent convoquer les élus minoritaires. C’est Gérard CHATIN qui pose cette question qui fait…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): le mensonge comme réponse!
Questions des élus: b) Nous apprenons qu’il ne va plus pouvoir se tenir de fête autre que celles à caractère purement sportif dans la halle des sports du Collège Léonard de VINCI, utilisée parfois par nos associations locales. Quelles dispositions pensez-vous prendre au regard de cette situation nouvelle ? Sabrina MASCOMERE pose également cette deuxième question qui soulève le problème du manque de salle Communale mais aussi celui des choix, en matière, de la majorité actuelle fait en début de mandat, sans débat et sans vote du Conseil municipale. Dominique LABARRE en fera la remarque et Gérard CHATIN le rappellera aux quelques membres déjà dans la majorité du mandat précédent. Alors…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): la formation des élus d’opposition appelle à modifier le règlement intérieur du Conseil
Questions des élus: c) Une formation suivie par Monsieur le 1er adjoint et Gérard CHATIN a montré nombre de failles dans notre règlement intérieur actuelle. Nous avions d’ailleurs déjà fait ce type de constat. Il vous est proposé qu’une réunion soit organisée pour étudier la situation et apporter les modifications ? Gérard CHATIN pose cette question qui fait suite à une formation suivie par le 1er adjoint de la Commune, Pierre HAUTOT, et lui-même. Il ressort de celle-ci que des modifications doivent être appliquées au règlement intérieur qui, il faut le rappeler, n’a été voté que par les élus majoritaires, encore une fois. Alors que l’élu minoritaire insiste, le Maire convient qu’il…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): comme d’habitude, ils bottent en touche…
Questions des élus: a) Des habitants du Petit Fercourt, voisins du bassin de rétention qui a été réalisé il y a 3 ans environ se plaignent des conséquences de son installation : saleté, risques, odeurs, rongeurs,…. Ils ont adressé une lettre au Maire et au Conseil municipal, en septembre dernier, à laquelle Monsieur le Maire répondu qu’il allait prendre des dispositions avec ses services pour apporter des solutions. Les habitants n’ont, pour le moment, rien vu venir. Qu’en est-il ? Le Maire donne la parole à Gérard CHATIN pour cette question qui vient d’habitants du Petit-Fercourt, mais c’est Sabrina MASCOMERE qui pose la question. Il est expliqué, par Jean-Louis AGNES, que les…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): Une proposition ajoutée à l’ordre du jour, à la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »!
Point ajouté à l’ordre du jour: 8) En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à l’assemblée dont ils sont membres », nous avons l’honneur de vous demander d’inscrire à l’ordre du jour du Conseil Municipal prochain du mardi 26 mars 2024 la création d’une Commission municipale au sens de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin d’élaborer un projet scientifique et culturel, social et éducatif (PSCES) pour la future médiathèque de Sainte-Geneviève et d’étudier les arbitrages nécessaires à la validation de l’avant-projet…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): les statuts de l’interco actualisés
Point à l’ordre du jour: 7) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée. Le Maire présente le sujet en donnant un bref résumé des compétences de la Thelloise dont les statuts doivent être actualisés du fait d’évolutions législatives récentes qu’il faut donc intégrer. Les statuts sont adoptés à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique. Point suivant de ce Conseil: Point ajouté à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »: En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes…
Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique. Sabrina MASCOMERE, au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » avait lors de la dernière réunion de Conseil, en février dernier, posé une question sur ce point qui consiste à traiter des possibilités de créer des énergies renouvelables sur notre Commune, soit par l’initiative privée, soit par l’initiative publique. Hervé KRAUZE présente le point qui donnera lieu à une réunion publique, l’ouverture d’un recueil de proposition disponible en Mairie, également ouvert sur le site…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): souriez vous serez filmés!
Point de l’ordre du jour: 6) Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité qui présent le sujet, pour information, il n’y aura pas de vote cette question entrant dans les compétences de police du Maire. Pour le moment certaines caméras installées dans la Commune feront donc de la verbalisation sur les principaux délits routiers (voir la liste ci-contre). A terme toutes les caméras seront intégrées à ce dispositif. La présentation entraîne quelques questions mais pas de réaction particulière. Point précédent de ce Conseil: Carte d’achat – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne.…
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Nos échos de l’Interco (280324): les taux de fiscalité maintenus et 8 000€ pour l’achat d’un véhicule de police municipale à Sainte-Geneviève!
Toujours dans cette séance du Conseil communautaire du 28 mars, les Conseillers communautaires ont voté à l’unanimité un maintien des taux d’imposition de la compétence communautaire. Ils ont ensuite attribué les subventions du fonds de développement au sein duquel ils ont accepté la demande de Sainte-Geneviève de 8 000€ pour l’achat d’un véhicule de police municipale:
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Nos échos du Conseil (26/03/24): crédit renouvelé…
Point à l’ordre du jour: 4) Carte d’achat – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne. Le Maire présente le sujet qui correspond simplement au renouvellement d’un carte qu’il détient pour mener certaines dépenses dans une limite de 12 000€ par an. L’accord est donné à l’unanimité et sans question. Point précédent de ce Conseil: Affectation des résultats de l’exercice 2023. Point suivant de ce Conseil: Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation.
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Nos échos du Conseil (26/03/24): des résultats…
Point de l’ordre du jour: 3) Affectation des résultats de l’exercice 2023. Christelle MARIN poursuit sa présentation et fait les propositions d’affectation du résultat qui sont adoptées à l’unanimité. Didier FALAMPIN pose une question sur l’endettement de la Commune. l’adjointe aux finances lui répond sur le niveau d’annuité de la dette ce qui ne constitue pas vraiment la réponse à la question pour laquelle il souhaite savoir si Sainte-Geneviève se situe dans la moyenne, effectivement les chiffres du Ministère des finances qui sont publiés annuellement par ce site le démontrent, notre Commune se situe en dessous de la moyenne en terme d’endettement mais il faut regarder cet élément d’un sous-investissement…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): conformité du compte administratif et de gestion… vivement la M57
Point à l’ordre du jour: 2) Approbation du compte de gestion – Exercice 2023. Le Compte de gestion est celui qui est établi par le Comptable du Trésor pour la Commune, il doit être conforme au Compte administratif qui vient d’être adopté. Les deux documents sont adressés aux membres du Conseil qui attestent cette conformité par leur vote. Christelle MARIN apporte quelques commentaires supplémentaires à la présentation du Compte administratif. Le Compte de gestion est adopté à l’unanimité. Une réforme est en cours de mise en place, sous l’intitulé M57, qui a pour conséquence principale de ne laisser subsister qu’un compte unique pour la collectivité. Point précédent de ce Conseil:…
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Jeudi 28 mars, se tenait le Conseil communautaire de la Thelloise. En point 4, figurait une délibération à prendre sur le règlement intérieur des gymnases de Sainte-Geneviève et de Noailles qui sont sou la responsabilité de l’intercommunalité. Ce point a amené Daniel VEREECKE, notre Maire, à intervenir avec une certaine véhémence au regard des problèmes du Comité des Fêtes de Sainte-Geneviève qui ne peut accéder au gymnase du Collège Léonard de VINCI du fait que celui-ci n’est réservé qu’aux activités sportives. L’intervention du Maire a débuté de façon assez malhabile puisque par une accusation en direction des dirigeants de la Thelloise qui manqueraient de courage et ne répondraient pas aux…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): un excédent de fonctionnement de 843 614€ soit 26% du budget!
Point à l’ordre du jour: 1) Approbation du compte administratif – Exercice 2023. Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui présente, sous la forme d’un long monologue accompagné d’un montage Power Point, plutôt bien construit, un compte rendu de la réalisation du budget 2023. Les recettes de fonctionnement s’élèvent pour 2023 à 3 240 837,43€ alors que les dépenses sont à 2 397 223,39€, ce qui fait un excédent de l’exercice à 843 614,04€ soit plus de 26% du budget! A l’issue de la présentation, le Maire se retire comme c’est la règle et la délibération d’adoption est présentée par le 1er adjoint. Le Compte…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): ajout d’un point à l’ordre du jour à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »!
A la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », le Maire annonce l’ajout d’un point qui sera porté à l’ordre du jour adressé aux élus. Ce point concerne la construction de la médiathèque et surtout l’élaboration d’un projet culturel la concernant. La proposition d’ajout ne provoque aucune réaction particulière. Fabrice DORE qui sera rapporteur sur ce point remercie le Maire de cette prise en compte, il y sera revenu en cours de réunion mais on ne peut que considérer que comme une avancée le fait que le Maire retienne une proposition d’ajout à l’ordre du jour faite par les minoritaires. Le point ajouté à l’ordre du jour: Nos échos…
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Nos échos du Conseil (26/03/24): des fleurs achetées en Bretagne… et un cinémomètre!
Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire fait une brève présentation des quelques dépenses déléguées qu’il opérées depuis le mois de Février. On notera que la Commune s’est équipée d’un cinémomètre ce qui permettra désormais à nos policiers municipaux de faire des relevés de vitesse de façon complètement autonome. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (26/02/24): R A S sur le PV du 26 février 27 mars 2024 Point de l’ordre du jour: Approbation du PV du 26 Février 2024 Le Maire passe rapidement à l’approbation du procès-verbal… Lire…
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Nos échos du Conseil (26/02/24): R A S sur le PV du 26 février
Point de l’ordre du jour: Approbation du PV du 26 Février 2024 Le Maire passe rapidement à l’approbation du procès-verbal de la réunion du 26 Février 2024 qui n’appelle aucune remarque ce qui paraît l’étonner. Cela vaut un petit échange sympathique. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (26/03/24: l’appel des présents… 27 mars 2024 Point de l’ordre du jour: l’appel des présents Le Maire désigne Eric LE GUIENNE comme secrétaire de séance. Il fait… Lire la suite : Nos échos du Conseil (26/03/24: l’appel des présents… Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (26/03/24): des fleurs achetées en Bretagne… et un cinémomètre! 27 mars 2024 Point…
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Point de l’ordre du jour: l’appel des présents Le Maire désigne Eric LE GUIENNE comme secrétaire de séance. Il fait l’appel, il est constaté trois absences deux parmi les majoritaires, Céline LE GUIENNE qui donne pouvoir à Eric LE GUIENNE et Emilie FERNANDES qui donne pouvoir à Adrien VERGALI. Thierry REMOND, excusé, pris dans les embouteillages en sorite de région parisienne. On compte 4 personnes dans le public parmi lesquelles l’épouse du Maire et un adjoint au Maire de la Commune de Ponchon qui interviendra, à propos de l’extension de l’aéroport de Beauvais, en fin de Conseil. Les présents de la liste « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève ». Les présents de…
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